Urgences environnementales

Le Programme des urgences environnementales comporte quatre piliers, qui reposent tous sur des connaissances scientifiques et techniques.

Le premier pilier est la prévention, qui consiste à déterminer les causes possibles d’une urgence et à mettre en oeuvre des stratégies visant à réduire la probabilité qu’une urgence se produise. Environnement Canada s’efforce de s’assurer que les substances toxiques et les autres substances dangereuses sont gérées de façon sécuritaire dans les installations fixes au Canada. De plus, EC aide d’autres ministères fédéraux, comme Transports Canada, à assumer sa responsabilité dans le domaine du transport des marchandises dangereuses (par voie maritime, ferroviaire ou routière), et Ressources naturelles Canada, en ce qui a trait aux oléoducs et aux gazoducs.

Lors d’une situation d’urgence environnementale, tous les organismes responsables doivent être prêts à intervenir. La préparation, qui est le deuxième pilier du programme, consiste à préparer des plans et des procédures d’urgence efficaces expliquant comment et par qui ces mesures seront prises. Environnement Canada collabore avec un vaste éventail d’organismes de partout au Canada en les aidant à élaborer ces plans et en leur fournissant les renseignements et les services de soutien qu’il a le mandat d’offrir au nom du gouvernement du Canada.

Le troisième pilier, l’intervention, est d’abord et avant tout la responsabilité du pollueur qui a causé l’accident. Généralement, le pollueur est tenu d’assumer l’ensemble des coûts générés par l’urgence et de prendre les mesures nécessaires pour la maîtriser ainsi que pour éliminer les substances dangereuses. Les organismes provinciaux, territoriaux et fédéraux sont chargés de s’assurer que les travaux sont effectués efficacement et de fournir un soutien scientifique et technique. Souvent, tout dépend de l’emplacement de l’accident et de l’environnement touché. Si le pollueur ne fait pas ce qu’il faut, ou si l’accident est de trop grande envergure pour qu’il puisse s’en charger seul, les organismes gouvernementaux travailleront ensemble à la protection du public et de l’environnement.

Environnement Canada doit a des responsabilités en matière de surveillance dans le cadre du pilier intervention, notamment en ce qui a trait aux accidents qui ont des répercussions sur un autre pays (par exemple, les États-Unis), qui surviennent sur les terres du gouvernement fédéral, ou pour lesquels le gouvernement fédéral a des responsabilités réglementaires (p. ex. en vertu de la Loi sur les pêches ou de la LCPE de 1999). Le rôle d’Environnement Canada dans la prestation de soutien scientifique et technique consiste principalement à fournir des renseignements sur les caractéristiques des substances et leurs répercussions possibles sur la santé humaine et l’environnement; à établir des prévisions météorologiques et à faire la modélisation des déversements afin de déterminer les endroits où ces substances sont susceptibles de se déplacer; à prélever des échantillons et à fournir un soutien pour l’analyse de laboratoire ainsi que de l’information sur les techniques de dépollution.

Même après que la menace immédiate posée par une urgence environnementale est été éliminée et que les matières dangereuses ont été nettoyées, les dommages à long terme causés par l’accident doivent être pris en compte. Il s’agit du pilier rétablissement. C’est le pollueur qui est responsable en premier lieu de remettre l’environnement, dans la mesure du possible, dans l’état où il se trouvait avant l’accident. Lorsque ce n’est pas possible, il est tenu de verser une indemnisation adéquate pour les dommages à l’environnement. Environnement Canada appuie les mesures de rétablissement en élaborant des outils et des techniques d’évaluation des dommages et de rétablissement, et en administrant le Fonds pour dommages à l’environnement créé en 1995, qui est utilisé comme compte fiduciaire visant à gérer et à répartir les paiements d’indemnisation environnementale.