Catégorisation écologique des substances
inscrites sur la liste intérieure des substances (LIS)

Décisions de la catégorisation (Accompli en septembre 2006)

• Sommaire des résultats de la catégorisation du gouvernement du Canada (Septembre 2006)
• Moteur de recherche de la LIS et Recherches préétablies des résultats de la catégorisation (Septembre 2006)
• CD-rom de la catégorisation
  Le CD-rom de la catégorisation contient une collection d'information sur la catégorisation des substances de la LIS par Environnement Canada incluant l'information générale, les documents d'approche et d'orientation, les rapports d'étapes et les tableaux des décisions de la catégorisation écologique, les sommaires rigoureux d'études sur les substances et d'autres documents relatifs à la catégorisation. Pour en obtenir une copie, envoyez votre demande à l'adresse suivante : existing.substances.existantes@ec.gc.ca.

Information générale

• Critères et processus de catégorisation écologique
• Présentation volontaire de données
• Foire aux questions

Sommaires rigoureux d’études (mise à jour septembre 2006)

• Sommaires rigoureux d’études pour les substances inscrites sur la Liste intérieure des substances.
• Les sommaires rigoureux d'études (SRE) pour les substances organiques, inorganiques, organométalliques et les sels métalliques organiques (accompagnés des documents d'orientation et des modèles de SRE) sont disponibles sur le CD-rom de la catégorisation. Pour obtenir une copie du CD-rom, envoyez votre demande à l'adresse suivante : existing.substances.existantes@ec.gc.ca.

Documents Connexes

• Document d'orientation sur la catégorisation des substances organiques et inorganiques inscrites sur la LIS
• Les documents d’approche pour la catégorisation écologique des substances inscrites sur la liste intérieure des substances (substances organométalliques, polymères et UVCB)
• Rapport de l'atelier technique sur la catégorisation de la LIS

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.