Commission canadienne de sûreté nucléaire
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Le personnel de la CCSN
Direction générale des activités de réglementation
Direction générale du soutien technique
La Direction générale des activités de réglementation et la Direction générale du soutien technique centralisent la réglementation des différents secteurs de l’industrie nucléaire et veillent à ce que les activités et les processus de réglementation soient harmonieux. Les deux branches chapeautent les directions à qui sont confiés des responsabilités et des pouvoirs en vue de l’exécution des activités de réglementation.
Direction générale des activités de réglementation
La Direction générale des activités de réglementation est chargée de réglementer le développement, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire, ainsi que la production, la possession, le transport et l’utilisation des substances nucléaires et des appareils à rayonnement conformément à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et ses règlements.
La Direction générale des activités de réglementation se divise en trois directions :
Ces trois directions sont responsables de l’interface primaire avec les titulaires de permis, notamment l’autorisation, la conformité et l’application.
Direction générale du soutien technique
La Direction générale du soutien technique est responsable de toutes les fonctions spécialisées scientifiques, techniques et d’ingénierie à l’appui des activités de réglementation.
La Direction générale du soutien technique se divise en quatre directions :
Ces quatre directions appuient les décisions en matière de réglementation de la Direction générale des activités de réglementation à l’aide de nombreuses fonctions spécialisées.
Division de la coordination des activités de réglementation
La Division de la coordination des activités de réglementation relève du premier vice‑président et chef des activités de réglementation. La Division s’occupe de coordonner les processus, la gestion de projet et les mesures de rendement des deux directions générales.
Direction générale des affaires réglementaires
La Direction générale des affaires réglementaires est chargée d’assurer l’orientation stratégique et la mise en œuvre des politiques d’application de la réglementation, des communications, de l’engagement des parties intéressées , de la planification stratégique, des relations internationales, ainsi que de fournir un soutien au Comité de direction.
Direction générale des services de gestion
La Direction générale des services de gestion est responsable des politiques et des programmes de gestion de la CCSN qui concernent les finances et l’administration, les ressources humaines, la technologie de l’information, et la gestion de l’information.
Service juridique
Le Service juridique, composé d’avocats détachés du ministère de la Justice, fournit des avis tant à la Commission qu’au personnel de la CCSN.
Bureau de la vérification, de l’évaluation et de l’éthique
Le Bureau de la vérification, de l’évaluation et de l’éthique examine les questions liées à la responsabilité de gestion et à l’exécution du programme de la CCSN. Il effectue les vérifications et les évaluations internes, et formule des recommandations pour assurer une amélioration continue de la CCSN.
