Fonds propres

Lignes directrices

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A - Normes de fonds propres - Approches simples, Bâle II Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice Lettre d'accompagnement Date de publication :2007-10-31 A-1 - Normes de fonds propres, Bâle II Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice Lettre d'accompagnement Date de publication :2007-10-31 A - Normes de fonds propres, parties I et II Lettre d'accompagnement Date de publication :2001-01-30 A-3 Exigences relatives au niveau plancher de fonds propres fixé à l?intention des institutions qui utilisent l'approche fondée sur les notations internes aux fins du traitement du risque de crédit durant la période de transition Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice Lettre d'accompagnement Date de publication :2007-10-31 Relevé des normes de fonds propres - Bâle II Date de publication :2006-05-31 Relevé des normes de fonds propres - Bâle II / T1 2008 Date de publication :2007-08-30

Préavis

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Approche provisoire en matière de production des relevés aux fins d'adoption de l'approche NI avancée pour risque de crédit - Lettre à l'association des banquiers canadiens Date de publication :2007-03-22 Exigence relative au ratio prêt/valeur pour le facteur préférentiel de pondération des risques applicable aux prêts hypothécaires résidentiels Date de publication :2007-04-27 Exigences de divulgation en vertu du troisième pilier Feuille de route provisoire du pilier 3 (pdf) Feuille de route provisoire du pilier 3 (doc) Lettre d'accompagnement Date de publication :2006-09-29 La gouvernance d'entreprise au sein des institutions appliquant l'approche standard ou une AMA - Note de mise en oeuvre Lettre d'accompagnement Date de publication :2006-05-19 Lettre de John Palmer, Surintendant, pour établir officiellement les objectifs de fonds propres à risques à l'intention des institutions de dépots Objet : Objectif de ratios de fonds propres de 7 p. 100 et de 10 p. 100 Date de publication :1999-01-28 Lettre de John Thompson, surintendant adjoint, Réglementation, à tous les chefs de la direction des banques et des sociétés de fiducie et de prêt fédérales, concernant la prise en compte des prêts hypothécaires assurés dans le calcul des fonds propres Date de publication :1999-01-29 Lettre de John Thompson, Surintendant adjoint, Réglementation, concernant la Prise en compte des prêts hypothécaires assurés dans le calcul des fonds propres Date de publication :1999-07-30 Lettre de John Thompson, Surintendant adjoint, Réglementation, concernant la version finale des règles applicables aux éléments d'actif incorporels. Date de publication :1999-07-21 Lettre de Julie Dickson concernant les instruments novateurs de catégorie 1 et autres questions réglementaires reliées aux fonds propres - À l'Association des banquiers canadiens Lettre d'accompagnement Date de publication :2005-10-12 Lettre de Robert Hanna, directeur principal, concernant l'Inclusion des provisions générales pour risque de crédit dans les fond propres Date de publication :2001-11-20 Mesures transitoires concernant certaines définitions des éléments de fonds propres de l'Accord de Bâle II Lettre d'accompagnement Lettre à l'intention de l'Association des banquiers canadiens Date de publication :2007-03-21 NFP A-1 - Note de mise en oeuvre pour les institutions appliquant l'approche NI Date de publication :2006-02-02 Note d'orientation - Instruments de fonds propres, Ligne directrice A, Normes de fonds propres Lettre d'accompagnement Date de publication :2000-06-20 Note d'orientation - Ratio actif/fonds propres Lettre d'accompagnement Date de publication :2000-08-22 Note d'orientation - Recours à la progression des taux relatifs à des actions privilégiées de catégorie 1 inclusion d'instruments assortis d'une progression des taux dans les fonds propres de catégorie 2B Lettre d'accompagnement Date de publication :2001-05-09 Placements des institutions financières fédérales dans les entités de fonds commun de placement Lettre d'accompagnement Date de publication :1999-12-23 Préavis à la progression modérée des taux des instruments de fonds propres de catégorie 2A et seuils et conversion automatique des débentures admissibles à titre d'instruments de fonds propres de catégorie 2A Lettre d'accompagnement Date de publication :2004-06-04 Préavis au sujet de l'inclusion d'instruments novateurs dans les fonds propres de catégorie 1 et Notes d'orientation concernant la comptabilité 15 Lettre d'accompagnement Date de publication :2003-07-10 Préavis au sujet du chapitre 3860 du Manuel de l'ICCA - Traitement des actions privilégiées et des instruments novateurs de catégorie 1 Lettre d'accompagnement Date de publication :2004-02-20 Préavis sur les Précisions au sujet des fonds propres de catégorie 1 Lettre d'accompagnement Date de publication :2003-04-15 Précisions concernant le régime s'appliquant aux instruments novateurs de catégorie 1 et d'autres questions réglementaires reliées aux fonds propres Lettre d'accompagnement Lettre à l'Association des banquiers canadiens Date de publication :2007-06-29 Tenue des données par les institutions appliquant l'approche standard ou une approche de mesure avancée (AMA) - Note de mise en oeuvre Lettre d'accompagnement Date de publication :2006-05-19 Traitement des fonds propres réglementaires liés à certains éléments importants aux fins de Bâle I en vertu des nouvelles normes comptables relatives aux instruments financiers Lettre d'accompagnement Date de publication :2006-05-31