Liste des substances toxiques -
Dernière mise à jour de l'annexe 1, le 27 décembre 2006

1. Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10-n)Cl_n où "n" est plus grand que 2
2. Le dodécachloropentacyclo [5.3.0.0^2,6.0^3,9.0^4,8]- décane (mirex)
3. Les biphényles polybromés dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10-n)Br_n où "n" est plus grand que 2
4. Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est C_nCl_xF_(2n+2-x)
5. Les triphényles polychlorés dont la formule moléculaire est C₁₈H_(14-n)Cl_n, où "n" est plus grand que 2
6. Amiante
7. Plomb
8. Mercure
9. Chlorure de vinyle
10. Le bromochlorodifluorométhane dont la formule moléculaire est CF₂BrCl
11. Le bromotrifluorométhane dont la formule moléculaire est CF₃Br
12. Le dibromotétrafluoroéthane dont la formule moléculaire est C₂F₄Br₂
13. Combustible contenant une substance toxique qui est une marchandise dangereuse au sens de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et qui, selon le cas:
    1. n'est pas un composant normalement retrouvé dans le combustible ni un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible
    2. est un composant normalement retrouvé dans le combustible ou un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible, mais qui est présent dans le combustible en quantité ou concentration plus élevée que ce qui est généralement accepté par les normes de l'industrie
14. Le dibenzo-para-dioxine dont la formule moléculaire est C₁₂H₈O₂
15. Le dibenzofuranne dont la formule moléculaire est C₁₂H₈O
16. Les dibenzo-para-dioxines polychlorées dont la formule moléculaire est C₁₂H_(8-n)O₂Cl_n, où "n" est plus grand que 2
17. Les dibenzofurannes polychlorés dont la formule moléculaire est C₁₂H_(8-n)OCl_n, où "n" est plus grand que 2
18. Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone, CCl₄ )
19. 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme,CCl ₃-CH₃ )
20. Bromofluorocarbures autres que ceux visés aux articles 10 à 12
21. Hydrobromofluorocarbures dont la formule moléculaire est C_nH_xF_yBr_(2n+2-x-y), où 0<n<3
22. Bromure de méthyle
23. Éther bis(chlorométhylique) (aussi appelé oxybis(chlorométhane) dont la formule moléculaire est C₂H₄Cl₂O
24. Oxyde de chlorométhyle et de méthyle dont la formule moléculaire est C₂H₅ClO
25. Hydrochlorofluorocarbures dont la formule moléculaire est C_nH_xF_yCl_(2n+2-x-y), où 0<n<3
26. Benzène dont la formule moléculaire est C₆H₆
27. Le (4-chlorophényle) cyclopropylméthanone, O-[(4-nitrophényle)méthyl]- oxime, dont la formule moléculaire est C₁₇H₁₅ClN₂O₃
28. Composés inorganiques d'arsenic
29. Benzidine et dichlorhydrate de benzidine, dont les formules moléculaires sont respectivement C12H12N2 et C12H12N2·2HCl
30. Phtalate de bis (2-éthylhexyle)
31. Composés inorganiques du cadmium
32. Eaux usées chlorées
33. Composés hexavalents du chrome
34. Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote
35. 3,3'-Dichlorobenzidine
36. 1,2-Dichloroéthane
37. Dichlorométhane
38. Effluents des usines de pâte blanchie
39. Hexachlorobenzène
40. Fluorures inorganiques
41. Fibres de céramique réfractaire
42. Composés inorganiques du nickel oxygénés, sulfurés et solubles
43. Hydrocarbures aromatiques polycycliques
44. Tétrachloroéthylène
45. Trichloroéthylène
46. Le chlorure de tributyltétradécylphosphonium dont la formule moléculaire est C₂₆H₅₆P·Cl
47. Bromochlorométhane, dont la formule moléculaire est CH₂BrCl
48. Acétaldéhyde, dont la formule moléculaire est C₂H₄O
49. 1,3-butadiène, dont la formule moléculaire est C₄H₆
50. Acrylonitrile, dont la formule moléculaire est C₃H₃N
51. Particules inhalables de 10 microns ou moins
52. Acroléine, dont la formule moléculaire est C₃H₄O
53. Ammoniac dissous dans l'eau
54. Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
55. Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé
56. Chloramines inorganiques dont la formule moléculaire est NH_nCl_(3-n) où n=0,1 ou 2
57. Oxyde d'éthylène, dont la formule moléculaire est H2COCH2
58. Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O
59. N-Nitrosodiméthylamine, dont la formule moléculaire est C2H6N2O
60. L'ammoniac à l'état gazeux, dont la formule moléculaire est NH₃(g)
61. L'ozone, dont la formule moléculaire est O₃
62. Le monoxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO
63. Le dioxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO₂
64. Le dioxyde de souffre, dont la formule moléculaire est SO₂
65. Les composés organiques volatils participant à des réactions photochimiques atmosphériques, à l'exclusion des composés suivants :
    1. méthane;
    2. éthane;
    3. chlorure de méthylène (dichlorométhane);
    4. 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme);
    5. 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane (CFC-113);
    6. trichlorofluorométhane (CFC-11);
    7. dichlorodifluorométhane (CFC-12);
    8. chlorodifluorométhane (HCFC-22);
    9. trifluorométhane (HFC-23);
    10. 1,2-dichloro-1,1,2,2-tétrafluoroéthane (CFC-114);
    11. chloropentafluoroéthane (CFC-115);
    12. 1,1,1-trifluoro-2,2-dichloroéthane (HCFC-123);
    13. 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a);
    14. 1,1-dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b);
    15. 1-chloro-1,1-difluoroéthane (HCFC-142b);
    16. 2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HCFC-124);
    17. pentafluoroéthane (HFC-125);
    18. 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134);
    19. 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a);
    20. 1,1-difluoroéthane (HFC-152a);
    21. parachlorobenzotrifluorure (PCBTF);
    22. perméthylsiloxanes cycliques, ramifiés ou linéaires;
    23. acétone;
    24. perchloroéthylène (tétrachloroéthylène);
    25. 3,3-dichloro-1,1,1,2,2-pentafluoropropane (HCFC-225ca);
    26. 1,3-dichloro-1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HCFC-225cb);
        z.1) 1,1,1,2,3,4,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC 43-10mee);
        z.2) difluorométhane (HFC-32);
        z.3) fluorure d'éthyle (HFC-161);
        z.4) 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa);
        z.5) 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca);
        z.6) 1,1,2,3,3-pentafluoropropane (HFC-245ea);
        z.7) 1,1,1,2,3-pentafluoropropane (HFC-245eb);
        z.8) 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa);
        z.9) 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea);
        z.10) 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc);
        z.11) chlorofluorométhane (HCFC-31);
        z.12) 1-chloro-1-fluoroéthane (HCFC-151a);
        z.13) 1,2-dichloro-1,1,2-trifluoroéthane (HCFC-123a);
        z.14) 1,1,1,2,2,3,3,4,4-nonafluoro-4-méthoxybutane (C₄F₉OCH₃);
        z.15) 2-(difluorométhoxyméthyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF₃)₂CFCF₂OCH₃);
        z.16) 1-éthoxy-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluorobutane (C₄F₉OC₂H₅);
        z.17) 2-(éthoxydifluorométhyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF₃)₂CFCF₂OC₂H₅);
        z.18) acétate de méthyle et perfluorocarbures faisant partie de l'une ou l'autre des catégories suivantes :
        
        1. perfluoroalkanes cycliques, ramifiés ou linéaires,
        2. perfluoroéthers cycliques, ramifiés ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
        3. amines tertiaires perfluorées cycliques, ramifiées ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
        4. perfluorocarbures sulfurés ne comportant aucune insaturation et dont les atomes de soufre sont liés uniquement à des atomes de carbone et de fluor.
66. Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C₄Cl₆
67. Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
68. Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
69. Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT), dont la formule moléculaire est C₁₄H₉Cl₅
70. Le 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C₆H₁₄O₂
71. Le 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C₃H₈O₂
72. Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C₆H₂Cl₄
73. Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C₆HCl₅
74. Dioxyde de carbone, dont la formule moléculaire est CO₂
75. Méthane, dont la formule moléculaire est CH₄
76. Oxyde nitreux, dont la formule moléculaire est N₂O
77. Hydrofluorocarbures dont la formule moléculaire est C_nH_xF_(2n+2-x), où 0<n<6
78. Les hydrocarbures perfluorés suivants :
    1. ceux dont la formule moléculaire est C_nF_2n+2, où 0<n<7;
    2. l'octafluorocyclobutane, dont la formule moléculaire est C₄F₈.
79. Hexafluorure de soufre, dont la formule moléculaire est SF₆

83. Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10–n)Br_nO où 4≤n≤10
84. Sulfonate de perfluorooctane et ses sels
85. Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C₈F₁₇SO₂, C₈F₁₇SO₃ ou C₈F₁₇SO₂N