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Deuxième liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP2)
La deuxième liste de substances d'intérêt prioritaire aux fins de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) a été publiée en décembre 1995. Recommandée par une commission consultative auprès des ministres composée d'experts des principaux groupes d'intervenants, cette liste renferme 25 substances qui peuvent être des substances simples, des mélanges ou des effluents. Environnement Canada et Santé Canada ont mené les évaluations
des risques pour les substances de la LSIP2. Le public a disposé de 60
jours pour faire ses commentaires sur chacune des ébauches des rapports
d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire. Après
étude des commentaires reçus, les rapports ont été
révisés au besoin, et ont été publiés avec
les conclusions finales sur le bien-fondé ou non de considérer
les substances comme toxiques au sens de la LCEP 1999.Les résumés
des commentaires reçus et des réponses sont aussi disponibles
à partir du site web. À cause du peu de données disponibles sur les effets de deux des substances, les sels d'aluminium et l'éthylèneglycol, il a été impossible de parvenir à une conclusion finale sur le danger effectif ou potentiel que ces deux substances constituent pour la santé humaine. Par conséquent, leur évaluation a été suspendue afin que Santé Canada recueille des données à ce sujet. Les rapports scientifiques sur ces substances sont terminés. Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir de linformation relative aux évaluations des substances suivantes.
Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance. |
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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada
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