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Ordonnance CRTC 2001-6 |
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Ottawa, le 12 janvier 2001 |
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NewTel Communications Inc.
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Référence : AMT 25 de l'APTC, AMT 548 d'Island Tel, AMT
790 de MTT, AMT 853 de NBTel et AMT 644 de NewTel |
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Changements apportés à certaines marques de commerce et révisions internes
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Le Conseil approuve la demande présentée par NewTel relativement aux nouvelles désignations pour certaines marques de commerce et en vue de retirer les mots "Stentor" et "Gestion de réseau canadien Stentor" des tarifs, étant donné que ces noms ne s'appliquent plus.
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NewTel a déposé la demande en son nom et au nom de Island Telecom Inc., Maritime Tel and Tel Limited et de NBTel Inc. le 1er décembre 2000 en vue de réviser le Tarif général des
compagnies.
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Les révisions entrent en vigueur à la date de la présente ordonnance.
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Secrétaire général |
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Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant :
http://www.crtc.gc.ca
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