Sauter à la barre de menu commun. 
      (clé d'access: m)Sauter au liens de navigation de droite. 
      (clé d'access: x)Sauter au contenu de la page web. 
      (clé d'access: z)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Nouvelles
du jour
Dépôt,
 inscription
 et epass
Décisions, avis et
ordonnances
Accueil
CDCI
  Aperçu des
industries
Centre de
documentation
Contenu
canadien
Instances
publiques
Lois et
règlements
Accueil CRTC  
   
Visualiseurs :
Logiciels spéciaux pour afficher les documents qui ne sont pas en HTML

(8740-T5) - Télébec ltée - Demandes tarifaires en l'année 1998

AMT

Date de l'AMT

Date de mise en oeuvre Type

Sujet

Décision(s) connexe(s)
213
(.zip)
1998/12/17 1999/03/10 TG Nouvelle liaison régionale entre Notre-Dame-du-Nord et Lorrainville ainsi que Notre-Dame-de-Nord et St-Eugène-de-Guigues O99-86
212
(.zip)
1998/12/16 1999/01/15 TG Révision du service Boréal
O99-20
211
(.zip)
1998/12/10 1999/01/01 TG Taux de contribution provisoire moyen pour 1999 O98-1337
210
(.zip)
1998/12/04 1999/01/11 TG Modification au service Hyperpac O98-1336
209
(.zip)
1998/11/17   TG Campagne de promotion des services Étoiles "Services Étoiles en fête"
O98-1255
208
(.zip)
1998/11/17 1999/03/01 TG modification au niveau des liens de service régionnal et de la tarification qui touchent le secteur de Rouyn-Noranda et plus particulièrement les circonscriptions de Beaudry, Bellecombe, Évain et Rollet.
O98-1309
207
(.zip)
1998/11/03 1998/12/03 TG Modification aux campagnes de promotion des services Étoiles en 1999.
O98-1173
206
(.zip)
1998/11/02 1998/12/01 TG Modification de son service Dataroute O98-1197
205
(.zip)
1998/10/29 1998/11/23 TG Modification de son service Datapac O98-1118
204
(.zip)
1998/10/27 1998/11/30 TG Modification au service Megalink O98-1179
203
(.zip)
1998/10/23 1998/12/01 TG Lien unidirectionnel entre Mistissini et Chibougamau O98-1196
202
(.zip)
1998/10/23 1998/11/23 TG Retrait de l'essai technologique intitulé "Asynchronous Trasfer Mode" et modification à l'avis 202 O98-1164
201
(.zip)
1998/10/23 1998/11/23 TG Ajout d'un article dans le Tarif général pour frais lors de l'obtention d'un chèque que l'abonné désire recevoir et qui en fait la demande à l'entreprise.
O98-1188
200
(.zip)
1998/10/01 1999/01/01 TG Hausse tarifaire pour 1999
documents connexes
O98-1211
199
(.zip)
1998/09/18 1998/10/21 TG Ajout d'une nouvelle liaison régionale entre St-Rock-de-Mékinak et St-Tite
O98-1050
198
(.zip)
1998/09/08
1998/09/18 TG Prolongement de l'essai technologique intitulé "Asynchronous Transfer Mode" (ATM) jusqu'au 30 septembre 1998.
O98-933
197
(.zip)
1998/08/20 1998/09/15 TG Modification au service Boréal O98-907
196
(.zip)
1998/07/28 1998/09/08 TG Report de la campagne "service de courtoisie" débutant le 21 septembre au 3 octobre 1998 au lieu du 8 au 19 septembre tel qu'approuvé par le CRTC dans son Ordonnance 98-707 du 20 juillet 1998.
O98-923
195
(.zip)
1998/07/23 1998/09/01 TG Uniformisation de sa tarification avec celle en vigueur chez les membres de Stentor relativement aux services de réseau numérique 8.
O98-1065
194
(.zip)
1998/07123 1998/08/28 to 1998/10/10 TG Nouvelles liaisons régionales O98-850
193
(.zip)
1998/07/13 1998/08/31 TG Révision au service Centrex O98-790
192
(.zip)
1998/06/30 1998/08/01 TG Retrait des pages tarifaires qui ont trait aux services visés par l'abstention de réglementation identifiés dans la décision 97-19 O97-19
191
(.zip)
1998/06/05 1998/07/05 TG Inscriptions à l'annuaire O98-665
190
(.zip)
1998/06/05 1998/09/01 TG Modification du service de ligne à messages tarifés.
documents connexes
O98-908
O98-681
189
(.zip)
1998/06/05
1998/09/08
TG Campagnes de promotion des services étoiles
documents connexes
O98-707
188
(.zip)
1998/05/28 1998/07/06
TG Introduction d'une nouvelle option des services Étoiles. O98-615
187
(.zip)
1998/05/28 1998/06/26 TG Le chapitre 2.10 traite du nouveau service d'urgence
documents connexes
O98-706
186
(.zip)
1998/05/21 1998/07/07 TG Modification au Service de messagerie vocale intégrée O98-595
185
(.zip)
1998/05/15 1998/05/01 TG Modification au service Hyperpac O98-809
184
(.zip)
1998/05/12 1998/09/12 TG Nouvelle liaison régionale. O98-724
183
(.zip)
1998/04/30 1999/01/01 TG Le chapitre 10.1 du Tariff général intitulé "Raccordement du systéme cellulaire de radiotéléphonie est modifié pour "Accès au service sans fil". Les tarifs mensuels à l'article 10.1.4 3 rt 4 des frais de réseau sont également modifiés.
documents connexes
D2002-43
O99-301
182
(.zip)
1998/04/15 1998/05/25 TG Ajout d'une nouvelle liaison régional entre Daveluyville et Sainte-Marie-de-Blandford.
O98-477
181
(.zip)
1998/04/07 1998/05/07 TG Modification au service d'accès direct d'entrée O98-429
180
(.zip)
1998/03/23
1998/04/17 TG Introduction d'une nouvelle option des services Étoiles
documents connexes
WithDrawn
179
(.zip)
1998/03/12 1998/04/13 TG Introduction d'une option au service Hyperpac
O98-339
178
(.zip)
1998/03/10 1998/04/14 TG Changement de commutation dans quelques circonsccriptions.
O98-373
177
(.zip)
1998/03/04
1998/04/25 TG Lors de la publication de son avis de modification tarifaire no. 160, une erreur s'est produite à l'article 5.3.77.
O98-337
176
(.zip)
1998/03/03 1998/03/27 TG Révision de son service Centrex Télébec ainsi qu'une révision apportée au service de suspension de l'accès à l'interurbain afin d'y refléter le nouvel indicatif de numéro sans frais, soit le "877".
O98-315
175
(.zip)
1998/02/28 1998/03/26 TG Introduction d'un nouveau service Boréal.
O98-597
174
(.zip)
1998/02/09 1998/03/09 TG : Introduction d'une nouvelle campagne de promotion TéléRéponse 1998 qui se tiendra du 14 avril au le 20 juin 1998 O98-246
172
(.zip)
1998/02/05
1998/02/13 TG Modification au service Sympatico
documents connexes
O98-155
171
(.zip)
1998/02/05 1998/03/05 TG Retrait d'une page du Tarif général relativement au tarif d'accès aux télécommunicatuers.
O98-227
170
(.zip)
1998/02/04 1998/03/18 TG Changement de commutation dans quelques circonscriptions.
O98-241
169
(.zip)
1998/01/30 1998/02/27 TG Retrait du Tarif général du chapitre relatif au service Databec O98-197
168
(.zip)
1998/01/23
1998/02/01 TG Retrait des pages de tarif portant sur le service d'accès au réseau Internet" Ce service sera dorénavant fourni par sa filiale "LINO": Lien Internet du Nord-Ouest Inc.
O99-238

Abréviations:
*TG = Tarif général


Date de modification: 2006-02-09

  en haut
 

Commentaires à propos de notre site web


English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada

Nouvelles du jour | Dépôt, inscription et epass | Décisions, avis et ordonnances | Accueil CRTC | CDCI | Aperçu des industries | Centre de documentation | Contenu canadien | Instances publiques| Lois et règlements |

1-877-249-CRTC (2782) Avis importants