Sauter à la barre de menu commun. (clé d'access: m)Sauter au liens de navigation de droite. (clé d'access: x)Sauter au contenu de la page web. (clé d'access: z)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Nouvelles
du jour		 Dépôt,
 inscription
 et epass		 Décisions, avis et
ordonnances		 Accueil
CDCI
  Aperçu des
industries		 Centre de
documentation		 Contenu
canadien		 Instances
publiques		 Lois et
règlements

 

Avis public de radiodiffusion CRTC 2002-78-1
  Ottawa, le 3 décembre 2004
  Suite à son avis public de radiodiffusion CRTC 2002-78 en date du 20 décembre 2002, le Conseil annonce ce qui suit :
  À LA DEMANDE DE LA REQUÉRANTE, L’ARTICLE SUIVANT EST RETIRÉ DE CET AVIS PUBLIC ET LA DEMANDE SERA RETOURNÉE À LA REQUÉRANTE.
  Article 4
  Vancouver (Colombie-Britannique)
No de demande 2002-0169-0
  Demande présentée par Aboriginal Voices Radio Inc. (AVR) en vue de modifier la licence de la station de radio à Vancouver.
  Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca
  Secrétaire général

Mise à jour : 2004-12-03
  en haut
 

Commentaires à propos de notre site web

English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada

Nouvelles du jour | Dépôt, inscription et epass | Décisions, avis et ordonnances | Accueil CRTC | CDCI | Aperçu des industries | Centre de documentation | Contenu canadien | Instances publiques| Lois et règlements |

1-877-249-CRTC (2782) Avis importants