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Modernisation du programme (PMPE) : Gestion des risques
Gestion des risques
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Le Cadre de gestion des risques (CGR) du programme est un cadre décisionnel scientifique qui catégorise les risques possibles, pour le poisson et son habitat, des propositions de projets, en fait part aux promoteurs et propose des options de gestion appropriées pour les réduire. De surcroît, le CGR permet de réaffecter les ressources et les efforts du programme, de l'examen de projets courants, prévisibles et peu risqués à celui de projets qui comportent le plus de risques pour l'habitat du poisson à l'échelle du pays. L'an dernier, le CGR a été utilisé de façon expérimentale et avec succès dans plusieurs cas, notamment celui de l'industrie de l'exploitation des placers du Yukon, jetant les bases d'un nouveau régime réglementaire intégré pour le secteur.
Le Cadre de gestion des risques comprend trois volets, notamment l'évaluation des effets aquatiques (les séquences des effets), l'évaluation des risques et la gestion des risques. La communication des risques est un principe déterminant qui s'applique à tous les volets du Cadre de gestion des risques. Une communication efficace permet aux promoteurs et aux autres intervenants de comprendre les risques que les activités de développement peuvent poser pour le poisson et l'habitat du poisson ainsi que les méthodes visant à éviter les risques ou à les ramener à des niveaux acceptables.
Évaluation des effets aquatiques
Ce processus permet aux praticiens du PGHP et aux promoteurs d'identifier et d'évaluer les effets possibles des propositions de développement sur le poisson et l'habitat du poisson. Il fait appel à une série de diagrammes, ou séquences des effets, pour illustrer quels seront les effets des activités sur le poisson et l'habitat du poisson. Les diagrammes proposent des mesures d'atténuation qui pourraient être appliquées afin d'éliminer ou de réduire les effets. Lorsqu'il s'avère impossible d'utiliser des mesures d'atténuation ou que celles-ci ne réduisent qu'une partie de l'effet final, ce processus permet d'établir quels seront les effets négatifs résiduels.
Ce processus permet aux praticiens du PGHP d'établir le niveau de risque des effets qui n'ont pas été atténués. Ces derniers sont appelés effets résiduels. Les risques sont classés en fonction de l'importance de l'effet et de la vulnérabilité du poisson et de l'habitat du poisson sur les lieux de l'activité proposée
Gestion des risques
Lorsque les risques pour le poisson et l'habitat du poisson ont été classés dans une catégorie, les praticiens du PGHP peuvent utiliser les résultats pour appuyer et orienter leur décision concernant la meilleure façon de gérer les risques. Pour gérer les effets négatifs résiduels sur le poisson et l'habitat du poisson, les praticiens du PGHP fixent les exigences liées à la protection de l'habitat en collaboration avec le promoteur dans le but de réduire le risque le plus possible et de l'amener à un niveau acceptable. Ces exigences peuvent être comprises dans des lignes directrices afin que le promoteur puisse les intégrer à ses plans, ou il peut s'agir de mesures particulières comprises dans les conditions d'une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le Guide à l'intention des praticiens du Cadre de gestion du risque destiné au personnel affecté à la gestion de l'habitat du MPO.