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Affaires du Comité

Numéro de catalogue :

YC25-343/1-2

Prix :

2,50 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 2, le mardi 5 mai 1992.

Publication en série

Affaires du Comité; le projet de loi C-61, Loi portant pouvoir d'emprunt pour l'exercice commençant le 1er avril 1992

Numéro de catalogue :

YC13-343/1-21

Prix :

3,00 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 21, le mercredi 25 mars 1992 et le jeudi 2 avril 1992.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-3

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 3, le lundi 2 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-4

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 4, le mardi 3 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-5

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 5, le mercredi 4 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-6

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 6, le jeudi 5 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-7

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 7, le vendredi 6 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques concernant le Musée canadien de la guerre

Numéro de catalogue :

YC17-361/2-8

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 8, le mercredi 11 février 1998.

Publication en série

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementale autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-11

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 11, le mardi 3 novembre 1998.

Publication en série

10.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementale autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-16

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 16, le mercredi 2 décembre 1998.

Publication en série

11.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementale autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-17

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 17, le mardi 2 février 1999, et le mercredi 3 février 1999.

Publication en série

12.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementale autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-19

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 19, le mardi 9 février 1999, et le mercredi 10 février 1999.

Publication en série

13.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementale autochtone et travaux futurs du comité

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-12

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 12, le mercredi 4 novembre 1998.

Publication en série

14.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementales autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-13

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 13, le mercredi 18 novembre 1998.

Publication en série

15.

Audiences publiques sur l'autonomie gouvernementales autochtone

Numéro de catalogue :

YC28-361/1-14

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 14, le mercredi 25 novembre 1998.

Publication en série

16.

[Banques et du commerce]

Numéro de catalogue :

YC11-372/1-30

Prix :

48,00 $ Cdn l'exemplaire. (Canada)

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 30, le mercredi 5 novembre 2003

Publication en série

17.

Bill C-216, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (politique canadienne de radiodiffusion)

Numéro de catalogue :

YC19-352/1-11

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 11, le mardi 11 mars 1997.

Publication en série

18.

Bill C-57, Loi modifiant la Loi sur Bell Canada

Numéro de catalogue :

YC19-352/1-10

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 10, le mardi 17 février 1997.

Publication en série

19.

Bill C-58, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et une autre loi en conséquence

Numéro de catalogue :

YC19-361/1-21

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 21, le mardi 16 mars 1999.

Publication en série

20.

La bombe à retardement démographique

Numéro de catalogue :

YC11-391/1-03F-PDF

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Sénat

Publication :

Juin 2006

Publication en série

21.

Le Budget des dépenses 2006-2007

Numéro de catalogue :

YC13-391/1-1

Prix :

21,00 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Sénat

Publication :

Fascicule n° 1, le mardi 25 avril 2006, le mardi 2 mai 2006, le mercredi 3 mai 2006, le mardi 9 mai 2006 (à huis clos), le mardi 16 mai 2006 (à huis clos), le mercredi 31 mai 2006

Publication en série

22.

Budget des dépenses, 1995-1996

Numéro de catalogue :

YC13-352/1-13

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 13, le mercredi 2 octobre 1996.

Publication en série

23.

Budget des dépenses, 1996-1997

Numéro de catalogue :

YC13-352/1-14

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 14, le mercredi 23 octobre 1996.

Publication en série

24.

Le budget des dépenses, 1996-1997

Numéro de catalogue :

YC13-352/1-17

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 17, le jeudi 5 décembre 1996.

Publication en série

25.

Le budget des dépenses, 1996-1997

Numéro de catalogue :

YC13-352/1-3

Distribué par :

Sénat

Publication :

N° 3, le mercredi 24 avril 1996.

Publication en série

Dernière mise à jour : 2007-10-11

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