Nouvelles du jour - Le 21 avril 2006
Décisions de radiodiffusion :
2006-153
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Spanish Kids
TV. La licence expirera le 31 août 2012.
2006-154
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Polish News
Channel. La licence expirera le 31 août 2012.
2006-155
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Punjabi TV. La
licence expirera le 31 août 2012.
2006-156
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Romanian TV.
La licence expirera le 31 août 2012.
2006-157
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Arabic TV 2.
La licence expirera le 31 août 2012.
2006-158
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler Turkish TV. La
licence expirera le 31 août 2012.
2006-159
Ethnic Channels Group Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de
catégorie 2 à caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler German TV. La
licence expirera le 31 août 2012.
2006-160 Erin
Community Radio, Erin (Ontario). APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise de
programmation de radio FM communautaire de type B de faible puissance de langue
anglaise à Erin (Ontario). La licence expirera le 31 août 2012.
2006-161
CIBM-FM Mont-Bleu ltée, Rivière-du-Loup, Trois-Pistoles, Sully et
Saint-Juste-du-Lac (Québec). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l'entreprise de programmation de radio CIBM-FM Rivière-du-Loup
et ses émetteurs du 1er septembre 2006 au 31 août 2013.
2006-162
Société Radio-Canada, Moncton (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ – Modification
technique pour l'entreprise de programmation de télévision CBAFT Moncton, tel
qu'indiqué dans la décision.
2006-163
Stillwater Broadcasting Ltd., Swan River (Manitoba). APPROUVÉ – Exploitation
d'une entreprise de programmation de radio commerciale FM de langue anglaise à
Swan River (Manitoba). La licence expirera le 31 août 2012.
2006-164 SBS
Television Canada Limited, l'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une
entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à
caractère ethnique de langue tierce devant s'appeler SBSTV Canada. La licence
expirera le 31 août 2012.
Ordonnance de télécom :
2006-92 Le Conseil
approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante : AMT 6923 et 6923A
de Bell Canada. (ordonnance simplifiée)
Mise à jour : 2006-04-21
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