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Nouvelles du jour - Le 21 août 2006

Décisions de radiodiffusion :

2006-335-1 Aboriginal Voices Radio Inc., Diverses localités. ERRATUM – Le Conseil corrige le paragraphe 1 de la version française de la décision de radiodiffusion CRTC 2006-335, 8 août 2006, tel que mentionné dans la décision.

2006-384 Discovery Health Channel Canada ULC. L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Réduction du pourcentage minimum de la journée de radiodiffusion et de la période de radiodiffusion en soirée devant être consacré à la diffusion d'émissions canadiennes.

2006-385 Aboriginal Voices Radio Network. L'ensemble du Canada. RENOUVELÉ - Licence de radiodiffusion du réseau radiophonique national d'émissions autochtones appelé Aboriginal Voices Radio Network, du 1er septembre 2006 au 31 août 2007.

Avis publics de radiodiffusion :

2006-105 Ajout de Military Channel aux listes des services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique, et suppression de Discovery Wings.

2006-106 Ajout de TV Asia aux listes des services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique.

2006-107 Demandes ayant été approuvées conformément à la procédure simplifiée.

Ordonnance de télécom :

2006-216 Le Conseil approuve de manière définitive les ententes suivantes : Saskatchewan Telecommunications; Shaw Telecom Inc. et Saskatchewan Telecommunications; et TELUS Communications Company et Cogeco Cable Canada Inc. Référence : 8340-S22-200609323, 8340-S61-200609448 et 8340-T66-200609331. (ordonnance simplifiée)

Mise à jour : 2006-08-21

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