Nouvelles du jour - Le 15 septembre 2006
Décisions de radiodiffusion :
2006-522 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Technology TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-523 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC History TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-524 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Drama TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-525 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Food TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-526 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Music TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-527 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC News TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-528 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Movie TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-529 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Travel TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-530 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Fashion TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-531 Mainstream Broadcasting Corporation, L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Exploitation d'une entreprise nationale de programmation d'émissions spécialisées de catégorie 2 à caractère ethnique devant s'appeler MBC Children's TV. La licence expirera le 31 août 2013.
2006-532 3773221 Canada Inc., L'ensemble du Canada. APPROUVÉ – Permission de consacrer 15 % de sa grille horaire hebdomadaire à des émissions de catégorie 7 (émissions dramatiques et comiques).
2005-359-2 TELUS Communications Inc., Rimouski, Saint-Georges, Sept-Îles, Baie-Comeau, Gaspé, Montmagny et Sainte-Marie, et leurs régions avoisinantes (Québec). Erratum – Le Conseil corrige l'annexe de la décision de radiodiffusion CRTC 2005‑359, 29 juillet 2005. L'annexe est établie dans Erratum, décision de radiodiffusion CRTC 2005-359-1, 29 septembre 2005. Le Conseil remplace également la condition de licence numéro 1 et ajoute des conditions de licence, tel qu'énoncé dans la décision.
Mise à jour : 2006-09-15 | 
