Lors de sa 13e Conférence annuelle et assemblée générale qui a eu lieu à Beijing, en Chine, en octobre dernier, l’Association internationale des contrôleurs d’assurance (AICA) a adopté de nouvelles normes et publié de nouveaux documents d’orientation. En voici la liste, assortie d’hyperliens permettant d’accéder à chaque document de consultation. À noter que ces documents sont uniquement disponibles en anglais.
- Standard on Asset-Liability Management
- Première d’une série de normes que propose l’AICA en vertu de son cadre de surveillance des sociétés d’assurances – ces normes sont exposées en détail dans le carnet de route. Cette première norme décrit les pratiques exemplaires en matière de gestion de l’actif et du passif.
- Document de consultation.
- Guidance Paper on Preventing, Detecting and Remedying Fraud in Insurance
- Document d’orientation ayant pour objet de sensibiliser l’industrie des assurances aux types de fraudes dont elle peut faire l’objet et aux mesures qu’elle peut prendre pour d’atténuer ce risque.
- Document de consultation.
- Revised Guidance Paper on Risk Transfer, Disclosure and Analysis of Finite Reinsurance
- Nouvelle version du Guidance Paper on Risk Transfer, Disclosure and Analysis of Finite Reinsurance qui comporte des exemples s’appliquant aux sociétés d’assurance-vie et tient compte de la récente évolution des règles comptables relatives aux contrats de réassurance.
- Document de consultation
- Issues Paper on Regulation and Supervision of Captive Insurance Companies
- Document de fond qui décrit brièvement les caractéristiques qui distinguent les sociétés d’assurances captives et, par voie de conséquence, les facteurs que les surveillants devraient prendre en compte lorsqu’ils évaluent ce type de sociétés d’assurances.
- Document de consultation
- Issues Paper on Issues in Regulation and Supervision of Takaful (Islamic insurance)
- Document de fond préparé en collaboration avec le Conseil des services financiers islamiques; il porte sur l’application des principes de base de l’AICA à l’industrie de l’assurance takaful.
- Document de consultation
- Issues Paper on Asset-Liability Management
- Document de fond constituant un complément à la norme du même nom, fournissant plus d’informations et de consignes sur les techniques de gestion de l’actif et du passif, ainsi qu’un glossaire de la terminologie du domaine.
- Document de consultation
Les normes, principes, documents d’orientation et autres documents de l’AICA sont disponibles en cliquant ici.