Agence du revenu du Canada
www.arc.gc.ca
Passer au contenu
|
Passer aux liens institutionnels
Liens de la barre de menu commune
English
Accueil
Contactez-nous
Aide
Recherche
canada.gc.ca
Liens institutionnels
Programme de la RS&DE
Quoi de neuf
Notre programme
Les services offerts
Formulaires et publications RS&DE
Formulaires et guides
Brochures
Politique d'application et guides
Guides sectoriels
Bulletin d'interprétation
Circulaires d'information
Sondages auprès des demandeurs de la RS&DE
Liens R&D
Personnes-ressources RS&DE
Guides sectoriels
Document d'orientation pour le secteur des pâtes et papiers
Document d'orientation concernant les activités relatives au pétrole lourd in-situ et au bitume
Document d'orientation sur les matières plastiques - Nouvelle section sur la mise à l'échelle et les questions connexes
Document d'orientation no 1 pour les produits chimiques - RS&DE en atelier
Document d'orientation sur les produits chimiques no. 2 - travaux admissibles -
Révision
Document d'orientation No 3 pour les produits chimiques - procédés chimiques - partie I
Document d'orientation No 3 pour les produits chimiques - procédés continus - partie II
Directives concernant le secteur du logiciel et de la TI
Lignes directrices administratives pour le développement de logiciels (IC 97-1)
Secteur des aliments et des produits sous emballage destinés à la vente au détail - RS&DE document d'orientation
Industrie de l'amélioration des plantes et des semences - Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) - Document d'orientation
Document d'orientation pour la recherche scientifique et le développement expérimental dans l'industrie textile
RS&DE - Crédits d'impôt à l'investissement pour les producteurs agricoles