Le système judiciaire canadien
La juge en chef et ses prédécesseurs
Les juges puînés et leurs prédécesseurs
Mandat et objectifs de la Cour suprême du Canada
À propos de la Cour
Juges de la Cour
L'honorable Michel Bastarache
![[Photo - Michel Bastarache]](/web/20071115132632im_/http://www.scc-csc.gc.ca/_images/display/Bastarache-150.jpg)
Monsieur le juge Bastarache, B.A., LL.L., LL.B., D.E.S. Né le 10 juin 1947. Fils du Dr Alfred Bastarache et de Madeleine Claveau. Fait ses études à l’Université de Moncton (B.A.), à l’Université de Montréal (LL.L.), à l’Université d’Ottawa (LL.B.) et à l’Université de Nice (diplôme d’études supérieures en droit public). Diplômes honorifiques : Université de Moncton, 1998; Université Dalhousie, 1998; Université d’Ottawa, 1998; Université Mount Allison, 2001; Université du Manitoba, 2005. Épouse Yolande Martin en 1968. Deux enfants : Émilie et Jean-François, décédés. Admis au Barreau du Nouveau-Brunswick, 1980, au Barreau de l’Alberta, 1985, et au Barreau de l’Ontario, 1986. Traducteur juridique au gouvernement du Nouveau-Brunswick, vice-président et directeur du marketing à l’Assomption-Vie, plus tard président et directeur général de l’Assomption-Vie et de ses filiales. Professeur de droit et doyen de l’École de droit de l’Université de Moncton, 1978-1983. Directeur général, Promotion des langues officielles, Secrétariat d’État du Canada, 1983-1984. Doyen associé, section de common law, Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 1984-1987. Pratique le droit à Ottawa avec l’étude Lang, Michener, Lash, Johnston, 1987-1989, et à Moncton avec l’étude Stewart, McKelvey, Stirling, Scales, 1994-1995. Éditeur et principal auteur de deux ouvrages : Les droits linguistiques au Canada (Yvon Blais, 1986 et 2004 (2e éd.)) et Précis du droit des biens réels (Yvon Blais, 1993 et 2001 (2e éd.)). Nombreuses publications dans des ouvrages collectifs et des revues arbitrées. Juriste de l’année, Association des juristes francophones du Nouveau-Brunswick, 1993. Ordre des francophones d’Amérique, gouvernement du Québec, 1981. Médaillé du 125e anniversaire du Canada, 1993. Prix Boréal, Fédération des communautés francophones et acadiennes du Canada, 1995. Prix Kavanagh, Université d’Ottawa, 1998. Décoré de la Médaille de Commandeur de l’Ordre de la Pléiade, 1999. Goodman Fellow, Université de Toronto, 1999. Fellow, American College of Trial Lawyers, 2001. Décoré de la médaille du 125e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, 2003. Officier de la Légion d'honneur (France), 2003. Membre de la Société honorifique de la common law de l'Université d'Ottawa, depuis 2003. Membre du conseil d’administration de Air Nova, Fundy Cable, Corporate Communications et Paturel Seafood, 1993-1995. Membre du comité de rédaction de la Revue générale de droit international, de la Revue québécoise de droit international, de la Revue générale de droit, de la revue C’est ton droit et de la Revue du Nouvel Ontario, 1985-1988. Rédacteur en chef de la Revue du Barreau canadien, 1998-2005. Vice-président, Institut national de la magistrature, depuis 2004; Membre du Groupe national canadien de la Cour permanente d'arbitrage, depuis 2005. Membre de nombreux comités en matière de formation juridique et de pratique du droit. Membre du Conseil économique de l’Atlantique, 1992-1994, d’Alphabétisation Nouveau-Brunswick, 1993-1994, de la Fondation de l’hôpital pour enfants Isaak Walton Killam (Halifax), 1994-1995, et des comités aviseurs des facultés d’administration de l’Université de Moncton et de l’Université du Nouveau-Brunswick à Saint-Jean, 1994-1995. Nommé à la Cour d’appel du Nouveau-Brunswick le 1er mars 1995 et à la Cour suprême du Canada le 30 septembre 1997.
