Le Programme de revendeurs à valeur ajoutée (RVA) du SHC

Le SHC est reconnu mondialement pour ses cartes marines et publications connexes. Nous disposons d’un portefeuille cartographique de près de 1 000 cartes marines, en plus des nombreuses publications connexes comme des tables des marées et courants, des atlas de navigation, des guides nautiques et des instructions nautiques. Nous disposons également de nombreux fonds de données et produits bathymétriques, océanographiques, ainsi que sur l’environnement marin.

Le Programme RVA permet au SHC de travailler de concert avec des partenaires précurseurs et innovateurs qui utilisent la propriété intellectuelle du SHC pour concevoir de nouveaux produits originaux. Afin de rendre cette collaboration possible, le SHC doit octroyer une licence pour l’utilisation d’informations du SHC qui font l’objet d’un droit d’auteur.


Comment devenir un revendeur à valeur ajoutée (RVA)?

Si vous souhaitez participer au programme RVA des produits papier ou numérique du SHC, vous devrez suivre deux étapes en vue de l’obtention d’une licence :

Étape n° 1 :
Pour les produits papier du SHC – remplir la demande « Autorisation pour accéder, copier, modifier ou reproduire des documents provenant du Service hydrographique du Canada ».

Pour les produits numériques du SHC – remplir la demande
« Conclusion d’accord de RVA de produits numériques du SHC » .PDF

La demande doit être signée et télécopiée au Service à la clientèle du SHC. La demande nous donnera les informations qui nous permettront de déterminer les produits dont vous avez besoin et de connaître l'utilisation que vous allez en faire dans le cadre de la conception de votre produit.

Étape n° 2 :
Un agent aux licences du SHC va vous contacter pour discuter de votre demande télécopiée. Ceci constitue une bonne occasion pour les deux parties de discuter des principes de collaboration, du type de licence que le SHC devrait vous octroyer et de répondre aux questions que vous pourriez avoir.

Types de licences de revendeur à valeur ajoutée (RVA) :

Création d’un produit RVA papier

Si vous désirez créer un produit papier dans le cadre de notre « Accord de revendeur à valeur ajoutée (RVA) de produits papier du SHC ». Cette licence ne prévoit aucune distribution de produits numériques. Les licences sont valides pour une période de trois ans, à partir de la date de signature et jusqu’à la fin du trimestre d’exercice financier le plus proche (c’est-à-dire les 30 juin, 30 septembre, 31 décembre ou 31 mars).

Création d'un produit RVA numérique

Si vous désirez concevoir un produit numérique, vous devrez obtenir une licence dans le cadre de notre « Entente de revendeur de produits numériques à valeur ajoutée (RVA) du SHC ». Pour le moment, les licences ne sont valides que pour une année.

Vous avez des questions? Allez à la foire aux questions du RVA

Pour plus de renseignements, ou si vous désirez discuter du Programme de revendeurs à valeur ajoutée du SHC, contactez le

Service à la clientèle
Service hydrographique du Canada
615, rue Booth
Ottawa (Ontario) K1A 0E6
Courriel : chsinfo@dfo-mpo.gc.ca

La maintenance du site est assurée par le Service hydrographique du Canada.