Agence Parcs Canada
Avis importants
Droit d'auteur ou de reproduction 
L'Agence Parcs Canada a produit ou compilé les documents publiés sur ce site Web afin de pouvoir donner aux Canadiens et aux Canadiennes un accès direct à l'information sur les programmes et les services du gouvernement du Canada.
Les documents contenus sur ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur, les lois, les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la reproduction de documents sans l'obtention préalable d'une permission par écrit.
Utilisation des illustrations
À moins d'indication contraire, toute forme d'illustration présente dans les sites Web de Parcs Canada est la propriété exclusive de Parcs Canada. Ce matériel provient de la vaste collection de Parcs Canada et il est protégé par la Loi sur le droit d'auteur. Vous pouvez cependant le télécharger, le sauvegarder et l'imprimer pour votre usage personnel, par exemple pour des travaux scolaires ou simplement parce qu'il vous plaît. Toutes reproductions, adaptations, transmissions ou diffusions, en partie ou en totalité, par quelque procédé et dans quelque pays que ce soit, du matériel d'illustration des sites Web de Parcs Canada à des fins publiques et/ou commerciales, avec ou sans but lucratif, sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de Parcs Canada.
En utilisant ce matériel à d'autres fins que celles qui sont permises, vous violeriez les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur.
DEMANDE DE PERMISSION
Si pour des fins publiques, éducatives ou commerciales, avec ou sans but lucratif, vous désirez utiliser un ou plusieurs éléments d'illustration appartenant à Parcs Canada, vous devez en faire la demande écrite. Des frais pourront alors être exigés.
Toute demande de permission devra parvenir à l'adresse suivante :
Parcs Canada - Collection nationale de photos
25, rue Eddy, 3e étage
Gatineau (Québec)
Canada
K1A 0M5
Télécopieur : (819) 994-2120
Courier électronique : information@pc.gc.ca
Dans toute correspondance, veuillez indiquer le numéro de référence des illustrations.
Copie non commerciale
L'information est diffusée sur ce site afin d'être facilement disponible pour utilisation personnelle ou publique à des fins non commerciales. Elle peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou sans autre permission de l'Agence Parcs Canada. Nous demandons seulement :
- que l'utilisateur fasse preuve de diligence raisonnable pour assurer l'exactitude des documents reproduits;
- que l'Agence Parcs Canada soit identifiée comme étant le ministère source;
- que la reproduction ne soit présentée ni comme étant une version officielle des documents copiés, ni comme une copie reproduite en collaboration avec l'Agence Parcs Canada ou avec son consentement.
Reproduction à des fins
commerciales
La reproduction de multiples exemplaires des documents figurant sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion à des fins commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite de l'Agence Parcs Canada. En autorisant la reproduction, l'Agence Parcs Canada cherche à s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de reproduire des documents de ce site à des fins commerciales, veuillez vous adresser à:
L'Agence Parcs Canada
L'équipe du contenu Web
25, rue Eddy, 6e étage (25-6-T)
Gatineau (Québec)
Canada
K1A 0M5 ou
information@pc.gc.ca
Pour plus d'information, veuillez vous adresser à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, à la page Application pour l'affranchissement de droit d'auteur pour les œuvres du gouvernement du Canada.
Documents d'une tierce partie
Certains documents et éléments graphiques figurant sur les sites Web du gouvernement du Canada doivent respecter les droits d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par un organisme du gouvernement du Canada et une organisation externe dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans ces cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de pouvoir reproduire le document.
Pour obtenir de l'information sur la propriété et les restrictions en matière de droit d'auteur concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec nous par :
L'Agence Parcs Canada
L'équipe du contenu Web
25, rue Eddy, 6e étage (25-6-T)
Gatineau (Québec)
Canada
K1A 0M5 ou
information@pc.gc.ca
Avis concernant l'établissement d'hyperliens
Les liens vers les sites Web ne relevant pas de l'autorité du gouvernement du Canada (GDC) sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. Le GDC n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ni de la fiabilité du contenu. Il n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'il ne cautionne ces sites ou leur contenu.
Les utilisateurs doivent être au courant de la possibilité que les renseignements offerts dans des sites, non soumis à l'autorité du GDC, qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles et auxquels Parcs Canada comporte des liens, ne puissent être consultés que dans la(les) langue(s) employées dans ces sites.
Déclaration sur la protection des renseignements personnels
Le gouvernement du Canada et l'Agence Parcs Canada sont déterminés à offrir des sites Web qui respectent la vie privée des visiteurs. Cette page résume la politique et les pratiques de l'Agence Parcs Canada en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur ses sites Web.
- Les sites Web de l'Agence Parcs Canada ne saisissent pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.
- Tous les renseignements personnels conservés ou saisis par l'Agence sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera votre consentement avant de recueillir des renseignements vous concernant et on vous informera des fins pour lesquelles ces renseignements sont saisis et de la façon dont vous pouvez exercer votre droit d'accès à ces renseignements.
- L'Agence Parcs Canada utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements ou de causer d'autres dommages. Ce logiciel reçoit et inscrit le protocole Internet (PI) de l'ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées. Nous n'essayons pas d'établir de liens entre ces adresses et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manœuvre visant à endommager le site.
- L'Agence Parcs Canada utilise à l'occasion des « témoins » afin de déterminer comment les visiteurs utilisent ce site ou les sites qu'ils ont consultés précédemment. Les « témoins » que nous utilisons ne nous permettent pas d'identifier des personnes. Ils servent à compiler des statistiques sur les habitudes de transmission des données et à évaluer l'efficacité du site. Avant d'utiliser un « témoin », nous vous en informerons afin que vous ayez la possibilité de le refuser; un tel refus n'aura aucun effet sur le rendement du site et aucune limite ne sera imposée à votre capacité de consulter des renseignements sur le site. (Un « témoin » est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur et qui sert à surveiller les visites que vous faites à un site.)
- L'information relative à chaque visiteur est utilisée par le personnel de l'Agence qui en a besoin pour répondre à vos demandes ou assurer la sécurité du système. C'est uniquement si votre demande concerne un autre ministère que nous transmettrons à celui-ci l'information que vous nous fournissez. Nous n'utilisons pas cette information pour créer des profils pouvant être identifiés individuellement et nous ne la divulguons à personne de l'extérieur du gouvernement fédéral.
Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou de la façon dont l'Agence applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, n'hésitez pas à vous adresser au coordonnateur de la protection des renseignements personnels à :
Secrétariat de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels
25, rue Eddy, 3e étage (25-3-Q)
Gatineau (Québec)
Canada
K1A 0M5
information@pc.gc.ca
Si notre réponse à vos préoccupations au sujet de la protection des renseignements personnels ne vous satisfait pas, vous pouvez communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée par courriel à l'adresse info@privcom.gc.ca, par téléphone au 1 800 282-1376 ou en visitant son site Web à l'adresse http://www.privcom.gc.ca.
Avis concernant les langues officielles
Le site Web de l'Agence Parcs Canada est conforme à la Loi sur les langues officielles et nous nous sommes engagés à veiller à ce que tous les renseignements qui y sont fournis le soient en français et en anglais. Toutefois, les utilisateurs doivent savoir que certains renseignements provenant de sources externes sont offerts au public seulement dans la langue dans laquelle ils ont été fournis. Certains hyperliens amènent les utilisateurs aux sites d'organisations ou d'autres entités qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles.
|
