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Transport aérien

Accueil de l'OTC : Transport aérien : Accords

DANEMARK

1. Date de l'Accord

Titre légal : Accord relatif au transport aérien conclu entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume du Danemark

Le 17 février 1989 (ad referendum)

2. Autres actes

Le 17 février 1989
(ad referendum) :

Protocole d'entente confidentiel. Échange de lettres sur l'application de l'accord aux vols à la demande

Le 23 janvier 1997
(ad referendum) :

Protocole d'entente (partage de codes, tarifs et coopération à l'égard de SAS) confirmé par échange de lettres datées du 13 et du 24 juin, 1997)

le 26 mai 1997

Note diplomatique (désignation d'Air Canada)

le 24 juin 1997

Note diplomatique (désignation de SAS Denmark A/S)

le 15 janvier et le 13 juin, 2001

Échange de lettres concernant la propriété de SAS

3. Caractérisation des Accords Bilatéraux

A. Octroi de droits :

Tous sauf ceux spécifiés à l'annexe

B. Désignation :

Multiple, Air Canada et SAS

C. Tarifs :

Désapprobation unique

D. Capacité :

Détermination au préalable pour propre équipement.

4. Tableau de routes et droits applicables

Le tableau de routes et droits applicables acceptés ad referendum le 17 février 1989 sont confidentiels.

5. Itinéraires desservis en 2004

Transporteur/Itinéraire
2004
1er trimestre
3e trimestre
Vols par semaine Types d'aéronef Vols par semaine Types d'aéronef
AIR CANADA
Vancouver-Seattle-Copenhague v.v.* 7 DH3/343 7 DH3/343
Canada1-New York-Copenhague v.v.* 7 332/343 7 332/343
Canada2-Washington-Copenhague v.v.* 5 343 7 332
Canada3-Chicago-Copenhague v.v.* 6 332/343 7 343
Canada1-Munich-Copenhague v.v.* 7 M80/M90 7 M80/M90
Canada4-Londres-Copenhague v.v.* 21 M80/M90/321 21 M80/M90/321
Canada5-Francfort-Copenhague v.v.* 7 M80/M90/321 7 M80/M90/321
Canada5-Francfort-Copenhague v.v.** 7 320/321 7 320/321
Copenhague-Aarhus v.v.*** 13 DH4 14 DH4
Copenhague-Aalborg v.v.*** 12 DH4 13 DH4
SCANDINAVIAN AIRLINES (SAS)
Copenhague-Washington-Toronto v.v.**** 4 343/CRJ - -
Copenhague-Chicago-Toronto v.v.**** 6 343/319 - -

1 Montréal et Toronto.

2 Montréal, Ottawa, et Toronto.

3 Vancouver, Calgary, Winnipeg, Toronto, Ottawa, et Montréal. Le service au départ de Winnipeg a été exploité en partage de codes avec United Express/Air Wisconsin.

4 St. John's, Montréal, Ottawa, Toronto, Calgary et Vancouver.

5 Vancouver, Calgary, Toronto et Montréal. Le service au départ de Vancouver a été exploité en partage de codes avec Lufthansa.

* Le tronçon entre un point aux États-Unis (Seattle, New York, Washington ou Chicago) ou un point en Europe (Munich, Londres ou Francfort) et Copenhague a été exploité en partage de codes avec Scandinavian Airlines (SAS).

** Francfort-Copenhague exploité en partage de codes avec Lufthansa.

*** Exploité en partage de codes avec SAS.

**** Washington-Toronto et Chicago-Toronto ont été exploités en partage de codes avec Air Canada.


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Mise à jour : 2005-12-14 [ Avis importants ]