Éviter la barre de navigation Les armoiries du Canada  Office des transports du Canada Ceci est un site Web du gouvernement du Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Quoi de neuf? Abonnement Au sujet de l'Office des transports du Canada Liens Accueil de l'Office des transports du Canada
Décisions Plaintes Législation Médias Publications


Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime

Transport aérien
Plaintes - Transport aérien
Médiation - Transport aérien
Publications - Transport aérien
Liens - Transport aérien
Foire aux questions - Transport aérien
Représentation graphique d'une carte du Canada

Fin du navigation
Transport aérien

Accueil de l'OTC : Transport aérien : Accords

CORÉE

1. Date de l'Accord

Titre légal : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Corée sur les services aériens entre leurs territoires respectifs et au-delà desdits territoires

Le 20 septembre 1989 - En vigueur

2. Autres actes

Le 22 juin 1988

Désignation de Korean Air

Le 24 juin 1988

Désignation d'Air Canada et sélection de Hong Kong comme point au-delà pour les services tout-cargo

Le 16 décembre 1993

Procès-verbal approuvé et protocole d'entente confidentielle sur la capacité

Le 27 mars 1996

Procès-verbal approuvé ad referendum (modification du tableau des routes; remplacement de l'entente de 1995 relative à la capacité; double désignation pour les deux Parties)

Le 21 août 1998

Désignation d'Asiana

3. Caractérisation des Accords Bilatéraux

A. Octroi de droits :

Tous sauf ceux spécifiés à l'annexe

B. Désignation :

Double: Air Canada, Korean Air, Asiana Airlines

C. Tarifs :

Désapprobation unique

D. Capacité :

Détermination au préalable

4. Tableau de routes et droits applicables

Le tableau de routes et droits applicables ont été acceptés ad referendum et demeurent confidentiels jusqu'à ce qu'ils entrent définitivement en vigueur.

5. Itinéraires desservis en 2004

Transporteur/Itinéraire
2004
1er trimestre
3e trimestre
Vols par semaine Types d'aéronef Vols par semaine Types d'aéronef
AIR CANADA
Vancouver-Séoul v.v. 7 763 9 763/343
KOREAN AIRLINES
Séoul-Vancouver v.v. 3 777-200 3 777-200
Séoul-Toronto v.v. 2 777-200 3 747-400
Séoul-Anchorage-Toronto v.v.* 2 744F 2 744Y
ASIANA AIRLINES
Séoul-Vancouver v.v.** 7 763 7 763/343

* Service tout-cargo

** Partage de codes: Air Canada


[ ACCUEIL | HAUT DE LA PAGE | PAGE PRÉCÉDENTE ]
Mise à jour : 2005-08-25 [ Avis importants ]