Éviter la barre de navigation Les armoiries du Canada  Office des transports du Canada Ceci est un site Web du gouvernement du Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Quoi de neuf? Abonnement Au sujet de l'Office des transports du Canada Liens Accueil de l'Office des transports du Canada
Décisions Plaintes Législation Médias Publications


Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime

Transport aérien
Plaintes - Transport aérien
Médiation - Transport aérien
Publications - Transport aérien
Liens - Transport aérien
Foire aux questions - Transport aérien
Représentation graphique d'une carte du Canada

Fin du navigation
Transport aérien

Accueil de l'OTC : Transport aérien : Accords

SINGAPOUR

1. Date de l'Accord

Titre légal : Aucun accord bilatéral

2. Autres actes

Le 15 août 1992

Procès-verbal approuvé et Annexe D

Le 6 mars 2000

Note diplomatique (Désignation d'Air Canada)

Les 26 juin, 19 juillet et 3 août 2006

Echange de lettres prolongeant l'arrangement bilatéral (incluant le partage de codes) jusqu'au 27 octobre 2007

3. Caractérisation des Accords Bilatéraux

A. Octroi de droits :

Tel que spécifié aux tableaux des routes inclus dans le procès-verbal approuvé du 15 août 1992

B. Désignation :

Air Canada et Singapore Airlines

C. Tarifs :

Désapprobation unique.

D. Capacité :

Détermination au préalable

4. Tableau de routes et droits applicables

SINGAPOUR(1)

Points d'origine

Points intermédiaires

Points au Canada

Singapour

Séoul

Vancouver

CANADA(1)

Points d'origine

Points intermédiaires

Points à Singapour

Vancouver

Séoul

Singapour

(1) La fréquence est établie à trois vols par semaine avec droits de trafic complets, au moyen d'un B747 ou d'un aéronef plus petit.

5. Itinéraires desservis en 2004

Transporteur/Itinéraire
2004
1er trimestre
3e trimestre
Vols par semaine Types d'aéronef Vols par semaine Types d'aéronef
SINGAPORE AIRLINES
Singapour-Séoul-Vancouver 3 B777-200 3 B777-200
AIR CANADA
Canada*-Londres-Singapour1 7 744 7 744
Canada**-Hong Kong-Singapour2 14 747/772 14 747/772
Canada***-Francfort-Singapour3 7 744 7 744

* Points au Canada = Vancouver, Calgary, Ottawa, Toronto, Montréal et Saint-Jean.

** Points au Canada = Vancouver et Toronto.

*** Points au Canada = Vancouver, Calgary, Toronto et Montréal.

1 Londres-Singapour exploité en partage de codes par Singapore Airlines.

2 Hong Kong-Singapour exploité en partage de codes par Singapore Airlines et United Airlines.

3 Francfort-Singapour exploité en partage de codes par Singapore Airlines.


[ ACCUEIL | HAUT DE LA PAGE | PAGE PRÉCÉDENTE ]
Mise à jour : 2007-05-18 [ Avis importants ]