Regrouper des chercheurs de tout premier ordre pour qu'ils se penchent sur des questions importantes auxquelles est confrontée la société canadienne et nous aident à mieux connaître le monde naturel.

Résultats prévus :

Des équipes de chercheurs pluridisciplinaires collaborent pour repousser les frontières du savoir.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

Commentaires sur les écarts :

Sans objet.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

Selon une évaluation de l'ICRA achevée le 30 mars 1995, les programmes de recherche de l’Institut apportent une contribution importante à la recherche au Canada et celui-ci se concentre sur des questions importantes pour le bien-être futur des Canadiens et une meilleure connaissance du monde. L'ICRA était qualifiée d'organisation unique en son genre — il n'y a pas de chevauchement ou de double emploi important entre l'ICRA et un autre programme ou établissement de recherche canadien. L'ICRA est une organisation fructueuse et bien gérée. La principale recommandation est que l'ICRA continue de fonctionner, en gros, comme il le fait jusque-là, sans grand changement. L'évaluation n'est pas affichée en ligne.

Rapport annuel de la fondation

Fondation Pierre Elliott Trudeau

Date de mise en œuvre :
31 mars 2002

Date de clôture :
Permanent

Financement total :
125 millions de dollars

But du financement :

Appui à la recherche et à la diffusion des résultats de la recherche dans les domaines d'études suivants des lettres et sciences humaines : études canadiennes, histoire, relations internationales, journalisme, loi, paix et polémologie, philosophie, économie politique, sciences politiques, sociologie, et études urbaines et communautaires.

Résultats prévus :

Faire avancer les connaissances en sciences sociales, en sciences humaines et en politique publique.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Le nombre d'étudiants du doctorat bénéficiant de fonds a été porté à 54.
Le nombre de bourses de recherche a été porté à 15.
Le nombre de mentorats a été porté à 12.
La Fondation a organisé une grande conférence sur des questions sociales et relatives à la politique publique.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

Commentaires sur les écarts :

Sans objet.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

La prolongation demandée du délai jusqu'en mars 2009 est assujettie à l'approbation du ministre de l'Industrie.

Rapport annuel de la fondation

Fondation canadienne pour l'innovation (FCI)

Date de mise en œuvre :
25 avril 1997

Date de clôture :
Permanent

Financement total :
3,65 millions de dollars

But du financement :

Fonds visant à accroître la capacité des universités, collèges, hôpitaux de recherche et autres institutions à but non lucratif du Canada de poursuivre des activités de recherche et de développement technologique de tout premier ordre.

Résultats prévus :

Accroître la capacité de recherche des centres de recherche canadiens
Attirer et conserver des chercheurs aux centres de recherche canadiens

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

La FCI a fourni 77 millions de dollars dans le cadre du Fonds d'infrastructure pour les chaires de recherche du Canada et 26 millions de dollars dans le cadre de son Fonds d'exploitation des infrastructures pour renforcer la capacité de recherche des centres de recherche canadiens.
La FCI a accordé des subventions d'une valeur totale de 89 millions de dollars par le biais du Fonds de relève pour aider les centres de recherche canadiens à attirer et à retenir des chercheurs hautement qualifiés.
Grâce à un partenariat avec les organismes subventionnaires fédéraux, la FCI a fourni 2 millions de dollars dans le cadre de son Programme des bourses de carrière pour aider des chercheurs exceptionnels en fournissant à l'établissement dont ils font partie l'infrastructure dont ils ont besoin pour mener à bien leur programme de recherche.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

500 000

Commentaires sur les écarts :

Sans objet.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

Aucune évaluation de la FCI n'a été entreprise durant cette période.

Rapport annuel de la fondation

Conseil des académies canadiennes (CAC), auparavant Académies canadiennes des sciences (ACS)

Date de mise en œuvre :
Juillet 2005

Date de clôture :
31 mars 2015

Financement total :
30 millions de dollars

But du financement :

Le Conseil des académies canadiennes (CAC) est une organisation indépendante à but non lucratif, créée pour évaluer l'état des connaissances scientifiques sur lesquelles reposent des questions clés de la politique publique. Ses membres fondateurs sont la Société royale du Canada, l'Académie canadienne du génie et Académie canadienne des sciences de la santé.

Résultats prévus :

Il était prévu que la première année du CAC (2005-2006) serait consacrée au lancement du Conseil pour qu'il soit entièrement opérationnel.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Les principales réalisations du premier exercice partiel comprennent :

la nomination d'un conseil d'administration complet;
la nomination du président et du premier vice-président;
la nomination d'un Comité consultatif scientifique;
l'établissement de liens avec les pendants internationaux;
l'établissement d'une infrastructure matérielle et administrative;
le changement de nom de l'organisation.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

30 000

(30 000)

Commentaires sur les écarts :

Il était prévu que la première année du CAC (2005-2006) serait consacrée au lancement du Conseil pour qu'il soit entièrement opérationnel.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

Aucune évaluation du CAC n'a été effectuée durant cette période.

Rapport annuel de la fondation

Fondation Canada-Israël pour la recherche et le développement industriels
Nota : Bien que ce programme soit inclus dans le RPP de 2005-2006, Industrie Canada n'a fourni aucun financement.

Génome Canada

Date de mise en œuvre :
Mars 2000

Date de clôture :
Mars 2008

Financement total :
600 millions de dollars

But du financement :

Génome Canada est une société indépendante qui comprend six centres régionaux de génomique au Canada. Elle a pour mandat d'aider le Canada à devenir un chef de file mondial dans certains domaines de la recherche génomique et protéomique, d'appuyer des plates-formes technologiques et de soutenir de grands projets en génomique et en protéomique. Le Secteur de l'industrie est chargé de superviser l'accord de financement conclu avec Génome Canada au nom du gouvernement du Canada et sert de porte-parole à l'industrie de la génomique et de la protéomique.

Résultats prévus :

Le financement de Génome Canada permettra de continuer de développer les forces régionales et sectorielles, de contribuer à la viabilité des industries traditionnelles, d'attirer un financement et un savoir internationaux par le truchement de consortiums internationaux, de créer des produits et des emplois, de contribuer à l'afflux de cerveaux, de mettre des plates-formes en sciences et technologie (S-T) de tout premier ordre et rentables à la disposition des chercheurs en génomique et de diriger des améliorations en santé et en environnement.
La récente évaluation par rapport aux indicateurs décrits dans le cadre de gestion axé sur les résultats de Génome Canada a révélé que les activités de Génome Canada donnent de bons résultats.
Le Secteur de l'industrie assure la gestion efficace de l'accord de financement avec Génome Canada au nom du gouvernement.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

En août 2005, Génome Canada a financé 33 nouveaux projets en génomique et en protéomique d'une valeur globale de 346 millions de dollars (167 millions fournis par Génome Canada et 179 millions fournis par les partenaires canadiens et étrangers). Ces projets et plates-formes en S-T de grande envergure offrent un immense potentiel pour ce qui est d'améliorer la santé des Canadiens et d'assurer la compétitivité et la prospérité des secteurs de l'agriculture, de la foresterie et des pêches.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

75 000

60 000

165 000

(165 000)

Commentaires sur les écarts :

Le financement de ce poste a été autorisé et prévu pour 2004-2005, mais il n'a été débloqué qu'en 2005-2006, après l'adoption du budget de 2005, en juillet 2005.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

Évaluation intérimaire de Génome Canada (mars 2004)

Rapport annuel de la fondation

Centre canadien de technologie créative (Shad International)

Date de mise en œuvre :
1^er avril 2002

Date de clôture :
31 mars 2006

Financement total :
6 millions de dollars

But du financement :

Shad International est un établissement d'enseignement agréé et sans but lucratif qui vise à former des leaders innovateurs en sciences, en technologie et en entrepreneuriat. Le programme Shad Valley est un programme d'études et de stages offert l'été aux élèves de fin du secondaire.

Résultats prévus :

Quatre universités supplémentaires accueilleraient le programme d'été d'un mois, y compris un programme en français ou bilingue et une université d'accueil au Québec.
Augmentation de plus de 50 p. 100 du nombre de participants à Shad Valley par rapport aux 429 élèves actuellement acceptés chaque année.
Programme de bourses élargi permettant à un plus grand nombre d'élèves de participer, indépendamment de leur situation économique.
Hausse pouvant atteindre 50 p. 100 par rapport aux 160 sociétés partenaires actuelles.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Accroître le nombre d'universités :
- Nombre réel en 2005 : 11 (9 au départ)
- Nombre prévu en 2006 : 12
Accroître le nombre de participants :
- Nombre réel en 2005 : 572
- Nombre prévu en 2006 : 644
Accroître le nombre de bourses :
- Montant réel en 2005 : 303 457 $ (171 000 $ au départ)
- Montant prévu en 2006 : 300 000 $
Accroître le nombre de partenariats :
- Nombre réel en 2005 : 300
- Nombre prévu en 2006 : 325

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

Commentaires sur les écarts :

Sans objet.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

L'évaluation à mi-parcours indique que les modalités de l'accord sont respectées. Il n'y a pas d'adresse Internet, mais le rapport peut être obtenu sur demande.

Rapport annuel de la fondation: Non disponible en ligne.

PRECARN Inc. / Phase 4

Date de mise en œuvre :
Avril 2005

Date de clôture :
Novembre 2011

Financement total :
20 millions de dollars

But du financement :

Precarn Incorporated appuie les activités de recherche-développement menant à la commercialisation de systèmes intelligents et de robotique de pointe.

Résultats prévus :

Financer jusqu'à concurrence de 40 p. 100 le coût de développement de prototypes visant à améliorer les procédés dans le secteur manufacturier, les industries de ressources naturelles, les soins de santé et l'environnement.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Pour la Phase 4, Precarn a signé des accords de financement pour 6 projets, et 20 autres propositions sont en cours d’évaluation.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

20 000

(20 000)

Commentaires sur les écarts :

Le financement de ce poste a été autorisé et prévu pour 2004-2005, mais il n'a été débloqué qu'en 2005-2006, après l'adoption du budget de 2005, en juillet 2005.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

Une évaluation du programme achevée en décembre 2004 a révélé que les trois premières phases du programme Precarn ont appuyé avec succès des projets offrant des avantages importants aux participants de l'industrie. Les 65 millions de dollars investis par le gouvernement fédéral dans Precarn ont suscité une contribution additionnelle de 200 millions de dollars de la part des participants à ce projet.

Rapport annuel de la fondation

CANARIE – CA*net 4

Date de mise en œuvre :
Mars 2002

Date de clôture :
31 mars 2007

Financement total :
110 millions de dollars

But du financement :

CANARIE a développé et exploite CA*net 4 dans le but de fournir une capacité de réseautage optique à haute vitesse aux milieux de la recherche et de l'éducation au Canada.

Résultats prévus :

Permettre aux réseaux et établissements de recherche du Canada de participer à des activités de recherche dans tout le pays et à l'échelle mondiale.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Le lancement de CA*net 4, avec de nouvelles technologies de trajet optique, a été couronné de succès et appuie des travaux de recherche de tout premier ordre, ce qui permet au Canada de conserver une longueur d'avance en matière de réseaux de pointe.

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

Commentaires sur les écarts :

Sans objet.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

L’évaluation de CA*net 4 a été réalisée par une tierce partie indépendante et guidée par un comité directeur présidé par le secteur privé. Les conclusions étaient positives. CA*net 4 a été implanté avec succès dans tout le pays et les objectifs énoncés ont été atteints dans une large mesure. Le rapport indique que CA*net 4 facilite la poursuite de recherches de tout premier ordre et qu’il permet au Canada de garder une longueur d'avance à l'échelle internationale dans le domaine des réseaux évolués. On s’inquiète toutefois dans le rapport du financement futur du réseau national de pointe et des conséquences pour la recherche et la compétitivité, si le mandat de CA*net 4 n'était pas prolongé au-delà de 2007.

Rapport annuel de la fondation

Industrie concurrentielle et collectivités durables

Fondation canadienne des jeunes entrepreneurs (FCJE)

Date de mise en œuvre :
1^er avril 2002

Date de clôture :
30 septembre 2009

Financement total :
17,5 millions de dollars

But du financement :

Appuyer et développer l'entrepreneuriat chez les jeunes. Le programme offre des prêts, un mentorat et un site Web interactif à des jeunes entrepreneurs âgés de 18 à 34 ans.

Résultats prévus :

Prêts et services de mentorat offerts dans 250 nouvelles collectivités, y compris une plus grande présence au Québec.
Collaboration avec des organisations autochtones et la Banque de développement du Canada pour offrir des services complémentaires de mentorat et de soutien aux organismes offrant des services de prêt gérés par des Autochtones.
Amélioration des ressources en ligne à l'intention des jeunes entrepreneurs.

Résultats obtenus et progrès réalisés (dans les résultats obtenus du Ministère) :

Nombre de nouveaux prêts à de nouvelles entreprises et valeur totale (du 1^er avril 2005 au 31 mars 2006) :

Atlantique	30 prêts	1 799 000 $
Québec	77 prêts	1 020 000 $
Ontario	58 prêts	862 000 $
Ouest	49 prêts	608 500 $
Total	108 prêts	4 289 500 $

Présence accrue au Québec : Le marché du Québec domine fortement en ce qui concerne le nombre d’entreprises à l’étape du démarrage. Le réseau de partenaires communautaires dans la province s'est nettement élargi; il y a actuellement 18 partenaires.
Amélioration des ressources en ligne : Le programme de mentorat a été remanié et élargi, et un nouveau site Internet offrant des capacités électroniques accrues a été lancé.
Amélioration des ressources à l'intention des jeunes Autochtones : Le programme pilote lancé avec le Service d'assistance canadienne aux organismes et Entreprise autochtone Canada se poursuit. Une table ronde d'organisations au service des jeunes Autochtones à Calgary a aussi été organisée.
Nombre de jeunes entrepreneurs aidés par des mentors de la FCJE : 440 (nombre de mentors actifs au 31 mars 2006).
Nombre de jeunes entrepreneurs ayant bénéficié des services en ligne de la FCJE : 125 681 (séances de consultation de youthbusiness.com); 266 447 (visiteurs sur fcje.ca, y compris le site en anglais).

Dépenses
réelles
2003-2004
(milliers $)

Dépenses
réelles
2004-2005
(milliers $)

2005-2006 (milliers $)

Dépenses prévues

Autorisations totales

Dépenses réelles

Écart entre les dépenses prévues et réelles

Subventions conditionnelles

10 000

(10 000)

Commentaires sur les écarts :

Le financement de ce poste a été autorisé et prévu pour 2004-2005, mais il n'a été débloqué qu'en 2005-2006, après l'adoption du budget de 2005, en juillet 2005.

Résultats d'évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation :

L'évaluation a mi-parcours indique que les modalités de l'accord sont respectées. Il n'y a pas d'adresse Internet, mais le rapport peut être obtenu sur demande.

Rapport annuel de la fondation

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Industrie Canada — Rapport sur le rendement Pour la période se terminant le 31 mars 2006

Tableau 3.7 : Fondations (subventions conditionnelles)

Une économie innovatrice

Industrie concurrentielle et collectivités durables

Industrie Canada — Rapport sur le rendement
Pour la période se terminant le 31 mars 2006