Circulaires des procédures internes
CPI-1-0 - Renseignements généraux
CPI-1-0-01 - Description des circulaires publiées par la
Direction générale de la réglementation des
radiocommunications
Retirée en mai 2007
CPI-2-0 - Renseignements généraux
CPI-2-0-01 - Procédures relatives aux
bâtis d'antenne
2e édition, 1er novembre 1990
CPI-2-0-02 - Directives ayant trait à
la vérification des fréquences au-dessous de 960
MHz
1re édition, 1er septembre 1989
CPI-2-0-03 - Processus environnemental, champs
de radiofréquences et consultation sur l'utilisation du
sol
1re édition, 1er janvier 1996
CPI-2-0-04 - Directives concernant la
divulgation des données de licence et l'utilisation des
codes de compagnie de la série 17
1re édition, 1er février 1994
CPI-2-0-05 - Directives concernant la
délivrance de licence à l'égard des stations
radio fonctionnant dans la bande 225-400 MHz
1re édition, 1er février 1994
CPI-2-0-07 - Droits de licence radio Retirée en octobre 2007
CPI-2-0-08 - Procédure relative au
choix des fréquences pour les stations exploitées dans
les bandes d'ondes décamétriques (HF)
2e édition, 1er février 2000
CPI-2-0-09 - Lignes directrices ayant trait
à la délivrance de licences de courte durée au
ministère de la Défense nationale
3e édition, octobre 2006
CPI-2-0-10 - Lignes directrices ayant trait
à la délivrance de licences radio aux forces
armées étrangères en garnison au Canada
2e édition, octobre 2006
CPI-2-0-12 - Droits de remise en vigueur des
licences de station radio
1re édition, 1er mars 1992
CPI-2-0-13 - Procédures relatives aux
messages de coordination internationale des
fréquences
3e édition, 1er août 2000
CPI-2-0-14 - Licence de multi-station
Retirée en avril 2006
CPI-2-1 - Mobile fixe et terrestre
CPI-2-1-01 - Délivrance des licences de
station commerciale privée
1re édition, 1er novembre 1990
CPI-2-1-02 - Assignation des fréquences
temporaires pour les événements spéciaux et
«pour les chantiers»
1re édition, 1er janvier 1990
CPI-2-1-04 - Autorisation relative aux
récepteurs à balayage numériques
1re édition, 27 novembre 1996
CPI-2-1-05 - Enrichisseurs de zone
4e édition, janvier 2007
CPI-2-1-06 - Délivrance de licence dans les bandes de
sécurité publique 821-824 et 866-869 MHz
Retirée en mai 2007
CPI-2-1-07 - La mise en oeuvre de la
politique de délivrance de licences visant les systèmes
fixes de radiocommunications desservant une zone restreinte
Retirée en décembre 2004
CPI-2-1-08 - Délivrance de licence à l'égard
des téléphones numériques publics sans fil dans
la bande 944-948,5 MHz
Retirée en juillet 2006
CPI-2-1-11 - Dispositifs sans fil de faible
puissance
4e édition, octobre 2002
CPI-2-1-13 - Systèmes radio souterrains
utilisés dans les mines
3e édition, novembre 2006
CPI-2-1-14 - Systèmes de
télécommunications multipoint à bande
étroite (STM)
4e édition, 1er mai 2000
CPI-2-1-23 - Procédure de
délivrance de licence à l'égard des
systèmes d'accès fixe sans fil (AFSF)
exploités dans la bande 953-960 MHz par des fournisseurs de
service
3e édition, juin 2007
CPI-2-2 - Aéronautique
CPI-2-2-01 - Autorisation des stations mobiles
installées à bord d'un aéronef
1re édition, 1er août 1994
CPI-2-2-02 - Procédures de
sélection des fréquences pour les stations
aéronautiques utilisant les bandes d'ondes métriques
(VHF) (117,9875 MHz - 136,9875 MHz)
1re édition, 1er juin 2000
CPI-2-2-03 - Bandes de fréquences
(service mobile aéronautique)
3e édition, août 2007
CPI-2-2-04 - Aides à la radionavigation
aéronautique
2e édition, 1er août 2001
CPI-2-2-07 - Directives ayant trait à
la délivrance de licences pour les aéronefs dont le
ministère de la Défense nationale est
propriétaire
3e édition, avril 2007
CPI-2-2-08 - Utilisation des fréquences
d'un autre service par les stations mobiles du service
aéronautique
3e édition, octobre 2002
CPI-2-3 - Maritime
CPI-2-3-01 - Délivrance de licence aux
stations de navires
2e édition, juillet 2007
CPI-2-3-02 - Délivrance des licences de
station côtière
2e édition, juin 2007
CPI-2-3-03 - Bandes de fréquences
(service mobile maritime)
1re édition, 1er février 1992
CPI-2-3-04 - Aides à la navigation
(service mobile maritime)
1re édition, 1er août 1992
CPI-2-3-05 - Utilisation des fréquences
du service mobile maritime par les stations portatives à main
autorisées dans le service mobile terrestre
2e édition, juillet 2007
CPI-2-3-06 - Utilisation des fréquences
du service mobile maritime par les stations portatives qui sont
associées aux navires
2e édition, juillet 2007
CPI-2-3-07 - Identités dans le service
mobile maritime (ISMM)
7e édition, mai 2007
CPI-2-3-08 - Utilisation des fréquences
d'un autre service par les stations mobiles maritimes
2e édition, juillet 2007
CPI-2-3-09 - Demandes d'autorisation de
fréquences en vue de visites portuaires
2e édition, août 2007
CPI-2-5 - Service de radiorepérage
CPI-2-6 - Stations spatiales
CPI-2-6-07 - Déplacement
transfrontalier des unités de reportage d'actualités
par satellite
1re édition, 1er mai 1993
CPI-2-6-08 - Récepteurs du
système de positionnement global par satellite (GPS)
Présentement en révision, octobre 2007
CPI-2-7 - Certification d'opérateur radio
CPI-2-7-01 - Guide pour remplir la
formule 16-900
Retirée en septembre 2007
CPI-2-7-04 - Accréditation
d'instituts donnant l'enseignement en vue d'obtenir le
certificat général d'opérateur
radio
1re édition, 1er juin 1997
CPI-2-8 - Amateur
CPI-2-8-01 - Procédure
d'attribution de préfixes spéciaux pour les
indicatifs d'appel d'amateur
Retirée et remplacée par (CIR-9)
CPI-3-0 - Renseignements généraux
CPI-3-11 - Enquêtes ministérielles
CPI-3-11-01 - Enquêtes
ministérielles
2e édition, 1er octobre 1990
CPI-3-12 - Services de spectrographie
CPI-3-13 - Enquêtes - systèmes de radiocommunications
CPI-3-14 - Enquêtes grand public
CPI-3-14-01 - Déterminations du
brouillage préjudiciable à l'égard du
matériel radiosensible
1re édition, 1er avril 1997
CPI-3-14-02 - Procédures de recouvrement des coûts des
enquêtes sur le brouillage relié aux lignes
électriques
(retirée en février 2007)
CPI-3-15 - Inspections de navires
CPI-3-16 - Inspections radiodiffusion
CPI-3-21 - Échantillonnage - fixe terrestre
CPI-3-22 - Respect des conditions de licence
CPI-3-22-01 - Conformité des stations
radio à la Loi sur la radiocommunication
1re édition, 1er septembre 1994
CPI-3-23 - Enquêtes dirigées
CPI-3-24 - Application de la loi et des règlements
CPI-3-24-02 - Enquêtes et éléments de preuve
(1re édition,1er février
1994)
Présentement en révision
CPI-3-24-03 - Délégation de pouvoirs ministériels
(1re édition, 1er mars 1994)
Présentement en révision
CPI-3-24-04 - Mandats d'entrée et mandats de
perquisition
(1re édition, 1er septembre 1993)
Présentement en révision
CPI-3-24-05 - Détention, confiscation et disposition des biens
saisis
(2e édition, décembre 1998)
Présentement en révision
CPI-3-24-06 - Saisie de choses bien en vue (1re
édition, 1er juin 1998)
Présentement en révision
CPI-3-24-07 - Suspension et annulation
d'autorisations de radiocommunication en vertu de la Loi sur la
radiocommunication
2eédition, octobre 2007
CPI-3-24-08 - La loi canadienne
Retirée en février 2007
CPI-3-24-09 - Interception des
radiocommunications
2e édition, 1er juillet 1995
CPI-3-24-10 - Procédure de
vérification des activités des examinateurs
délégués
1re édition, 1er mars 1995
CPI-3-24-11 - Amendes administratives
1re édition, 1er juin 1997
Présentement en révision
CPI-3-24-13 - Citation à comparaître et sommation pour
les infractions à la Loi sur la radiocommunication qui sont
punissables sur déclaration de culpabilité par
procédure sommaire (1re édition,
1er janvier 1999)
Présentement en révision
CPI-3-25 - Surveillance du spectre
CPI-3-26 - Règlements du spectre - politiques et normes
CPI-3-26-01 - Relations avec les clients
Retirée en mars 2007
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