Universitaires

En créant la présente section, le Bureau du surintendant des faillites (BSF) espère susciter l'intérêt des universitaires à l'égard de la recherche pluridisciplinaire et comparative sur des questions liées à l'insolvabilité.

Initiative de projets de recherche en insolvabilité

L'Initiative de projets de recherche en insolvabilité a été créée par le BSF dans le but d'enrichir les connaissances sur le système canadien d'insolvabilité. Des universitaires de différents établissements canadiens effectuent des travaux de recherche pluridisciplinaire et des études comparatives sur des questions liées à l'insolvabilité – il peut s'agir, par exemple, d'analyses du contexte des politiques sociales et publiques. Ces travaux ainsi que d'autres projets font l'objet de discussions dans le cadre de colloques annuels organisés par le BSF.

Six projets de recherche ont été menés à bien dans le cadre de l'Initiative et leurs résultats ont été présentés au cours du Colloque sur la recherche en insolvabilité organisé par le BSF en janvier 2006. (Voir les documents de recherche ci-après.)

Remarque : Les opinions exprimées dans les documents présentés ci-après sont celles des auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue du Bureau du surintendant des faillites.

Consommation

Les prêts gouvernementaux aux étudiants, les sommes dues au gouvernement et la faillite : Analyse comparative (2005)
Auteure : Stephanie Ben-Ishai, Université York

Services-conseils en surendettement : une perspective comparative (2005)
Auteur : Saul Schwartz, Université Carleton

Bien vieillir : une analyse du nombre grandissant de Canadiens en faillite âgés de 55 ans ou plus (2006)
Auteurs : Angela Redish, Janis Sarra, Margaret Schabas, Université de la Colombie-Britannique

Entreprises

Élaboration d'un modèle pour repérer les dossiers et recueillir les données sur les procédures sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (2006)
Auteure : Janis Sarra, Université de la Colombie-Britannique

Analyse empirique de l'efficacité des procédures de réorganisation sous la LFI et la LACC (2005)
Auteurs : Benoît-Mario Papillon et Jocelyne Gosselin, Université du Québec à Trois-Rivières

La responsabilité personnelle des professionnels de l'insolvabilité : Analyse comparative des positions canadienne, anglaise et américaine (2006)
Auteur : Jacob S. Ziegel, Université de Toronto