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Quels sont les documents que devrait avoir l’enfant qui voyage seul ou l’adulte qui l’accompagne (sa mère, son père ou un tuteur)? |
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Mon enfant peut-il prendre l’avion sans être accompagné? |
Q : Que dois-je faire si un différend entourant la garde de l'enfant survient pendant que mon enfant se trouve à l'extérieur du pays?
R : Si un différend relatif à la garde de l'enfant risque de survenir pendant que vous, votre conjoint ou un tuteur allez séjourner dans un autre pays avec votre enfant, ou qu’il voyage seul, nous vous recommandons de consulter un avocat avant que l'enfant ne quitte le Canada. Vous devriez aussi consulter la publication Enlèvements internationaux d'enfants : guide à l'intention des parents.
Les ordonnances ou ententes relatives à la garde d'enfants au Canada ne seront peut-être pas reconnues dans l'autre pays. Dans les cas extrêmes, vous ou votre enfant ne serez peut-être pas autorisés à quitter ce pays. Avant votre départ, vérifiez votre situation et celle de l’enfant auprès de l'ambassade ou du consulat de ce pays au Canada. Pour ce qui est des questions portant sur la garde des enfants, communiquez avec la Direction de la gestion des cas consulaires du Ministère au 1 800 387-3124 (au Canada) ou au (613) 943-1055.
Q : Quels sont les documents que devrait avoir l’enfant qui voyage seul ou l’adulte qui l’accompagne (sa mère, son père ou un tuteur)?
R : Les autorités étrangères et les compagnies de transport examinent attentivement les documents des enfants qui franchissent une frontière. Assurez-vous d'avoir sur vous les pièces d'identité appropriées pour vous-même et pour les enfants qui vous accompagnent, y compris les documents exigés par les autorités du pays que vous comptez visiter et par les autorités canadiennes à votre retour au Canada avec les enfants. (En général, une personne peut être considérée comme un enfant jusqu'à 18 ans.) Par pièce d'identité appropriée, on entend notamment un passeport valide établi au nom de l’enfant qui voyage à l’extérieur du Canada. Nous vous recommandons en outre d’avoir les documents suivants :
Il faut savoir que les agents des douanes, ainsi que les autorités canadiennes et celles d’autres pays, sont à la recherche d'enfants portés disparus et pourraient vous poser des questions. Assurez-vous d'avoir sur vous les pièces d'identité appropriées pour vous-même et pour les enfants qui vous accompagnent. En plus des passeports, les pièces d'identité appropriées pourraient notamment comprendre les certificats de naissance, les cartes de citoyenneté, les fiches relatives au droit d’établissement et les certificats du statut d'Indien.
Q : Mon enfant peut-il prendre l’avion sans être accompagné?
R : Si votre enfant voyage seul, vous devriez prendre des dispositions à l’avance avec la compagnie aérienne pour qu’il soit escorté et que l’équipage veille sur lui, depuis son enregistrement jusqu’à son arrivée. Vérifiez si votre transporteur aérien impose des restrictions (âge minimum, vols directs seulement, etc.) aux personnes d’âge mineur qui ne sont pas accompagnées. Veuillez noter que les compagnies aériennes demandent au parent ou au tuteur de ne pas quitter l’aéroport avant le départ du vol. La personne qui accueille l’enfant à son arrivée doit présenter des documents d’identité et une autorisation.