1. MISES À JOUR RÉCENTES
Le niveau d’Avertissement dans ces Conseils aux voyageurs n’a pas été modifié.
Un lien vers notre page Actualités a été ajouté à la section 1.Pour de plus amples renseignements sur les inondations en République démocratique du Congo, voir notre page Actualités.
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2. AVERTISSEMENTS ET RECOMMANDATIONS
Congo (Kinshasa) (IDW10)
AVERTISSEMENT OFFICIEL : Affaires étrangères et Commerce international Canada recommande d'éviter tout voyage non essentiel en République démocratique du Congo (RDC). Les Canadiens qui se trouvent en RDC devraient constamment réévaluer la situation pour déterminer si leur présence sur les lieux est toujours requise. La situation sécuritaire demeure dangereuse et imprévisible. Des troubles civils sont toujours possibles.
Dans la partie extrême-orientale de la province du Bas-Congo, les résultats des élections de 2006 continuent de susciter des incidents violents. Il y a eu des affrontements violents entre les forces de l'ordre et les partisans de l'opposition, notamment dans les régions de Matadi, Boma et Moanda, causant des morts et des blessés. La situation dans cette province demeure tendue.
La situation demeure tendue à Kinshasa à la suite d’affrontements armés de mars 2007. Les voyageurs qui se rendent à Kinshasa devraient s’assurer qu’une personne les accueillera à leur arrivée.
La situation générale en matière de politique et de sécurité demeure imprévisible et instable. Des couvre-feux pourraient être imposés sans avertissement. Les voyageurs doivent éviter les grands rassemblements et les endroits publics.
Avertissement régional(IDW11)
AVERTISSEMENT OFFICIEL : Affaires étrangères et Commerce international Canada recommande d'éviter tout voyage dans les régions de l’est et du nord-est de la République démocratique du Congo (RDC), y compris aux points d’entrée de l’Ouganda et du Rwanda, sauf pour les villes de Goma et de Bukavu où la situation est plus sécuritaire. Toutefois, sauf nécessité absolue, il est déconseillé de se rendre dans ces villes. Les frontières qui séparent la RDC du Rwanda et de l’Ouganda pourraient être fermées, à court préavis, étant donné l’insécurité qui persiste dans ces régions et le manquement continu aux règles.
Il est également déconseillé de se rendre dans les Kivus, où des milices armées sont toujours actives. On y signale des attaques fréquentes contre les populations civiles. Des dizaines de milliers d’habitants ont dû fuir leur ville ou village par suite d’affrontements impliquant des milices. La mission de l’ONU en RDC (MONUC) et les forces armées de la RDC ont intensifié leurs opérations militaires dans cette zone. Les travailleurs humanitaires et le personnel de l'ONU y sont également victimes d'attaques et plusieurs manifestations violentes ont été soulevées contre eux dans le passé. Plusieurs ONG y ont suspendu ou réduit leurs activités.
En raison de l’insécurité persistante, il est recommandé d’éviter le district de l'Ituri, situé dans la province Orientale, au nord-est du pays, et ce, malgré les progrès réalisés au niveau du désarmement des milices. En dehors de la principale ville, Bunia, l’administration publique et le service public de sécurité sont faibles.
RECOMMANDATION OFFICIELLE CONCERNANT L’INSCRIPTION : Nous offrons un service d'inscription à tous les Canadiens qui voyagent ou résident à l’étranger. Ce service est offert afin de pouvoir communiquer avec les Canadiens à l’étranger et de leur prêter assistance en cas d’urgence, notamment en cas de catastrophe naturelle ou de troubles civils, ou pour les informer d'une urgence familiale au Canada. L'inscription peut se faire en ligne ou en communiquant avec le bureau du gouvernement du Canada le plus près. Pour obtenir de plus amples renseignements, vous pouvez consulter la Foire aux questions sur l’inscription des Canadiens à l’étranger.
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3. SÉCURITÉ
Il incombe à chaque voyageur de prendre des décisions éclairées en matière de voyage. Le gouvernement du Canada prend très au sérieux la sécurité des Canadiens à l’étranger et diffuse à cet égard des renseignements et des conseils fiables et à jour dans ses Conseils aux voyageurs. Les situations varient d’un pays à l’autre et les ressources du gouvernement peuvent, dans certains cas, être limitées. La capacité du Gouvernement du Canada d’offrir de l’aide peut par conséquent être restreinte, notamment dans les pays où le risque de conflit violent ou d’instabilité politique est élevé. Dans l’éventualité où une situation de crise nécessiterait une évacuation, la politique du gouvernement du Canada vise à assurer le transport sans danger jusqu’au lieu sûr le plus près. Le Canada n’aidera les Canadiens à quitter un pays qu’en dernier recours, lorsque tous les moyens de transport commerciaux et personnels auront été épuisés. Ce service est offert selon un mode de recouvrement des coûts. L’individu doit assumer les frais associés à la poursuite de son voyage.
La décision de voyager revient à chaque voyageur. Il incombe également à chacun de veiller à sa sécurité personnelle. Les présents Conseils aux voyageurs ont pour but de fournir des renseignements à jour pour vous aider à prendre des décisions éclairées.
Des forces d’observation des Nations Unies ont été déployées dans toute la République démocratique du Congo (RDC). Cependant, des groupes armés non officiels et des soldats en service actif présents dans certaines régions de la RDC s’adonnent à des activités de pillage, détournent et volent des voitures, commettent des meurtres extrajudiciaires, des viols et des enlèvements, provoquent des tensions ethniques et mènent des opérations militaires. Le nombre élevé de soldats rebelles et gouvernementaux qui se voient déclassés en raison du processus de paix représente également une préoccupation sur le plan de la sécurité. Il arrive que des voyageurs soient détenus et interrogés par des forces de sécurité non disciplinées à certains barrages militaires à travers le pays. On recommande aux Canadiens en voyage à Kinshasa de limiter leurs déplacements, surtout la nuit, aux secteurs qu’ils connaissent bien et de ne pas quitter les routes principales.
On signale un taux élevé de crimes violents et de petits vols, notamment en zone urbaine et après la tombée de la nuit. Évitez de marcher seul et de montrer des signes de richesse. Le vol à la tire et le cambriolage sont fréquents, particulièrement dans les endroits bondés et les transports publics. Soyez particulièrement vigilant lorsque vous sortez des villes. En voiture, les portières doivent être verrouillées et les vitres montées. Il est déconseillé de s’arrêter sur les lieux d’un accident ou à des intersections où des gens sont regroupés.
Il y a souvent de faux barrages policiers ou militaires qui volent les gens circulant en véhicule la nuit. Il faut se méfier de certains civils portant des uniformes policiers ou militaires, ou se faisant passer pour tels. Il faut également éviter de circuler seul et éviter les déplacements nocturnes partout en RDC.
Le gouvernement de la RDC a renforcé la mise en application des politiques d’immigration, particulièrement dans la province du Katanga. Les étrangers pourraient se voir demander de présenter leur passeport et leur visa à tout moment. Les personnes qui omettent de se conformer à ce règlement risquent l’expulsion. Les voyageurs devraient avoir sur eux une copie certifiée de leur passeport et leur visa, qui peuvent être obtenues gratuitement à l’ambassade du Canada à Kinshasa. Le passeport original devrait en tout temps être conservé en lieu sûr. Les voyageurs devraient également vérifier auprès des autorités locales s’ils doivent obtenir préalablement une autorisation pour voyager à l'intérieur du pays. Il est recommandé, si possible, de montrer ses documents à travers la vitre montée de la voiture, afin de réduire le risque qu'ils soient temporairement confisqués dans le but d'obtenir un pot-de-vin.
Les centres touristes sont très limités à Kinshasa et pratiquement inexistants en dehors de la capitale. Les communications par téléphone normal ou téléphone cellulaire sont mauvaises.
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4. EXIGENCES D'ENTRÉE / DE SORTIE
Nous avons confirmé les renseignements qui suivent sur les exigences d’entrée et de sortie auprès des autorités congolaises et, au meilleur de notre connaissance, ils étaient valides le 28 août 2007. Ces exigences peuvent toutefois changer.
La décision de laisser entrer les voyageurs étrangers appartient à chaque pays. Tous les pays imposent des exigences spéciales aux personnes qui prévoient résider sur leur territoire pendant une longue période (en général plus de 90 jours), y travailler, y étudier ou s’y livrer à des activités autres que le tourisme. Pour vous renseigner sur les conditions d’entrée particulières, communiquez avec la mission diplomatique ou consulaire du ou des pays où vous comptez vous rendre. Les personnes qui ne respectent pas les exigences d’entrée et de sortie établies par un pays sont passibles de peines sévères.
Le Bureau du protocole d'Affaires étrangères et Commerce international Canada fournit les coordonnées de l'ambassade de la République démocratique du Congo où vous pouvez obtenir davantage de renseignements sur les exigences d’entrée et de sortie.
Les Canadiens qui se rendent en République démocratique du Congo (RDC) doivent être en possession d'un passeport canadien encore valide pendant au moins six mois après la date prévue de leur départ du pays. Ils doivent en outre détenir un visa. Il faut obtenir un visa auprès de l’ambassade de la République démocratique du Congo avant de quitter le Canada, car il est impossible de s’en procurer un dans les points d’entrée.
Les voyageurs qui se rendent en RDC éprouvent couramment des difficultés à l’aéroport et dans d’autres points d’entrée. Ils sont parfois détenus temporairement et les agents de sécurité et d’immigration leur demandent de payer des « droits spéciaux » non officiels.
Les voyageurs titulaires d'un visa pour l'Ouganda, le Rwanda ou le Burundi pourraient ne pas être admis en RDC.
Visa de touriste : exigé
Visa d'affaires : exigé
Visa d'étudiant : exigé (les étudiants obtiennent un visa de touriste)
Visa de transit : exigé
Les étrangers désirant entrer plus d’une fois en République démocratique du Congo (c’est souvent le cas des voyageurs qui utilisent le traversier reliant Kinshasa à Brazzaville) doivent se procurer un Visa Entrées Multiples. Ce visa est disponible à l’ambassade de la RDC au Canada. Des frais minimaux de 275$ US sont à prévoir. Une fois en RDC, les voyageurs peuvent obtenir le Visa Entrées Multiples à l’adresse suivante :
Direction Générale de Migration, 65, Boulevard du 30 juin (à côté de l’immeuble de la Regideso), Commune de Gombe, Kinshasa.
Les voyageurs titulaires d'un visa pour l'Ouganda, le Rwanda ou le Burundi pourraient ne pas être admis en République démocratique du Congo.
Les voyageurs doivent être munis d'une preuve de vaccination contre la fièvre jaune.
Un certificat de citoyenneté canadienne n'est pas un document de voyage. Certaines lignes aériennes refusent catégoriquement l'embarquement à des passagers canadiens ayant la double citoyenneté, qui reviennent au Canada munis d'un passeport nécessitant un visa pour entrer au Canada, même s'ils présentent un certificat de citoyenneté canadienne valide à titre de preuve. Le passeport canadien est le seul document de voyage et d'identification fiable et reconnu universellement aux fins de voyages internationaux. Il prouve que vous avez le droit de rentrer au Canada.
Une personne qui vend ou falsifie son passeport ou qui permet à une autre personne de l’utiliser commet une infraction criminelle pouvant conduire à des accusations et, si la personne est reconnue coupable, à une peine d’emprisonnement. En outre, les services de passeport pourraient lui être refusés dans l’avenir.
Les détenteurs de passeports spéciaux et diplomatiques devraient vérifier les conditions d'entrée pour ce pays et les autres qu'ils ont l'intention de visiter, car elles peuvent différer de celles qui s'appliquent aux détenteurs de passeports ordinaires.
Un adulte qui voyage avec des enfants pourrait devoir présenter des documents prouvant ses droits en tant que parent de ces enfants ou ses droits de garde de ces enfants, ou encore ses droits de visite auprès de ces enfants. Les autorités canadiennes et les autorités des pays étrangers pourraient également exiger que cet adulte présente la preuve qu’il a obtenu le consentement des parents, du tuteur légal ou d’un tribunal pour voyager avec ces enfants. Certains pays ne permettent pas à un enfant d’entrer sur leur territoire, ou dans certains cas de sortir du pays, s’il n’est pas muni des documents appropriés, comme une lettre de consentement ou une ordonnance d’un tribunal.
Bien que le mariage de conjoints de même sexe soit légal au Canada, de nombreux pays ne le reconnaissent pas. Un couple du même sexe qui se présente aux autorités frontalières d’un pays comme étant un couple marié pourrait se voir refuser l’entrée dans le pays en question. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le bureau du gouvernement du pays concerné accrédité auprès du gouvernement du Canada.
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5. CONTACTS DU GOUVERNEMENT DU CANADA
Vous pouvez obtenir une aide consulaire et de plus amples renseignements consulaires à l’adresse suivante :
Congo (Kinshasa) - KINSHASA, Ambassade du Canada
Adresse : 17, avenue Pumbu, Commune de Gombe, Kinshasa, Congo (Kinshasa)
Adresse Postale : C.P. 8341, Kinshasa, 1
Téléphone : (+243) 898-950-310/311/312
Télécopieur : (+243) 999-975-403 or (+243) 813-016-515
Courriel : kinshasa@international.gc.ca
Internet : http://www.congo.gc.ca
Les heures de bureau sont du lundi au jeudi de 7 h 30 à 12 h 30/ 13 h 30 à 16 h; et le vendredi de 7 h 30 à 13 h.
Pour obtenir une aide d'urgence en dehors des heures de bureau, téléphonez à l'ambassade du Canada à Kinshasa aux numéros de téléphone indiqués ci-haut et suivez les instructions qui vous seront données. Vous pouvez aussi appeler le Ministère à Ottawa en composant le (613) 996-8885.
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6. LOIS ET COUTUMES DU PAYS
Vous devez respecter les lois du pays où vous séjournez. Les délits graves peuvent entraîner l’emprisonnement ou même la peine capitale. Les peines d’emprisonnement sont purgées sur place.
Les Canadiens arrêtés ou détenus ont le droit de communiquer avec le bureau du Canada (ambassade, haut-commissariat, etc.) responsable des services consulaires pour le pays concerné (voir la section 5 ci-dessus), et les agents procédant à l’arrestation doivent les aider à le faire. Les représentants consulaires du Canada peuvent fournir une liste d’avocats de la région.
Les procédures requises dans les cas de poursuite judiciaire ou d’enquête policière sont différentes des procédures en vigueur dans le système judiciaire canadien. Les Canadiens désirant entreprendre de telles démarches doivent s’attendre à de longs délais d’attente et à déployer des efforts supplémentaires afin de mener leur dossier à terme. Le gouvernement du Canada ne peut intervenir dans les procédures judiciaires en cours dans un autre pays à moins que les autorités de ce pays ne lui demandent de le faire, ce qui se produit rarement.
Les automobilistes et les piétons doivent s’arrêter à la montée et à la descente du drapeau national, soit respectivement à 7 h 30 et à 18 h chaque jour. Les policiers ou les militaires détiennent souvent les personnes qui négligent de le faire et leur imposent une amende.
Il est interdit de prendre des photos dans les endroits publics, y compris à l’aéroport de Kinshasa. Ce délit peut mener à une arrestation et à un emprisonnement.
La possession, la consommation ou le trafic de drogues illicites sont passibles de peines de prison et de lourdes amendes.
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7. TRANSPORTS ET ARGENT
Il n’existe aucun système de transport en commun fiable en RDC. Des fourgonnettes surpeuplées et en mauvais état de marche servent d’autobus à Kinshasa. Il n’existe ni transport en commun organisé, ni service de taxi organisé à Kinshasa ainsi que dans plusieurs endroits du pays. Peu de taxis indépendants sont en service et la plupart d’entre eux ne répondent pas aux normes de sécurité. Il est possible de louer une voiture avec ou sans chauffeur à Kinshasa auprès d’entreprises internationales.
Le service ferroviaire n'est pas sûr. La liaison entre Kamina (Katanga) et les villes de Kindu (Maniema) et de Kalemie (Nord Katanga) est présentement interrompue. La liaison entre Ilebo et le Katanga via Kananga (Kasaï occidental) est rétablie. Deux trains hebdomadaires relient Kinshasa et Matadi.
Le transport aérien peut être interrompu. Des compagnies aériennes privées offrent des liaisons régulières entre la capitale et les principales villes : Matadi, Lubumbashi, Mbuji, Mayi, Kananga, Tshikapa, Mbandaka et Kikwit. Par contre, les vols entre Kinshasa et les villes de Kisangani, Goma, Bukavu et Kindu sont plus aléatoires. Les appareils utilisés par certaines compagnies peuvent être mal entretenus ou peuvent ne pas correspondre aux normes de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) ou autres normes internationales de sécurité.
Les routes sont mal entretenues et mal éclairées. Certaines deviennent même impraticables pendant la saison des pluies. Les barrages routiers sont fréquents. Pour montrer ses pièces d’identité, il est recommandé de garder les vitres fermées et les portières verrouillées. Les routes sont particulièrement endommagées dans les provinces entourant Kinshasa, surtout les tronçons conduisant à Kikwit et à Matadi. Les voyageurs devraient conduire des véhicules à quatre roues motrices. Un permis du gouvernement est nécessaire pour voyager dans les régions minières.
Le traversier qui relie Kinshasa à Brazzaville est en service; la desserte peut toutefois être interrompue sans trop de préavis. Les bateaux sont souvent dangereux en raison d’un manque d’entretien et de la surcharge. Pour traverser le fleuve Congo de Kinshasa à Brazzaville, il faut se procurer un visa d'entrée à l'ambassade de la République du Congo (Brazzaville). Pour des informations sur le visa requis pour effectuer des entrées multiples à Kinshasa, consulter la section 4.
Les cortèges présidentiels et autres cortèges officiels présentent des risques pour les automobilistes et les piétons. Les automobilistes doivent ranger leur voiture sur le bas-côté de la chaussée lorsque les sirènes ou les forces de sécurité annoncent la venue de tels cortèges. Il n'est pas recommandé de prendre des photos de cortèges ni d'utiliser des dispositifs de communication qui n'ont pas été achetés ou enregistrés dans le pays, notamment des téléphones cellulaires et des postes de radio portatifs. Ne poursuivez votre route que lorsque les forces de sécurité vous font signe de le faire.
Il est conseillé d’avoir un permis de conduire international (PCI).
La devise est le franc congolais (XAF). Il est possible de payer en devises étrangères, notamment en dollars américains. En raison de la quantité de fausse monnaie en circulation, les commerçants et les cambistes exigent cependant que les devises étrangères soient en bon état (sans déchirure) et d'émission récente (dollars américains avec des grosses têtes).
Les cartes de crédit et les chèques de voyage ne sont généralement pas acceptés. Cependant, les cartes de crédit des grandes institutions sont acceptées à l'hôtel Memling et au Grand Hôtel de Kinshasa. Conservez et vérifiez systématiquement toutes vos factures d'hôtel. Il est impossible d'obtenir une avance de fonds au moyen d'une carte de crédit. Les guichets bancaires ne sont pas disponibles. Tous les étrangers, résidents ou non, doivent déclarer les sommes supérieures à 10 000 $US à leur entrée. Il en va de même pour les devises étrangères à leur sortie du pays.
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8. CATASTROPHES NATURELLES ET CLIMAT
La saison des pluies s'étend d'avril à octobre dans le nord et de novembre à mars dans le sud. Certaines routes peuvent ne pas être praticables durant ces périodes. On recommande aux voyageurs de suivre les bulletins météorologiques régionaux et de planifier leurs déplacements en conséquence.
La République démocratique du Congo est située dans une zone d'activité sismique. Les éruptions volcaniques sont courantes. Le volcan Nyiragongo, situé à la lisière de la ville de Goma, est déjà entré en éruption et les travaux de reconstruction se poursuivent. Il est conseillé aux voyageurs de surveiller les bulletins de nouvelles ainsi que les niveaux d'activité volcanique, et d'avoir avec eux les coordonnées de l'ambassade du Canada à Kinshasa en cas d'urgence.
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9. PROGRAMME DE MÉDECINE DES VOYAGES
L’Agence de santé publique du Canada et l’Organisation mondiale de la santé (OMS) diffusent de l’information sur l’apparition de maladies dans diverses parties du monde. Vous trouverez les plus récents conseils de santé aux voyageurs et d’autres renseignements pertinents sur le site Web du Programme de médecine des voyages de l’Agence de santé publique du Canada.
L’Agence de santé publique du Canada recommande vivement aux voyageurs de se faire faire une évaluation de risque personnel dans les six à huit semaines précédant leur départ, en s’adressant à une clinique de santé-voyage ou à un médecin. En se fondant sur les risques pour votre santé, le médecin pourra déterminer quels vaccins et traitements préventifs prescrire, et quelles précautions vous devriez prendre pour éviter d’être malade. Les voyageurs doivent s’assurer que leurs immunisations courantes (d’enfance) (contre le tétanos, la diphtérie, la polio, la rougeole, par exemple) sont à jour.
Il est possible que les normes régissant les soins médicaux dans un autre pays ne soient pas les mêmes qu’au Canada. Les traitements peuvent être chers et il faudra peut-être payer d’avance. On conseille aux voyageurs canadiens de souscrire avant leur départ pour l’étranger à une assurance-maladie. Par ailleurs, ils devraient garder leurs médicaments d’ordonnance dans leur contenant d’origine et les transporter dans leurs bagages à main.
L’Agence de santé publique du Canada recommande également aux voyageurs qui sont souffrants ou qui tombent malades à leur retour au Canada de consulter leur médecin. Ils doivent lui dire qu’ils ont habité ou voyagé à l’étranger.
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10. RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES SUR LA SANTÉ
Les installations médicales sont élémentaires à Kinshasa et inadéquates dans le reste du pays. Toute maladie, blessure ou intervention chirurgicale sérieuse exige l'évacuation du pays par avion. En règle générale, il faut payer sur-le-champ. Les équipements médicaux sont rudimentaires.
L'eau utilisée pour boire, se brosser les dents, ou faire de la glace devrait être préalablement bouillie. Le lait n'est pas pasteurisé et devrait être bouilli. Ne mangez que la viande et le poisson bien cuits, servis encore chaud de préférence. Les légumes devraient être cuits et les fruits, pelés. Pour éviter tout problème, on conseille aux voyageurs de ne consommer que de l'eau embouteillée pendant leur séjour.
Il est déconseillé de nager dans les lacs ou les rivières en raison de la présence d’agents pathogènes dans l’eau. Il faut également se prémunir contre les piqûres d’insectes, qui sont un vecteur de maladie.
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11. RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
Le retour au Canada
Aide-mémoire du voyageur
Assurance maladie et assurance voyage : Les voyageurs ne doivent pas compter sur leur régime provincial d’assurance maladie pour régler la note en cas de maladie ou de blessures dans un pays étranger. Ces régimes couvrent, au mieux, une partie des frais. Il est conseillé de contracter une assurance complémentaire, dont vous devrez bien comprendre les clauses. Les détenteurs de certaines cartes de crédit bénéficient d’assurances voyage et maladie, mais il ne faut pas tenir pour acquis que cette couverture est suffisante seule. On recommande aux voyageurs d’avoir avec eux toutes les précisions concernant les assurances et d’indiquer à leur agent de voyages, à un ami ou à un parent et/ou à un compagnon de voyage comment joindre leur assureur. Avant de rentrer au Canada, demandez au médecin ou à l’hôpital de vous remettre une facture détaillée. Il faut toujours fournir les reçus originaux des ordonnances ou des services médicaux reçus à l’étranger; la plupart des compagnies d’assurance n’acceptent pas les copies ou les télécopies. Voir le Portail canadien sur la santé.
L’annulation d’un voyage déjà organisé risque d’occasionner des frais. Avant d’annuler un déplacement à l’étranger, les voyageurs ont intérêt à en discuter avec leur agent de voyages, leur assureur ou leur compagnie aérienne. La décision d’effectuer le déplacement incombe uniquement au voyageur.
Adoption : Au Canada, l’adoption internationale est de compétence provinciale et territoriale. Si vous songez à adopter un enfant à l’étranger, vous devez tout d’abord obtenir de l’information sur les règlements en matière d’adoption de la province ou du territoire où résidera l’enfant. L’adoption d’un enfant relève des provinces et des territoires, mais l’entrée au Canada d’un enfant adopté relève de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC). Sans un visa d’immigration approprié, un enfant pourrait se voir refuser l’entrée au Canada; ou, la demande de visa peut être refusée, même si l’adoption est déjà effectuée. Pour obtenir de plus amples renseignements, composez le 1 888 242-2100 (au Canada seulement), consultez le site Web de CIC ou communiquez avec les autorités de votre province ou de votre territoire.
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12. ANNEXE
S. O.
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