Arnold Naimark (président); Mary Alton Mackay; Lorne Babiuk; Gloria Bishop; Timothy Caulfield; Arthur Hanson; Michael Hayden; Suzanne Hendricks; Anne Mitchell; Peter W.B. Phillips; Douglas Powell; Jonathan Bjorn Syms. (Excusés : Françoise Baylis; Richard Black; Robert Church; Pierre Coulombe; Thomas J. Hudson; Bartha Maria Knoppers; Murray McLaughlin; René Simard; Denny Warner).
Secrétariat canadien de la biotechnologie (SecCB) - Roy Atkinson; Norma Burlington; Linda Williams; Brigitte Desmeules; Suzanne Fortin; Kelly Brannen; Kelly-Anne Smith; Diane Fournier, Annie Comtois; Lucie Tremblay.
Le président donne un bref aperçu de ses activités au nom du CCCB depuis la dernière réunion, y compris sa participation au Troisième Sommet mondial des commissions nationales de bioéthique.
L'assemblée approuve un mécanisme proposé par le président pour traiter les enjeux naissants de caractère urgent. Ce mécanisme définit deux catégories de réaction dans de tels cas : la catégorie " de réaction rapide " et celle " d'accélération du plan de travail ". La première comporte la production de documents consultatifs dans un délai de quelques jours ou quelques semaines après la désignation d'une question urgente; la deuxième déclenche une accélération sensible de l'exécution d'un projet important afin d'en rehausser l'opportunité.
Les membres du CCCB commentent et approuvent la structure générale et le contenu du rapport annuel devant paraître sous peu. Le rapport couvrira la période allant du 1er octobre 1999 au 30 septembre 2000.
Les délais de production du rapport sont maintenant arrêtés et il est confirmé qu'il sera rédigé à l'intention des lecteurs ordinaires plutôt que des spécialistes.
Le CCCB reçoit des rapports de chacun de ses comités directeurs de projet. Voici certains des points saillants de ces rapports :
3.1 P1. Aliments génétiquement modifiés (GM) - Peter Phillips et Suzanne Hendricks
Les coprésidents du comité directeur du projet sur les aliments GM, Peter Phillips et Suzanne Hendricks, décrivent les progrès accomplis jusqu'à maintenant et les propositions visant les étapes à venir. Voici les trois principales questions faisant l'objet de discussions :
- Le contenu de nature stratégique : des enjeux clés déterminés à partir des études de recherche.
- La création d=un groupe de référence.
- Les plans des consultations publiques.
Le comité directeur a classé les éléments du contenu de nature stratégique en se fondant sur le degré d'achèvement des travaux de base et des délibérations. Les catégories déterminées sont les
suivantes : les " questions réglées " (celles dont l'achèvement est complet); les " questions à débattre plus à fond par le comité directeur "; et les " questions nouvelles ", c'est-à-dire, celles que le comité n'a pas encore abordées de façon substantielle.
Le comité directeur résume ses débats concernant le mandat et la composition proposée du groupe de référence devant être créé afin d'aider le comité à évaluer le degré d'achèvement des travaux de fond préparatoires aux consultations publiques et à commenter les plans des consultations.
3.2 P2. Propriété intellectuelle et brevetage des formes de vie supérieures - Bartha Maria Knoppers
La présidente, Bartha Maria Knoppers, remercie ses collègues du comité directeur et du CCCB de leur aide dans l'élaboration du document consultatif du CCCB au sujet de la carcinosouris de Harvard, lequel a été remis au CCMB afin d'aider les ministres à prendre leur décision relativement au jugement rendu par la cour fédérale le 3 août 2000. Ce document consultatif est affiché au site Web du CCCB.
L'assemblée discute des plans de la séance d=information qui sera offerte au CCCB le 29 septembre 2000 par des chefs d'entreprises et des représentants de l'industrie de la biotechnologie. On rappelle aussi qu'une séance du même genre, présentée cette fois par des ONG, doit avoir lieu le 22 novembre 2000. Ces rencontres avec des groupes d'intervenants s'inscrivent dans le processus de consultation sur la propriété intellectuelle et le brevetage des formes de vie supérieures. Un rapport sommaire des séances d'information sera affiché au site Web du CCCB.
3.3 P3. Intégration des facteurs sociaux et éthiques à la biotechnologie - Arthur Hanson
On présente une mise à jour concernant un document de synthèse commandé à un chercheur de l'extérieur au sujet des travaux du comité directeur. Le président du comité, Art Hanson, fait remarquer qu'il est toujours à la recherche d'un autre membre, qui serait une personne versée dans les aspects religieux de l'éthique et de la biotechnologie.
Plusieurs participants expriment un intérêt marqué à ce que les membres du comité directeur du projet 3 siègent à d'autres comités directeurs afin de mettre à l'épreuve les paramètres d'un cadre d'éthique en rapport avec les projets propres au CCCB. L'idée sera débattue plus en détail lors de la réunion de novembre du CCCB.
3.4 P4. Recours aux interventions à base génétique - Tim Caulfield
Tim Caulfield, président du comité directeur du projet 4, explique que ses collègues et lui ont l'intention de concentrer leurs travaux sur la question des cellules souches. Ils prévoient commander la production d'un document de travail établissant une comparaison entre les politiques adoptées dans les autres pays en cette matière et celles qui existent au Canada. La recherche partira de la question suivante : " De quelles lignes de conduite le Canada dispose-t-il en ce qui a trait au cellules souches et ces lignes de conduite sont-elles suffisantes? ". Une fois le document de base achevé, le
comité directeur se penchera sur la question de savoir s'il conviendrait que le CCCB envoie un mémoire consultatif au CCMB afin de faire part aux ministres de ses opinions préliminaires au sujet des cellules souches. Les autres thèmes du projet 4 resteront en attente, du moins pour le moment, en raison de la priorité accordée par le CCCB aux aliments GM et à la propriété intellectuelle.
3.5 P5. Protection des renseignements génétiques - Michael Hayden
Le comité directeur du projet 5 ne s'est pas réuni le 28 septembre, mais ses membres ont assisté à une séance d'information donnée par Tim Flaherty, président du Groupe de travail interministériel sur l'éthique et la confiance du public, de la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie. Il a été question du plan du groupe de travail, qui projette de tenir un atelier sur la protection des renseignements génétiques en 2001.
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