Comité consultatif canadien de la biotechnologie 19e réunion – 28 et 29 janvier 2004, Résumé

Participants

Membres du CCCB

D^r Arnold Naimark (président), Gloria Bishop, Conrad Brunk, Pierre Coulombe, Barry Glickman, Lyne Létourneau, Linda Lusby, Mary Alton Mackey, David Punter, Pavel Hamet (par audio conférence) et Peter Phillips (par audio conférence)

Personnel du CCCB

Kim Elmslie (directrice exécutive), Brian Colton, Lidia Guerra, Eileen Inrig, Richard Konchak, Madeleine Lagacé, Anne Malo et Marnie McCall

Excusés

Timothy Caulfield, Pete Desai, Anne Mitchell et Denny Warner

Travaux de l'assemblée

Affaires courantes

1. D^r Naimark présente et accueille officiellement trois membres récemment nommés au Comité, David Punter, Linda Lusby et Pavel Hamet. Il présente également Eileen Inrig, la nouvelle conseillère principale en communication du CCCB.
2. Le président propose et le Comité convient de retarder d'une semaine la réunion d'avril afin de pouvoir tirer parti de la présence au Canada de Lord Robert May, président de la Royal Society du R.-U.
3. Kim Elmslie fait le point pour l'assemblée au sujet de deux initiatives gouvernementales qui intéressent le CCCB, à savoir l'examen effectué par le Conseil du Trésor concernant la biotechnologie dans toute l'administration fédérale, lequel s'accompagne de recommandations qui seront présentées aux ministres; et l'évolution du plan gouvernemental pour la biotechnologie, qui sera présenté aux sous-ministres. Le CCCB recevra un compte rendu des résultats de ces initiatives, et un rapport connexe sera également affiché au site Web du Comité.
4. L'assemblée approuve le procès-verbal de la réunion des 6 et 7 octobre 2003.
5. L'assemblée approuve le procès-verbal de la réunion des 6 et 7 octobre 2003.

Rapports et discussions sur le secteur et les projets

6. Le Comité reçoit un rapport de Mary Alton Mackey sur la norme d'étiquetage des aliments GM présentée par l'Office des normes générales du Canada (ONGC) au Conseil canadien des normes en décembre 2003. Les membres prennent la décision de surveiller la mise en application de cette norme en fonction des recommandations formulées par le CCCB dans son rapport sur la réglementation des aliments GM pour humains et animaux et, en particulier, d'observer comment la norme est adoptée par les producteurs et acceptée par les consommateurs.
7. Le Comité se penche sur la question de la réaction du gouvernement du Canada au Rapport sur les aliments GM. Peter Phillips et Mary Alton Mackey, qui ont participé de près à l'élaboration de ce rapport, soulignent qu'il faut prêter tout particulièrement attention à la réaction de l'État à trois aspects critiques des recommandations du CCCB, à savoir : la formulation de protocoles uniformisés expliquant clairement le mode de réglementation et de documentation de la mise en œuvre des recommandations; la prestation de renseignements d'une manière qui les rendent facilement accessibles aux consommateurs; et le règlement de la question des capacités scientifiques du système de réglementation. Le Comité convient également qu'il serait utile d'examiner la réaction du gouvernement en relation avec le Rapport du groupe d'experts de la Société royale.
8. Le Comité entend ensuite des exposés spéciaux et discute longuement du projet sur la biotechnologie et l'innovation en matière de soins de santé.
   1. Les membres examinent la toute dernière version provisoire d'un document de travail sur les défis et possibilités et en approuve le passage à la rédaction finale et à l'affichage au site Web du CCCB.
   2. Jeff Walker, des sociétés Earnscliffe et Pollara, rend compte des résultats des dernières activités d'une série progressive de sondages et de groupes de réflexion sur la biotechnologie.
   3. Ray Bouchard, de l'équipe prévisionnelle du Conseil national de recherches du Canada (CNRC), et Jack Smith, chef d'équipe au bureau de prévisions en technologie du CNRC, présentent un exposé sur la biotechnologie et l'innovation en matière de soins de santé dans une perspective s'étendant jusqu'à 2015. Les membres font remarquer que le contenu de cet exposé aidera le CCCB à s'assurer que ses recommandations de politique officielle à court terme laissent assez de souplesse aux gouvernements pour qu'ils puissent réagir aux tendances futures à long terme.
   4. Le débat qui suit porte sur les moyens à mettre en œuvre pour donner une orientation stratégique à la politique gouvernementale dans trois domaines thématiques : recherche-développement; réglementation et commercialisation; et évaluation et intégration de la technologie.
9. Après avoir donné un aperçu des progrès réalisés dans l'élaboration de l'Outil de dialogue sur les aliments GM pour humains et animaux (GMHA), Lyle Makosky, animateur du projet, Denise Dewar et Elbert Van Donkersgoed, membres du Comité exploratoire, présentent une explication détaillée du processus d'élaboration. La dernière étape du projet comprend une séance d'essai de l'outil avec des intervenants aux intérêts divers, laquelle doit avoir lieu à la fin mars.
10. Le Comité reçoit des rapports concernant un projet, encore au stade de la planification, sur les rapports entre le brevetage des gènes et les soins de santé. Ce projet doit être parrainé par Santé Canada et Industrie Canada.
11. 11. À la demande du CCCB, M. Arthur Hanson (Ph.D.) a élaboré une proposition visant la création d'une commission d'experts sur la biotechnologie et l'économie canadienne de l'avenir. L'assemblée donne son acceptation de principe tout en soulignant que plusieurs questions devront être approfondies et précisées.

Activités générales

12. L'assemblée assiste à l'exposé d'une stratégie propre à rehausser les activités d'extension du CCCB, tant auprès des publics variés s'intéressant à la biotechnologie que des fonctionnaires des divers ordres de gouvernement et des organismes connexes. Le Comité donne son aval à la stratégie en retenant certains éléments qui feront l'objet de discussions à venir.
13. Le Comité prend note de la parution imminente du premier numéro du trimestriel du CCCB, intitulé Coup d'œil sur la biotechnologie.