Comité consultatif canadien de la biotechnologie, 24e réunion – Les 11 et 12 octobre 2005 – Procès-verbal sommaire

Le 11 octobre – En soirée

1. Mise à jour du directeur exécutif
   
   
   • Le rôle futur que jouera le CCCB constitue un élément important à prendre en compte dans le cadre du renouvellement de la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie. On fait référence en particulier à l'initiative de réglementation intelligente du gouvernement fédéral et à la place importante qu'occupe la biotechnologie dans cet effort pangouvernemental. On souligne l'importance des consultations publiques relativement au renouvellement.
     • • Décision/mesure de suivi : Le CCCB continuera d'être informé au sujet du renouvellement (ou de la révision) de la stratégie.
         
         
2. Projet d'événement du CCCB (mars 2006)
   
   
   • Les membres tiennent une longue discussion, au cours de laquelle ils proposent plusieurs idées quant à l'orientation et aux participants potentiels d'un événement que tiendrait le CCCB afin de faire progresser le dialogue au sujet de l'avenir de la stratégie canadienne en matière de biotechnologie. Les membres envisagent notamment :
     
     
     • Une série de tables rondes menant à une conférence plus importante sur les éléments d'une stratégie nationale canadienne de la biotechnologie;
     • La tenue à l'échelle nationale d'une série d'exercices visant à faire participer les citoyens, exercices qui porteraient sur les questions relatives à la biotechnologie, en particulier sur les questions de recoupement ou sur la biotechnologie et le développement durable.
       
       
       • Décision/mesure de suivi : Les membres conviennent que le temps constituera un facteur clé lorsqu'il s'agira de décider du plan à mettre en oeuvre. La direction du CCCB examinera une proposition révisée et on décidera rapidement du plan qui sera entrepris, le cas échéant.
         
         
3. Procès-verbal de la réunion des 25 et 26 mai 2005
   • • Décision/mesure de suivi : Approuvé.
       
       
4. Examen du rapport financier
   
   
   • Les membres reçoivent une mise à jour financière de milieu d'exercice.

Le 12 octobre – Journée entière

1. Matériel génétique humain : mettre le régime canadien de propriété intellectuelle au service de la santé des Canadiens (Groupe de travail d'experts sur le matériel génétique humain, la propriété intellectuelle et le secteur de la santé - MGHPISS) - Discussion sur le mémoire consultatif du CCCB
   
   
   • Le coprésident du groupe de travail d'experts sur le MGHPISS se joint au CCCB pour cette discussion.
     
     
   • Le rapport du groupe de travail est présenté aux membres du CCCB pour discussion générale. On fait remarquer que l'on a demandé aux gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, à ceux qui ont participé aux tables rondes du projet et aux intervenants intéressés de donner leur avis à ce sujet. Le rapport est publié sur le site Web du CCCB et on incite tous les intéressés à formuler des commentaires. Le CCCB prendra en compte l'ensemble des commentaires recueillis lorsqu'il préparera ses observations et ses recommandations finales à l'intention du gouvernement.
     
     
     • Décision/mesure de suivi : Les membres du CCCB sont invités à communiquer au secrétariat les observations supplémentaires qu'ils pourraient avoir sur les questions relatives au mémoire consultatif.
       
       
2. Moléculture végérale
   
   
   • Le CCCB s'intéresse aux questions ayant trait à la moléculture végétale. Certains proposent que le CCCB tienne un atelier sur le sujet afin de faire la lumière sur la situation actuelle et de trouver des moyens d'accomplir des progrès quant à l'examen stratégique relatif à l'utilisation de cette technologie au Canada.
     
     
     • Décision/mesure de suivi : Le CCCB étudiera à nouveau la possibilité de tenir un atelier.
       
       
3. Recommandations du CCCB sur la réglementation des aliments transgéniques
   
   
   • Le CCCB accueille le directeur général associé intérimaire, Bureau d'intégration de la politique alimentaire, et le directeur, Bureau ministériel de la biotechnologie, Bureau de la biotechnologie et de la science, Santé Canada.
     
     
   • La présentation de Santé Canada porte principalement sur la manière dont les conseils prodigués par le CCCB dans son rapport de 2002 ont influencé les activités et les réflexions du gouvernement sur le plan de la réglementation des aliments transgéniques et d'autres nouveaux aliments au Canada.
     
     
     • Décision/mesure de suivi : Le secrétariat assurera le suivi quant aux mécanismes visant à favoriser la participation et le dialogue, et fera rapport au CCCB.
       
       
4. La biotechnologie et le développement durable au Canada (BDDE) - Présentation du sommaire annoté
   
   
   • Le CCCB a mis sur pied un groupe de travail d'experts (GTE) afin de procéder à une analyse et de formuler des recommandations sur la biotechnologie et le développement durable.
     
     
   • La présentation porte principalement sur les objectifs du projet et sur les cinq thèmes centraux du rapport. Ce rapport vise à faire une analyse et un survol exhaustifs de l'apport que peut faire la biotechnologie sur le plan du développement durable au moyen d'un cadre analytique, et ce, afin de fournir des recommandations stratégiques. Les cinq thèmes centraux présentés sont les suivants :
     
     
     • Collectivités et écosystèmes sains et durables
     • Biotechnologie et cadre d'évaluation en matière de développement durable
     • Biotechnologie et systèmes d'innovation en matière de développement durable
     • Gouvernance (thème prédominant)
     • Compréhension de la part du public et dialogue
       
       
   • Les membres du CCCB considèrent que l'ampleur du sujet justifie le recours à une approche « multicouche » pour la préparation du rapport afin de répondre aux divers besoins en information du public cible. Ce dernier s'est montré enthousiaste à l'égard du projet et du travail effectué jusqu'à maintenant.
     • • Décision/mesure de suivi : Le GTE examinera les suggestions du CCCB et poursuivra la préparation du rapport; il devrait discuter d'une version provisoire du rapport avec le CCCB au début de 2006.
         
         
5. Prochaine réunion
   • • Décision/mesure de suivi : Le CCCB tiendra une conférence téléphonique à la fin de novembre ou au début de décembre afin d'examiner le mémoire consultatif du groupe de travail d'experts sur le MGHPISS. La prochaine réunion en personne aura lieu en janvier 2006.