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Rapport sur la situation des drogues illicites au Canada 2005

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Table des matières

Avant-propos

Le rapport sur la situation des drogues illicites au Canada — 2005 présente un aperçu stratégique du trafic des drogues illicites au Canada. Au cours des dernières années, le problème posé par les drogues synthétiques a évolué d’une simple préoccupation à un enjeux prioritaire pour les services policiers du Canada. Afin de bien illustrer l’importance croissante de l’Ecstasy, de la méthamphétamine et des précurseurs chimiques dans le trafic de drogues illicites au Canada, une section entière a été consacrée à chacune de ces substances.

Cette année, nous avons également ajouté une section sur les poursuites des cas de trafic de drogues afin d’examiner les accusations portées dans de tels cas ainsi que le résultat des poursuites.

Pour la deuxième année consécutive, nous faisons référence à l’Enquête sur les toxicomanies au Canada — 2004 dans les sections de ce rapport portant sur la demande. Au moment de la publication du présent rapport, les données de l’Enquête de 2005 n’étaient pas disponibles.

La GRC met actuellement à jour ses systèmes de consignation des renseignements. Par conséquent, les statistiques présentées dans le présent rapport n’ont pas été colligées comme elles l’étaient pour les années précédentes. Le présent rapport ne contiendra donc pas de comparaison avec les quantités saisies au cours des années antérieures. Les données sur les saisies utilisées dans le présent rapport ont été tirées du Questionnaire destiné aux rapports annuels des Nations Unies.

Il est important de préciser que Statistique Canada ne fait pas de rapport distinct sur la marihuana et le hashish, qui sont combinées dans la catégorie Cannabis. De même, il est impossible d’obtenir des statistiques précises sur les drogues synthétiques, puisqu’elles sont consignées dans la catégorie Autres drogues.

Cocaïne

Faits saillants

  • La quantité de cocaïne saisie au Canada et ayant transité par le Venezuela a connu une hausse importante en 2005.
  • Le transport aérien est toujours le moyen privilégié pour l’importation de cocaïne. Les plus grandes quantités de cocaïne saisies au Canada provenaient du Venezuela, de la République dominicaine et de Haïti.•
  • Les organisations criminelles canadiennes sont impliquées dans de grands réseaux internationaux qui facilitent l’importation de cocaïne au Canada et dans d’autres pays.

En 2005, quelque 2 556 kilogrammes de cocaïne ont été saisis au Canada. La méthode privilégie d’importation de cette substance illicite demeure le transport aérien commercial. Si le nombre totale de saisies a diminué en 2005, la quantité totale de cocaïne saisie a augmenté.

 
cocaine
Cocaïne

Demande
L’Enquête sur les toxicomanies au Canada, menée en 2004, est la plus récente enquête sur la consommation d’alcool et d’autres drogues. Selon l’Enquête, la cocaïne se classe au troisième rang des drogues illicites les plus consommées au Canada, après la marihuana et les hallucinogènes. Le pourcentage de personnes ayant indiqué avoir consommé de la cocaïne en poudre ou du crack au cours de leur vie s’élevait à 10,6 % en 2004, une augmentation marquée par rapport aux 3,8 % enregistrés en 1994. Le pourcentage de Canadiens ayant indiqué avoir consommé ces drogues au cours de la dernière année a également augmenté depuis 1994, passant de 0,7 % à 1,9 % en 2004.

Le taux d’usage de la cocaïne chez les jeunes est demeuré relativement stable lorsqu’on compare les résultats du Sondage sur la consommation de drogues parmi les élèves de l’Ontario de 2003 et de 2005. Le sondage révèle qu’en 2005, le pourcentage d’élèves de l’Ontario ayant consommé de la cocaïne au cours de leur vie est demeuré à 5,3 % et le pourcentage ayant consommé au cours de la dernière année est demeuré à 4,4 %. Cependant, l’usage de cocaïne chez les élèves de la 12e année et les élèves de l’ouest de l’Ontario a considérablement augmenté entre 2003 et 2005.

Offre
Selon le World Drug Report 2006, la production mondiale de cocaïne demeure stable. Plus de la moitié des plants de coca sont cultivés en Colombie (54 %) et les autres le sont au Pérou (30 %) et en Bolivie (16 %). De plus, le potentiel de production de cocaïne de la Colombie demeure le plus élevé, avec 70 % de la production totale, suivie du Pérou (20 %) et de la Bolivie (10 %).

La Colombie demeure le principal pays source de la cocaïne vendue sur le marché canadien.

Contrebande
Les pays de transit les plus utilisés pour transporter la cocaïne au Canada sont les îles antillaises de Trinidad et Tobago, Sainte-Lucie, Haïti, de la République dominicaine et d’Antigua. D’autres points de transit importants sont les États-Unis, le Mexique, le Venezuela, le Pérou, le Panama et le Costa Rica. La quantité de cocaïne saisie ayant le Venezuela comme point de transit principal a considérablement augmenté en 2005.

La cocaïne est importée au Canada par deux corridors principaux, le corridor Canada-États-Unis, par voie terrestre et le corridor Antilles-Canada, par voie aérienne ou maritime.

Les États-Unis demeurent un important point de transit de la drogue à destination du Canada; les points de passage les plus fréquents étant la frontière terrestre de l’Ontario et de la Colombie-Britannique et, plus récemment, de l’Alberta. Une des tendances observées encore cette année est l’exportation de marihuana cultivée au Canada vers les États-Unis où elle est échangée contre de la cocaïne, de l’argent comptant et à l’occasion, des armes à feu qui sont ramenées au Canada. La Colombie-Britannique et l’Alberta ont également signalé des cas d’exportation de plusieurs types de drogue, notamment des cas où des cargaisons de marihuana contenant également de l’Ecstasy ont été échangées contre de la cocaïne.

La cocaïne, produite en Amérique du Sud, transite habituellement par les Antilles avant d’arriver au Canada par des vols internationaux directs. La République dominicaine représente donc une préoccupation importante en raison du nombre élevé de vols commerciaux depuis et vers Montréal. De plus, en 2005, les agents des douanes ont saisi d’importantes quantités de cocaïne arrivant directement du Venezuela par voie aérienne commerciale. Comme il y a des vols directs entre le Venezuela et l’aéroport international Pearson de Toronto, le Venezuela continuera d’être une source de préoccupation pour le Canada.

La méthode privilégiée d’importation de cocaïne est le transport aérien, puisque 1 115 kg de cocaïne saisis en 2005 avaient été envoyées au Canada par cette voie. La drogue est le plus souvent transportée par des passagers qui la dissimulent sur leur personne ou dans leurs bagages ou qui l’avalent, même si près de la moitié de la cocaïne saisie (671 kg) avait été dissimulée dans l’avion ou envoyée par fret aérien. Il faut toutefois préciser que 617 kg sont le produit de trois saisies importantes de cargaisons en provenance du Venezuela, de Haïti et de la République dominicaine.

Même si le trafic par la frontière terrestre Canada-États-Unis arrive au second rang des méthodes de trafic, avec 383 kg de cocaïne saisis dans des véhicules commerciaux ou privés, la valeur de la drogue saisie représente 91 % de la valeur totale de tous les types de drogues saisies aux postes frontaliers.

S’il y a eu une augmentation du recours à des navires de plaisance personnels (c.-à-d. voiliers) par les groupes de criminels organisés pour transporter la cocaïne au Canada, les ports maritimes continuent de poser un risque important en raison de l’utilisation continue de conteneurs maritimes et des navires gros porteurs pour l’importation de cocaïne au Canada. Citons par exemple le cas où 400 kg de cocaïne sont entrés au Canada par conteneur maritime au Port de Halifax et ont ensuite été transportés au Québec.

Trafic
Les organisations criminelles canadiennes ne se contentent plus d’importer de la cocaïne et d’en faire le trafic entre les provinces au pays. En fait, deux très gros chargements de cocaïne destinés à l’Espagne ont été interceptés en 2005. Dans les deux cas, des Canadiens ont été arrêtés pour leur participation à ces opérations internationales de trafic de cocaïne, ce qui illustre bien la nature transnationale du crime organisé. Les groupes de criminels organisés du Canada ont démontré qu’ils avaient l’expertise et les contacts internationaux requis pour orchestrer de grosses importations de cocaïne au Canada et pour en faire le trafic entre d’autres pays.

La cocaïne pénètre au Canada principalement par l’Ontario, le Québec et la Colombie-Britannique. Une fois au pays, la cocaïne est ensuite transportée d’une province à l’autre par les groupes de criminels organisés. Par exemple, la majeure partie de la cocaïne qu’on trouve dans les Maritimes est entrée au Canada par l’Ontario et le Québec. On a noté récemment une augmentation du trafic le long de la frontière albertaine où la cocaïne est en partie redistribuée vers la Saskatchewan et le Manitoba, les deux provinces voisines.

Bon nombre de groupes de criminels organisés sont impliqués à un niveau ou à un autre dans le trafic de la cocaïne en raison des profits qu’il engendre et de la forte demande. Au pays, les courtiers colombiens continuent de servir d’intermédiaires entre les organisations criminelles canadiennes et les producteurs colombiens. Les groupes du crime organisé traditionnel et les bandes de motards criminalisés demeurent fortement impliqués dans l’importation de cocaïne. En ce qui concerne le trafic par voie terrestre entre les États-Unis et le Canada, il est principalement le fait de groupes indépendants qui transportent la drogue pour d’autres organisations.

En général, en raison du nombre limité d’organisations impliquées dans les grandes importations de cocaïne, la drogue est habituellement vendue à d’autres groupes de criminels organisés canadiens qui utilisent leur propre réseau pour la distribuer au pays.

Saisies importantes
Même si le nombre total de saisies continue de diminuer, la quantité totale saisie augmente. En 2005, cette augmentation est attribuable à de grosses saisies de cocaïne dans des avions commerciaux et des véhicules commerciaux.

  • 400 kg de cocaïne ont été interceptés au Port de Halifax dans un conteneur maritime en provenance du Venezuela. La cargaison a ensuite été transportée par véhicule commercial jusqu’au Québec.
  • Le 15 avril 2005, 329,2 kg de cocaïne ont été saisis à l’aéroport international Pearson de Toronto, dissimulés derrières deux panneaux d’accès de la soute d’un avion commercial en provenance de Porlamar au Venezuela.
  • En novembre 2005, 300 kg de cocaïne en provenance du Venezuela ont été saisis dans une cargaison de barils d’huile amenés au Canada par camion-remorque depuis les États-Unis.
  • Le 23 janvier 2005, 218 kg de cocaïne ont été saisis à l’aéroport international Trudeau de Montréal. La drogue avait été dissimulée dans le faux plafond de deux conteneurs à bagages transportés dans un avion en provenance de Port-au-Prince en Haïti.
  • Le 19 juillet 2005, 82,5 kg de cocaïne ont été saisis dans la voie commerciale du Pont Ambassador à Niagara Falls en Ontario. La cocaïne était dissimulée dans une cargaison de laitues en prove-nance de la Californie, aux États-Unis.

Héroïne

Points saillants

  • L’héroïne de l’Asie du Sud-Ouest domine le marché canadien tandis que l’héroïne de l’Asie du Sud-Est a pratiquement disparu, aucune saisie n’ayant été signalée en 2005.
  • L’héroïne de l’Amérique du Sud est de plus en plus présente au pays et pourrait devenir la principale source d’héroïne sur le marché canadien au cours des dix prochaines années.

Les saisies d’héroïne ont légèrement augmenté en 2005, passant de 77 kg en 2004 à 83 kg. En 2005, le principal pays source et de transit était l’Inde, le Brésil arrivant au second rang.

Demande
Selon l’Enquête sur les toxicomanies au Canada menée en 2004, 0,9 % des Canadiens de 15 ans et plus ont reconnu avoir essayé ou consommé de l’héroïne au cours de leur vie. En raison de la variabilité de l’échantillon, aucune conclusion n’a pu être tirée sur l’usage d’héroïne au cours des 12 derniers mois de 2004.

Offre
En 2005, la majorité de l’opium utilisé pour produire l’héroïne était produit en Afghanistan (89 %).

heroin
Héroïne brune

Au cours des années précédentes, l’Asie du Sud-Est (Myanmar, Laos, Thailand et Viet Nam) était la principale source d’héroïne et représentait, en 2000, près de 93 % de toute l’héroïne sur le marché. En 2005, aucune saisie d’héroïne de l’Asie du Sud-Est n’a été signalée. En fait, la majorité de l’héroïne saisie en 2005 provenait de l’Asie du Sud-Ouest (Afghanistan et Pakistan).

En contraste avec le phénomène concernant l’héroïne de l’Asie du Sud-Est, en 2000, l’héroïne de l’Amérique du Sud (Mexique, Colombie), représentait à peine deux pourcent de toute l’héroïne saisie au Canada. Ce pourcentage a grimpé à 38 % en 2005. On prévoit que si l’augmentation de la présence d’héroïne sud-américaine au Canada se poursuit, l’Amérique du Sud pourrait devenir la principale source d’héroïne d’ici les dix prochaines années, le reste provenant d’Asie du Sud-Ouest.

Contrebande
En 2005, les saisies d’héroïne en provenance de l’Inde ont augmenté considérablement, faisant de ce pays le principal pays source ou de transit de l’héroïne importée au Canada. L’héroïne en provenance de l’Inde représentait 19 % de toutes les saisies d’héroïne en 2004, pourcentage qui est passé à 68 % en 2005. Le Pakistan arrive en deuxième rang comme pays source et de transit pour le nombre de saisies, mais c’est le Brésil qui arrive au second rang en terme de quantité totale d’héroïne saisie au Canada.

Diverses méthodes sont utilisées pour importer l’héroïne au Canada, comme le système postal et les services de messagerie, le transport aérien ainsi que le transport terrestre, par véhicule commercial ou privé. Les passagers aériens font preuve de beaucoup d’ingéniosité pour dissimuler l’héroïne, notamment en l’avalant ou en la cachant dans des valises à double fond, des cadres creux, des rouleaux à pâte, des statues ou mêmes des sacs à couches.

Le système postal continue d’être une méthode populaire pour importer de petites quantités d’héroïne au Canada. Les trafiquants envoient souvent plusieurs petits colis simultanément. Cela permet d’assurer l’anonymat de l’expéditeur et limite les pertes en cas d’interception d’un colis.

L’héroïne de l’Amérique du Sud est plus susceptible d’être importée par transport aérien commercial et par voie terrestre, tandis que l’héroïne de l’Asie du Sud-Ouest arrive au Canada principalement par transport aérien commercial, dans les effets des passagers ou dans le fret aérien.

Trafic
Avant 2003, les groupes de criminels organisés de l’Asie du Sud-Est étaient très étroitement liés aux importations d’héroïne de l’Asie du Sud-Est au Canada. Cependant, la prévalence de l’héroïne de l’Asie du Sud-Ouest et l’augmentation de l’héroïne de l’Amérique du Sud sur le marché canadien ont eu des répercussions sur la participation de ces groupes aux activités d’importation. Parallèlement, l’implication des groupes du crime organisé de l’Asie du Sud-Ouest et de l’Amérique du Sud a été mise au jour dans des enquêtes sur le trafic d’héroïne en 2005.

Une fois que l’héroïne est entrée au Canada, elle est vendue à d’autres groupes de criminels organisés dans les grands centres urbains. Cela s’explique en partie par le fait que les usagers d’héroïne habitent principalement dans les grands centres urbains, particulièrement à Vancouver, à Toronto et à Montréal.

Principales saisies

  • La plus grosse saisie d’héroïne en 2005 était une saisie de 10,9 kg à l’aéroport international Pearson de Toronto. Un citoyen espagnol, arrivant du Brésil, avait dissimulé l’héroïne dans des napperons et dans des accessoires de salle de bain dans ses valises.
  • La plus grosse saisie postale d’héroïne a été effectuée au Centre postal international de Toronto où 404 grammes d’héroïne du Pakistan ont été interceptés.

Opium

Faits saillants

  • L’Afghanistan continue de dominer la culture mondiale d’opium tandis que la production en Asie du Sud-Est continue de diminuer.
  • En 2005, la plus grosse saisie d’opium à un point d’entrée au Canada a eu lieu à l’aéroport international de Vancouver.

L’opium est un stupéfiant analgésique produit par une plante indigène de l’Europe du Sud-Est et de l’Asie de l’Ouest, le pavot asiatique. On obtient l’opium brut en entaillant la gousse du pavot. Il coule alors des entailles un latex qui sèche et prend une couleur brunâtre. Cette résine est ensuite recueillie en grattant la gousse.

L’opium est consommé de diverses façons, soit en mâchant ou en mangeant l’opium brut ou, une méthode plus courante, en le fumant. Cependant, pour pouvoir fumer l’opium, il faut le raffiner par un processus appelé « cuisson ». L’opium raffiné est beaucoup plus puissant que l’opium brut en raison de son contenu en morphine plus élevé. L’opium et ses dérivés sont utilisés comme des analgésiques et peuvent également être transformés en héroïne.

Offre
En 2005, selon le World Drug Report 2006 1, la superficie totale consacrée à la culture du pavot asiatique dans le monde a diminué de 22 %, pourtant, la production totale d’opium n’a diminué que de 5 %. L’Afghanistan continue de dominer en terme de culture d’opium mondiale, représentant 68 % de tout le pavot asiatique cultivé.

Par contraste, la production d’opium dans les pays de l’Asie du Sud-Est notamment le Myanmar et le Laos, continue de décroître. Cette tendance est encore plus évidente lorsque l’on examine les données de 1998, où le Myanmar et le Laos représentaient 33 % de toute la production mondiale d’opium alors qu’en 2005, ce pourcentage était tombé à 7 %.

Contrebande/Trafic
On a saisi 16 kilogrammes d’opium au Canada en 2005. La majorité provenaient de l’Inde (7), suivie de l’Iran (3) et de Taiwan (2). Les sept autres saisies provenaient d’un pays différent ou avaient transité dans un autre pays.

On prévoit que la contrebande d’opium au Canada se poursuivra, principalement par des envois multiples de petits colis par transport aérien commercial, par le système postal et par messagerie.

En 2005, la majorité des saisies ont été effectuées dans les effets de passagers aériens, tandis que la plus grande quantité d’opium saisie avait été envoyé par fret aérien.

L’aéroport international de Vancouver, avec dix saisies totalisant 6,9 kg, est le principal point d’entrée de l’opium au Canada. L’unité postale de Montréal arrive loin derrière avec trois saisies totalisant 2,5 kg. Une saisie a été effectuée dans sept autres points d’entrée au Canada.

Principales saisies

  • La plus importante saisie d’opium en 2005 était une saisie de 5 kg à l’aéroport international de Vancouver. L’opium avait été dissimulé dans une cargaison de cadres envoyée par fret aérien depuis l’Iran.
  • La deuxième plus grosse saisie, 3,2 kg, a eu lieu à l’aéroport international de Calgary. L’opium avait été dissimulé dans un meuble en provenance de Mumbai en Inde et envoyé par messagerie.

Dérivés du cannabis

Les organismes d’application de la loi considèrent la marihuana et le hashish comme deux substances différentes, mais le gouvernement et les organismes non gouvernementaux ne font aucune distinction entre les deux dans leurs rapports. Pour cette raison, le Centre canadien de justice statistique, Santé Canada et l’Enquête sur les toxicomanies au Canada ne tiennent pas de statistiques distinctes sur la marihuana et le hashish. Par conséquent, la section sur la demande combine les données pour la marihuana et le hashish.

Demande
Selon l’Enquête sur les toxicomanies au Canada, 44,5 % des Canadiens affirment avoir fait usage de cannabis au moins une fois dans leur vie et 14,1 % en avaient consommé dans les 12 mois précédant l’Enquête. Les hommes sont plus susceptibles que les femmes d’avoir consommé du cannabis au moins une fois dans leur vie, tandis que les jeunes sont plus susceptibles d’avoir consommé durant les 12 derniers mois. Près de 30 % des jeunes de 15 à 17 ans et 47 % des 18-19 ans ont confirmé avoir consommé du cannabis dans les 12 derniers mois. Des plus de 45 ans interrogés, moins de 10 pourcent avaient consommé du cannabis au cours des 12 derniers mois.

Marihuana

Faits saillants

  • De l’argent comptant, des armes à feu et de la cocaïne sont introduits au Canada en contrebande en échange de marihuana cultivée au Canada.
  • Les produits de la vente de marihuana sont utilisés pour financer d’autres activités criminelles.
  • Divers groupes de criminels organisés s’associent pour cultiver et exporter la marihuana.

L’usage du cannabis est généralisé au Canada. Le nombre de plants de marihuana saisis en 2005 était légèrement supérieur à l’année précédente et les services de police de tout le pays ont consacré une grande partie de leurs ressources anti-drogue à l’éradication des cultures de marihuana. La culture de marihuana a des répercussions sur la santé et la sécurité, entre autre les risques d’exposition à des moisissures toxiques, l’utilisation de maisons condamnées pour des opérations de culture, les risques d’incendie et les risques d’intoxication aux vapeurs chimiques provenant de pesticides. De plus, les personnes impliquées dans la culture de marihuana sont souvent victimes d’invasion de domicile avec violence et de blessures causées par des pièges.

 
marihuana
Installation intérieure de culture marihuana.

Offre
Le marché canadien de la marihuana est alimenté principalement en produits cultivés au pays. L’exportation de marihuana cultivée au Canada est beaucoup plus importante que l’importation de marihuana étrangère, qui est négligeable. Par conséquent, il n’y a pas de pays source important, à part le Canada lui-même, pour la marihuana qu’on retrouve sur le marché canadien.

La marihuana canadienne est cultivée tant à l’intérieur qu’à l’extérieur. Si les saisies semblent indiquer une prédominance de la culture extérieur dans l’Est du Canada, les criminels de l’Ouest du Canada et plus particulièrement de la Colombie-Britannique, préfèrent la culture intérieure.

Contrebande
La marihuana canadienne est exportée vers les États-Unis par différentes méthodes — sac à dos, motoneige, embarcation nautique, hélicoptère, hydravion, camions-remorques commerciaux et véhicules privés modifiés pour dissimuler les cargaisons. De l’argent comptant, des armes à feu et de la cocaïne sont introduits au Canada en échange de la marihuana canadienne. Les produits de la vente de marihuana sont souvent utilisés par les groupes de criminels organisés pour financer d’autres activités criminelles.

Trafic
L’industrie de la marihuana comprend des cultivateurs, des courtiers, des transporteurs et des blanchisseurs d’argent. Les groupes de criminels organisés impliqués dans le marché de la marihuana contrôlent habituellement tous les aspects de l’industrie, soit la culture, la distribution, la contrebande et le blanchiment d’argent. Cependant, les plus petits cultivateurs se limitent à la production et se fient aux magasins de matériel hydroponique, aux électriciens et aux entrepreneurs pour monter des opérations de culture interne. Une fois la récolte faite, les cultivateurs distribuent leur produit par l’intermédiaire d’un courtier.

Ces courtiers sont devenus des joueurs essentiels de l’industrie, puisqu’ils disposent de grands réseaux de contacts au Canada et aux États-Unis. Ils peuvent trouver des acheteurs pour la marihuana et organiser le paiement et la distribution. Certains courtiers supervisent même le transport de la drogue. Les courtiers sont habituellement alimentés par plusieurs cultivateurs et certains peuvent posséder ou contrôler de multiples opérations de culture de marihuana.

Une fois récoltée, la marihuana est distribuée dans différentes villes et les profits sont retournés aux groupes contrôlant le marché. Une composante clé de l’industrie de la marihuana est le blanchisseur d’argent, qui facilite le mouvement de l’argent comptant vers des comptes bancaires à l’étranger et qui participe ainsi au blanchiment des profits.

Les bandes de motards criminalisées et le crime organisé de souche asiatique sont les deux principaux groupes impliqués dans l’industrie canadienne de la marihuana. Si plusieurs autres groupes régionaux et locaux sont également impliqués, leurs parts du marché sont beaucoup moins importantes. Un examen de l’industrie de la marihuana au Canada révèle que divers groupes de criminels organisés ayant des origines ethniques différentes s’associent pour cultiver et exporter la marihuana, qu’ils échangent parfois contre d’autres biens, comme des armes ou de la cocaïne.

Principales saisies

  • En 2005, on a constaté une diminution importante du nombre de signalement aux policiers d’incidents relatifs à la culture de marihuana. Le nombre moyen de plants saisis dans ces opérations a toutefois augmenté régulièrement au cours des dernières années, ce qui permet de présumer que les opérations de culture à grande échelle sont de plus en plus courantes.
  • Depuis 1989, la GRC et le ministère de la Défense nationale s’associent pour mener l’Opération Sabot durant la saison de la culture extérieure de la marihuana au Canada. Ce partenariat permet à la GRC d’utiliser le soutien aérien de l’armée canadienne pour identifier les cultures de marihuana dans les champs partout au Canada. En 2005, 163 485 plants ont été saisis, plusieurs personnes ont été arrêtées et des accusations ont été portées en vertu du Code criminel et de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances.
  • Plusieurs opérations importantes de culture de marihuana ont été démantelées par les policiers en 2005 : Saskatchewan — 7 500 plants saisis; Manitoba — 13 200 plants, Nouvelle-Écosse — 9 400 plants et Nouveau-Brunswick — 45 000 plants.
  • La saisie de 7 000 plants de marihuana dans un bunker souterrain du nord de la Colombie-Britannique en 2005 illustre bien la tendance en matière de grandes opérations de culture. Une étude menée récemment par British Columbia Hydro dans la province a permis d’identifier les résidences utilisant des volumes inhabituellement élevés d’électricité. Plus de 17 000 résidences présentaient des taux de consommation d’électricité bien au-delà des taux normaux de consommation identifiés. Cette étude ne tenait pas compte des cas de vol d’électricité, qui sont souvent liés à des opérations de culture de marihuana.
  • L’opération annuelle de répression des opérations de culture de marihuana de la Sûreté du Québec, appelée « Cisaille », a permis de saisir 700 000 plants en 2005. Près de 800 personnes ont été arrêtées et accusées de culture de marihuana, de possession ou de possession dans le but d’en faire le trafic. Plusieurs articles, en plus de la marihuana, ont également été saisis, comme des véhicules, des armes, de l’équipement de culture de la marihuana et de l’argent comptant.

Hashish/hashish liquide

Faits saillants

  • On a continué de saisir des cargaisons de plusieurs tonnes de hashish au Canada en 2005.
  • Le trafic par navire-mère et par conteneur maritime demeurent les méthodes privilégiées de contrebande du hashish au Canada.

Les Nations Unis signalent que l’Europe de l’Ouest est le plus grand marché pour la résine de cannabis ou le hashish. Au Canada, qui représente un marché beaucoup moins important, la consommation de hashish est concentrée dans les provinces du centre et de l’est. Un autre dérivé du cannabis, le hashish liquide, est également vendu au Canada. Comme dans le cas du hashish, la consommation du hashish liquide est concentrée dans les provinces du centre et de l’est du pays.

Historiquement, les autorités policières du Canada ont souvent saisi des cargaisons de plusieurs tonnes de hashish, une situation qui s’est répétée en 2005. Malgré l’aspect spectaculaire de ces grosses saisies, les saisies de hashish au Canada continuent d’être moins fréquentes que les saisies d’autres types de drogues illicites.

Offre
Les plus grands pays producteurs de hashish sont le Maroc, le Pakistan et l’Afghanistan. Ces trois pays ont été identifiées au cours des dernières années comme les principaux pays sources du hashish au Canada. Le hashish liquide qu’on trouve au Canada provient principalement de la Jamaïque.

hashish
Vue d'une partie d'un lot de hashish de plusieurs tonnes.

Contrebande
Le hashish est habituellement introduit au Canada dans des conteneurs commerciaux ou dans des navires-mères qui déchargent des cargaisons de plusieurs tonnes en mer, sur de plus petits navires. Dans la plupart des cas, des pays du Moyen-Orient, de l’Asie du Sud-Ouest ou de l’Afrique servent de point d’expédition ou de transit pour le hashish à destination du Canada. Les ports maritimes de l’Europe de l’Est sont également utilisés comme points de transit pour les conteneurs commerciaux qui entrent au Canada par les ports de Halifax ou de Montréal. De grosses cargaisons de hashish peuvent également entrer au Canada par Vancouver, d’où elles seront amenées à Toronto ou à Montréal.

Le hashish liquide est souvent importé au Canada directement de la Jamaïque par des transporteurs aériens commerciaux. Dans ces cas, l’aéroport international Pearson de Toronto est souvent utilisé comme point d’entrée au pays.

Trafic
Des organisations criminelles bien établies de l’est du Canada sont responsables de la majorité des importations de hashish au pays et du trafic transprovincial. Ces organisations achètent de grosses cargaisons de courtiers internationaux en Europe, au Moyen-Orient ou en Asie du Sud-Est. Ils ont la capacité financière d’acheter, d’importer et de revendre de grandes quantités de drogue. Les cargaisons de hashish liquide dissimulées dans des transporteurs aériens commerciaux tendent à être plus petites. De nombreuses organisations de trafic de drogue sont capables d’organiser de telles activités de contrebande.

Principales saisies

  • Le 27 mai 2005, le Donegal, un navire de pêche, a été intercepté au large de la côte de Terre-Neuve et Labrador. Le navire de pêche commercial transportait 6 tonnes de hashish du Maroc dissimulées dans des compartiments secrets.
  • Grâce aux efforts internationaux de répression de contrebande et de trafic de drogues, de plus en plus de saisies sont effectuées avant que les cargaisons n’arrivent au Canada. En 2005, on a intercepté 700 kg de hashish et 409 kg de hashish liquide destinés au Canada à Puerto Rico et en Jamaïque.

Ecstasy/MDMA 2

Faits saillants

  • L’augmentation croissante de la production d’Ecstasy au Canada confirme le rôle du Canada comme source d’approvisionnement importante des marchés internationaux.
  • En 2005, une quantité exceptionnelle d’Ecstasy provenant du Canada a été saisie aux États-Unis.
  • Tous les laboratoires clandestins d’Ecstasy découverts au Canada en 2005 étaient des « superlaboratoires » produisant de grandes quantités de drogues pour le marché intérieur et le marché américain.

Lorsque les réseaux criminels canadiens ont reconnu les possibilités financières associées au commerce de l’Ecstasy, le problème des drogues synthétiques au Canada est passé d’une simple préoccupation à une priorité nationale pour les organisations d’exécution de la loi.

Demande
Il y a dix ans, l’Ecstasy n’était pas disponible en Amérique du Nord, principalement en raison de la faible demande. Avec l’apparition des raves à la fin des années 1990, la demande a connu une hausse vertigineuse et a été comblée par un approvisionnement abondant de comprimés arrivant de l’Europe de l’Est. Le crime organisé a exploité la demande liée aux raves et à la consommation d’Ecstasy. Une nouvelle situation s’est développée au cours des dernières années où des quantités excessives de MDMA produites au pays alimentent la demande.

ecstasy
Comprimés d'Ecstasy/MDMA

Les producteurs et trafiquants d’Ecstasy au Canada sont reconnus pour leur cocktail de MDMA/MDA sous forme de comprimés, de capsules ou de poudre contenant de multiples substances et vendu comme de l’Ecstasy. L’Agence de santé publique du Canada (anciennement Santé Canada) signale que les analyses des échantillons de drogues identifiés comme de l’Ecstasy entre 2003 et 2003 étaient plus purs et contenaient principalement de la MDMA. Entre 2003 et le début de 2005, l’analyse des échantillons d’Ecstasy a révélé la présence de multiples substances, dont la MDA, la méthamphétamine, la kétamine, la caféine, la pseudoéphédrine et l’éphédrine. Au cours de la dernière année, les analyses ont révélé la présence de multiples substances, même si les échantillons identifiés comme de l’Ecstasy contenaient une quantité croissante de méthamphétamine et même parfois uniquement de la méthamphétamine.

Le Sondage sur la santé et la consommation de drogue des élèves de l’Ontario (SSCDEO) 3 révèle que 40 % des élèves interrogés en 2005 estimaient que les plus grands risques pour la santé étaient associés à l’Ecstasy. L’Ecstasy arrivait au second rang pour les risques comportementaux, après l’usage régulier de marihuana (53 %). Malgré ces résultats, 4,5 % des élèves ont signalé avoir consommé de l’Ecstasy au cours de la dernière année, comparativement aux 4,1 % signalés en 2003. En gros, la demande pour l’Ecstasy est demeurée stable et devrait demeurer ainsi tant que les trafiquants rendront la drogue accessible aux populations cibles.

Contrebande et voies de contrebande
L’augmentation croissante de la production interne d’Ecstasy fait du Canada un pays source de plus en plus important sur le marché intérieur et sur les marchés internationaux. La saturation du marché canadien jumelée à un accroissement du rôle du crime organisé dans le trafic de drogues synthétiques à l’échelle mondiale a fait du canada un important pays source de drogues synthétiques illicites. Ce rôle a été confirmé en 2005 par une augmentation du trafic transfrontalier de MDMA entre le Canada et les États-Unis et le trafic de MDMA et de méthamphétamine vers l’étranger, particulièrement le Japon et l’Australie.

Trafic
Un changement important des tendances en matière de trafic de MDMA observé au cours de la dernière année est l’arrêt presque total des importations de l’Europe vers le Canada. L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a saisi un total de 54 475 comprimés de MDMA en 2005, comparativement à 1 198 434 unités en 2004. La contrebande de MDMA de l’Europe a commencé à ralentir en 2004, alors que la presque totalité des 15 millions d’unités saisies provenaient de laboratoires du pays. Encore une fois en 2005, les comprimés et la poudre de MDMA saisis dans les laboratoires du pays représentaient la majorité des quelques 3,2 millions d’unités saisies au pays.

En 2005, une quantité inégalée d’Ecstasy provenant du Canada a été saisie aux États-Unis. Quelque 2,4 millions de comprimés de MDMA ont été interceptés aux postes frontaliers de l’État de New York, du Michigan et de Washington.4 En plus de cette activité accrue, on a signalé de plus en plus de cas d’échange transfrontalier de cargaisons d’Ecstasy pour d’autres biens, y compris des armes à feu et d’autres drogues, comme la cocaïne et la marihuana. En 2006, le problème croissant du trafic transfrontalier ne semble pas vouloir s’atténuer.

Si le trafic transfrontalier de MDMA est connu et suivi depuis la fin des années 1990, le trafic international depuis le Canada vers d’autres pays est un phénomène récent. En 2005, les autorités australiennes ont saisi au moins sept cargaisons d’Ecstasy envoyées par le système postal ou exportées directement par des passagers aériens depuis le Canada. Quelques petites quantités de comprimés d’Ecstasy ont également été saisies au Japon. On prévoit que le trafic d’Ecstasy depuis le Canada vers l’étranger se poursuivra en 2006.

Les réseaux criminels originaires de l’Asie du Sud-Est accroissent leurs opérations à un rythme alarmant et sont maintenant impliqués dans tous les aspects du trafic d’Ecstasy, particulièrement la production au pays. Ces groupes ont la main-mise sur le trafic d’Ecstasy partout dans le monde et ont pratiquement le monopole de la production au Canada, avec des laboratoires principalement situés en Ontario et en Colombie-Britannique. Depuis 2003, l’implication des réseaux criminels de souche asiatique a provoqué un changement important de la nature de l’importation de MDMA et a entraîné le remplacement des drogues d’importation par une quantité exponentielle de drogues fabriquées au pays. Plus récemment, ces groupes ont accéléré le processus de fabrication en important du MDP-2-P, un précurseur de la MDMA, directement de Chine. Par conséquent, les exploitants des laboratoires clandestins ont considérablement réduit le nombre d’étapes de synthèse requises, augmentant ainsi leur productivité et réduisant dramatiquement le temps de production.

Au cours de la dernière année, des groupes criminels de souche indo-canadienne ont été identifiés comme des transporteurs de haut niveau de drogues synthétiques et de précurseurs du Canada vers les États-Unis. Ces groupes ont été impliqués dans le trafic de cargaisons contenant plusieurs types de drogues, y compris de l’Ecstasy et des précurseurs ou de la marihuana. De plus, ces groupes sont impliqués dans l’échange de biens illicites, où ils livrent les cargaisons de drogues et de produits chimiques vers les États-Unis et reviennent avec d’autres biens illicites comme de la cocaïne, de la marihuana et des armes à feu. D’autres groupes criminels actifs dans le trafic d’Ecstasy sont des groupes originaires d’Israël, d’Europe, de la République dominicaine et de la Colombie ainsi que des bandes de motards criminalisées.

Laboratoires d’Ecstasy
Des 51 laboratoires produisant des drogues synthétiques démantelés en 2005, 17 étaient des laboratoires d’Ecstasy (15 MDMA et 2 MDA). Malgré le taux de saisie relativement faible et relativement stable, tous les laboratoires démantelés étaient des « superlaboratoires », avec une capacité de production égale ou supérieure à 5 kg de produit fini dans un seul cycle. En fait, plusieurs de ces laboratoires avaient une capacité de production beaucoup plus élevée, approchant les niveaux de production des usines.

Si le nombre de saisies de laboratoires de MDMA n’a pas augmenté, les capacités de production accrues de ces laboratoires et les renseignements recueillis révèlent une augmentation continue de la production domestique. L’importation de précurseurs de la MDMA vient renforcer cette tendance. À la fin de 2005, les organismes d’application de la loi ont saisi 7 176 kg de MDP-2-P dans des conteneurs maritimes en provenance de Chine et destinés à des groupes du crime organisé exploitant des laboratoires en Ontario et en Colombie-Britannique.

Principales saisies

  • En janvier, 78 kg de comprimés d’Ecstasy et 203 kg de poudre d’éphédrine ont été saisis à Blaine, dans l’État de Washington, en provenance de la Colombie-Britannique. Les drogues étaient dissimulées dans un camion-remorque commercial.
  • En février, 45 kg de comprimés d’Ecstasy ont été saisis à St. Louis au Missouri en route du Canada vers Los Angeles en Californie.
  • En mars, un « superlaboratoire » opérationnel de MDA à Port Coquitlam en Colombie-Britannique a été découvert à cause d’un égout bloqué. La capacité de production était estimée à environ 14 kg par cycle de production.
  • En avril, un laboratoire opérationnel de MDMA a été démantelé à Scarborough en Ontario. Sa capacité de production était de plus de 4 millions de comprimés par cycle.
  • En juin, 167 000 comprimés d’Ecstasy ont été saisis à Blaine dans l’État de Washington, en provenance de la Colombie-Britannique. Les drogues étaient dissimulées dans la doublure de caisse d’une camionnette.
  • En juin, près de 350 000 comprimés d’Ecstasy ont été saisis dans un véhicule privé à Mooers Fork, New York en provenance du Québec.
  • En août, une opération de fabrication de comprimés d’Ecstasy a été découverte dans une résidence de Vancouver Est. Deux machines à fabriquer des comprimés entièrement opérationnelles, 130 000 comprimés d’Ecstasy marqués d’un dauphin, d’une pomme et d’un papillon, 500 ml de MDP-2-P, d’autres produits chimiques et des substances frelatantes ont été saisis.
  • En Septembre, un laboratoire de MDMA réparti sur plusieurs sites a été découvert à Richmond en Colombie-Britannique. Dans un des sites, on a saisi 200 kg de MDMA en solution et deux machines à fabriquer des comprimés.
  • En octobre, 101 000 comprimés portant le logo du lapin Playboy ont été saisis à Edmunston au Nouveau-Brunswick. La drogue était vendue comme de l’Ecstasy, mais l’analyse a révélé que les comprimés contenaient uniquement de la méthamphétamine.
  • En novembre, les douanes australiennes à Melbourne ont saisi près de cinq kilogrammes de comprimés de MDMA portant le logo DVD et 7 930 ml de MDMA liquide dissimulé dans des bouteilles de shampooing d’un passager aérien arrivant de Vancouver.

Méthamphétamine

Faits saillants

  • L’exportation de méthamphétamine produite au pays a augmenté en 2005.
  • L’implication du crime organisé dans le trafic de méthamphétamine a entraîné la construction d’un nombre accru de « superlaboratoire » de méthamphétamine .
  • L’expansion vers l’est de la production et de la distribution de méthamphétamine s’est poursuivie en 2005.

La méthamphétamine représente une menace importante au Canada depuis plusieurs années. L’augmentation de la consommation, du trafic et de la production de méthamphétamine se fait sentir partout au pays.

Methamphetamine
Méthamphétamine sous forme de poudre

Demande
Le regain de popularité de la méthamphétamine est lié au phénomène des raves et l’Ecstasy. La drogue est maintenant classée au rang des drogues « de loisirs ». La méthamphétamine continue d’être l’ingrédient prédominant des comprimés vendus comme de l’Ecstasy, tandis que dans la région de Québec, la méthamphétamine est vendue en comprimés dans des raves, comme de la méthamphétamine, où elle est en grande demande et aisément disponible. Le Sondage sur la santé et la consommation de drogues des élèves de l’Ontario révèle que la consommation de méthamphétamine est passé de 3,3 % en 2003 à 2,2 % en 2005. Ce résultat est conforme aux autres résultats canadiens qui révèlent une consommation plus élevée de méthamphétamine dans des segments précis de la population, y compris les adeptes des « raves » et des « clubs », les jeunes de la rue, certains segments de la communauté gai et les cocaïnomanes. Au cours de la dernière année, on a signalé de nouvelles stratégies de marketing où les trafiquants ajoutent de la méthamphétamine à d’autres drogues, comme la cocaïne, la marihuana, de l’héroïne ou de la kétamine afin soit de réduire les coûts ou d’accélérer le processus de dépendance chez leurs clients. Plusieurs cocaïnomanes aguerris passent à la méthamphétamine en raison de sa popularité croissante sur le marché.

La diminution de la consommation chez le grand public est attribuable à une couverture médiatique étendue et aux préoccupations publiques et politiques sur la consommation de méthamphétamine et les laboratoires domestiques de méthamphétamine. En août 2005, le gouvernement fédéral a répondu à ces préoccupations en reclassifiant la méthamphétamine de l’annexe III à l’annexe I de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS). La méthamphétamine est maintenant considérée comme une substance présentant une menace plus grande et sa production, sa possession et son trafic sont passibles de peines plus importantes. Un indicateur significatif de la consommation et du trafic accru de la méthamphétamine est l’augmentation des activités criminelles connexes, y compris les vols qualifiés, les introductions par effraction, les infractions contre les biens, la fraude par carte de crédit, la contrefaçon et le vol d’identité. Au cours de la dernière année, les renseignements recueillis et les rapports policiers ont permis de faire le lien entre ces crimes, particulièrement le vol d’identité, et la consommation et le trafic de méthamphétamine.

Offre et voies de contrebande
La demande de méthamphétamine sur le marché intérieur continue d’être satisfaite par des produits des laboratoires domestiques. Au cours des dernières années, la méthamphétamine produite au pays a commencé à être écoulée sur le marché international. L’exportation de méthamphétamine du Canada vers les États-Unis est considérablement moins importante que l’exportation d’Ecstasy. Si le trafic transfrontalier de méthamphétamine (par voie terrestre et par le système postal) a été signalé du Canada vers les États-Unis et vers le Canada depuis les États-Unis, les incidents de trafic demeurent sporadiques et de volume relativement faible. Néanmoins, les renseignements recueillis pointent vers un accroissement potentiel du trafic transfrontalier de méthamphétamine du Canada vers les États-Unis. Le Canada a été identifié comme une source potentielle des comprimés de méthamphétamine qu’on retrouve sur le marché américain des drogues illégales. L’exportation de méthamphétamine du Canada vers l’étranger constitue également un problème croissant. La méthamphétamine synthétisée au Canada est envoyée vers d’autres marchés internationaux par le système postal par des passagers aériens servant de mule et par fret maritime.

Trafic
Les activités de trafic domestique sont concentrées en Colombie-Britannique et en Alberta dans l’Ouest et en Ontario et au Québec dans l’Est. Même si aucun laboratoire de méthamphétamine n’a été découvert au Québec en 2005, les renseignements et les enquêtes ont permis de déterminer que des laboratoires exploités dans la province se spécialisent dans la production de comprimés de méthamphétamine avec logo qui sont aisément disponibles au Québec et plus récemment, au Nouveau-Brunswick. Dans le reste du Canada, la méthamphétamine peut être une drogue bien implantée ou une drogue nouvelle et émergente.

Au cours des trois dernières années, les trafiquants canadiens ont élargi leurs réseaux de distribution sur les marchés internationaux. De nombreuses saisies de méthamphétamine ont été effectuées au Japon depuis 2003, y compris deux saisies de cinq kilogrammes chacune, de passagers aériens canadiens. Une saisie de méthamphétamine en provenance du Canada a été effectuée en Corée du Sud, en route vers l’Iran. Si le trafic d’Ecstasy du Canada vers l’Australie continue d’augmenter, aucun incident n’impliquant la méthamphétamine n’avait été signalé avant décembre dernier. Le rôle du Canada comme pays source de méthamphétamine sur le marché mondial suit la situation de l’Ecstasy et est déterminé par l’implication du crime organisé.

L’intérêt du crime organisé pour le trafic de méthamphétamine a contribué de façon importante à l’augmentation de la consommation, du trafic et de la production domestique de la drogue. L’implication de longue date d’entrepreneurs et d’utilisateurs (« speeders ») indépendants et des bandes de motards criminalisés (BMC) tient toujours en 2005, mais le nombre d’indépendants et de BMC a augmenté. Dans l’Ouest du Canada, les bandes de rue autochtones font le trafic de méthamphétamine dans les centres urbains et dans leurs communautés, où la consommation de méthamphétamine aurait augmenté. Les groupes du crime organisé originaires de l’Asie du Sud-Est ont étendu leurs activités au trafic d’Ecstasy et d’autres drogues et sont devenus des joueurs clés sur le marché de la méthamphétamine. Leur implication a accru le niveau de menace posé par la production et le trafic de méthamphétamine.

Laboratoires de méthamphétamine
Environ 29 laboratoires de méthamphétamine ont été saisis en 2005. Comparativement aux laboratoires d’Ecstasy qui produisaient en grande partie plus de cinq kilogrammes de drogue dans un seul cycle, les laboratoires de méthamphétamine démantelés au Canada étaient à la fois des petits laboratoires personnels (pour usage personnel ou pour trafic par les « speeders ») et des opérations produisant plusieurs kilogrammes de méthamphétamine. Comme d’autres groupes de criminels organisés se sont joint aux BMC dans l’industrie de la méthamphétamine, il y a eu une augmentation marquée du nombre de laboratoires produisant plusieurs kilogrammes par cycle ou « superlaboratoires ».

Si la production de méthamphétamine en laboratoire est plus courante dans l’Ouest, elle s’étend rapidement vers l’Est du pays. L’Ontario arrive au second rang après la Colombie-Britannique pour le nombre de laboratoires démantelés. Les plus petits laboratoires utilisant la méthode de réduction de Birch se trouvent en plus grand nombre dans l’Est, mais les renseignements recueillis révèlent une expansion vers l’Est des superlaboratoires utilisant la méthode du phosphore rouge et de l’acide iodhydrique. On continue de découvrir des laboratoires de méthamphétamine en Alberta, même si le nombre de saisies a diminué de façon importante. Bien qu’un seul laboratoire ait été démantelé en Alberta en 2005, il s’agissait d’un superlaboratoire exploité par un groupe de criminels organisés de souche asiatique. Tant que l’intérêt du crime organisé pour l’industrie de la méthamphétamine se maintiendra, le potentiel d’expansion des laboratoires de grande capacité comme ceux produisant de l’Ecstasy est élevé.

Principales saisies

  • En février, un « superlaboratoire » de fabrication de méthamphétamine a été découvert à Didsbury en Alberta. Dix kilogrammes de méthamphétamine séchant dans de grands plateaux de cuisson et 100 kg de phosphore rouge ont été découverts. Une enquête subséquente a mené les policiers à trois sites d’enfouissage et a permis de déterminer qu’un groupe de criminels de souche asiatique était impliqué.
  • En mars, 5 kg de méthamphétamine ont été saisis à l’aéroport du Kansai au Japon. La drogue était dissimulée dans une valise appartenant à un passager aérien en provenance de Vancouver.
  • En septembre, un « superlaboratoire » opérationnel a été découvert alors que les policiers répondaient à une plainte d’introduction par effraction à Abbotsford en Colombie-Britannique. Un total de 5 kg de produit fini et 500 litres de méthamphétamine en solution ont été saisis. La production potentielle de ce site était très élevée, comme le révélait les moteurs hors-bord utilisés pour mélanger les produits chimiques.
  • En décembre, 46 kg de méthamphétamine provenant de l’Ontario ont été saisis à Sydney en Australie. La drogue était dissimulée dans une embarcation à moteur envoyée à l’étranger par fret maritime.

Précurseurs chimiques

Faits saillants

  • Des cargaisons de plusieurs tonnes de MDP-2-P (PMK) sont importées au Canada pour accélérer la production d’Ecstasy.
  • En 2005, il y a eu détournement de produits chimiques du Canada vers les États-Unis, mais à une échelle moindre que durant les années précédentes.

À mesure que le marché des drogues synthétiques au Canada évoluait en une industrie générant des milliards de dollars, les trafiquants ont commencé à se spécialiser dans différents aspects de l’industrie, y compris le détournement et l’exportation/importation de précurseurs chimiques, le courtage en produits chimiques et le transport.

Demande
Comme les précurseurs chimiques ne sont pas des drogues destinées à la consommation, la demande pour ces substances est le fait exclusif de trafiquants impliqués dans la fabrication clandestine de drogues contrôlées. Comme les mesures prises par le système juridique, les gouvernements et les communautés ont permis de bloquer dans une certaine mesure l’accès aux sources d’approvisionnement internes, la demande pour des précurseurs importés d’autres pays source s’est accrue.

Offre et voies de contrebande
Comme des mesures de restriction liées à la vente et à la distribution de produits chimiques au Canada ont été adoptées au cours des dernières années, les trafiquants se tournent maintenant vers des sources internationales pour se procurer des précurseurs. 5 En 2005, le système postal a été utilisé pour importer de petites quantités d’éphédrine des États-Unis, de la Chine, du Pakistan, de la Bulgarie, de Taïwan et de l’Inde. De plus, un service de messagerie, un passager aérien et des véhicules commerciaux et privés ont été utilisé pour transporter de petites quantités d’éphédrine au Canada. On continue de relever des cas de détournement de produits chimiques par Internet. Les organisations criminelles canadiennes utilisent des véhicules automobiles privés et commerciaux et des avions privés pour exporter de grosses cargaisons du Canada ver les États-Unis et le fret maritime pour importer des cargaisons au Canada depuis l’étranger.

Trafic
Malgré les efforts soutenus de répression du trafic transfrontalier de produits chimiques, il continue d’y avoir détournement de produits du Canada vers les États-Unis. En 2005, les groupes de criminels de souche indo-canadienne ont été fréquemment associés au transport transfrontalier de précurseurs. Au cours de la dernière année, les groupes de criminels de souche asiatique ont été très actifs dans l’importation de grandes quantités de produits chimiques de la Chine au Canada par fret maritime. En 2005, on a fait trois grosses saisies de MDP-2-P. Une opération policière a permis de découvrir du MDP-2-P et du P-2-P (BMK), un précurseur de la méthamphétamine délaissé par les exploitants de laboratoires de méthamphétamine, dans un espace d’entreposage de Vancouver. 6 Plusieurs autres saisies de produits chimiques en 2005 révèlent que les trafiquants importent également des produits chimiques essentiels de la Chine vers le Canada. Dans un cas lié à la saisie de méthamphétamine, de la méthylamine, un produit chimique essentiel utilisés dans la synthèse d’Ecstasy, a été saisi dans un espace d’entreposage de Vancouver. On a déterminé que le produit avait été importé au Canada depuis la Chine. La découverte d’une grande quantité d’un produit réactif, le borohydrure de sodium (utilisé dans la synthèse de stimulants de types amphétamine), a mené à la saisie d’un « superlaboratoire » d’Ecstasy.

Principales saisies

  • En janvier, 203 kg d’éphédrine et 78 kg de comprimés d’Ecstasy ont été saisis à Blaine, dans l’État de Washington, dans un camion-remorque commercial.
  • En septembre, plus de 2000 litres de MDP-2-P (PMK) ont été découverts dans un conteneur maritime contenant des boîtes de châtaignes d’eau en provenance de la Chine.
  • En septembre, 600 kg de borohydrure de sodium en provenance de la Chine ont été saisis en Colombie-Britannique.
  • En novembre, 1 908 litres de MDP-2-P ont été saisis dans un conteneur maritime en provenance de la Chine.
  • En décembre, 987 kg de MDP-2-P et 670 kg de P-2-P ont été saisis dans un espace d’entreposage de Vancouver. Les produits étaient contenus dans des bouteilles de sauce soya. La cargaison provenait de la Chine. •
  • En décembre, 340 kg d’éphédrine et 276 kg de marihuana ont été saisis dans un véhicule commercial à Détroit au Michigan, en provenance de l’Ontario.
  • En décembre, 153 kg d’éphédrine ont été saisis à Medford en Oregon. La cargaison avait été transportée par hydravion du Canada vers l’État de Washington où elle a été chargée dans un véhicule qui devait la transporter vers la Californie.

Autres drogues synthétiques

Faits saillants

  • En 2005, l’Inde a émergé comme un pays source de la kétamine importée au Canada.
  • La consommation abusive d’OxyContin semble être à la hausse en 2005 en Ontario.

Si le trafic d’Ecstasy et de méthamphétamine et le détournement de produits chimiques dominent le marché des drogues illicites, d’autres drogues synthétiques, connues et nouvelles, continuent d’être présentes sur le marché canadien.

Kétamine et GHB

Demande
La kétamine 7 et le GHB 8 ont fait leur apparition sur le marché des drogues illicites en même temps que les nouvelles drogues liées aux raves et aux clubs, à la fin des années 1990. Ces deux substances continuent d’être consommées, seules ou en combinaison avec d’autres drogues synthétiques, pendant les raves et dans les clubs. De la kétamine a également été trouvée dans des comprimés saisis, avec diverses autres substances, principalement de la MDMA et de la méthamphétamine. La kétamine, et plus particulièrement le GHB, ont été utilisés pour faciliter des agressions sexuelles en raison de leurs propriétés sédatives. Le SSCDEO 2005 révèle que 0,5 % des élèves avaient consommé du GHB au cours de l’année précédente, comparativement à 1,3 % ayant admis avoir déjà consommé du GHB.

Offre et voies de contrebande
La disponibilité du GHB dépend de la production domestique. Les trafiquants obtiennent le précurseur GBL de sources domestiques ou de sources étrangères vendant des « trousses de synthèse de GHB sur Internet ». Depuis la modification en 2005 du Règlement sur les précurseurs, la vente et la distribution du GBL sont maintenant contrôlées. On prévoit que l’utilisation de sources d’approvisionnement internationales augmentera par suite de l’adoption de ces mesures de restriction.

La kétamine vendu sur le marché illicite est obtenue par détournement domestique et international. En 2005, on a noté une augmentation marquée du détournement international. L’Inde a émergé comme pays source de la kétamine importée au Canada. Le système postal a été utilisé pour introduire des cargaisons de quantités moyennes de kétamine tandis qu’un groupe du crime organisé a tenté d’introduire une très grande quantité de kétamine par fret maritime.

Trafic
Même si on n’a signalé que très peu de saisies de GHB depuis 2003, la drogue continue d’occuper une place importante dans les habitudes de consommation dans les raves et les clubs. Des indicateurs laissent croire que les trafiquants sont intéressés à commercialiser cette substance. Deux saisies de kétamine effectuées à la fin de la dernière année ont mis fin à une longue période d’accalmie en matière de saisie de kétamine. Une de ces saisies, la plus importante en Amérique du Nord, consistait en plus de 500 kg de kétamine détournés. En raison de la nature du marché des drogues synthétiques illicites au Canada, cette quantité de kétamine n’était probablement pas destinée uniquement au marché canadien. Un groupe du crime organisé prévoyait probablement distribuer une partie de la cargaison à des acheteurs internationaux.

Autres drogues contrôlées

Demande
Même si le trafic d’autres substances synthétiques connues depuis longtemps, comme le PCP, le LSD et la psilocybine n’ont pas fait l’objet de rapports au cours des dernières années, les renseignements recueillis indiquent qu’elles continuent de circuler sur le marché des drogues illicites, y compris dans les raves et les clubs. Une tendance semblable est notée pour les médicaments détournés, qui ont toujours posé un problème, mais dont l’importance a diminué au cours des dernières années. Le détournement de l’OxyContin (une forme d’oxycodone à libération lente) est noté principalement en raison du nombre de décès causés par la consommation de cette drogue en Nouvelle-Écosse et en Ontario. Le SSCDEO 2005 révèle que 1 % des élèves avaient consommé de l’OxyContin, au cours de l’année précédente. La circulation de l’OxyContin sur le marché des drogues illicites est révélée par l’augmentation marquée du nombre d’analyses d’échantillons de cette substance par le Service d’analyse de drogues de Toronto de l’Agence de santé publique du Canada. En 2005, plus de 700 échantillons d’OxyContin ont été analysés, comparativement à 400 en 2003. Le Viagra détourné et contrefait continue d’être vendu sur le marché illicite, particulièrement auprès des consommateurs des raves et des clubs. La demande de stéroïdes anabolisants divertis est demeurée stable en 2005.

Offre et voies de contrebande
Le marché canadien des médicaments détournés s’approvisionne essentiellement auprès de sources domestiques, sauf dans le cas des stéroïdes anabolisants. Les stéroïdes anabolisants en poudre et en comprimés trouvés sur le marché canadien en 2005 provenaient des États-Unis, de l’Europe et de l’Asie. Même si le nombre de saisies de stéroïdes anabolisants excède le nombre de saisies d’autres drogues synthétiques, il s’agit en grande partie de saisies de petites et de moyennes quantités, comparativement aux années précédentes ou de grandes quantités étaient saisies régulièrement. L’ASFC rapporte que des 151 saisies de stéroïdes anabolisants effectuées en 2005, 79 cargaisons avaient été envoyées par le système postal, 65 par des services de messagerie, 5 par des passagers aériens, une par fret aérien et une par fret maritime. La contrebande transfrontalière de médicaments détournés par voie terrestre et par Internet du Canada vers les États-Unis continue d’être signalée. En janvier 2005, la passagère d’un véhicule automobile intercepté avait dissimulé 38 comprimés d’OxyContin sur sa personne afin de les introduire aux États-Unis.

Trafic
L’infiltration du crime organisé dans le marché de la drogue synthétique n’a pas eu de répercussions importantes sur le trafic et le détournement de médicaments. Les groupes de crime organisé sont toujours impliqués dans le trafic de stéroïdes anabolisants, mais dans une moindre mesure que durant les années précédentes.

Principales saisies

  • En août, 5,2 kg de kétamine ont été saisis dans un colis envoyé par Federal Express de l’Inde vers une entreprise factice de Vancouver.
  • En décembre, 530 kg de kétamine ont été interceptés dans le Port de Halifax dans un conteneur maritime contenant des bouteilles isolantes en plastique. La cargaison, en provenance de l’Inde, a été saisie à Toronto.
  • En avril, une opération de mélange et d’emballage de stéroïdes anabolisants a été démantelée à Victoria en Colombie-Britannique. Plus de 60 000 comprimés roses avec le logo d’une femme aux jambes croisées dans un pentagone ont été saisis.

Khât (Catha Edulis Forsk)

Faits saillants

  • 17 tonnes de khât ont été saisies au Canada en 2005, ce qui représente une augmentation de 38 % par rapport à 2004.
  • Le khât est principalement introduit au Canada à bord de transporteurs aériens commerciaux.

Le khât est un stimulant qui produit un effet euphorisant similaire à celui d’une très faible dose de cocaïne ou d’amphétamine. Les feuilles de khât sont habituellement mâchées, mais peuvent également être fumées ou infusées. Le khât peut être vendu en feuilles séchées ou broyées ou sous forme de poudre. Les feuilles de khât fraîches sont habituellement enveloppées dans des sacs de plastique ou des feuilles de bananier pour en préserver la fraîcheur.

khat
Valise contenant du khât

Demande
La demande pour le khât provient de groupes de Somaliens, d’Éthiopiens et de Yéménites ayant émigré loin des zones de production dans la Corne de l’Afrique où la consommation de khât est une tradition ancienne. Au Canada, les groupes de Somaliens, d’Éthiopiens et de Yéménites se sont principalement installés en Ontario.

Offre
Le khât est cultivé dans la Corne de l’Afrique, mais la plupart du khât saisi au Canada arrive du Royaume-Uni et des Pays-Bas.

Contrebande
En 2005, il y a eu près de 900 saisies de khât au Canada, pour un total de plus de 17 tonnes. Cela représente une augmentation importante (38 %) par rapport à la même période en 2004. Le Royaume-Uni (où les plants de Catha Edulis ne sont pas contrôlés) continue d’être le principal point de transit du khât envoyé au Canada. Les Pays-Bas arrivent au second rang et le Kenya au troisième. La Belgique, le Burundi, la Géorgie, l’Allemagne, l’Italie, la Suisse et les États-Unis sont également des pays de transit.

En raison de la nature périssable de la drogue, le khât est habituellement importé au Canada par voie aérienne. Même s’il existe toujours des complots pour importer de grandes quantités de khât, on a intercepté plusieurs particuliers important de petites quantités de drogue pour consommation personnelle.

Trafic
Comme la demande pour cette drogue est propre à certaines cultures, le trafic de khât au Canada est principalement le fait de groupes originaires de l’est de l’Afrique, comme des organisations criminelles de souche somalienne.

Principales saisies

  • La plus grosse saisie de khât en 2005 a été effectuée à l’aéroport international Pearson de Toronto, où 400 kg avaient été dissimulés dans une cargaison de fleurs coupées.

Infractions en matière de drogue - Accusations et poursuites

Faits saillants

  • Les infractions liées au cannabis représentent le plus haut pourcentage des infractions en matière de drogue au Canada.
  • La plupart des accusations en matière de drogue étaient des accusations de possession.
  • 41 % de toutes les affaires judiciaires relatives à des infractions en matière de drogue se sont soldées par des condamnations.

Cette section paraît pour la première fois dans le Rapport sur la situation des drogues au Canada — 2005. Cette année, en plus d’examiner chaque catégorie de drogue, comme au cours des années passées, on examine également l’aspect judiciaire de trafic de drogues illicites. Cette section examine la nature des incidents et des accusations en matière de drogue ainsi que le résultat des poursuites concernant le trafic de drogues illicites.

Infractions

Canada
En 2005, Statistique Canada a consigné un total de 92 255 incidents impliquant des drogues. De ce total, la majorité portaient sur le cannabis, suivi de la cocaïne, puis de toutes les autres drogues combinées. De plus, la majorité des incidents étaient des incidents de possession, suivis de cas de trafic et enfin, de cas d’importation et de production.

Plus de la moitié des incidents se sont traduits par des accusations. Du nombre total d’accusations relatives à la drogue déposées en 2005, la majorité étaient liées au cannabis et, au second rang, la cocaïne. Si le nombre d’incidents de possession est largement supérieur au nombre d’incidents de trafic, le pourcentage d’incidents de trafic entraînant des accusations était environ le double du pourcentage de cas de possession entraînant des accusations.

En général, le trafic de drogues illicites semble dominé par les hommes. Dans tous les cas, le nombre d’hommes accusés était supérieur au nombre de femmes accusées, mais le ratio national semble être déséquilibré dans deux secteurs, le cannabis et la possession. En ce qui concerne les substances, le rapport pour le cannabis de 7 hommes pour une femme est le seul rapport supérieur à la moyenne nationale. La cocaïne présente le deuxième rapport plus élevé, suivi de l’héroïne. En ce qui concerne le type d’accusations, les accusations de possession étaient les seules pour lesquelles le rapport était plus élevé que la moyenne nationale.

Canada
Totaux Nombre d’incidents Pourcent-age des incidents  Accus-ations Pourcen-tage de toutes les accusations Hommes accusés Femmes accusées Ratio
Toutes drogues confondues  92 255  100,00  51 657  100,00  43 979  7 678  5,7:1
Héroïne    803  0,87  513  0,99  399  114  3,5:1
Cocaïne    18 951  20,54  15 528  30,06  12 581  2 947  4,3:1
Autres
drogues  
 12 520  13,57  6 343  12,28  5 320   1 023  5,2:1
Cannabis    59 973  65,01  29 273   56,67  25 679  3 594  7,1:1
Possession  60 523  65,61  27 516   53,27  24 211  3 305  7,3:1
Trafic    22 567  24,46  21 046   40,74  17 341  3 705  4,7:1
Importation/ Production    9 164  9,93  3 095  5,99  2 427  668  3,6:1

Région de l’Atlantique (Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve et Labrador, Nouvelle-Écosse et Île-du-Prince-Édouard)
La région de l’Atlantique, si elle suit dans la plupart des cas les moyennes nationales, présente des caractéristiques uniques. La proportion d’incidents relatifs à la cocaïne est beaucoup moins élevée dans cette région tandis que la proportion d’incidents impliquant le cannabis est plus élevée.

Généralement, le pourcentage d’accusations est inférieur dans la région de l’Atlantique, principalement en ce qui concerne les incidents relatifs à la cocaïne et aux « autres drogues ». Le pourcentage d’accusations déposées dans les incidents impliquant de l’héroïne est plus élevé que la moyenne nationale. La région de l’Atlantique présente également des pourcentages d’accusation inférieurs pour tous les types d’accusation, particulièrement dans le cas des accusations de trafic.

De plus, le ratio hommes accusés/femmes accusées est beaucoup plus élevé pour toutes les substances et les accusations, à l’exception des infractions liées à l’héroïne.

Région de l’Atlantique
Totaux Nombre d’incidents  Accusations Pourcentage
de toutes les accusations
Hommes accusés Femmes accusées Ratio
Toutes drogues confondues  4 846  2 088  100,00  1 824  264  6,9:1
Héroïne    8  6  0,29  3  3  1:1
Cocaïne    499  306  14,66  260  46  5,7:1
Autres
drogues  
 685  234  11,21  202  32  6,3:1
Cannabis    3 652  1 542  73,85  1 359  183  7,4:1
Possession  2 786  1 073  51,39  957  116  8,25:1
Trafic    1 483  849  40,66  728  121  6:1
Importation/ Production    575  166  7,95  139  27  5,1:1

Région du Centre (Québec, Ontario)
Contrairement à la région de l’Atlantique, la région du Centre suit les moyennes nationale. La différence la plus marquante est le pourcentage plus élevé d’accusations par rapport au nombre d’incidents. Cette augmentation se remarque pour toutes les substances, particulièrement pour l’héroïne et la cocaïne. Il est intéressant de noter que le nombre d’accusations déposées relativement à des incidents impliquant de l’héroïne est supérieur au nombre d’incidents. De plus, on compte plus d’accusations de trafic que d’incidents.

Le ratio hommes/femmes était légèrement supérieur au ratio national, notamment en raison du ratio élevé dans le cas des accusations de cannabis et des accusations de possession.

Région du Centre
Totaux Nombre d’incidents  Accusations Pourcentage
de toutes les accusations
Hommes accusés Femmes accusées Ratio
Toutes drogues confondues  47 404  32 303  100,00  27 903  4 400  6,3:1
Héroïne    803  162  0,50  127  35  3,6:1
Cocaïne    8 273  8 673  26,85  7 063  1 610  4,4:1
Autres
drogues  
 7 208  4 134  12,80  3 517  617  5,7:1
Cannabis    31 725  19 334  59,85  17 196  2 138  8:1
Possession  31 331  18 485  57,22  16 473  2 012  8,2:1
Trafic    10 754  11 999  37,15  9 986  2 013  4,9:1
Importation/ Production    5 313  1 819  5,63  1 444  375  3,9:1

Région du Nord-Ouest (Manitoba, Saskatchewan, Alberta, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut)
La région du Nord-Ouest s’éloigne un peu des données nationales. On constate notamment une légère augmentation des incidents liés à la cocaïne et une diminution des incidents liés au cannabis comparativement aux moyennes nationales respectives.

Si la région du Nord-Ouest présente une augmentation globale du pourcentage d’accusations déposées, il y a eu une diminution importante du nombre d’accusations liées à des cas impliquant de l’héroïne (nota : comme il y a peu d’incidents impliquant de l’héroïne, il est difficile de savoir si cette différence est significative ou non). Un pourcentage plus élevé d’accusation a été porté dans le cas des incidents impliquant du cannabis. En ce qui concerne les types d’accusations, les accusations de trafic sont moindres dans cette région, mais le nombre d’accusations de possession et d’importation et de production est plus élevé.

Le ratio des contrevenants dans la région du Nord-Ouest est similaire à la moyenne nationale, mais avec quelques différences intéressantes. Le ratio homme/femme pour les cas d’héroïne représente environ la moitié du ratio national. Dans le cas du cannabis et des « autres drogues », le ratio est légèrement inférieur au ratio national tandis que le ratio est légèrement plus élevé dans le cas de la cocaïne. Le ratio hommes/femmes dans les cas de possession est inférieure à la moyenne nationale, mais le ratio pour les cas d’importation et de production est supérieur à la moyenne nationale.

Région du Nord-Ouest
Totaux Nombre d’incidents  Accusations Pourcentage
de toutes les accusations
Hommes accusés Femmes accusées Ratio
Toutes drogues confondues  14 099  9 052 100,00  7 614  1 438  5,3:1
Héroïne    16  7  0,08  4  3  1,3:1
Cocaïne    3 644  3 121  34,48  2 571  550  4,7:1
Autres
drogues  
 2 140  1 280  14,14  1 026  254  4:1
Cannabis    8 299  4 644  51,30  4 013  631  6,4:1
Possession  8 364  4 724   52,19  4 057  667  6,1:1
Trafic    5 195  4 096   45,25  3 361  735  4,6:1
Importation/ Production    540  232  2,56  196  36  5,4:1 

Région du Pacifique (Colombie-Britannique et Yukon)
La région du Pacifique présente des statistiques similaires aux moyennes nationales en ce qui concerne le nombre d’incidents relatifs à la cocaïne et au cannabis, mais le nombre d’incidents liés à l’héroïne est beaucoup plus élevé que la moyenne national et le nombre d’incidents relatifs à « d’autres drogues » est relativement inférieur à la moyenne.

Incidents en matière de drogue
La région du Pacifique présente également une légère diminution du pourcentage d’infractions de trafic, ainsi qu’un pourcentage plus bas d’accusations de trafic et de possession. Les pourcentages d’accusations d’importation et de production et de trafic sont plus élevés que la moyenne et le pourcentage d’accusations de possession est de beaucoup inférieur à la moyenne.

Le ratio hommes/femmes est inférieur à la moyenne dans la plupart des catégories, à l’exception de l’héroïne, où le ratio est le même que le ratio national et des « autres drogues » où le ratio s’approche du ratio national.

Affaires judiciaires
Nota : Même si le signalement dans le cadre de l’Enquête sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes est obligatoire, Statistique Canada n’a reçu aucune donnée du Manitoba. Veuillez également noter que les données les plus récentes disponibles sont celles de l’exercice 2003–2004 (avril 2003 à mars 2004).

Région du Pacifique
Totaux Nombre d’incidents  Accusations Pourcentage
de toutes les accusations
Hommes accusés Femmes accusées  Ratio
Toutes drogues confondues  26,240  8,214  100,00  6,638  1,576  4.2:1
Héroïne    587  338  4,11  265  73  3.6:1
Cocaïne    6,535  3,428  41,73  2,687  741  3.6:1
Autres
drogues  
 2,487  695  8,46  575  120  4.8:1
Cannabis    16,297  3,753  45,69  3,111  642  4.8:1
Possession  18,042  3,234  39,37  2,724  510  5.3:1
Trafic    5,128  4,102  49,94  3,266  836  3.9:1
Importation/ Production    2,736  878  10,69  648  230  2.8:1

De toutes les infractions en matière de drogue poursuivies devant les tribunaux, 41 % se sont soldées par un verdict de criminalité. Près de la moitié des cas ont été suspendus ou retirés.

En ce qui concerne les cas de trafic, un peu moins de 44 % des affaires se sont soldées par une condamnation. La Nouvelle-Écosse est la seule province avec un taux de condamnation inférieur à la moyenne nationale. En général, les provinces ayant le plus grand nombre de cas tendent à avoir un taux de condamnation se rapprochant de la moyenne nationale.

Les poursuites pour possession présentent un taux de condamnation encore plus faible, soit moins de 40 % des poursuites se terminant par un verdict de culpabilité. Lorsqu’on examine les résultats par province, on remarque que seuls les résultats du Québec et, dans une moindre mesure, de l’Île-du-Prince-Édouard, s’approchent de la moyenne nationale. Le taux de condamnation dans les autres provinces était soit de beaucoup supérieur (p. ex. Nouveau-Brunswick) ou de beaucoup inférieur (p. ex. Ontario) à la moyenne nationale.

Poursuites provinciales pour trafic 2003-2004
  Décision
Total Culpabilité Taux de condamn-ation (%) Acquitt-
ement
% des cas  Sursis/
Retrait
% des cas Autres % des cas
Canada   15 985  6 944  43,44  193 1,21   7 708 48,22 1 140  7,13  
Terre-Neuve
et Labrador
141  80    56,74   0 0,00  50   35,46 11  7,80  
Île-du Prince-
Édouard
4 22  50,00 0 0,00 22 50,00 0 0,00
Nouvelle-
Écosse  
315 112  35,56 8 2,54 174 55,24 21 6,67 
Nouveau-Brunswick   406 197  48,52 18 4,43   182 44,83 9 2,22 
Québec   106 59  55,66 1  0,94    44 41,51 2 1,89 
Ontario   7 827  3 226   41,22 15  0,19  3 899 49,81  687  8,78
Saskatchewan   518  275  53,09 4 0,77 179 34,56 60 11,58
Alberta   2 201  881  40,03 27 1,23 1 245 56,57  48 2,18
Colombie-Britannique 4 410 2 083  47,23  120 2,72 1 906 43,22  301 6,83
Yukon   17 9  52,94 0 0,00 7 41,12 1 5,88
Territoires du Nord- Ouest 0 0  0,00 0 0,00 0 0,00 0 0,00

Poursuites provinciales pour possession 2003–2004
  Décision
Total Culpabilité Taux de condamn-ation (%) Acquitt-
ement
% des cas  Sursis/
Retrait
% des cas Autres % des cas
Canada   15 822   6 174  39,02  45  0,28  8 302 52,47  1 301  8,22
Terre-Neuve
et Labrador
196  131  66,84  0  0,00  60 30,61  5  2,55
Île-du Prince-
Édouard
46  21  45,65  1  2,17  24 52,17  0  0,00
Nouvelle-
Écosse  
 656  198  30,18  1  0,15  455 69,36  2  0,30
Nouveau-Brunswick    435  325  74,71  3  0,69  101 23,22  6  1,38
Québec    160  58  36,25  3  1,88  97 60,63  2  1,25
Ontario    9 405  2 733   29,06  9  0,10  5 457 58,02  1 206   12,82 
Saskatchewan    913  503  55,09  4  0,44  381 41,73  25  2,74
Alberta  2 294  1 242   54,14  7  0,31  1 021 44,51  24  1,05
Colombie-Britannique  1 684  956  56,77  17  1,01  681 40,44  30  1,78
Yukon  33  7  21,21  0  0,00  25 75,76  1  3,03
Territoires du Nord- Ouest  0  0  0,00  0  0,00  0  0,00    0  0,00

Annexe A

Saisies de drogue au Canada — 2005
Plants de marihuana    2,055,715 plants  
Herbes de cannabis    56,226 kg  
Résine de cannabis    437 kg, 957 gr  
Résine de cannabis liquide  71 kg / 68 l  
Opium    163 kg, 371 gr  
Morphine    3,517 gr  
Héroïne    83 kg  
Feuilles de coca    21 kg, 865 gr  
Pâte de coca    910 gr  
Cocaïne-base    965 kg, 358 gr  
Crack    10 kg, 825 gr  
Chlorhydrate de cocaïne    1,557 kg, 942 gr  
Méthamphétamine    58 kg, 434 gr / 2,000 unités
Ecstasy    275 kg, 453 gr / 457,127 unités  
Khât    17,411 kg, 476 gr  
Laboratoires clandestins (9)  
MDMA   15  
MDA   2  
Méthamphétamine 29  
Extraction de cannabis 5  
Stéroïdes anabolisants 1

Source d’information: Ces données de saisies de drogue proviennent de l’Agence de santé publique du Canada suite à sa requête d’information aux agences policières canadiennes et de l’Agence des services frontaliers du Canada.

 


1 UNODC : United Nations Office on Drugs and crime (Office des Nations Unies contre la drogue et le crime)
2 MDMA est la substance qui est mieux connue sous son appellation populaire de « Ecstasy ». Aux fins de cette analyse, la MDA, qui est un analogue de la MDMA, est présentée dans la même catégorie.
3 Le Sondage sur la consommation et la santé des élèves de l’Ontario était auparavant le Sondage sur la consommation de drogue parmi les élèves de l’Ontario. Le Centre de toxicomanie et de santé mentale (CTSM) a décidé de donner à ce 30e sondage un titre reflétant mieux son contenu.
4 Données fournies par le U.S. National Drug Intelligence Centre.
5 En novembre 2005, le Règlement sur les précurseurs (RP) a été modifié pour renforcer le cadre réglementaire et ajouter de nouveaux produits à la liste des précurseurs de la catégorie A : gamma-butyrolactone (GBL) (pour la synthèse GHB), butane-1,4-diol (pour la synthèse de GBL et utilisé également comme une drogue de loisir comme le GHB), acide iohydrique, phosphore rouge, phosphore blanc et acide hypophosphorique (pour la synthèse de méthamphétamine).
6 La production potentielle d’Ecstasy avec le MDP-2-P était estimée à 10 millions de comprimés de 75 mg et de 59 millions d’unités de 10 mg avec le P-2-P.
7 La kétamine est un anesthésiant général ou un sédatif préopératoire utilisée en médecine vétérinaire et humaine. La drogue est vendue en poudre et en liquide. Lorsqu’elle est consommée de façon abusive, la poudre est fumée et reniflée et le liquide est injecté ou mélangé dans des boissons. Le prix au gramme sur la rue varie de 70 $ à 100 $.
8 Le GHB est un sédatif utilisé uniquement comme un intoxiquant pour sa capacité à induire un sommeil similaire à un coma à doses élevées. Le GHB est principalement vendu sous forme liquide au Canada et est souvent mélangé à des boissons. Le prix sur la rue pour 5 ml varie de 20 à 25 $.
9 L'information de saisie des laboratoires clandestins provient de la GRC.


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