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Comité consultatif canadien de la biotechnologie
Accueil Thèmes Aliments GM

Réglementation des aliments génétiquement modifiés - Tous documents

Contexte

Rapports du projet
aôut 2002 Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada
Page HTML  |   Document PDF (Volume : 523 Ko)

aôut 2001 Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada - Rapport provisoire
Document PDF (Volume : 380 Ko)

mars 2001 Réglementation des aliments génétiquement modifiés - Document de consultation
Document PDF (Volume : 324 Ko)


Consultations
avr. 2002 Surveillance de longue durée des effets des aliments génétiquement modifiés (GM) sur la santé - Contrôle après la mise en marché et fonction de l'étiquetage (disponible en anglais seulement)
Page HTML  |   Document PDF (Volume : 44 Ko)

fév. 2002 Étude, par un comité exploratoire, d´un « cadre d´acceptabilité » des AGM
Page HTML  |   Document PDF (Volume : 28 Ko)

janv. 2002 Open invitation from the Chairman re: GM Foods (disponible en anglais seulement)
Page HTML  |   Document PDF (Volume : 18 Ko)

mai 2001 Summary Consultation Report - Written Input on Genetically Modified Food (disponible en anglais seulement)
Document PDF (Volume : 964 Ko)

avr. 2001 Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Halifax sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 650 Ko)

avr. 2001 Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Saskatoon sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 86 Ko)

avr. 2001 Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Montréal sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 522 Ko)

avr. 2001 Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Toronto sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 100 Ko)

avr. 2001 Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Vancouver sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 516 Ko)

avr. 2001 Rapport sommaire des consultations - Ateliers sur les aliments génétiquement modifiés
Document PDF (Volume : 341 Ko)

mars 2001 Réglementation des aliments génétiquement modifiés - Document de consultation
Document PDF (Volume : 324 Ko)



Groupe de référence
mai 2001 Troisième réunion du Groupe de référence du CCCB sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 50 Ko)

janv. 2001 Deuxième réunion du Groupe de référence du CCCB sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 443 Ko)

déc. 2000 Première réunion du Groupe de référence du CCCB sur les aliments GM
Document PDF (Volume : 449 Ko)



Recherche
juin 2001 Secondary Analysis of Public Opinion (disponible en anglais seulement)
Document PDF (Volume : 132 Ko)

mars 2001 Transforming Agriculture: The Benefits and Costs of Genetically Modified Crops (disponible en anglais seulement)
Document PDF (Volume : 622 Ko)

déc. 2000 Rapport d'étape et commentaire sur le débat international au sujet du principe de précaution
Document PDF (Volume : 32 Ko)

déc. 2000 Comparaison internationale des cadres de réglementation des produits alimentaires issus de la biotechnologie
Document PDF (Volume : 238 Ko)

déc. 2000 Options stratégiques pour tenir compte des considérations d’ordre scientifique et des grands enjeux socio-économiques en réglementant les produits de la biotechnologie - Un ajout à : Démarches adoptées par certains pays pour aborder les questions non scientifiques liées à la réglementation des produits de la biotechnologie
Document PDF (Volume : 107 Ko)

nov. 2000 Analysis of Relevant Canadian Legislation (disponible en anglais seulement)
Document PDF (Volume : 234 Ko)

nov. 2000 Analyse du système canadien de réglementation de la biotechnologie : Étude exploratoire approfondie
Document PDF (Volume : 173 Ko)

nov. 2000 International Approaches to Non-Science Issues in Regulating the Products of Biotechnology (disponible en anglais seulement)
Document PDF (Volume : 433 Ko)

nov. 2000 Étiquetage des produits génétiquement modifiés : Considérations d'ordre stratégique liées à la politique commerciale du Canada
Document PDF (Volume : 461 Ko)

nov. 2000 Réglementation et promotion des aliments GM : Une analyse organisationnelle et décisionnelle de ces deux fonctions dans l'Administration Fédérale Canadienne
Document PDF (Volume : 199 Ko)

oct. 2000 Intégration de facteurs d'éthique à la biotechnologie alimentaire et agricole
Document PDF (Volume : 147 Ko)

oct. 2000 Répondre aux besoins d'information du public en matière de biotechnologie
Document PDF (Volume : 1378 Ko)

mars 2000 Initiatives internationales visant l'évaluation scientifique de la salubrité des aliments et des cultures génétiquement modifiés : Mémoire consultatif
Document PDF (Volume : 17 Ko)



Outil de dialogue sur les AGMHA
mars 2003 Membres du comité
Document PDF (Volume : 9 Ko)

fév. 2002 Mandat
Document PDF (Volume : 29 Ko)

avr. 2002 Guide d’atelier - Échelle d’acceptabilité des aliments GM - Un outil pour faciliter le dialogue et la prestation de conseils sur les plantes et les animaux GM destinés à l’alimentation et à l’agriculture, comme produits individuels ou genre de produits
Document PDF (Volume : 123 Ko)

juin 2002 Faits saillants de six ateliers d’intervenants visant à examiner un cadre d’acceptabilité proposé pour les aliments génétiquement modifiés
Document PDF (Volume : 56 Ko)

juin 2002 Faciliter un dialogue sur la politique en matière d’aliments génétiquement modifiés pour humains et pour animaux au Canada - Mise au point d’un nouvel outil d’analyse et d’un processus novateur pour l’élaboration de politique
Document PDF (Volume : 88 Ko)



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    Création: 2005-07-13
Révision: 2006-08-02
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