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Direction du dirigeant principal de l'information
Centre des ressources de la gestion de l'information
1. Date d'entrée en vigueur
2. Application
3. Contexte
4. Définitions
5. Énoncé de la directive
6. Exigences
7. Surveillance
8. Conséquences
9. Rôles et responsabilités d'autres organismes publics
10. Documents de référence
11. Demandes de renseignements
Appendice – Définitions

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Directive sur les rôles et responsabilités en matière de gestion de l'information

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Table des matières

1. Date d'entrée en vigueur

2. Application

3. Contexte

4. Définitions

5. Énoncé de la directive

6. Exigences

7. Surveillance

8. Conséquences

9. Rôles et responsabilités d'autres organismes publics

10. Documents de référence

11. Demandes de renseignements

Appendice – Définitions
 
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Date de modification:  2007-10-09 Haut de la page Avis importants