L'importation de véhicules au Canada

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TABLE DES MATIERES

TRÈS IMPORTANT TRÈS IMPORTANT TRÈS IMPORTANT

CETTE LISTE A ÉTÉ COMPILÉE AFIN D'AIDER LES IMPORTATEURS À DÉTERMINER SI UN VÉHICULE CONSTRUIT SELON LES NORMES AMÉRICAINES EST ADMISSIBLE OU INADMISSIBLE À L'IMPORTATION AU CANADA. IL N'Y A AUCUNE GARANTIE QU'UN VÉHICULE ADMISSIBLE POURRA ÊTRE MODIFIÉ CORRECTEMENT POUR RÉPONDRE AUX NORMES CANADIENNES. ON DOIT COMMUNIQUER AVEC LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS POUR OBTENIR DE L'INFORMATION DÉTAILLÉE SUR L'IMPORTATION AU CANADA DES VÉHICULES CONSTRUITS SELON LES NORMES AMÉRICAINES.


		EXPLICATIONS GÉNÉRALES

SECTION (1)		REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS

SECTION (2)		GÉNÉRAL

SECTION (3)		VOITURES DE TOURISME

SECTION (4)		LIMOUSINES ET VÉHICULES FUNÉRAIRES

SECTION (5.1)		AUTOCARAVANES CLASSE A ET CLASSE C

SECTION (5.2)		AUTOCARVANES CLASSE B

SECTION (5.3)		VÉHICULES DE TOURISME À USAGES MULTIPLES FABRIQUÉS AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2007

SECTION (5.4)		VÉHICULES DE TOURISME À USAGES MULTIPLES FABRIQUÉS APRÈS LE 1ER SEPTEMBRE 2007

SECTION (5.5)		VÉHICULES MODIFIÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES

SECTION (5.6)		FOURGONNETTES DE VOYAGE

SECTION (6)		AUTOBUS

SECTION (7)		AUTOBUS SCOLAIRES

SECTION (8)		MOTOCYCLETTES

SECTION (9)		MOTOCYCLETTES À USAGE RESTREINT

SECTION (10)		VÉHICULES AMBULANCIERS

SECTION (11)		REMORQUES

SECTION (12)		CAMIONS DONT LE PNBV EST INFÉRIEUR À 4636 KG, FABRIQUÉS APRÈS LE 1ER SEPTEMBRE 2007

SECTION (13)		MOTONEIGES

SECTION (14)		VÉHICULES À BASSE VITESSE

SECTION (15)		VÉHICULES ENDOMMAGÉS

		INFORMATION SUPPLÉMENTAIRES