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Comité consultatif canadien de la biotechnologie
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Rapport annuel - 2005

Rapport annuel 2005, Format PDF, 935 Ko
Cat. No: Iu195-2005F-PDF
ISBN: 0-662-72305-8


INTRODUCTION

Message du président
Qui nous sommes
Ce que nous faisons

CCCB 2005

Matériel génétique humain, propriété intellectuelle et secteur de la santé

Un avenir durable

Trouver un équilibre aujourd’hui dans l’intérêt de demain

Progrès à signaler

Gouvernance et surveillance de l’éthique de la recherche

Faciliter la discussion constructive

Mise en activité de l’Outil de dialogue

Dans le futur

De quoi l’avenir sera fait : La stratégie canadienne de la biotechnologie : Tracer la voie à suivre


Cette publication est également disponible, sur demande, dans des présentations différentes. Communiquez avec le Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) aux numéros figurant ci-dessous.

Comité consultatif canadien de la biotechnologie
255 rue Albert
Ottawa, (Ontario) K1A 0H5
Sans frais : 1 866 748-CBAC (2222)
Téléphone : (613) 954-7059
Télécopieur : (613) 946-2847
Site Web : http://cbac-cccb.ca
Courriel : info@cbac-cccb.ca

Droit de reproduction
Sauf indication contraire particulière, l’information de cette publication peut être reproduite en tout ou en partie et par tous les moyens, sans frais ou permission supplémentaires du CCCB, sous réserve d’exercer une diligence raisonnable pour garantir que l’information est reproduite exactement, que le CCCB est indiqué comme l’institution-source et que la reproduction n’est pas représentée comme une version officielle de l’information reproduite ni comme ayant été réalisée en affiliation avec le CCCB ou avec l’aval de celui-ci.

Rapport annuel 2005 CCCB
© 2006, gouvernement du Canada
(Comité consultatif canadien de la biotechnologie).
Tous droits réservés.

N0 de catalogue : Iu195-2005
ISBN : 0-662-72305-8


INTRODUCTION

Message du président

L’année 2005 a été le théâtre de nombreuses réalisations, notamment le parachèvement d’un rapport important intitulé Le matériel génétique humain, la propriété intellectuelle et le secteur de la santé et le lancement d’une étude approfondie sur La biotechnologie, le développement durable et l’économie future du Canada. La première étude a été confiée au CCCB par les ministères fédéraux de la Santé et de l’Industrie alors que la dernière est issue du point de vue du CCCB selon lequel le Canada doit maintenant se demander comment il peut utiliser la biotechnologie pour faire avancer ses objectifs de développement et mettre en place les fondements politiques qui appuient ses objectifs nationaux. Dans les deux cas, le CCCB a décidé de procéder par Groupe de travail d’experts (GTE) en raison de l’étendue des connaissances techniques nécessaires pour l’examen de ces sujets.

Notre expérience de ces projets confirme que la nature unique du CCCB — sa composition multidisciplinaire et son indépendance — lui permet d’agir comme un « organisme métaconsultatif » qui peut résumer et rapprocher les séries d’analyses et d’avis provenant d’une foule de sources au Canada et à l’étranger.

Le rythme du développement de la biotechnologie à l’échelle planétaire s’accélère, faisant naître des défis nouveaux et complexes sur le plan de la politique publique qui impliquent la politique en matière de sciences et de technologie, la politique commerciale, la politique agricole, les problèmes du monde en développement et la compétitivité économique. C’est à la rencontre de ces politiques que les analyses indépendantes sont profitables, ce qui fait que le gouvernement est équipé pour orienter le développement et les applications de la biotechnologie dans notre société.

À lui seul, le gouvernement ne peut pas saisir le potentiel de la biotechnologie ni gérer les risques liés aux percées dans ce domaine. Le succès du Canada exige la contribution et l’appui d’un vaste échantillon d’intervenants dans la société, à savoir les autres gouvernements, les milieux scientifiques, les organisations non gouvernementales, l’industrie, les groupes de consommateurs et les Canadiens intéressés, dont les vues, les priorités et les connaissances différentes apportent l’équilibre nécessaire au dialogue et en fin de compte aux instruments stratégiques conçus pour maximiser les avantages et réduire les risques au minimum.

En 2006, le CCCB entreprendra des travaux en vue de tracer la voie à suivre. Une série de tables rondes d’experts régionaux et de discussions en groupe aidera le CCCB à conseiller le gouvernement sur les façons de s’assurer que la stratégie du Canada en matière de biotechnologie permettra de relever les défis qui se poseront et de tirer avantage des occasions qui se présenteront.

J’aimerais remercier les membres du CCCB du dévouement dont ils ont fait preuve et des idées qu’ils ont formulées au cours de la dernière année. Au nom de mes collègues, je félicite aussi sincèrement les membres des Groupes de travail d’experts du CCCB qui ont donné bénévolement leur temps et leurs connaissances pour tenter de venir à bout de ces questions déterminantes sur le plan de la politique publique.

Cordialement vôtre,

Dr Arnold Naimark
Président, CCCB


Qui nous sommes

Notre mandat, notre structure et les façons dont nous travaillons font du Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) un cas unique parmi les organes consultatifs du Canada et à l’étranger. Ses membres sont des experts qui proviennent de divers domaines : sciences, médecine, agriculture, environnement, industrie, éthique, économie et communications; ils représentent les vastes secteurs sur lesquels la biotechnologie et ses applications exercent des effets dans notre société. Les membres sont nommés en fonction de leurs qualités individuelles, non en tant que représentants d’intérêts particuliers. Ils sont désignés par le Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie (CCMB) du gouvernement du Canada. Ce groupe de sept ministres (Agriculture et Agroalimentaire, Environnement, Pêches et Océans, Santé, Industrie, Commerce international et Ressources naturelles) supervise la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie. En outre, leurs portefeuilles comportent un ensemble de priorités liées à la biotechnologie.


Membres du Comité consultatif canadien de la biotechnologie

Président

Arnold Naimark (M.D.)
Directeur
Centre for the Advancement of Medicine
Université du Manitoba
Winnipeg (Manitoba)

Membres*

Gloria Bishop
Consultant en communications
(se spécialisant dans le domaine des soins de santé)
Toronto (Ontario)
Linda A. Lusby
Professeur
Science de l’environnement
Université Acadia
Wolfville (Nouvelle-Écosse)
Prabhat D. (Pete) Desai (Ph.D.)
Président
Desai and Desai Inc.
Edmonton (Alberta)
Mary Alton Mackey
Présidente
Alton Mackey and Associates
Toronto (Ontario)
Barry Glickman (Ph.D.)
Professeur de biologie
Centre for Biomedical Research
Université de Victoria
Victoria (Colombie-Britannique)
Anne Mitchell
Directrice exécutive
Institut canadien du droit et de la politique de l’environnement Toronto (Ontario)
Pavel Hamet (M.D.)
Directeur de la recherche
Chef, Services de médecine génétique
Directeur du laboratoire de médecine moléculaire
Centre hospitalier de l’Université de Montréal
Montréal (Québec)
Peter W.B. Phillips (Ph.D.)
Professeur d’études politiques
Directeur du Collège de biotechnologie
Membre associé, Département de gestion et marketing et d’économie agricole,
Université de la Saskatchewan
Regina (Saskatchewan)
Lyne Létourneau (Ph.D.)
Professeur, Département des sciences animales
Université Laval
Chercheure, Centre de recherche en biologie de la reproduction (Université Laval)
Québec (Québec)
David Punter (Ph.D.)
Professeur, Département de botanique
Université du Manitoba
Winnipeg (Manitoba)

*Les membres du comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) sont nommés par le Comité de coordination ministériel de la biotechnologie (CCMB) en fonction de leurs attributs individuels, non pas à titre de représentants d’intérêts particuliers.

Tous les membres siègent au CCCB bénévolement. Le président du CCCB reçoit une indemnité quotidienne (jusqu’à concurrence d’un nombre maximal de jours par an), proportionnelle aux exigences du poste.


Ce que nous faisons

Par suite de l’étendue et de la complexité de nos sujets, nous utilisons un certain nombre d’outils différents qui étayent nos analyses et créent des mécanismes permanents pour nouer des liens et réaliser des échanges. Ainsi, le CCCB consulte ses intervenants, commande des études de base, des travaux de recherche et des analyses, convoque des tables rondes, organise et donne des ateliers et constitue des groupes de travail experts.

Le CCCB fournit au gouvernement du Canada des conseils exhaustifs sur les enjeux stratégiques actuels et nouveaux liés aux aspects suivants de la biotechnologie et de ses applications : santé, éthique, société, réglementation, économie, sciences et environnement. Ce vaste mandat prend en compte la réalité de la biotechnologie, les difficultés et les possibilités qu’elle présente et le fait qu’elle transcende les limites des ministères et exige de plus en plus l’intégration de divers points de vue aux fins de l’élaboration d’une politique cohérente.

Des activités diverses ont pour objectif de fournir des conseils exhaustifs et pratiques au gouvernement. Nous élaborons notre programme selon deux axes : en nous fondant sur les lacunes stratégiques et les nouveaux enjeux éventuels que déterminent les membres grâce à leur expertise de domaines particuliers et sur les dossiers que nous confient directement les ministères et organismes fédéraux qui demandent des conseils sur des enjeux particuliers.

Le CCCB utilise également une gamme de mécanismes pour conseiller les ministres et communiquer de l’information aux intervenants et au public au moyen de rapports exhaustifs, de brefs commentaires écrits de la participation à des ateliers et à des conférences, de notre site Web, de réunions avec les décideurs et d’en

http://cccb-cbac.ca


    Création: 2006-10-20
Révision: 2006-11-01
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