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Comité consultatif canadien de la biotechnologie
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Recherche

2005  
juil. 2005 Étude de la portée des brevets liés à des gènes humains octroyés par l ‘OPIC, l’OEB et l’USPTO : Science-Metrix, rapport final

Préparé par : David Campbell, M.Sc. et Stéphane Bergeron, Ph.D.

Document PDF (Volume : 917 Ko)
juin 2005 Opinions canadiennes sur le brevetage en biotechnologie

Préparé par : Edna F. Einsiedel, Ph. D. et Julie A. Smith, Université de Calgary

Document PDF (Volume : 165 Ko)
mai 2005 Protéger la science par le droit d’auteur : réforme du droit d’auteur canadien et avenir de la recherche scientifique

Préparé par : Professeur Michael Geist, Directeur de la Chaire de recherche du Canada en droit d’Internet et du commerce électronique, Université d’Ottawa, faculté de droit

Document PDF (Volume : 187 Ko)
fév. 2005 Une comparaison entre le fonctionnement du régime de brevets canadien et celui des autres régimes

Auteur : Euan Taylor, B.A., LLB., Ph.D., agent de brevets enregistré

Document PDF (Volume : 513 Ko)
janv. 2005 Les brevets en génétique et les soins de santé au Canada : une comparaison internationale du régime de brevets du Canada avec ceux de ses principaux partenaires commerciaux
Rapport final

Préparé par : Le Centre des politiques en propriété intellectuelle, l'Université McGill

Document PDF (Volume : 388 Ko)


2004  
févr. 2004 Recherche au moyen de biobanques : Conflits entre les renseignements personnels et l'accès à ces renseignements

Préparé par : Michael Yeo

Page HTML | Document PDF (Volume : 247 Ko)


2003  
sep. 2003 Les biobanques au Canada : Questions éthiques, juridiques et sociales

Préparé par : Lorraine Sheremeta

Page HTML | Document PDF (Volume : 291 Ko)
août 2003 Les brevets en génétique et la santé : Débats récents sur la politique officielle

Préparé par : E. Richard Gold

Page HTML | Document PDF (Volume : 77 Ko)
juil. 2003 Régimes de réglementation de la sécurité et de l'efficacité des produits de santé issus de la biotechnologie : Évolution des pressions, des produits et des procédés

Préparé par : G. Bruce Doern

Page HTML | Document PDF (Volume : 149 Ko)
mars 2003 Les données génétiques, leur protection et leur utilisation — Opinion du public et de spécialistes sur les biobanques

Préparé par : Edna Einsiedel

Page HTML | Document PDF (Volume : 158 Ko)
mars 2003 Innovations biotechnologiques et transformations institutionnelles dans le domaine de la santé : Rapport sommaire, synthèse et recommandations sur des questions de santé publique et de santé de la population

Préparé par : Daryl Pullman

Page HTML | Document PDF (Volume : 96 Ko)
mars 2003 Approches nationales visant la création de biobanques de données génétiques sur des populations

Préparé par : Mylène Deschênes et Geneviève Cardinal

Page HTML | Document PDF (Volume : 379 Ko)
févr. 2003 Biobanks, Research and Privacy: Overview of Canadian Legislation (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Patricia Kosseim

Document PDF (Volume : 1524 Ko)


2002  
août 2002 Brevetage des gènes humains – Évolution récente de la situation

Préparé par : E. Richard Gold

Page HTML | Document PDF (Volume : 27 Ko)


2001  
juin 2001 Secondary Analysis of Public Opinion (disponible en anglais seulement)

Document PDF (Volume : 132 Ko)
mars 2001 Directive de l'Union Européenne relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques : Historique, mise en œuvre et leçons à tirer par le Canada

Préparé par : Dr. Richard Gold

Page HTML | Document PDF (Volume : 114 Ko)
mars 2001 Impetus for and Potential of Alternative Mechanisms for the Protection of Biotechnological Innovations (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Pat Roy Mooney

Page HTML | Document PDF (Volume : 517 Ko)
mars 2001 Innovation in the Livestock Industry : Implications for Animal Genetic Improvement Programs (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Dr. Robert Kemp

Page HTML | Document PDF (Volume : 174 Ko)
mars 2001 Intellectual Property Rights in Biotechnology: The Economic Argument (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Ronald Hirshhorn et Jock Langford

Page HTML | Document PDF (Volume : 237 Ko)
mars 2001 Transforming Agriculture: The Benefits and Costs of Genetically Modified Crops (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Murray Fulton, Hartley Furtan, Dustin Gosnell, Richard Gray, Jill Hobbs, Jeff Holzman, Bill Kerr, Jodi McNaughten, Jan Stevens, et Derek Stovin

Page HTML | Document PDF (Volume : 622 Ko)
févr. 2001 Volume, détail et rapidité : Les défis du renseignement génétique

Préparé par : Trudo Lemmens et Lisa Austin

Page HTML | Document PDF (Volume : 170 Ko)
févr. 2001 Human Rights Issues in Patenting of Higher Life Forms - The Role of the Canadian Charter of Rights and Freedoms (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Barbara von Tigerstrom

Page HTML | Document PDF (Volume : 198 Ko)
févr. 2001 Human Rights Issues Related to the Patenting of Human Biological Material (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Barbara von Tigerstrom

Page HTML | Document PDF (Volume : 393 Ko)
févr. 2001 Impact of Canada's Patent System and Public Sector Technology Transfer System on the Growth of the Biotechnology Industry in Canada (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Thomas Clarke

Page HTML | Document PDF (Volume : 173 Ko)
févr. 2001 Les brevets en biotechnologie et la Loi sur la concurrence

Document PDF (Volume : 114 Ko)
févr. 2001 Patenting Life Forms: An International Comparison (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Dr. Richard Gold

Page HTML | Document PDF (Volume : 117 Ko)
févr. 2001 Patenting of Higher Life Forms and Human Biological Materials: An Introduction to the Issues (disponible en anglais seulement)

Préparé par: Ted Schrecker et Alex Wellington

Page HTML | Document PDF (Volume : 102 Ko)
janv. 2001 Cellules souches : possibilités et défis

Page HTML | Document PDF (Volume : 84 Ko)
janv. 2001 Vers l’établissement d’un cadre éthique adéquat pour l’élaboration de la politique en matière de biotechnologie

Préparé par : Susan Sherwin

Page HTML | Document PDF (Volume : 281 Ko)
janv. 2001 Analyse comparative de la réglementation de la recherche sur les cellules souches primordiales : possibilités d’action au Canada

Page HTML | Document PDF (Volume : 158 Ko)
janv. 2001 Système canadien de brevets - Bref historique

Préparé par : Vic Duy

Page HTML | Document PDF (Volume : 145 Ko)
janv. 2001 Intellectual Property Protection for Biological Innovations (disponible en anglais seulement)

Page HTML | Document PDF (Volume : 72 Ko)


2000  
déc. 2000 Comparaison internationale des cadres de réglementation des produits alimentaires issus de la biotechnologie

Préparé par : Donald J. MacKenzie

Document PDF (Volume : 238 Ko)
déc. 2000 Options stratégiques pour tenir compte des considérations d’ordre scientifique et des grands enjeux socio-économiques en réglementant les produits de la biotechnologie - Un ajout à : Démarches adoptées par certains pays pour aborder les questions non scientifiques liées à la réglementation des produits de la biotechnologie

Préparé par : Ozzie Silverman

Document PDF (Volume : 107 Ko)
déc. 2000 Le brevetage des gènes

Préparé par : E. Richard Gold

Page HTML | Document PDF (Volume : 71 Ko)
déc. 2000 Rapport d'étape et commentaire sur le débat international au sujet du principe de précaution

Préparé par : Marc Saner

Page HTML | Document PDF (Volume : 32 Ko)
nov. 2000 La biotechnologie, l’éthique et l’État : Synthèse

Préparé par : Michael McDonald

Page HTML | Document PDF (Volume : 138 Ko)
nov. 2000 Analysis of Relevant Canadian Legislation (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Donald J. MacKenzie

Page HTML | Document PDF (Volume : 234 Ko)
nov. 2000 Analyse du système canadien de réglementation de la biotechnologie : Étude exploratoire approfondie

Préparé par : G. Bruce Doern

Page HTML | Document PDF (Volume : 173 Ko)
nov. 2000 International Approaches to Non-Science Issues in Regulating the Products of Biotechnology (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Ozzie Silverman

Page HTML | Document PDF (Volume : 433 Ko)
nov. 2000 Étiquetage des produits génétiquement modifiés : Considérations d'ordre stratégique liées à la politique commerciale du Canada

Préparé par : Ramesh Chaitoo et Michael Hart

Page HTML | Document PDF (Volume : 461 Ko)
nov. 2000 Réglementation et promotion des aliments GM : Une analyse organisationnelle et décisionnelle de ces deux fonctions dans l'Administration Fédérale Canadienne

Préparé par : Michael Prince

Page HTML | Document PDF (Volume : 199 Ko)
oct. 2000 La génétique, la protection des renseignements personnels et la discrimination

Préparé par : Eugene Oscapella

Page HTML | Document PDF (Volume : 218 Ko)
oct. 2000 Intégration de facteurs d'éthique à la biotechnologie alimentaire et agricole

Préparé par : Paul Thompson

Page HTML | Document PDF (Volume : 147 Ko)
oct. 2000 Répondre aux besoins d'information du public en matière de biotechnologie

Page HTML | Document PDF (Volume : 1378 Ko)
juil. 2000 Initiatives internationales visant l'évaluation scientifique de la salubrité des aliments et des cultures génétiquement modifiés : Mémoire consultatif

Page HTML | Document PDF (Volume : 17 Ko)
mars 2000 Solutions de rechange à l'utilisation d'animaux pour la recherche et les essais et comme sources de produits du génie génétique

Document PDF (Volume : 73 Ko)
mars 2000 Profile économique du secteur canadien de la biotechnologie

Préparé par : Kenneth White

Page HTML | Document PDF (Volume : 58 Ko)
mars 2000 Use of Animals in Scientific Research and as Sources of Bioengineered Products (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Dr Clément Gauthier et Dr Gilly Griffin

Page HTML | Document PDF (Volume : 357 Ko)


1999  
Sept. 1999 Pour un cadre éthique cohérent en biotechnologie au Canada

Préparé par : Derek J. Jones, JD

Document PDF (Volume: 204 KB)
juin 1999 Patenting of Biotechnological Innovations Concerning Animals and Human Beings (disponible en anglais seulement)

Préparé par : Ted Schrecker et Alex Wellington

Page HTML | Document PDF (Volume : 1284 Ko)


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    Création: 2005-07-13
Révision: 2006-08-08
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