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Transports Canada

Bureau de la sécurité nautique

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Équipement de sécurité

Introduction

La conduite sûre et responsable est un élément clé du plaisir de la navigation. Si vous possédez l'équipement de sécurité adéquat, vous aurez l'esprit tranquille et si quelque chose tourne mal, cet équipement permettra peut-être de sauver une vie.  Vous désirerez peut-être emporter du matériel supplémentaire selon votre embarcation, le type d'activité pratiquée et l'environnement. Préparez-vous. Assurez-vous que l'équipement est facilement accessible et qu'il peut être utilisé par quiconque à bord.

N'oubliez pas, s'assurer que tout l'équipement est en bon état de marche n'est pas seulement logique, c'est obligatoire.

Qui doit se conformer?

Certaines personnes sont surprises d'apprendre que les règlements sur la navigation de plaisance s'appliquent à toutes les embarcations de plaisance.

Exemples d'embarcations de plaisance

  • Embarcations motorisées
  • Motomarines
  • Canots et kayaks
  • Voiliers ou planches à voile
  • Hydroglisseurs
  • Aéroglisseurs (Véhicule à coussin d'air, VCA).

Les exigences en matière d'équipement de sécurité minimal ne s'appliquent pas aux jouets de plage et de piscine qui mesurent moins de 2 m de longueur et ne sont pas conçus pour fonctionner avec un moteur. Notez que le fonctionnement d'un aquaplane mû par un moteur hors-bord est strictement interdit dans les eaux canadiennes.

Si vous louez un bateau et que vous le conduisez à des fins de loisirs, ces exigences s'appliquent également à vous.

Si vous utilisez votre bateau à des fins commerciales ou vous transportez des passagers à but lucratif, vous devriez communiquer avec Transports Canada afin de vérifier les règlements qui s'appliquent.

Exigences en matière d'équipement de sécurité

Le Règlement sur les petits bâtiments dresse la liste de l'équipement de sécurité minimal requis à bord d'une embarcation de plaisance selon la longueur de l'embarcation.  À titre d'exemple, l'équipement de sécurité minimal sera donné par type d'embarcation afin d'aider le lecteur. En cas de divergence entre l'information présentée sur cette page et le règlement, le texte réglementaire prévaut.

Pour déterminer la longueur de votre embarcation, consultez l'information du fabricant sur le produit ou mesurez-la  vous-même - de la partie la plus en avant de la surface extérieure de la coque jusqu'à la partie la plus en arrière de la surface extérieure de la coque.

Information détaillée sur des équipements spécifiques (VFI, pièces pyrotechniques, etc.)


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