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NO. TITRE
  Matériel de camping
1 Élimination de marchandises dangereuses de l'équipement de camping
2 Marchandises dangereuses transportées par des équipes sportives
3 Chauffe-mains, chauffe-corps et réchauffeur d'équipement de tounage
4 Marchandises dangereuses utilisées dans les opérations aériennes
5 Règlementation en langage clair
6 Examen et approbation des programmes de formation de marchandises dangereuses et du chapitre marchandises dangereuses du Manuel générique d'exploitation de la compagnie
7 Préscriptions régissant les certificats d'agrément émis par l'autorité compétente du pays à l'égard de matières radioactives, d'emballages de matières radioactives et d'expéditions de matières radioactives
8 Transporteurs de carburant en vrac sur le terrains des Aéroports
9 Exigences concernant la formation pour la manutention, la demande de transport, le transport ou l'importation de marchandises dangereuses par air
10 IT, OACI 2003/2004
11 Transport aérien de moteurs à combustion interne
12 Comprimé de charbon de bois à allumage rapide
13 Marque d'admissibilité au transport aérien - additif Nº 2 - IT, OACI 2003/2004
14 Exigences concernant les plans d'intervention d'urgence pour le transport aérien de marchandises dangereuses au canada
15 Marchandises dangereuses transportées par les passagers - Activités extérieures
16 Marchandises dangereuses transportées dans les coffres d'outils
17 Transport de munitions à bord d'un aéronef
18 Renseignements destinés aux exploitants aériens concernant les interventions d'urgence
19 Trousse médicale de secours Nouveau
20 Emballage recommandé pour le transport de dispositifs d’avitaillement portatifs à bord d’hélicoptères Nouveau
21 Exigences à l'égard de l'ordre dans lequel les renseignements sur les marchandises dangereuses doivent figurer sur le document de transport de marchandises dangereuses utilisé pour le transport aérien de marchandises dangereuses
22 Ajout du “numéro 24 heures” sur le document de transport ou la masse net de glace carbonique sur le colis. Nouveau
23 IT de l’OACI 2007/2008 Nouveau
24 Emballages de repas individuel, réchauffeur de ration sans flamme, et boissons auto-chauffantes Nouveau
 
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