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Glossaire
Note importante
Avis sur les mises à jour
Loi habilitante :
Poinçonnage des métaux précieux, Loi sur le
Règlement sur le poinçonnage des métaux précieux (C.R.C., ch. 1303)
Désistements: Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada (
suite
).
Texte complet pour imprimer [70Ko]
Règlement à jour en date du 30 octobre 2007
Note: Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
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Table des matières
Règlement sur le poinçonnage des métaux précieux
TITRE ABRÉGÉ
INTERPRÉTATION
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA LOI
PARTIES EXEMPTÉES DES ESSAIS
MARQUES
ARTICLES NON PLAQUÉS
ARTICLES PLAQUÉS, SAUF LES BOÎTIERS DE MONTRES, LES MONTURES DE LUNETTES ET L’ARGENTERIE (COUVERTS ET VAISSELLE)
BOÎTIERS DE MONTRES, SAUF LES BOÎTIERS DE BRACELETS-MONTRES
BOÎTIERS DE BRACELETS-MONTRES
MONTURES DE LUNETTES
COUVERTS DE TABLE PLAQUÉS
ARGENTERIE (VAISSELLE) PLAQUÉE
TOLÉRANCES
Avis importants
Avis importants
Avis importants