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Le rapport à l'intention des cadres « Biopromesse? La biotechnologie, le développement durable et l'économie future du Canada », précise quelles actions importantes permettraient de donner à la biotechnologie un rôle clé pour atteindre les objectifs de développement durable : du développement économique des régions rurales à la surveillance écologique, jusqu'à la collaboration internationale. (2006-10)
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Le dialogue public ? Le développement des régions rurales ? L'évaluation de la viabilité ? La collaboration internationale ? Le rapport technique de « Biopromesse ? ... », issu de cette étude canadienne exhaustive et fertile, regroupe les plus récentes réflexions et précise les mesures clés à instaurer. (2006-10)
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BioPromesse? Rétroaction - Les observations que CCCB fera au gouvernement du Canada sur ce rapport reposeront sur votre rétroaction. (2006-11)
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Rapport du Australian Government Advisory Council on Intellectual Property, Patents and Experimental Use, qui fait référence aux avis donnés par le CCCB au gouvernement du Canada au sujet de la biotechnologie et du droit des brevets. (2005-10)
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Le BioPortail de biotechnologie du gouvernement du Canada, un outil permettant de trouver des renseignements sur la biotechnologie en provenance de tous les ministères et organismes fédéraux s'occupant de biotechnologie et des politiques, programmes et règlements dans ce domaine.
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2004
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À venir bientôt – Rapport du Groupe de travail d’experts du CCCB sur le matériel génétique humain, la propriété intellectuelle et le secteur de la santé. Voir aussi le rapport de la National Academies of Science, É.‑U., Reaping the Benefits of Genomic and Proteomic Research: Intellectual Property Rights, Innovation and Public Health (2005-11-17)
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Énoncé sur le renouvellement de la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie et le rôle changeant du CCCB
(2004-12-21)
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Communiqué : Le CCCB lance une nouvelle publication intitulé « La Biotechnologie et la santé des canadiens » dans le cadre de l’examen qu’il mène actuellement sur la biotechnologie et la société canadienne. Il décrit certains des aspects prometteurs et des défis que présente ou que présentera
bientôt l’innovation biotechnologique dans le domaine de la santé.
(2004-12-16)
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Étude 2004 sur les ressources humaines canadiennes en biotechnologie : La convergence de la science et du leadership. Ce rapport, commandé par le Conseil de ressources humaines en biotechnologie, porte sur les
problèmes actuels et futurs de ressources humaines et contient des recommandations. (2004-11-26)
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Le CCCB émet un mémoire consultatif au Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie (CCMB) du gouvernement fédéral : Rationalisation du droit des brevets à l’ère de la biotechnologie (2004-11-10)
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Ottawa - Le Comité consultatif externe sur la réglementation intelligente (CCERI) dépose son rapport, intitulé La réglementation intelligente : Une stratégie réglementaire pour le Canada. Format PDF (Communiqué) (2004-09-23)
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Australie - The Australian Law Reform Commission releases its report "Genes and Ingenuity: Gene Patenting and Human Health". (Communiqué) Disponible en anglais seulement (2004-08-31)
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É.-U. - Institute of Medicine on the National Academies releases its report, "Safety of Genetically Engineered Foods: Approaches to Assessing Unintended Health Effects" (Communiqué) Disponible en anglais seulement (2004-08-04)
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Le CCCB invite des commentaires à son document de
discussion Biotechnologie et
innovation en matière de santé :
Possibilités et défis, d’ici le 30
juin.
(2004-05-14)
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L'Étiquetage des aliments
issus du génie génétique.
(2004-04-26)
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Rapport annuel de 2003 du comité consultatif canadien de la biotechnologie
(2004-04-22)
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Le CCCB émet deux mémoires consultatifs au
Comité de coordination ministérielle de la
biotechnologie (CCMB) du gouvernement fédéral.
Compléter le cadre de
réglementation de la biotechnologie
(2004-04-01)
La recherche génétique et
la protection de la vie privée
(2004-04-27)
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Discours
du Trône
La gouverneure générale Adrienne Clarkson a
ouvert officiellement aujourd'hui la troisième
session de la 37e législature en établissant dans
son discours du Trône un ambitieux programme assorti de
nombreux objectifs.
(2004-02-02)
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2003
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Le CCCB a reçu du Comité exploratoire le rapport
intitulé «
Élaboration d’un outil de dialogue sur les aliments
génétiquement modifiés destinés aux
humains et aux animaux (AGMHA) au Canada ».
(2003-11-13)
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Protocole de Cartagena sur la prévention des risques
biotechnologiques est entré en vigueur le jeudi 11
septembre 2003
(2003-10-10)
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Parution
du rapport « GM Nation? » - Le rapport
intitulé « GM Nation? », sur le
débat national qui s’est déroulé
partout au Royaume-Uni, l’été dernier, au
sujet des aliments et cultures GM, est maintenant rendu
public.
(2003-09-24)
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Rapport du CIUS - Nouvelles découvertes scientifiques en
génétique, en alimentation et en agriculture -
Dilemmes de société
(2003-09-05)
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Appel de candidatures des IRSC - Comité de surveillance
des cellules souches (CSCS)
(2003-05-13)
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Rapport Annuel : 2002
(2003-04-15)
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L'Office des normes générales du Canada (ONGC)
doit poursuivre ses efforts pour en arriver à une
norme
(2003-03-26)
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