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Consultations

2006
Nov. 2006	Consultations publiques sur le rôle futur du gouvernement du Canada dans le domaine de la biotechnologie Page HTML \| Document PDF (Volume: 378 Ko)
Sept. 2006	VERS UN PROGRAMME D’ACTION CANADIEN POUR LA BIOTECHNOLOGIE CCCB a organisé une série de tables rondes d’experts et des groupes de discussions avec les citoyens à Montréal, Halifax et Vancouver. Les commentaires reçus à cette occasion ont contribué à la rédaction de ce rapport. Page HTML \| Document PDF (Volume : 864 Ko)
	Série de tables rondes d'experts – Rapport sommaire Page HTML \| Document PDF (Volume : 330 Ko) Table ronde d’experts, Vancouver, le 15 juin 2006 Page HTML \| Document PDF (Volume : 164 Ko) Table ronde d'experts, Halifax, le 25 mai 2006 Page HTML \| Document PDF (Volume : 167 Ko) Table ronde d’experts - Montréal, le 27 avril 2006 Page HTML \| Document PDF (Volume : 163 Ko)

2005

déc. 2004 -
mars 2005

Groupe d’experts chargé du matériel génétique humain, de la propriété intellectuelle et du secteur de la santé – Consultations :

2002
avr. 2002	Surveillance de longue durée des effets des aliments génétiquement modifiés (GM) sur la santé - Contrôle après la mise en marché et fonction de l'étiquetage (disponible en anglais seulement) Préparé par: Leonard Ritter, PhD Page HTML \| Document PDF (Volume : 44 Ko)
févr. 2002	Étude, par un comité exploratoire, d´un « cadre d´acceptabilité » des AGM Page HTML \| Document PDF (Volume : 29 Ko)
janv. 2002	Open invitation from the Chairman re: GM Foods (disponible en anglais seulement) Page HTML \| Document PDF (Volume : 18 Ko)

2001
juin 2001	Rapport du sommaire intégré : Résumé des consultations sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetage des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 154 Ko)
mai 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Saskatoon sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 173 Ko)
mai 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Vancouver sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 159 Ko)
mai 2001	Summary Consultation Report - Written Input on Genetically Modified Food (disponible en anglais seulement) Page HTML \| Document PDF (Volume : 964 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Halifax sur les aliments GM Page HTML \| Document PDF (Volume : 650 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Saskatoon sur les aliments GM Page HTML \| Document PDF (Volume : 86 Ko)
avr. 2001	Propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures - Document de consultation Page HTML \| Document PDF (Volume : 200 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Halifax sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 156 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Montréal sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 131 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Toronto sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures Page HTML \| Document PDF (Volume : 183 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Montréal sur les aliments GM Page HTML \| Document PDF (Volume : 522 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Toronto sur les aliments GM Page HTML \| Document PDF (Volume : 100 Ko)
avr. 2001	Points saillants de l'atelier de consultation tenu à Vancouver sur les aliments GM Page HTML \| Document PDF (Volume : 516 Ko)
avr. 2001	Rapport sommaire des consultations - Ateliers sur les aliments génétiquement modifiés Page HTML \| Document PDF (Volume : 341 Ko)
mars 2001	Réglementation des aliments génétiquement modifiés - Document de consultation Page HTML \| Document PDF (Volume : 324 Ko)
janv. 2001	Propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures - Résumé Page HTML \| Document PDF (Volume : 142 Ko)

2000
déc. 2000	Rapport sommaire des audiences tenues par le CCCB avec des chefs d'entreprises et d'autres intervenants de l'industrie Préparé par : E. Richarch Gold Page HTML \| Document PDF (Volume : 46 Ko)
nov. 2000	Audiences d'organisations non gouvernementales devant le Comité directeur du projet sur la propriété intellectuelle et le brevetage des formes de vie supérieures Préparé par : E. Richarch Gold Page HTML \| Document PDF (Volume : 223 Ko)

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Création: 2005-07-13 Révision: 2006-11-20	Haut de la page	Avis importants