Base de données sur les brevets canadiens

Aide : Foire aux questions

Thèmes des questions :

La Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC

• Quels sont les renseignements offerts par la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC?
• Quelle est votre politique de gestion du journal d'accès à la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC?
• Qu'est-ce qu'une demande rendue publique?

• J'ai fait une recherche qui a récupéré plus de 300 résultats. La liste ne contient que les cinquante résultats les plus significatifs. Comment puis-je accéder au reste de la liste?

• Comment puis-je visualiser les résultats de ma recherche?
• Comment puis-je visualiser les images de documents de brevets?
• À partir d'une image de brevet, comment puis-je revenir à l'écran de mes résultats de recherche?
• Comment puis-je imprimer les détails du document de brevet?
• Comment puis-je commander des copies de brevets?

Questions relatives à la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC

Relativement aux documents de brevets, soit mis à la disposition du public, soit des brevets délivrés à compter du 15 août 1978, la Base de données sur les brevets canadiens de l’OPIC contient des données bibliographiques et textuelles (titres, abrégé et revendications) ainsi que des données d’images.

En ce qui a trait aux brevets délivrés avant le 15 août 1978, la Base de données sur les brevets canadiens de l’OPIC contient des données bibliographiques, les textes des titres seulement (aucun texte d'abrégé, ni de revendications) ainsi que des données d’images.

Je crains que mes recherches sur votre base de données ne révèlent des renseignements descriptifs confidentiels. Quelle est votre politique de gestion du journal d'accès à la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC?

Les communications entre la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC et les utilisateurs de son site ne sont pas de nature confidentielle. Donc, toute communication dont vous désirez préserver la confidentialité (interrogations, courrier électronique ou autre) ne devrait pas être transmise à la Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC.

Qu'est-ce qu'une demande rendue publique?

Une demande rendue publique est une demande qui a été mise à la disposition du public, mais pour laquelle aucun brevet n'est encore délivré.

Questions relatives à la recherche

Lorsque vous composez une recherche, fixez le « maximum de résultats » à 500 et cliquez sur le bouton « Rechercher ».

Si vous obtenez une longue liste d'occurrences, tentez de réduire la recherche en y incluant plus de termes ou en indiquant une période de temps.

Questions relatives aux résultats de la recherche

À partir de l'écran « Résultats de la recherche », cliquez sur un numéro de document de brevet pour en voir les détails (renseignements bibliographiques, abrégé et revendications).

Comment puis-je visualiser les images des documents de brevets?

Cliquez sur « Voir image » pour accéder à l'image d'un document de brevet. Les sections d'images, la page couverture, l'abrégé, les divulgations, les dessins et les revendications sont sauvegardés en tant qu’images individuelles qu'il faut sélectionner une par une pour toutes les voir. Sur la plupart des navigateurs, chaque section est affichée dans une fenêtre individuelle de sorte que l'on puisse visualiser les quatre sections simultanément.

À partir d'une image de document de brevet, comment puis-je revenir à l'écran de mes résultats de recherche?

Sur la plupart des navigateurs, l'image de document de brevet est affichée dans une nouvelle fenêtre, ce qui permet à plusieurs image d'être affichées à la fois. Cependant, le bouton « Précédent » de chacune des fenêtres a sa propre série de liens qui peuvent remonter jusqu'aux « Résultats de la recherche ». Utilisez le bouton « Précédent » de la fenêtre d'origine « Vue détaillée » pour revenir à la liste des résultats.

Comment puis-je imprimer les détails du document de brevet?

La plupart des navigateurs permettent d'imprimer la page en cours. Choisissez « Imprimer » au menu « Fichier ». La meilleure façon d'imprimer des images de brevets est de télécharger les images en format Adobe Acrobat (PDF)^MC (PDF) et d'imprimer hors ligne.

Comment puis-je commander des copies de brevets?

Envoyez un message électronique à opic.contact@ic.gc.ca.