Base de données sur les brevets canadiens
Aide : Recherche
Si vous connaissez le numéro du document de brevet, employez la
recherche par numéro de document de brevet.
La base de données sur les brevets canadiens utilise huit
caractères numériques pour tous les numéros de documents.
Ils peuvent être entrés avec ou sans le zéro de gauche,
mais ils ne doivent pas contenir de virgule.
Exemples :
- 2174538- Recherche
le document de brevet numéro 2174538.
- 02174538- Recherche le document de brevet numéro 2174538.
Vous pouvez exécuter une recherche de texte dans les champs suivants :
La recherche Booléenne permet de rechercher du texte dans
trois des champs de texte et dans un des champs de date.
La recherche avancée permet de rechercher du texte dans tous
les champs de texte et dans un des champs de date.
Exemples de recherche dans les champs de texte 
Vous trouverez plus bas des exemples commentés de recherche dans chacun des champs.
Ces exemples illustrent la capacité du langage de recherche
de la base de données sur les brevets.
RECHERCHE AU CHAMP INVENTEUR
Entrez une portion de nom, un nom ou plusieurs noms d'inventeurs.
Exemples :
- swen* - Trouver les
documents de brevets dont l'inventeur a un prénom ou un nom de famille
commençant par « swen ». L'astérisque (*) sert de caractère de
remplacement.
- frommer <proche> statmann - Trouver les inventions ayant frommer et statmann pour
inventeurs.tremblay <proche/3> marc - Trouver les documents de brevets dont
marc est près de trois mots de tremblay pour trouver l'inventeur « TREMBLAY, MARC »
- selker ed* - Trouver les documents de brevets dont l'inventeur
se nomme selker avec un prénom commençant par « ed ».
RECHERCHE AU CHAMP PAYS DE L'INVENTEUR
Cette option n'est disponible que dans la page de recherche avancée. La recherche par Pays de l'inventeur
s'active lorsqu'on choisit un des champs de pays de la boîte au menu déroulant :
RECHERCHE AU CHAMP TITULAIRE
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisme qui est
titulaire ou a été titulaire au moment de la délivrance
du document de brevet, voir la définition Titulaires (Pays).
Exemples :
- northern telecom
- laboratoires <ou> labs - Il est possible que vous deviez rechercher sous des noms
similaires pour trouver tous les documents de document de brevet de
certaines sociétés.
- northern t* - Une autre façon de rechercher les diverses graphies du mot.
RECHERCHE AU CHAMP DEMANDEUR
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisme qui est demandeur au moment du dépôt de la demande.
Exemples :
- swen* - Trouver les
documents de brevets dont l'inventeur a un prénom ou un nom de famille
commençant par « swen ». L'astérisque (*) sert de caractère de
remplacement.
- frommer <proche> statmann - Trouver les inventions ayant frommer et statmann pour
inventeurs.
- tremblay <PROCHE/3> marc - Trouver les documents de brevets dont marc
est près de trois mots de tremblay pour trouver l'inventeur « TREMBLAY, MARC ».
- selker ed* -
Trouver les documents de brevets dont l'inventeur se nomme selker avec
un prénom commençant par « ed ».
- northern telecom
- laboratoires <ou> labs - Il est possible que vous deviez rechercher sous des noms
similaires pour trouver tous les documents de document de brevet de
certaines sociétés.
- northern t* - Une autre façon de rechercher les diverses graphies du mot.
RECHERCHE AU CHAMP TITRE
Entrez le(s) mot(s) que vous espérez trouver dans le titre.
Exemples :
- ordinateur - Trouver les documents de brevets contenant le mot «ordinateur » dans le titre.
- lecteur <proche/2>disque - Trouver les documents de brevets contenant le
mot « lecteur » à moins de 2 mots du mot « disque » dans le titre.
- « bras robotique » <ou> « bras de robot » - Trouver
les documents de brevets contenant la locution « bras robotique » ou
« bras de robot » dans le titre.
- « processeur » <ou> « multiprocesseur » - Trouver les
documents de brevets contenant le mot « processeur » ou la locution
« multiprocesseur » dans le titre.
- (golf <et> <sauf> balle) - Trouver les documents de brevets contenant
le mot « golf » mais non le mot « balle » dans le titre.
RECHERCHE AU CHAMP ABRÉGÉ
Entrez le(s) mot(s) que vous espérez trouver dans l'abrégé
de l'invention. Une recherche au champ abrégé récupérera
seulement les demandes de document de brevet rendues publiques et les
documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Exemples :
- mémoire virtuelle -
Trouver les documents de brevets contenant la locution « mémoire
virtuelle » dans l'abrégé.
- mémoire <ou> virtuelle - Trouver les documents de brevets contenant le mot
« mémoire » ou le mot « virtuelle » dans l'abrégé.
- (« mémoire virtuelle » <et> <sauf> compilateur)
- Trouver les documents de brevets contenant la locution « mémoire
virtuelle », mais non le mot « compilateur » dans l'abrégé.
- bras <accrue> robot <accrue> laser - Trouver
les documents de brevets dont l'abrégé contient un ou
plusieurs des mots « bras », « robot »
ou « laser ». L'opérateur <accrue>
agit comme <ou> sauf que la cotation est différente :
les documents contenant le plus de mots recherchés obtiennent
un résultat supérieur.
RECHERCHE AU CHAMP REVENDICATIONS
Entrez le(s) mot(s) que vous espérez trouver dans les revendications.
Une recherche au champ Revendications récupérera seulement les demandes
de document de brevet rendues publiques et les documents de brevet
déposés après le 15 août 1978.
Exemples :
- superconducteur -
Trouver les documents de brevets contenant le mot
« superconducteur » dans les revendications.
- superconducteur <ou>
procédé- Trouver les documents de brevets contenant le
mot « superconducteur » ou « procédé » dans les
revendications.
- (superconducteur <et> <sauf> procédé) - Trouver les documents de brevets
contenant le mot « superconducteur », mais non le mot
« procédé » dans les revendications.
- superconducteur <accrue> magnétique <accrue>
inductance - Trouver les documents de brevets dont les
revendications contiennent un ou plusieurs des mots « superconducteur »,
« magnétique » ou « inductance ».
RECHERCHE AU CHAMP CLASSIFICATION
Sélectionnez la classification ou une portion de la
classification sous laquelle vous espérez trouver les documents de brevets.
Vous pouvez consulter les deux dernières versions (6 et 7) à
partir du site Web de l'OMPI à http://classifications.wipo.int/
Exemples :
- CIB contient H03K 19/0175 - Trouve tous les documents de
brevets ayant cette classification dans le champ CIB primaire ou secondaire.
- Note: Le zéro après la barre oblique est
important dans le sous-groupe du CIB. Tout chiffre, à compter du
troisième, situé après la barre oblique doit être lu comme une
décimale du chiffre qui le précède, par exemple: « 19/0175 » se trouve
après « 19/017 » et avant « 19/018 ».
- CIB contient H01F 2/* - Trouve tous les documents de brevets classifiés dans ce
groupe au champ IPC primaire ou secondaire.
- CCB contient 20/230.1 - Trouve tous les documents de brevets ayant cette
classification au champ CCB primaire ou secondaire.
- CCB contient 20/230.* - Trouve tous les documents de
brevets ayant la classe 20, la sous-classe 230, et n'importe quelle déciclasse.
RECHERCHE AU CHAMP NUMÉRO DE DEMANDE PCT
Entrez le Numéro de demande PCT attribué par de
l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
Exemples :
RECHERCHE AU CHAMP NUMÉRO DE PUBLICATION
INTERNATIONAL
Entrez le Numéro de publication international attribué
par de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
Exemples :
Recherche spécifique de documents
Vous pouvez sélectionner des documents spécifiques dans les champs suivants :
RECHERCHE DANS LE CHAMP LICENCE DISPONIBLE
Vous pouvez effectuer une recherche strictement pour des brevets
dont les titulaires ont volontairement indiqué qu'ils étaient
disposés à vendre les droits conférés par le brevet.
RECHERCHE DANS LE CHAMP PCT
Vous pouvez effectuer une recherche pour des documents de brevets déposés
strictement par le dépôt PCT ou non. Initialement, les recherches sont
effectuées sur Tous les documents de brevets.
RECHERCHE DANS LE CHAMP LANGUE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS
Vous pouvez sélectionner la langue des documents déposés. L'option par défaut, « Dans les deux
langues », permet une recherche dans l'ensemble des documents de
brevets de la base de données. Les deux autres options permettent seulement
des recherches dans les demandes de brevets rendues publiques et les brevets délivrés à
partir du 15 août 1978.
Vous pouvez faire une recherche par date ou par période dans les champs suivants :
- Date de délivrance
- Date de dépôt
- Date de disponibilité au public
- Date de priorité
- Date d'entrée nationale
La recherche par période s'active lorsqu'on choisit un des champs de date de la boîte au menu déroulant :
La recherche par période est inactive tant que la boîte affiche le message implicite « champs de date inactifs ».
L'opérateur ET relie les paramètres de la recherche
par période aux paramètres de la recherche de texte.
La recherche Booléenne permet de rechercher du texte dans
trois des champs de texte et dans un champ de date.
La recherche avancée permet de rechercher dans tous les
champs de texte et dans un champ de date.
Les recherches par période devraient être employées
en conjonction avec une recherche de texte pour éviter de longs délais.
RECHERCHE AU CHAMP DE DATE - Exemples
Exemples :
- trouvera les applications mises à la disponibilité du public entre le 12
mars 1993 et le 27 septembre 1996 inclusivement et qui répondent aussi
aux autres paramètres de recherche que vous avez spécifiés.
- trouvera les documents de brevets déposés
entre le 3 décembre 1993 et le 3 décembre 1994
inclusivement et qui répondent aussi aux autres paramètres
de recherche que vous avez spécifiés.
RÉSULTATS PAR LISTES
Implicitement, le nombre maximal de résultats par liste est
de 50 documents. Cette option permet de modifier le nombre de résultats
affichés par écran. En modifiant ce champ, vous pouvez
limiter le nombre de correspondances ou de résultats produits
par la recherche jusqu'au maximum indiqué. Les résultats
sont classés selon le nombre de correspondances ou nombre
d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de
recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s).
VÉRIFICATION DES RÉSULTATS
Les résultats apparaissent sur un nouvel écran. Il est
possible d'imprimer la liste obtenue en cliquant sur le bouton IMPRIMER de votre navigateur.
Le fait de cliquer une fois sur un des numéros de document de
brevet vous permet d'afficher le document de brevet détaillé.
Il a été conçu pour aider l'utilisateur à
parcourir assez rapidement les résultats et à déterminer
si ceux-ci l'intéressent. Il est possible d'imprimer ces
renseignements en cliquant sur le bouton IMPRIMER du navigateur.
Le bouton PRÉCÉDENT du navigateur permet de revenir à
la liste des résultats et de poursuivre leur vérification
de la même façon.
ACCÉDER Á D'AUTRES LISTES DE RÉSULTATS
Implicitement, le nombre maximal de résultats par liste est
de 50 documents. Vous pouvez accéder à d'autres listes
de résultats en utilisant les icônes Premier, Précédent, Suivant ou Dernier :
LIMITE D'AFFICHAGE
Le moteur de recherche permet l'affichage maximal de 1 000 documents par recherche.
Quand les résultats excèdent la limite, une note apparaît sur les listes de résultats
pour vour recommender d'ajuster votre critère de recherche.
Par exemple, la recherche peut être divisée par période.
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