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Comment exporter

Vous trouverez ici les informations relatives à l'exportation des spécimens de faune et de flore sauvages.

La section fonctionne de la façon suivante:

vous accédez d’abord à la Liste de contrôle CITES pour vérifier si l’espèce est inscrite ou non.

Selon le résultats de votre recherche, choisissez un des quatre boutons disponibles pour obtenir les informations qui vous permettront de répondre aux exigences reliées à l'exportation de vos spécimens.

  • Cliquez ici si vous avez besoin d'information sur la façon d'effectuer une recherche dans la Liste de contrôle CITES.

  • Cliquez ici si vous être prêt à faire votre recherche dans la Liste de contrôle CITES.

Selon les résultats de votre recherche, choisissez un des quatre boutons suivants:

Singe

© Peter Dollinger
CITES Photo Gallery

ANNEXE I     ANNEXE II     ANNEXE III

ESPÈCE NON TROUVÉE

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Attention!

  • La législation canadienne prévoit, à certaines conditions, des exemptions pour l’exportation du Canada de certains spécimens CITES à des fins non commerciales. Ce genre d’exemptions peut être en vigueur dans d’autres pays mais pas dans tous les pays; vous devez donc vous informer auprès des autorités du pays de destination de l’existence ou non de telles exemptions.

  • Selon le type de spécimens que vous exportez vous pourriez avoir à vous conformer aux exigences de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), de votre gouvernement provincial ou à des règlements des autorités municipales; prenez le temps de les contacter pour vérifier si de telles exigences existent et faites de même avec les autorités du pays de destination.

  • Assurez-vous de respecter les exigences de l’Association du transport aérien international (IATA) pour les animaux vivants.

  • Utiliser le numéro tarifaire le plus précis possible pour décrire les spécimens; au besoin, contacter les autorités douanières pour vous aider à choisir un numéro tarifaire adéquat.
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Protèle

© Peter Dollinger
CITES Photo Gallery

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