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Copie non commerciale

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• que l'Institut de technologie des procédés chimiques et de l'environnement (ITPCE) du Conseil national de recherches du Canada (CNRC) soit identifié comme la source;
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Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite du Conseil national de recherches du Canada. En autorisant la copie, l'Institut de technologie des procédés chimiques et de l'environnement du CNRC peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez envoyer un message électronique à l'adresse suivante :

Debi Zaks
Communications
CNRC / ITPCE
Immeuble M-12, 1200, chemin Montreal
Ottawa, ON, Canada K1A 0R6
Téléphone : (613) 993-3692
Télécopieur : (613) 952-1275
Courriel Debi Zaks

Documents d'une tierce partie

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Avis sur la protection des renseignements personnels

L'Institut de technologie des procédés chimiques et de l'environnement du Conseil national de recherches du Canada s'engage à protéger les renseignements personnels des visiteurs sur ce site Web. Cette page résume la politique et les pratiques qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada.

• Les sites Web du gouvernement du Canada ne saisissent pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.
  
  
• Tous les renseignements personnels que vous divulguez sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral. Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera votre consentement avant de recueillir des renseignements vous concernant et on vous informera des fins pour lesquelles ces renseignements sont saisis et de la façon dont vous pouvez exercer votre droit d'accès à ces renseignements.
  
  
• Les renseignements sur les visiteurs ne sont divulgués à personne, sauf au personnel du CNRC qui en a besoin, par exemple, pour répondre à une demande d'un visiteur de ce site. Vos renseignements ne servent pas à établir des profils individuels et ils ne sont pas divulgués à personne à l'extérieur du Conseil national de recherches sans votre permission.
  
  
• Le CNRC pourra utiliser des « mouchards » électroniques lors de chaque séance pour enregistrer de l'information sur l'ordinateur du visiteur. Ces « mouchards » ne recueillent pas de renseignements personnels sur le visiteur, mais servent à stocker de l'information sur le nom de votre fournisseur de service Internet, son adresse IP, la durée de chaque visite, le nombre de demandes par visite, le type de système d'exploitation utilisé (Windows, MacIntosh ou autres) et le type de navigateur utilisé (Netscape, Explorer).
  
  Ces données permettent d'apporter des améliorations au site en fonction des tendances de l'activité des usagers. Si vous estimez que vos renseignements personnels n'ont pas été adéquatement protégés par l'utilisation du présent site, vous pouvez communiquer avec le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada par téléphone au 1 800 267-0441.

Pour en savoir davantage sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels, veuillez communiquer avec le Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels du CNRC.

Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels du CNRC
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