Publications électroniques

Collection documentaire électronique du Programme des services de dépôt (PSD)

 

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10e Rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multiculturalisme canadien 1997-1998 /Patrimoine canadien (Version PDF)

1998-1999 rapport annuel /Commission canadienne des grains (Version PDF)

1998, Impératifs de conservation des stocks de poisson de fond des bancs de Terre-Neuve, de la plate-forme du Labrador et du détroit de Davis (Version PDF)

1999-2000 rapport annuel /Commission canadienne des grains (Version PDF)

Le 1st Newfoundland Regiment et la bataille de la Somme (Version PDF)

2000-2001 budget des dépenses: Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

42e rapport annuel, 1999-1999 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-2F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-3F.pdf (Version PDF)

6 décembre 2000: Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes: trousse de renseignements (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-2F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-3F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-4F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-5F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-6F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-7F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-8F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-9F.pdf (Version PDF)

6e Conférence canadienne sur l'immunisation - Immunisation au Canada: science – programmes – collaboration (Version PDF)

Abrégé des publications
Vol. 15, 2005 Abrégé des publications (Version PDF)
Vol. 16, 2006 Abrégé des publications (Version PDF)

Accent rural
Hiver 2007 Accent rural (Version PDF)

Accès Alberta
Printemps-été 2006 Accès Alberta (Version PDF)

Accès aux services de santé au Canada, 2003 (Version HTML)

Accès aux services de santé au Canada - janvier à décembre 2005 (Version HTML)



Accès aux services de santé au Canada - janvier à juin 2005 (Version HTML)

Accès Colombie-Britannique
Printemps-été 2006 Accès Colombie-Britannique (Version PDF)

Accès concurrentiel dans le secteur ferroviaire: Comité d'Examen de la Loi sur les transports au Canada rapport provisoire (Version PDF)

Accès au crédit sur le marché parallèle du crédit à la consommation: Canada in a global context (Version PDF)

Accès Manitoba
Primtemps-été 2006 Accès Manitoba (Version PDF)

Accès Ouest
Printemps 2007 Accès Ouest (Version PDF)
Printemps-été 2006 Accès Ouest (Version PDF)

Accès Ouest [Accès Alberta]
Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Juillet-septembre 2002 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-4-7F.pdf (Version PDF)
Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juillet-août 2001 Accès Ouest: Accès Alberta (Version PDF)

Accès Ouest [Accès Colombie-Britannique]
Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Janiver-mars 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-2-4-7F.pdf (Version PDF)
Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF)

Accès Ouest. [Accès Manitoba]
Avril-juin 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-3-4-7F.pdf (Version PDF)
Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF)

Accès Ouest. [Accès Saskatchewan]
Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Juillet-septembre 2002. Accès Ouest : Accès Saskatchewan (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-4-7F.pdf (Version PDF)
Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF)

Accès Saskatchewan
Printemps-été 2006 Accès Saskatchewan (Version PDF)

Accessibilité: l'obligation d'accommoder (Version PDF)

Accord entre le Canada et les États-Unis sur leur frontière commune: mise à jour 2000 (Version PDF)

Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2004 (Version PDF)

Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2006 (Version PDF)



Accord définitif Nisga'a - rapport annuel 2003-2004 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Accord définitif Nisga'a - rapport de mise en oeuvre de 2004-2005 (Version PDF)

Accord de financement budgétaire de la Nation Nisga'a (Version PDF)

Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)

Accord Nisga'a sur la récolte (Version PDF)

Accord de principe sur la revendication territoriale globale et l'autonomie gouvernementale entre la Première Nation Dogrib telle que représentée par le Conseil du traité n° 11 des Dogrib et le gouvernement des Territoires du Nord-ouest et le gouvernement du Canada (Version PDF)

Accord sur le revenu de source propre de la Nation Nisga'a (Version PDF)

Accord de taxation concernant la Nation Nisga'a (Version PDF)

Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Les accords commerciaux, le secteur des soins de santé et la santé des femmes (Version PDF)

Accords commerciaux, soins à domicile et santé des femmes (Version PDF)

Accords multilatéraux sur l'environnement - Guide pratique sur les occasions d'affaires générées par les accords multilatéraux sur l'environnement (AME) (Version PDF)

Accroître l’apport des femmes dans les positions stratégiques sur la politique commerciale internationale du Canada à l’OMC (Version PDF)

Accroître la sensibilisation et la capacité: un plan d'action pour la poursuite du développement durable de 2001 à 2003 (Version PDF)

Achat de propane pour votre barbecue (Version PDF)



ACIA - Rapport sur les faits saillants en biotechnologie 2001-2002 (Version PDF)

Acier primaire au Canada: Aperçu de l'industrie (Version PDF)

Acier, produits tubulaires et fil d'acier
Vol. 1, n° 10, octobre 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 11, novembre 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 12, décembre 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 2, février 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 3, mars 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 4, avril 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 5, mai 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 6, juin 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 7, juillet 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 8, août 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 1, n° 9, september 2005 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, janvier 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 10, octobre 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version PDF)
Vol. 2, n° 11, novembre 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version PDF)
Vol. 2, n° 12, décembre 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version PDF)
Vol. 2, n° 2, février 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 3, mars 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 4, avril 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 5, mai 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 6, juin 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 7, juillet 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 2, n° 8, août 2006 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, janvier 2007 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, février 2007 Acier, produits tubulaires et fil d'acier (Version PDF)



Acquisition des droits miniers au Nunavut (Version PDF)

ACT-étude de cas
0384 Automatisation du processus d'émission de permis, Strathcona County (Alberta) (Version PDF)
0385 Choix et adaptabilité des logements destinés aux réfugiés africains (Version PDF)
0390 Comment la Municipalité régionale du Cap-Breton a rationalisé l'approbation des plans de construction résidentielle en améliorant la qualité des plans présentés pour fins d'examen (Version PDF)
0392 Projet d'autorisation instantanée pour les transformations résidentielles mineurs (Version PDF)
0394 Projet visant à promouvoir l'adoption du code national du bâtiment et d'une formule uniformisée de demande de permis de construire à l'Ile-du-Prince-Édouard (Version PDF)

Actes de la Commission des revendications des Indiens
(1996) 5 ACRI Actes de la Commission des revendications des Indiens (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996-5F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996-5F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996-5F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996-5F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996-5F-4.pdf (Version PDF)
[1994] 4 ACRI Actes de la Commission des revendications des Indiens (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/RC12-1-1996F-5.pdf (Version PDF)

Actes criminels commis par les autochtones et déclarés par la police en Saskatchewan (Version HTML)

Actes de l'Atelier de l'ONÉ tenu du 6 au 8 juin 2005, Calgary Telus Convention Centre (Version PDF)

Actes du symposium de la réunion des partenaires du Réseau canadien de forêts modèles, Halifax (Nouvelle-Écosse), les 8 et 9 septembre, 1999 (Version PDF)

Action 2003: stratégie de développement durable du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)

Actions municipales pour réduire le mercure (Version PDF)

Activités artistiques et culturelles parrainées par le Conseil des Arts dans les localités rurales et isolées (Version PDF)

Activités et dépenses relatives au développement de la petite enfance: rapport 2001-2002 du gouvernement du Canada (Version PDF)

Activités et dépenses relatives au développement de la petite enfance: rapport 2002-2003 du gouvernement du Canada (Version PDF)

Activités et dépenses relatives au développement de la petite enfance - Activités et dépenses relatives à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants: rapports 2003-2004 du gouvernement du Canada (Version PDF)



Les activités fédérales en sciences et en technologie: la recherche de l'excellence: rapport sur les activités fédérales en science et en technologie, 2003 (Version PDF)

Activités et incidences des sciences et de la technologie: cadre conceptuel pour un système d'information statistique (Version HTML)

Les activités internationales de Condition féminine Canada visant à promouvoir l'avancement de la femme - points saillants (1998-2002) (Version PDF)

Activités internationales en télésoins à domicile: document de travail (Version PDF)

Activités de récolte et bien-être de la collectivité parmi les Inuits dans l'Arctique canadien: constatations préliminaires de l'Enquête auprès des peuples Autochtones de 2001 - enquête sur les conditions de vie dans l'Arctique, 2001 (Version HTML)

Activités de récolte et bien-être de la collectivité parmi les Inuits dans l'Arctique canadien: constatations préliminaires de l'Enquête auprès des peuples autochtones de 2001 - Enquête sur les conditions de vie dans l'Arctique, 2001 (Version HTML)

Activités de réglementation
N° 1, le 31 janvier 2002 Activités de réglementation (Version PDF)

Activités de réglementation
N° 06, le 30 juin 2000 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 07, le 31 juillet 2000 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 08, le 31 août 2000 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 1, le 31 janvier 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 10, le 31 octobre 2000 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 10, le 31 octobre 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 11, le 30 novembre 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 12, le 31 décembre 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 2, le 28 février 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 2, le 28 février 2002 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 3, le 31 mars 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 3, le 31 mars 2002. Activités de réglementation (Version PDF)
N° 4, le 30 avril 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 4, le 30 avril 2002. Activités de réglementation (Version PDF)
N° 5, le 31 mai 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 5, le 31 mai 2002. Activités de réglementation (Version PDF)
N° 6, le 30 juin 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 6, le 30 juin 2002. Activités de réglementation (Version PDF)
N° 7, le 31 juillet 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 7, le 31 juillet 2002. Activités de réglementation (Version PDF)
N° 8, le 31 août 2001 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 8, le 31 août 2002 Activités de réglementation (Version PDF)
N° 9, le 30 septembre 2001 Activités de réglementation (Version PDF)



Activités de réglementation
01-2005, le 31 janvier 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
01-2006, le [3]1 janvier 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
02-2004, le 29 février 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
02-2005, le 28 février 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
02-2006, le 28 février 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
03-2004, le 31 mars 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
03-2005, le 31 mars 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
03-2006, le 31mars 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
04-2004, le 30 avril 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
04-2005, le 30 avril 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
04-2006, le 30 avril 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
05-2004, le 31 mai 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
05-2005, le 31 mai 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
05-2006, le 31 mai 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
06-2004, le 30 juin 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
06-2005, le 30 juin 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
06-2006, le 30 juin 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
07-2004, le 31 juillet 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
07-2005, le 31 juillet 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
07-2006, le 31 juillet 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
08-2004, le 31 août 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
08-2005, le 31 août 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
08-2006, le 31 août 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
09-2004, le 31 septembre 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
09-2005, le 30 septembre 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
09-2006, le 30 septembre 2006 Activités de réglementation (Version PDF)
1-2004, le 31 janvier 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
10-2004, le 31 octobre 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
10-2005, le 31 octobre 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
11-2004, le 30 novembre 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
11-2005, le 30 novembre 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
12-2004, le 31 décembre 2004 Activités de réglementation (Version PDF)
12-2005, le 31 décembre 2005 Activités de réglementation (Version PDF)
Octobre-novembre-décembre 2006 Activités de réglementation (Version PDF)



Activités scientifiques fédérales, 2002-2003 (Version HTML)

Activités scientifiques fédérales, 2003-2004 (Version HTML)

Activités scientifiques fédérales, 2004-2005 (Version HTML)

Activités scientifiques fédérales, 2006-2007 (Version PDF)

Activités scientifiques fédérales, 1998-1999 (Version HTML)

Activités scientifiques fédérales, 1999-2000 (Version HTML)


Activités scientifiques fédérales, 2000-2001 (Version HTML)

Activités scientifiques fédérales, 2001-2002 (Version HTML)

Actualiser les mécanismes de surveillance civile de la police militaire du Canada: obtenir des résultats pour les Canadiens : rapport spécial (Version PDF)

Actualités en épidémiologie sur le VIH/sida (Version PDF)

Actualités en épidemiologie sur le VIH/sida, mai 2005 (Version PDF)

Actualités en épidemologie sur le VIH/sida (Version PDF)

Actualités habitation - Alberta
Deuxième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Deuxième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Deuxième trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Premier trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Premier trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Premier trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Quatrième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Quatrième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Troisième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Troisième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)
Troisième trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF)

Actualités habitation - Barrie
Vol. 4, n° 2, troisième trimestre 2001 Actualités habitation - Barrie (Version PDF)

Actualités habitation - Calgary
Août 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Août 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Août 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Avril 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Avril 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Avril 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Décembre 2002 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Décembre 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Décembre 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Décembre 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Février 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Février 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Février 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Février 2006 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Janvier 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Janvier 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Janvier 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Janvier 2006 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juillet 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juillet 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juillet 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juin 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juin 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Juin 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mai 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mai 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mai 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mars 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mars 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Mars 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Novembre 2002 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Novembre 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Novembre 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Novembre 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Octobre 2002 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Octobre 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Octobre 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Octobre 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Septembre 2002 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Septembre 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Septembre 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
Septembre 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Août 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Avril 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Décembre 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Février 2007] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Janvier 2007] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Juillet 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Juin 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Mai 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Mars 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Mars 2007] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Novembre 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Octobre 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)
[Septembre 2006] Actualités habitation - Calgary (Version PDF)



Actualités habitation - Canada
Août 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Août 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Avril 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Avril 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Date de diffusion : décembre 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Décembre 2004 Actualité habitation - Canada (Version PDF)
Décembre 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Février 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Février 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Janvier 2005 Actualité habitation - Canada (Version PDF)
Janvier 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Juillet 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Juillet 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
Juin 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF)
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Actualités habitation - Charlottetown
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Actualités habitation - Chicoutimi-Jonquière
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Actualités habitation - Colombie-Britannique
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Actualités habitation - Edmonton
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Actualités habitation - Gatineau
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Actualités habitation - Halifax
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Actualités habitation - Hamilton
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Quatrième trimestre 2005 Actualités habitation - Hamilton (Version PDF)
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Actualités habitation - Hull
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Actualités habitation - Île-du-Prince-Édouard
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Vol. 5, n° 2, deuxième trimestre 2002 Actualités habitation - Île-du-Prince-Édouard (Version PDF)
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Actualités habitation - Kelowna
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Août 2005 Actualités habitation - Kelowna et Southern interior (Version PDF)
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Actualités habitation -Kingston/ Est de l'Ontario
Quatrième trimestre 2001 Actualités habitation -Kingston/ Est de l'Ontario (Version PDF)

Actualités habitation - Kitchener
Deuxième trimestre 2005 Actualités habitation - Kitchener (Version PDF)
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Actualités habitation - London
Deuxième trimestre 2006 Actualités habitation - London (Version PDF)
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Actualités habitation - Manitoba
Deuxième trimestre 2002 Actualités habitation - Manitoba (Version PDF)
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Actualités habitation - Nord de l'Ontario
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Actualités habitation - Nouveau-Brunswick
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Actualités habitation - Ontario
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Actualités habitation - Oshawa
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Actualités habitation - Ottawa
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Actualités habitation - Québec
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Actualités habitation - Regina
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Actualités habitation - Région de l'Atlantique
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Actualités habitation - Région des Prairies
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Actualités habitation - Région de Québec
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Actualités habitation - Saguenay
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Actualités habitation - Saint John, Moncton & Fredericton
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Actualités habitation - Saskatchewan
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Actualités habitation - Saskatoon
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Actualités habitation - Sherbrooke
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Actualités habitation - St. Catharines - Niagara
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Actualités habitation - St. John's
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Actualités habitation - Sudbury et Nord-Est de l'Ontario
Actualités habitation - Terre-Neuve-et-Labrador
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Vol. 6, n° 3, troisième trimestre 2003 Actualités habitation - Terre-Neuve-et- Labrador (Version PDF)
Vol. 6, n° 4, quatrième trimestre 2003 Actualités habitation - Terre-Neuve-et- Labrador (Version PDF)
Vol. 7, n° 1, premier trimestre 2004 Actualités habitation - Terre-Neuve et Labrador (Version PDF)
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Volume 5, numéro 3, troisième trimestre 2002 Actualités habitation - Terre-Neuve et Labrador (Version PDF)
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Actualités habitation - Thunder Bay et Nord-Ouest de l'Ontario
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Actualités habitation - Toronto
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Actualités habitation - Trois-Rivières
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Actualités habitation - vallées de la voie maritime et de l'Outaouais
Vol. 4 n° 1, premier trimestre 2000 Actualités habitation - vallées de la voie maritime et de l'Outaouais (Version PDF)

Actualités habitation - Vancouver
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[Mars 2007] Actualités habitation - Vancouver et Abbotsford (Version PDF)
[Novembre 2006] Actualités habitation - Vancouver (Version PDF)
[Octobre 2006] Actualités habitation - Vancouver (Version PDF)
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Actualités habitation - Victoria
Août 2003 Actualités habitation - Victoria et Île de Vancouver (Version PDF)
Août 2004 Actualités habitation - Victoria et Île de Vancouver (Version PDF)
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[Décembre 2006] Actualités habitation - Victoria (Version PDF)
[Février 2007] Actualités habitation - Victoria (Version PDF)
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[Juillet 2006] Actualités habitation - Victoria et l'Île de Vancouver (Version PDF)
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[Mars 2007] Actualités habitation - Victoria (Version PDF)
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[Octobre 2006] Actualités habitation - Victoria (Version PDF)
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Actualités habitation - Windsor
Deuxième trimestre 2005 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Deuxième trimestre 2006 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
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Numéro 16, troisième trimestre 2002 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Numéro 17, quatrième trimestre 2002 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Numéro 18, premier trimestre 2003 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Numéro 19, deuxième trimestre 2003 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Numéro [20], troisième trimestre 2003 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
N° 20, premier trimestre 2004 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
N° 21, deuxième trimestre 2004 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
N° 21, quatrième trimestre 2003 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
N° 22, troisième trimestre 2004 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Premier trimestre 2005 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Premier trimestre 2006 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
Quatrième trimestre 2004 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
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Troisième trimestre 2005 Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
[Premier trimestre 2007] Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
[Quatrième trimestre 2006] Actualités habitation - Windsor (Version PDF)
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Actualités habitation - Winnipeg
Août 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
Avril 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
Décembre 2004 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
Décembre 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
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January [i.e. Janvier] 2006 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
Janvier 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
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Juin 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
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Novembre 2005 Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
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[Août 2006] Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
[Avril 2006] Actualités habitation - Winnipeg (Version PDF)
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Administration canadienne de la sûreté du transport aérien - rapport annuel 2003 /Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (Version PDF)

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien - rapport annuel 2004 /Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (Version PDF)

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Admissibilité des dépenses (Version PDF)

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire - rapport du progrès 2003 (Version PDF)



Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire: vue d'ensemble (Version PDF)

Agence de réglementation de la lutte antiparasitiare - plan stratégique 2003 à 2008 (Version PDF)

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Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au parlement 2002-2003 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF)

Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au Parlement 2003-2004 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF)

Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au Parlement 2004-2005 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF)

Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au Parlement, 2005-2006 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF)

Agir sur le terrain: l'intégrité écologique dans les parcs nationaux du Canada (Version PDF)

Agressions sexuelles multiples à l'égard d'enfants: impact sur les communautés et incidence sur la planification des interventions: observations et recommandations découlant d'une étude menée par: Child and Youth Mental Health Services, British Columbia Ministry of Health (Version PDF)

Agri-info
Vol . 1, mars 2003 Agri-info (Version PDF)
Vol . 2, août 2003 Agri-info (Version PDF)
Vol . 3 (Printemps 2004) Agri-info (Version PDF)

Agriculture durable: la voie vers l'avenir au Canada: stratégie de développement durable (Version PDF)

Agriculture et Agroalimentaire Canada - stratégie de développement durable 2007-2009: progresser ensemble (Version PDF)

Agriculture en harmonie avec la nature: stratégie pour un environnement agricole et agroalimentaire durable au Canada (Version PDF)

Agrovision
Septembre - octobre 2001 Agrovision (Version PDF)

Aide aux arts médiatiques, 1998-1999 (Version PDF)



Aide aux arts visuels, 1998-1999 (Version PDF)

Aide aux familles des membres des FC (Version PDF)

Aide financière aux victimes pour qu'elles assistent aux audiences de la Commission nationale des libérations conditionnelles (CNLC) (Version PDF)

Aide financière aux victimes pour qu'elles assistent aux audiences de la Commission nationale des libérations conditionnelles (CNLC) (Version PDF)

Aide financière en cas de catastrophe: manuel d'interprétation des lignes directrices fédérales (Version PDF)

Aide-mémoire : essai de la biométrie sur le terrain, Hong Kong - Seattle (Version PDF)

Aide aux programmes inter-arts, 1998-1999 (Version PDF)

Aide aux programmes de théâtre, 1998-1999 (Version PDF)

Aide aux programmes de théâtre, 1999-2000 (Version PDF)

Aider les PME à innover: examen de la Banque de développement du Canada (Version PDF)

Aides privées à la navigation - guide du propriétaire (Version PDF)

Aides radio à la navigation maritime (Atlantique, Saint-Laurent, Grands Lacs, lac Winnipeg et l'Arctique de l'est) (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/T51-4-2006F-1.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/T51-4-2006F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/T51-4-2006F-3.pdf (Version PDF)
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AINC Région de la Colombie-Britannique - plan stratégique (Version PDF)

Les aînés au Canada - bulletin 2006 (Version PDF)

Aînés du Canada, 2003: bulletin intérimaire (Version PDF)



Les aînés du Canada: bulletin (Version PDF)

Aînés en marge
Les aînés des minorités ethnoculturelles (Version PDF)
Vieillir avec une déficience intellectuelle (Version PDF)
Vieillir pauvre au Canada (Version PDF)

ALENA examen conjoint (Série NAFTA-JR)
NAFTA-JR 2001-01 État des examens conjoints de l'ALENA (EC) destinés aux pesticides ordinaires EPA (États-Unis), ARLA (Canada) et CICOPLAFEST (Mexique) (Version PDF)

Alerte: matériels médicaux
N° 109, le 20 mars 1997 Incidents liés à l'utilisation de lève-patients (Version PDF)
N° 111, le 29 septembre 1999 Brouillage causé par les émissions de télévision numérique aux matériels de télémédecine (Version PDF)
N° 112, le 30 juin 2000 Infection attribuables à une décontamination inadéquate réalisée à l'aide d'unités de retraitement automatique des endoscopes (URAE) (Version PDF)
N° 113, le 7 septembre 2000 Nettoyage des réanimateurs et des valves de PEP réutilisables (Version PDF)
N° 114, le 1er novembre 2000 Révision de l'A.M.M. No<_ 112: Infections attribuables à une décontamination inadéquate réalisée à l'aide d'unités de retraitement automatique des endoscopes (URAE) (Version PDF)

Alianza para la seguridad y la prosperidad de américa del norte: reporte a los mandatarios - [Anexo] (Version PDF)

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Améliorer l'infrastructure de collecte de données sur les soins de santé primaires au Canada, rapport 2 (Version PDF)



Améliorer la qualité de vie des Canadiens du milieu rural: rapport annuel au Parlement 2000-2001 (Version PDF)

Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada: rapport provisoire adressé au Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie, gouvernement du Canada (Version PDF)

Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada: rapport présenté au Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie du gouvernement du Canada (Version PDF)

Améliorer le rendement en lecture: initiatives stratégiques portant sur les facteurs autres que scolaires et les facteurs familiaux - rapport final (Version PDF)

Améliorer le rendement énergétique au Canada - rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique, 2000-2001 (Version PDF)

Améliorer le rendement énergétique au Canada - rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique, 2002-2003 (Version PDF)

Améliorer le rendement énergétique au Canada: rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique, 1997-1999 (Version PDF)

Améliorer le rendement énergétique au Canada: rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2004-2005 (Version PDF)

Améliorer le rendement énergétique au Canada: rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2003-2004 (Version PDF)

Améliorer la santé des Canadiens: rapport sommaire (Version PDF)

Améliorer la santé des Canadiens (Version PDF)

Améliorer la santé des Canadiens: promouvoir le poids santé (Version PDF)

Améliorer la santé des Canadiens: une introduction à la santé en milieu urbain (Version PDF)

Améliorer la santé des jeunes Canadiens (Version PDF)

Améliorer le service, apporter de la valeur - rapport annuel 2006 /Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)



Amiqqaaluta - Partageons : tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik: rapport de la Commission du Nunavik (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-233-2001-2F.pdf (Version PDF)

Amiqqaaluta - Partageons: tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik: Rapport de la Commission du Nunavik (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-233-2001-2S.pdf (Version PDF)

Analyse comparative au niveau international des régimes de divulgation (dénonciation) d'actes fautifs (Version PDF)

Analyse comparative de la consommation d'énergie des mines à ciel ouvert du Canada (Version PDF)

Analyse comparative de la consommation d'énergie des mines souterraines toutes teneurs du Canada (Version PDF)

Analyse comparative entre les sexes / l’intégration des considérations lié à l’égalité des sexes: bibliographie annotée (Version PDF)

Analyse comparative de l'incidence de la réglementation sur l'élaboration et la commercialisation des produits alimentaires fonctionnels au Canada, au Japon, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis (Version PDF)

Analyse comparative des pratiques exemplaires en matière d'efficacité énergétique dans l'industrie canadienne des pièces d'automobile (Version PDF)

Analyse comparative du rendement énergétique du carburant dans l'industrie du camionnage au Canada: résultats d'une enquête réalisée auprès de l'industrie, mars 2000 (Version PDF)

Analyse comparative entre les sexes: guide d'élaboration de politiques (Version PDF)

Analyse des conditions socioéconomiques de 1991 et de 1996: comparaison entre les Indiens inscrits vivant dans les réserves et l'ensemble de la population du Canada (Version PDF)

Analyse des conditions socioéconomiques de 1996 et de 2001 - Indiens inscrits, indiens inscrits vivant dans une réserve et ensemble de la population canadienne (Version PDF)

Analyse de la conjoncture des questions liées aux ressources humaines qui touchent les technologues de laboratoire médical et les technologues en radiation médicale (Version PDF)

Analyse coûts-avantages du programme de la Loi sur les prêts aux petites entreprises: rapport final (Version PDF)

Analyse d'une proposition (et de diverses solutions) visant à modifier le Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles selon le processus du Conference Board pour une combinaison optimale de mesures (Version PDF)



Analyse documentaire des meilleures méthodes utilisées dans les études sur l’emploi (Version PDF)

Analyse économique d'un important programme de production de biocarburants mis en oeuvre dans les pays de l'OCDE (Version PDF)

Analyse économique d'un important programme de production de biocarburants mis en oeuvre dans les pays de l'OCDE (Version PDF)

Analyse en bref
N° 10 La maladie de la vache folle et le commerce du bœuf - une mise à jour (Version HTML)
N° 12 Les nouveaux propriétaires emménagent (Version HTML)
N° 13 Les acquisitions transfrontalières (Version HTML)
N° 14 La montée du dollar et les prix (Version HTML)
N° 15 Devenir veuve - conséquences sur le revenu des femmes âgées (Version HTML)
N° 16 Internet à large bande - plus de limite de vitesse pour les entreprises canadiennes (Version HTML)
N° 5 La maladie de la vache folle et le commerce du boeuf (Version HTML)
N° 6 Nouvelles tendances - la vente au détail de vêtements au Canada (Version HTML)
N° 7 Le Noël du consommateur (Version HTML)
N° 8 Les diamants donnent de l'éclat à l'économie canadienne (Version HTML)
N° 9 L'utilisation des technologies de l'information et des communications - les petites entreprises rattrapent-elles les grandes? (Version HTML)
N° 020 Véhicules utilitaires sport (Version HTML)
N° 021 L'investissement direct canadien dans les centres financiers offshore (Version HTML)
N° 022 Extension ou contraction? (Version HTML)
N° 023 Le Canada, un grand consommateur d'énergie (Version HTML)
N° 024 L'impôt fédéral sur le revenu des particuliers (Version HTML)
N° 026 Les grossistes (Version HTML)
N° 027 L'inflation est-elle plus élevée pour les personnes âgées? (Version HTML)
N° 028 Trop de camions sur les routes? (Version HTML)
N° 029 Carte-cadeau (Version HTML)
N° 030 L'inflation varie-t-elle selon le revenu? (Version HTML)
N° 031 Le chômage chronique (Version HTML)
N° 032 Le commerce de détail dans les provinces depuis le tournant du millénaire (Version HTML)
N° 033 Le commerce électronique - les ventes interentreprises dominent (Version HTML)
N° 034 Le magasinage de Noël - perspective provinciale (Version HTML)
N° 035 L'âge de l'infrastructure publique au Canada (Version HTML)
N° 036 Les collèges privés au Canada (Version HTML)
N° 11 La performance des exportations interprovinciales et internationales des provinces et territoires depuis 1992 (Version HTML)
N° 17 Gains des couples peu scolarisés et très scolarisés sur le marché du travail au Canada, 1980-2000 (Version HTML)
N° 18 La citrouille - un légume en plein essor (Version HTML)
N° 19 Les habitudes de magasinage des consommateurs durant les Fêtes (Version HTML)
N° 25 La fabrication en 2004 (Version HTML)
N° 37 Nourrir le dragon (Version HTML)
N° 38 Les détaillants canadiens en compétition pour le panier d'épicerie (Version HTML)
N° 39 La dynamique de la surqualification (Version HTML)
N° 41 Les banques étrangères sur le marché canadien (Version HTML)
N° 42 Une analyse des prix à la consommation en 2005 (Version HTML)
N° 43 Une revue de la construction de bâtiments non résidentiels en 2005 (Version HTML)
N° 44 Une analyse de l’industrie du transport en 2005 (Version HTML)
N° 45 Industries manufacturières - l'année 2005 en revue (Version HTML)
N° 46 Le décès d'un conjoint (Version HTML)
N° 47 Période de boom - l'industrie canadienne du pétrole brut (Version HTML)
N° 48 Les détaillants en concurrence pour le marché des médicaments (Version HTML)
N° 49 De la vigne à la coupe (Version HTML)
N° 50 Recherche et développement en nouvelles technologies énergétiques dans le secteur privé (Version PDF)
N° 51 Les cartes-cadeaux (Version PDF)
N° 52 Enquête nationale sur le travail et la santé du personnel infirmier de 2005 (Version PDF)
N° 53 Tendances de l'emploi dans la fonction publique fédérale (Version PDF)
N° 54 Ventes de véhicules automobiles neufs (Version PDF)
N° 56 Ventes en gros (Version PDF)



Analyse énergétique comparative - les mines de potasse au Canada (Version PDF)

Analyse et évaluation de la fonction d'intervenant-pivot en réponse aux besoins qu'éprouvent les canadiennes atteintes d'un cancer du sein sur les plans de l'information, de l'éducation et de l'aide à la prise de décisions (Version PDF)

Une analyse des facteurs humains dans les accidents aux passages à niveau au Canada (Version PDF)

Analyse de l'environnement interne et externe de la mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles, Ministère de la justice du Canada: document de consultation à l'intention des participants à la rencontre de planification stratégique, 18, 19 et 20 novembre 2002, Ottawa (Version PDF)

Analyse de l'enquête de Statistique Canada (Version PDF)

Analyse longitudinale des jeunes entrepreneurs au Canada (Version PDF)

Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain
1er trimestre 2003 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
2ème trimestre 2003 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
Deuxième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
Premier trimestre 2006 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
Quatrième trimestre 2005 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
Quatrième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)
Troisième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente du Montréal métropolitain (Version PDF)

Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau
3e trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau (Version PDF)
4e trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau (Version PDF)
Deuxième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau (Version PDF)
Première trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau (Version PDF)
Quatrième trimestre 2005 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Gatineau (Version PDF)

Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec
Quatrième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF)
Troisième trimestre de 2006 Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF)
[1er trimestre 2003] Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF)
[2ème trimestre 2003] Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF)

Analyse multivariée des besoins en informations des petites entreprises (Version PDF)

Analyse de Projets d'énergie propres : manuel d'ingénierie et d'études de cas RETSCREEN®. Chapitre Analyse de projets de chauffage à la biomasse (Version PDF)



Analyse de projets d'énergies propres - manuel d'ingénierie et d'études de cas RETScreen®: chapitre, introduction à l'analyse de projets d'énergies renouvelables (Version PDF)

Analyse de projets de pompes à chaleur géothermique: Manuel d'ingénierie et d'études de cas RetScreen® (Version PDF)

Analyse quantitative de l'incidence des stratégies de gestion agricole sur les indicateurs environnementaux (Version PDF)

Analyse du rendement des puits de gaz horizontaux de la Colombie-Britannique (Version PDF)

Analyse du revenu au Canada, 2002 (Version HTML)

Analyse de la situation - syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Analyse de la situation - Syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Analyse du sous-secteur de l'automatisation et du contrôle du réseau de distribution d'électricité (Version PDF)

Analyse statistique de l'industrie canadienne de l'automobile (Version PDF)

Anecdotes de réussites: expériences énergétiques des collectivités autochtones et nordiques - efficacité énergétique et énergie renouvelable (Version PDF)

Une année de revue: rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada, 2002-2003 (Version PDF)

100 Années au coeur des transports: l'Office des transports du Canada et les organismes qui l'ont précédé: un siècle d'histoire (Version PDF)

Annexe au Rapport d’examen exhaustif au Parlement pour le Programme de financement des petites entreprises du Canada - études d’examen exhaustif: sommaire (Version PDF)

Annexe au rapport de Évaluation sommative du Fonds de règlement des différends - sommaire, recommendations et réponse de la direction: résumé des résultats des projets financés dans le cadre du fonds de RD (Information supplémentaire fournie lors de la réunion du Comité de vérification et d'évaluation du 17 octobre 2003) (Version PDF)

Les anomalies congénitales au Canada: rapport sur la santé périnatale, 2002 (Version PDF)



Aperçu: accès et utilisation des technologies de l'information et des communications (Version HTML)

Aperçu
Les jeunes et la violence (Version PDF)
L'agression sexuelle d'enfants (Version PDF)
L'exploitation financière des aînés (Version PDF)
Mauvais traitements et négligence à l'égard des aînés (Version PDF)
Les personnes qui ont été exploitées sexuellement pendant l'enfance (Version PDF)
La relation parent-adolescent: la vie selon l'adolescent (Version PDF)
La relation parents-adolescents: comment les parents peuvent-ils en tirer le meilleur parti (Version PDF)
Relations parents-enfants: enfants (Version PDF)
Relations parents-enfants: parents (Version PDF)
La violence conjugale (Version PDF)
La violence conjugale et ses conséquences sur les enfants (Version PDF)
La violence familiale et l'abus des substances (Version PDF)
La violence familiale à l'egard des femmes handicapées (Version PDF)
Violence familiale et les personnes souffrant d'incapacité mentale (Version PDF)
La violence dans les fréquentations (Version PDF)
La violence et la négligence à l'égard des enfants (Version PDF)



Aperçu
Abus sexuel à l'égard des enfants (Version PDF)
Les filles agressives (Version PDF)
Mauvais traitement à l'égard des enfants (Version PDF)
Les relations parents-enfants - une nouvelle perspective (Version PDF)
Les survivants et survivantes adultes de l'abus sexuel dans l'enfance (Version PDF)
La violence envers les femmes handicapées (Version PDF)
Violence à l'égard des parents (Version PDF)

Aperçu du Bureau de la biotechnologie et de la science (Version PDF)

Aperçu des cadres de gestion de la fiabilité du service d'électricité au Canada (Version PDF)

Aperçu des différences entre les crimes déclarés par la police et les crimes déclarés par les victimes, 1997 (Version HTML)

Aperçu général des méthodes de consultation du MAINC (Version PDF)

Aperçu graphique de la criminalité et de l'administration de la justice pénale au Canada, 1997 (Version PDF)

Aperçu graphique de la criminalité et de l'administration de la justice pénale au Canada, 1998 (Version PDF)

Aperçu graphique des indicateurs de justice pénale, 2000-2001 (Version HTML)

Aperçu graphique des indicateurs de justice pénale, 1999-2000 (Version HTML)

Un aperçu des industries canadiennes de l'autruche, de l'ému et du nandou (Version PDF)

Aperçu de l'Enquête national sur la santé de la population, 1994-95 (Version PDF)

Aperçu de l'Enquête nationale sur la santé de la population, 1996-1997 (Version PDF)

Un aperçu de l'industrie canadienne du poulet (Version PDF)



Un aperçu de l'industrie ovocole canadienne (Version PDF)

Aperçu national des questions de réglementation (Version PDF)

Un aperçu de la participation des peuples autochtones à l'histoire militaire canadienne (Version PDF)

Aperçu du plan stratégique pour 2004-07 - Direction générale des produits de santé et des aliments (Version PDF)

Aperçu des quartiers: votre guide aux produits de renseignements statistiques offerts par la Division des données régionales et administratives de Statistique Canada (Version HTML)

Aperçu des quartiers: votre guide aux produits de renseignements statistiques offerts par la Division des données régionales et administratives de Statistique Canada, 2006 (Version HTML)

Aperçu des quartiers - votre guide aux produits de renseignements statistiques offerts par la Division des données régionales et administratives de Statistique Canada (Version HTML)

Aperçu du secteur du design en Australie (Version PDF)

Aperçu du secteur de l'architecture et du design intérieur à Singapour (Version PDF)

Aperçu statistique - le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (Version PDF)

Aperçu statistique - Le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, 2006 (Version PDF)

Aperçu sur l'emploi du temps des canadiens, 2005 (Version HTML)

Aperçu sur l’emploi du temps des Canadiens en 1998 (Version HTML)

Aperçus sur l'économie canadienne
N° 001 Émissions de gaz à effet de serre dans l'économie canadienne, 1981 à 2000 (Version HTML)
N° 002 Productivité et prospérité à l’âge de l’information - une comparaison du Canada et des États-Unis (Version HTML)
N° 004 Les travailleurs du savoir dans l'économie canadienne, 1971 à 2001 (Version HTML)
N° 007 Commerce du Canada avec la Chine (Version HTML)
N° 009 L'écart de production entre le Canada et les États Unis (Version HTML)
N° 010 Anatomie de la croissance et du déclin (Version HTML)
N° 011 Différences interprovinciales de PIB par habitant, de productivité du travail et d'intensité du travail, 1990-2003 (Version HTML)
N° 003 De Labrador City à Toronto (Version PDF)
N° 005 L'infrastructure publique au Canada (Version PDF)
N° 006 Les canadiens paient-ils plus que les Américains pour les mêmes produits? (Version PDF)
N° 008 Quatre décennies de destruction créatrice (Version PDF)
N° 012 Disparités de revenu entre les provinces dans une perspective urbaine-rurale (Version HTML)
N° 013 Évolution du contrôle étranger sous divers régimes de réglementation (Version HTML)
N° 014 L'emploi dans les sièges sociaux au Canada, de 1999 à 2005 (Version HTML)
N° 015 Tendances nationales et régionales des faillites d'entreprises, 1980 à 2005 (Version HTML)



Appareils d'analyse aux rayons X: exigences et recommandations en matière de sécurité: (Code de sécurité 32) (Version PDF)


Les appareils radiographiques en diagnostic médical, partie A: techniques de sécurité recommandées pour l'installation et l'utilisation - Code de sécurité 20A (Version PDF)

Les appareils de radiologie industriels - radioprotection et sécurité: code de sécurité 34 (Version PDF)

Appel auprès d'un tribunal de révision: renseignements généraux (Version PDF)

Appel auprès d'un tribunal de révision pour une pension de la Sécurité de la vieillesse (Version PDF)

Appel d'une décision auprès d'un tribunal de révision aux termes du Régime de pensions du Canada (Version PDF)

Appel d'une décision auprès d'un tribunal de révision aux termes du Régime de pensions du Canada (Version PDF)

Appel à l'action: rapport des membres du Groupe de travail de l'an 2000 (Version PDF)

Appel à l'action: Groupe de travail de l'an 2000: sommaire (Version PDF)

Apports nutritionnels de référence (Version PDF)

Apprendre à intervenir auprès des femmes violentées: synthèse d'une recherche-action sur une expérience des formation féministe (Version PDF)

Apprentissage et réussite: premiers résultats de l'Enquête sur la littératie et les compétences des adultes (Version HTML)

Apprentissage@la portée de tous: un guide d’apprentissage en ligne pour gestionnaires (Version PDF)

Approche fédérale en matière de lieux contaminés (Version PDF)

Une approche fondée sur les parcours de vie pour l'analyse de la politique sociale: cadre proposé de politique et d'analyse (Version PDF)

Une approche intégrée à l'analyse comparative entre les sexes: trousse d'information (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-8.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-9.pdf (Version PDF)



Approches politiques à l'égard des répercussions de la pauvreté sur la santé: aperçu de la recherche (Version PDF)

Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada
Vol. 60, n° 1, janvier 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 10, octobre 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 11, novembre 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 12, décembre 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 2, février 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 3, mars 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 4, avril 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 5, mai 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 6, juin 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 7, juillet 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 8, août 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 60, n° 9, septembre 2005 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 1, janvier 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 10, octobre 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version PDF)
Vol. 61, n° 11, novembre 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version PDF)
Vol. 61, n° 12, décembre 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version PDF)
Vol. 61, n° 2, février 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 3, mars 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 4, avril 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 5, mai 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 6, juin 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 7, juillet 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 8, août 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version HTML)
Vol. 61, n° 9, septembre 2006 Approvisionnement et utilisation des produits pétroliers raffinés au Canada (Version PDF)



Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF)

Arachides - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Art.745.6 - «clause de la dernière chance»: fiche d'information (Version PDF)

Article 8 du Projet de loi S-4 : modification de la Loi d'interprétation (Version PDF)

Les artistes dans les grandes villes du Canada (Version PDF)

Les artistes dans les petites municipalités urbaines et rurales du Canada (Version PDF)

Les artistes par province, territoire et région métropolitaine du Canada: analyse statistique basée sur le recensement de 2001 (Version PDF)

Arts d'interprétation, tableaux de données
Arts d'interprétation (Version HTML)
Arts d'interprétation (Version HTML)

Les arts visuels dans les communautés francophones vivant en milieu minoritaire: rapport final (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K23-48-2001-2F.pdf (Version PDF)

Aspect humain de la santé mentale et de la maladie mentale au Canada, 2006 (Version PDF)

Aspects financiers de l'exportation (Version PDF)

Les aspirations des jeunes Canadiens à des études avancées: rapport final (Version PDF)

Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2001 (Version PDF)



Assurance-emploi-rapport de contrôle et d'évaluation 1999 (Version PDF)

Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2000 (Version PDF)

Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2000 (Version PDF)

Assurance-emploi, rapport de contrôle et d'évaluation 2002 (Version PDF)

Assurance-emploi, rapport de contrôle et d'évaluation 2003 (Version PDF)

Assurance de la qualité des services: un guide de travail sur l'ISO 9000 pour les petites entreprises de services professionnels (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-7.pdf (Version PDF)

Assurance de la qualité des services: Un guide de travail sur l'ISO 9000 pour les petites entreprises de services professionnels (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C2-271-1995F-7.pdf (Version PDF)

Assurer la solidité du système canadien de revenu de retraite (Version PDF)

Atelier d'experts sur la mesure de capital social pour des fins de politiques publiques: rapport de synthèse (Version PDF)

Atelier du Nord sur l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles connexes et le partage des avantages: Whitehorse (Yukon), 15-17 mars 2005 (Version PDF)

Atelier sur le Capital social, Juin 2003: rapport sur les conclusions (Version PDF)

Atelier sur les meilleures pratiques - traitement et réadaptation pour les femmes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues, 6 et 7 juin 2002: rapport sommaire (Version PDF)

Atelier sur le remboursement des frais pour les donneurs de sperme et d'ovules, rapport de réunion (Version PDF)

Atelier sur le vieillissement en santé. Partie II, le diabète et les aînés (Version PDF)

Atelier sur le viellissement en santé. Partie I, le vieillissement et les pratiques de santé (Version PDF)



Ateliers sur les compétences en gestion: rapport final (Version PDF)

Atiik Askii - le territoire du caribou: formation de partenariats communautaires dans le cadre de la Stratégie de tourisme régional du Nord-Ouest du Manitoba (Version PDF)

Atteindre l'excellence - investir dans les gens, le savoir et les possibilités: la stratégie d'innovation du Canada - sommaire (Version PDF)

Atteindre l'excellence: investir dans les gens, le savoir et les possibilités: la stratégie d'innovation du Canada (Version PDF)

Atteindre le prochain niveau d'épanouissement - franchir l'étape de clientèles à collaborateurs: rapport synthèse des consultations du ministère du Patrimoine canadien - automne 2004 (Version PDF)

Attitudes des Canadiens touchant le commerce international: résultats du sondage (Version PDF)

Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles dans la fonction publique du Canada: rapport exécutif (Version PDF)

Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles dans la fonction publique du Canada - Volume 1: rapport quantitatif (Version PDF)

Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles au sein de la fonction publique du Canada - Volume II: rapport qualitatif (Version PDF)

Attitudes des parents vis-à-vis les blessures infantiles non intentionnelles (Version PDF)

Attitudes, perceptions et comportements liés à la consommation de médicaments d'ordonnance: un rapport de recherche présenté au ministère de la Santé nationale et Bien-être social (Version PDF)

Au coeur du Nunavut
Automne 2002/hiver 2003 Au coeur du Nunavut (Version PDF)
Hiver 2002 Au coeur du Nunavut (Version PDF)
Numéro 3, automne 2003/hiver 2004 Au coeur du Nunavut (Version PDF)
Numéro 5, hiver 2005 Au coeur du Nunavut (Version PDF)
Numéro 4, printemps/été 2004 Au coeur du Nunavut (Version PDF)

-- au courant
Automne 2006 -- au courant (Version HTML)
Février 2003 ... au courant (Version HTML)
Juillet 2004 ... au courant (Version HTML)
Juillet 2005 -- au courant (Version HTML)
Juin 2003 ... au courant (Version HTML)
Mars 2005 ... au courant (Version HTML)
Octobre 2004 ... au courant (Version HTML)
Printemps 2006 -- au courant (Version HTML)
Septembre 2002 ... au courant (Version HTML)
Septembre 2003 ... au courant (Version HTML)

Au-delà des îlots de verdure - guide d'introduction à l'utilisation des sciences de la conservation pour choisir et concevoir des réserves naturelles communautaires (Version PDF)

Au-delà de la réglementation: progrès relatifs à la Stratégie d'accès aux produits thérapeutiques de Santé Canada (Version PDF)



Auto-évaluation du contrôle des ententes de financement: résumé des conclusions régionales (Version PDF)

Auto-évaluation par les Premières Nations de leurs programmes communautaires: guide d'évaluation du rendement (Version PDF)

Les autochtones au Manitoba (Version PDF)

Autonomie gouvernementale de la Première nation de Westbank, Accord entre la Première Nation de Westbank et Sa Majesté la Reine du Chef du Canada (Version PDF)

Autorité législative: consultation sur l'élaboration du Règlement d'évaluation environnementale, le 29 mars 2006 (Version PDF)

Les autres modes de paiement et la Base de données nationale sur les médecins (BDNM): l'état des programmes canadiens des autres modes de paiement des médecins, 2000-2001 (Version PDF)

Avant-goût des produits et services, Recensement de la population de 2006 - produits de données normalisés (Version HTML)

Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: avant-projet de règlement et notes explicatives (Version PDF)

Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu et notes explicatives: compagnies d'assurance (Version PDF)

Avant-projets de règlement et de loi concernant la TVH et la TPS (Version HTML)

Avantage Canada: bâtir une économie forte pour les Canadiens (Version PDF)

Avantages de la participation du public pour les ministères gardiens: comment la participation des parties intéressées peut améliorer la gestion des sites contaminés (Version PDF)

Avenir boréale - la gouvernance, la conservation et le développement dans la région boréale du Canada (Version PDF)

Pour un avenir en santé: deuxième rapport sur la santé de la population canadienne (Version PDF)

Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire (Version PDF)



Aviation
Vol. 30, n° 10, octobre 1998 Aviation (Version HTML)
Vol. 30, n° 12, décembre 1998 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 1, janvier 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 10, octobre 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 11, novembre 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 12, décembre 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 2, février 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 3, mars 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 4, avril 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 5, mai 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 6, juin 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 7, juillet 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 8, août 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 31, n° 9, septembre 1999 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 1, janvier 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 10, octobre 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 11, novembre 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 12, décembre 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 2, février 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 3, mars 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 4, avril 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 5, mai 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 6, juin 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 7, juillet 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 8, août 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 32, n° 9, septembre 2000 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 1, janvier 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 10, octobre 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 11, novembre 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 12, décembre 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 2, février 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 3, mars 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 4, avril 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 5, mai 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 6, juin 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 7, juillet 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 8, août 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 33, n° 9, septembre 2001 Aviation (Version HTML)
Vol. 34, n° 1, janvier 2002. Aviation (Version HTML)
Vol. 34, n° 2, 2002. Aviation (Version HTML)
Vol. 34, n° 3, 2002. Aviation (Version HTML)
Vol. 34, n° 4, 2002 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 35, n° 1, 2003 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 35, n° 2 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 35, n° 4 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 35, n° 5 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 35, n° 6 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 36, n° 1 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 36, n° 2 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 36, n° 3 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 36, n° 4 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 36, n° 5 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 37, n° 1 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 37, n° 2 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
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Vol. 37, n° 6 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 38, n° 1 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 38, n° 3 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 38, n° 4 Aviation: bulletin de service (Version HTML)
Vol. 38, n° 5 Aviation (Version PDF)
Vol. 39, n° 1 Aviation (Version PDF)



Aviation civile canadienne, 2000 (Version HTML)

Aviation civile canadienne, 2000 (Version HTML)

Aviation civile canadienne, 1995 (Version PDF)

Aviation civile canadienne, 1996 (Version PDF)

Aviation civile canadienne, 1997 (Version HTML)

Aviation civile canadienne, 1998 (Version HTML)

Aviation civile canadienne, 1999 (Version HTML)

Aviation - santé et sécurité au travail à bord des aéronefs (Version PDF)

Avis d'intention
NOI2005-01 Liste des formulants et des contaminants de produits antiparasitaires qui soulèvent des questions particulières en matière de santé ou d'environnement en vertu de la nouvelle Loi sur les produits antiparasitaires (Version PDF)
NOI2005-02 Modifications proposées au Règlement sur les produits antiparasitaires (Version PDF)
NOI2005-02 Modifications proposées au Règlement sur les produits antiparasitaires (Version PDF)

Avis des douanes
07-001, le 24 janvier 2007 Documentation d'importation (B3) - codage pour les marchandises provenant de Ceuta et Melilla (Version PDF)
07-002, le 25 janvier 2007 Documentation d'importation (B3) - codage pour les marchandises provenant du Timor-Leste (Version PDF)
07-003, le 9 février 2007 Documentation d'importation (B3) - codage pour les marchandises provenant de la Slovénie (Version PDF)
07-004, le 14 février 2007 Diffusion de la version 7.10 du logiciel de la Déclaration d'exportation canadienne automatisée 2007 (Version PDF)
07-005, le 14 février 2007 Protocole d'entente (PE) sur la déclaration d'exportation des transporteurs et fournisseurs de services - annexes révisées (Version PDF)
07-006, le 16 février 2007 Bicyclettes et cadres de bicyclette du Taipei chinois et de la République populaire de Chine (Version PDF)
07-007, le 13 mars 2007 Codage de la documentation d'importation (B3) pour les marchandises provenant de Mayotte (Version PDF)
07-008, le 23 mars 2007 Mesures visant à accroître l'utilisation de l'échange de données informatisé [i.e. informatisées] (EDI) aux fins de la mainlevée (Version PDF)
07-009, le 23 mars 2007 Résumé du Règlement d'application de la résolution des Nations Unies sur l'Iran (Version PDF)
629, le 23 novembre 2005 Numéro de code à barres émis par l'Administration centrale de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) aux fins de remboursement de pénalité de comptabilisation en retard (Version PDF)
630, le 1er décembre 2005 Information préalable sur les expéditions commerciales - Mise à jour concernant la mise en oeuvre de la déclaration électronique du fret et des moyens de transport dans le mode aérien et pour les expéditions maritimes chargées aux États-Unis (Version PDF)
632, le 10 janvier 2006 Le formulaire de déclarations d'exportations B13A révisé (Version PDF)
633, le 17 février 2006 Modifications aux procédures liées au permis d'importation des explosifs (Version PDF)
634, le 3 avril 2006 Certains fils en acier inoxydable (Version PDF)
635, le 7 avril 2006 Permis d'admission temporaire, formulaire E29B - modifications (Version PDF)
636, le 12 avril 2006 Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Version PDF)
637, le 13 avril 2006 Entrepôts d'attente des douanes (Version PDF)
639, le 20 avril 2006 Modifications au Règlement proposées aux fins d'améliorer l'accès au marché canadien des produits provenant des pays les moins avancés (PMA) (Version PDF)
640, le 1er mai 2006 Certaines tôles d'acier laminées à chaud (Version PDF)
641, le 1er mai 2006 Déclaration de la valeur des marchandises exportées (Version PDF)
642, le 1er mai 2006 Surtaxe imposée sur certains produits des États-Unis (Version PDF)
644, le 20 juin 2006 Chaussures et couvre-chaussures en caoutchouc imperméables fabriqués entièrement ou partiellement en caoutchouc de la République populaire de Chine & chaussures et semelles extérieures étanches en matière plastique ou en caoutchouc de la République populaire de Chine (Version PDF)
645, le 22 juin 2006 Privilèges relatifs à la postvérification - transporteurs aériens (Version PDF)
646, le 9 août 2006 Bicyclettes et cadres de bicyclettes provenant du Taipei chinois et de la République populaire de Chine (Version PDF)
647, le 10 août 2006 Certains fils en acier inoxydable (Version PDF)
648, le 10 août 2006 Décisions anticipées en matière de classement tarifaire rendues entre le 1er avril 2003 et le 24 juin 2005 (Version PDF)
649, le 11 août 2006 Fermeture d'entrepôt d'attente des douanes, Val-d'Or (Québec) (Version PDF)
650, le 17 août 2006 Fermeture d'entrepôts d'attente routiers (Toronto) (Version PDF)
651, le 24 août 2006 Fermeture d'entrepôts d'attente routiers (Yarmouth) (Version PDF)
652, le 11 septembre 2006 Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) - mise à jour sur la mise en oeuvre de la phase II de l'IPEC dans les modes aérien et maritime (Version PDF)
653, le 19 septembre 2006 Exigences en matière de documents en ce qui concerne la déclaration en détail pour les marchandises du numéro tarifaire 9808.00.00 (Version PDF)
654, le 6 octobre 2006 Décret de remise concernant les boîtiers décodeurs (Version PDF)
655, le 20 octobre 2006 Nouvelle sanction d'exportation et sanction d'exportation révisée (Version PDF)
656, le 20 octobre 2006 Certaines pièces d'attache en acier au carbone et en acier inoxydable (Version PDF)
657, le 24 octobre 2006 Décisions anticipées en matière de classement tarifaire et Décisions nationales des douanes changées par les modifications à la Codification ministérielle du Tarif des douanes 2007 (Version PDF)
658, le 15 novembre 2006 Exigences liées au codage sur le formulaire B3 pour les importations de diamants bruts (Version PDF)
659, le 22 novembre 2006 Permis de vols nolisés émis par l'Office des transports du Canada (Version PDF)
660, le 1er décembre 2006 Sommaire du Règlement relatif à l'application de la résolution des Nations Unies visant la République démocratique populaire de Corée (Version PDF)
661, le 13 décembre 2006 Chaussures et couvre-chaussures en caoutchouc imperméables fabriqués entièrement ou partiellement en caoutchouc de la République populaire de Chine et chaussures et semelles extérieures étanches en matière plastique ou en caoutchouc de la République populaire de Chine (Version PDF)
662, le 19 décembre 2006 Fermeture d'un entrepôt d'attente routier (Peterborough) (Version PDF)
663, le 20 décembre 2006 Codage de la documentation d'importation (B3) pour les marchandises provenant de Guernsey, Jersey et l'île de Man (Version PDF)
664, le 20 décembre 2006 Codage de la documentation d'importation (B3) pour les marchandises provenant de la dissolution de la Serbie et de Monténégro et élimination du code de pays « CS » (Version PDF)
665, le 22 décembre 2006 Version 2007 de la Déclaration d'exportation canadienne automatisée (Version PDF)
666, le 28 décembre 2006 Certains xanthates originaires ou exportés de la République populaire de Chine (Version PDF)
N-476, le 28 octobre 2002 Modification apportée aux procédures douanières concernant la catégorie de bovins d'engraissement des États-Unis (Version PDF)
N-477, le 31 octobre 2002 Date reportée pour l'élimination du processus de dédouanement par voie routière par le formulaire A49 pour les compagnies automobiles (Version PDF)
N-478, le 1er novembre 2002 Le Programme des exportations et l'imposition de sanctions selon le Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) (Version PDF)
N-479, le 4 novembre 2002 Épuisement des contingents tarifaires pour les produits du blé (Version PDF)
N-480, le 1 novembre 2002 Accord de libre-échange Canada-Costa Rica (ALECCR) (Version PDF)
N-481, le 1 novembre 2002 Modifications réglementaires proposées et nouveau règlement proposé touchant la mise en application de l'Accord de libre-échange Canada-Costa Rica (ALECCR) (Version PDF)
N-482, le 13 novembre 2002 Monuments commémoratifs en granit noir et dalles de granit noir, originaires ou exportés de l'Inde (Version PDF)
N-483, le 15 novembre 2002 Accord de libre-échange entre le Canada et le Costa Rica (ALECCR) (Version PDF)
N-484, le 26 novembre 2002 Chaussures originaires ou exportées de la République populaire de Chine (Version PDF)
N-506, le 17 avril 2003 Modifications réglementaires proposées à l'appui des programmes CANPASS aéronefs d'entreprises, aéronefs privés et bateaux privés (Version PDF)
N-507, le 11 avril 2003 Changement obligatoire à l'option de mainlevée du SMIF (Version PDF)
N-508, le 14 avril 2003 Mesures visant à réduire la paperasserie lors de l'importation d'envois commerciaux au Canada (Version PDF)
N-509, le 16 avril 2003 Classement tarifaire des armes à feu mises hors de service et des répliques d'armes à feu et des reproductions d'armes à feu (Version PDF)
N-510, le 25 avril 2003 Certains lave-vaisselle et sécheuses originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
N-511, le 1er mars 2003 Perception, sur les importations non commerciales, de la taxe provinciale sur le tabac de l'Alberta (Version PDF)
N-512, le 8 mai 2003 Traitement des escomptes dans l'établissement de la valeur transactionnelle (Loi sur les douanes, section 48) et le code de la valeur en douane (Version PDF)
N-513, le 12 mai 2003 Projet de règlement sur la vérification de l'origine des marchandises (ALECCR) (Version PDF)
N-514, le 12 mai 2003 Avis des douanes – Protocole d'entente pour l'échange d'information liée à l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) (Version PDF)
N-515, le 20 mai 2003 Sacs thermorétractables de film plastique, Originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
N-516, le 3 juin 2003 Changement obligatoire apporté à l'option de maninlevée du SMIF (Version PDF)
N-517, le 11 juin 2003 Accord de libre-échange entre le Canada et le Costa Rica (ALECCR) - Importations de sucre (Version PDF)
N-518, le 13 juin 2003 Importation temporaire des véhicules et des équipements par des organisateurs de voyages non résidents (Version PDF)
N-520, le 25 juin 2003 Modifications réglementaires en vertu de la Loi sur les douanes proposées à l'appui de la mise en œuvre de la Loi de 2001 sur l'accise (Version PDF)
N-521, le 1 juillet 2003 Alcool dénaturé et alcool spécialement dénaturé – Loi de 2001 sur l'accise et l'Initiative d'échantillonnage des importations commerciales (IEIC) (Version PDF)
N-522, le 8 juillet 2003 Épuisement des contingents tarifaires pour les produits de l'orge (Version PDF)
N-523, le 10 juillet 2003 Certains produits de tôle d'acier résistant à la corrosion (Version PDF)
N-524, le 11 juillet 2003 Modification - Changement obligatoire apporté à l'option de mainlevée du SMIF (Version PDF)
N-525, le 11 juillet 2003 Annulation du mémorandum D19-9-7, Importation de sperme humain (Version PDF)
N-526, le 24 juillet 2003 Révocation du mémorandum D9-1-16 (Version PDF)
N-527, le 25 juillet 2003 Élimination de mémorandums D (Version PDF)
N-528, le 30 juillet 2003 Certains lave-vaisselle et sécheuses, originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
N-529, le 30 juillet 2003 Le papier de bingo, fini ou non, originaire ou exporté des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
N-530, le 1 août 2003 Importation de matières textiles et de vêtements en provenance des pays les moins développés (Version PDF)
N-531, le 12 août 2003 Permis d'admission temporaire, formulaire E29B - Modifications de la mise en page du formulaire (Version PDF)
N-532, le 15 août 2003 Clarification de l'expression « autres marchandises semblables », de la période d'admissibilité et des délais pour la présentation d'une demande selon l'alinéa 61(1)c) de la Loi sur les douanes (Version PDF)
N-533, le 8 septembre 2003 Mémorandum D9-1-1 révisé (Version PDF)
N-534, le 12 septembre 2003 Nouveau format du Carnet ATA (Version PDF)
N-535, le 15 septembre 2003 Certains lave-vaisselle et sécheuses originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
N-536, le 18 septembre 2003 Classement tarifaire des préparations vitaminiques à titre de médicaments (Version PDF)
N-537, le 22 septembre 2003 Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (octroi du bénéfice du Tarif de préférence général à la Mongolie) (Version PDF)
N-538, le 22 septembre 2003 Alcool dénaturé et alcool spécialement dénaturé – L'Initiative d'échantillonnage des importations commerciales (IEIC) (Version PDF)
N-549, le 20 novembre 2003 Certains tubes soudés en acier au carbone assujettis à la Loi sur les mesures spéciales d'importation (Version PDF)
N-551, le 11 décembre 2003 Intention de retrait du bénéfice au tarif de préférence général à certains pays adhérant à l'Union européenne (Version PDF)
N-552, le 17 décembre 2003 Changement obligatoire apporté à l'option de mainlevée du SMGI (Version PDF)
N-627, le 25 octobre 2005 Certaines tôles d'acier laminées à chaud (Version PDF)
N-628, le 2 novembre 2005 Exemption accordée en vertu de l'article 56 aux voyageurs qui importent ou exportent des produits pharmaceutiques d'ordonnance contenant un stupéfiant ou une drogue contrôlée (Version PDF)



Avis en science et en technologie -- au-delà du cadre établi: rapport sur les activités fédérales en sciences et technologie, 2002 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (ressources naturelles) (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 février 2005 (Version PDF)


Avis de motion de voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 2 mai 2006 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 2 mai 2006 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2007 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 18 février 2003 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 mars 2004 (Version PDF)

Avis de motion des voies et moyens portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 18 février 1997 (Version HTML)

Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu, le Régime de pensions du Canada, la Loi sur les douanes, la Loi sur la taxe d'accise, la Loi sur la modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations et une loi liée à la Loi sur la taxe d'accise (Version PDF)

Avis de motion des voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et une loi liée à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF)



Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et en vue de mettre en oeuvre des taxes sur le tabac et des modifications au traitement des provisions de bord (Version PDF)

Avis aux navigateurs
Avis aux navigateurs (Version PDF)

Avis scientifiques pour l'éfficacité gouvernementale: rapport du Conseil d'experts en sciences et en technologie (Version PDF)

Les avoirs et les dettes des Canadiens: perspectives sur l'épargne au moyen des régimes de pension privés (Version HTML)

Bâtir sur le succès - le Fonds d'action pour le changement climatique (FACC), rapport annuel de 2001-2002 /Ressources naturelles Canada (Version PDF)

Balance des paiements internationaux du Canada
Vol. 46, n° 3, troisième trimestre 1998 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 46, n° 4, quatrième trimestre 1998 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 47, n° 1, premier trimestre 1999 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 47, n° 2, deuxième trimestre 1999 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 47, n° 3, troisième trimestre 1999 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 47, n° 4, quatrième trimestre 1999 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 48, n° 1, premier trimestre 2000 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 48, n° 2 deuxième trimestre 2000 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 48, n° 3, troisième trimestre 2000 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 48, n° 4, quatrième trimestre 2000 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 49, n° 1, premier trimestre 2001 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 49, n° 2, deuxième trimestre 2001 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 49, n° 3, troisième trimestre 2001 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 49, n° 4, quatrième trimestre 2001. Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 50, n° 1, première trimestre 2002. Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 50, n° 2, deuxième trimestre 2002 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)



Balance des paiements internationaux du Canada
Vol. 51 n° 4, quatrième trimestre 2003 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 52, n° 1, premier trimestre 2004 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 52, n° 2, deuxième trimestre 2004 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 52, n° 3, troisième trimestre 2004 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 52, n° 4, quatrième trimestre 2004 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 53, n° 1, premier trimestre 2005 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 53, n° 2, deuxième trimestre 2005 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 53, n° 3, troisième trimestre 2005 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 53, n° 4, quatrième trimestre 2005 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 54, n° 1, premier trimestre 2006 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 54, n° 2, deuxième trimestre 2006 Balance des paiements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 54, n° 3, troisième trimestre 2006 Balance des paiements internationaux du Canada (Version PDF)
Vol. 54, n° 4, quatrième trimestre 2006 Balance des paiements internationaux du Canada (Version PDF)

La balance des paiements internationaux et le bilan des investissements internationaux du Canada: concepts, sources, méthodes et produits (Version HTML)

Balançoires pour bébés (Version PDF)

Le balisage de l'expérience de guérison: rapport final d'un projet de recherche d'une Première nation sur la guérison dans les collectivités autochtones du Canada (Version PDF)

Bande de Betsiamites: Enquêtes relatives à la Route 138 et au pont de la rivière Betsiamites (Version PDF)

Bandes dessinées éducatives pour le niveau primaire (Version PDF)

Banque du Canada - rapport annuel 2006 /Banque du Canada (Version PDF)

Banque de développement du Canada - rapport annuel, avril 2005-mars 2006 /Banque de développement du Canada (Version PDF)

La Banque de données administratives longitudinales (DAL) et la Banque de données longitudinales sur les immigrants (BDIM): création de la DAL_BDIM - un document technique, 1980-1999 (Version HTML)



La Banque en bref (Version PDF)

La Banque en bref (Version PDF)

Base de données canadienne SIG, indicateurs de rendement financier des hôpitaux, 1999-2000 à 2001-2002 (Version PDF)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, 2003 (Version HTML)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, 2005 (Version HTML)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, 2006 (Version HTML)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, avril 2002 (Version HTML)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, janvier 2001 (Version HTML)

Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, juillet 2004 (Version HTML)

Base de données sur les congés des patients - Étude de la qualité des données: Résultats combinés pour les exercices 1999-2000 et 2000-2001 (Version PDF)

Bâtir sur des assises plus solides: rapport annuel de 1999-2000 du Chef d'état-major de la défense /Défense nationale (Version PDF)

Bâtir le Canada par le sport: vers une politique canadienne du sport: un document de discussion (Version PDF)

Bâtir le Canada pour le XXIe siècle
Le plan budgétaire de 1998: comprend les renseignements supplémentaires et les Avis de motion des voies et moyens (Version PDF)

Bâtir la confiance: une pierre d'assise de la gestion du risque (Version PDF)

Bâtir une économie du XXIe siècle ensemble: guide des programmes et services de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)



Bâtir l'avenir pour les Canadiens: Budget 1997
Budget en bref (Version PDF)
Discours du budget (Version PDF)
Ensemble vers un régime national de prestations pour enfants (Version PDF)
Équité fiscale (Version PDF)
Fondation canadienne pour l'innovation (Version PDF)
La stratégie du gouvernement en matière d'emploi (Version PDF)

Bâtir des liens avec l'Accord: le premier rapport à l'intention des Canadiens et Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)

Bâtir sur de solides assises - le dialogue continue, volume II: autres études de cas sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF)

Bâtir un système de développement des jeunes enfants dans une perspective de santé de la population: outil pour l'examen des approches actuelles (Version PDF)

Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord
N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)

BDC, la productivité par l'innovation: au rythme des PME canadiennes: rapport annuel 2001 (Version PDF)

Les bébés, les enfants et la prudence au soleil (Version PDF)

Beijing +10 : fiches de renseignements
Coup d'oeil sur le Canada (Version PDF)
Droits fondamentaux des femmes (Version PDF)
Éducation et formation des femmes (Version PDF)
Les femmes et les conflits armés (Version PDF)
Les femmes et la prise de décisions (Version PDF)
Les femmes et l'économie (Version PDF)
Les femmes et l'environnement (Version PDF)
Les femmes et les médias (Version PDF)
Les femmes et la pauvreté (Version PDF)
Les femmes et la santé (Version PDF)
Introduction à la trousse de fiches de renseignements (Version PDF)
L'égalité entre les sexes et le système des Nations Unies (Version PDF)
Mécanismes institutionnels de promotion de la femme (Version PDF)
Le processus de Beijing +10 (Version PDF)
La violence à l'égard des femmes (Version PDF)



Les bénévoles dans les organismes artistiques et culturels au Canada (Version PDF)

La Bernache résidente: une nouvelle venue en milieu urbain (Version PDF)

Les bernaches du Canada dans le sud de l'Ontario: techniques de dissuasion saisonnières pour les propriétaires d'une résidence ou d'un chalet sis au bord d'un lac (Version PDF)

Les bernaches du Canada et les littoraux: techniques saisonnière pour décourager les bernaches (Version PDF)

Besoins en compétences dans le secteur primaire de la région de l'Atlantique (Version PDF)

Les besoins en information géospatiale pour la gestion intégrée des terres et des eaux (GITE): 19-20 janvier 2006 - rapport de l’atelier (Version PDF)

Besoins en informations des petites entreprises - sondage d'évaluation: rapport pour Industrie Canada (Version PDF)


Bibliographie annotée 1995-1996 et 1996-1997
Bibliographie annotée 1995-1996 et 1996-1997 (Version PDF)

Bibliographie annotée 1997 et 1998
Bibliographie annotée 1997 et 1998 (Version PDF)

Bibliographie annotée constituée à partir d'une étude de la documentation portant sur le minage à grande profondeur (Version PDF)

Bibliographie choisie et commentée sur le projet de loi C-31, l'inscription au Registre des Indiens et l'appartenance à la bande, l'identité autochtone et les questions relatives aux femmes et au genre (Version PDF)

Bibliographie sélective et annotée sur le signalement par des professionnels de l'éducation de la maltraitance envers les enfants (Version PDF)

La bibliothèque canadienne accessible II: un instrument de travail destiné aux bibliothèques au service des personnes handicapées (Version PDF)

Le bien-être des collectivités inuites au Canada (Version PDF)

Bien-être des collectivités des Premières nations du Canada: indice du bien-être des collectivités (IBC), 2001 (Version PDF)

Le bien-être des jeunes enfants au Canada: Rapport du gouvernement du Canada 2002 (Version PDF)

Le bien-être des jeunes enfants au Canada: rapport du gouvernement du Canada 2003 (Version PDF)

Bien fixer les éléments d'information: l'art numérique et la propriété intellectuelle (Version PDF)

Bien gérer votre argent: comment économiser avec une carte de crédit (Version PDF)

Bien manger avec le guide alimentaire canadien [brochure] (Version PDF)

Bien manger avec le Guide alimentaire canadien - Premières Nations, Inuit et Métis (Version PDF)

Bien manger avec le Guide alimentaire canadien - ressource à l'intention des éducateurs et communicateurs (Version PDF)



Les biens immobiliers matrimoniaux situés dans les réserves, document de travail (Version PDF)

Biidaaban: modèle de guérison de la Première nation Mnjikaning (Version PDF)

Bijoux pour enfants contenant du plomb (Version PDF)

Le bijuridisme au Canada et dans le monde - quelques considérations (Version PDF)

Bijuridisme canadien - méthodologie et terminologie de l'harmonisation (Version PDF)

Bilan annuel sur les langues officielles, 2003-2004 (Version PDF)

Bilan du CEST
Automne 2003 Bilan du CEST (Version PDF)
Automne/hiver 2004 Bilan du CEST (Version PDF)
Printemps 2003 Bilan du CEST (Version PDF)

Bilan des connaissances, compétences et aptitudes requises pour les emplois dans le secteur canadien des technologies des énergies renouvelables (Version PDF)

Bilan des investissements internationaux du Canada
Vol. 1, n° 4, quatrième trimestre 2003 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, premier trimestre 2004 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, deuxième trimestre 2004 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 3, troisième trimestre 2004 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 4, quatrième trimestre 2004 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, premier trimestre 2005 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, deuxième trimestre 2005 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 3, troisième trimestre 2005 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 4, quatrième trimestre 2005 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, premier trimestre 2006 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, deuxième trimestre 2006 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol. 4, n° 3, troisième trimestre 2006 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version PDF)
Vol. 4, n° 4, quatrième trimestre 2006 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version PDF)
Vol.1, n° 1, premier trimestre 2003 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol.1, n° 2, deuxième trimestre 2003 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)
Vol.1, n° 3, troisième trimestre 2003 Bilan des investissements internationaux du Canada (Version HTML)



Bilan des investissements internationaux du Canada, 1997 (Version PDF)

Bilan des investissements internationaux du Canada, 1998 (Version PDF)

Bilan des investissements internationaux du Canada, 1999 (Version PDF)

Bilan des investissements internationaux du Canada, 2001 (Version HTML)

Bilan de l'année - Division C, 2005-2006 (Version PDF)

Bilan de l'équité en matière d'emploi en 2002 (Version PDF)


Bilan du secteur agricole
Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, mai 2003 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, mai 2004 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, juin 2005 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, janvier 2006 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 5, n° 1, juin 2006 Bilan du secteur agricole (Version HTML)
Vol. 5, n° 2, janvier 2007 Bilan du secteur agricole (Version PDF)

Biodiversité en agriculture: plan d'action d'Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) (Version PDF)

La biodiversité des forêts du Canada : une décennie de progrès en matière d'aménagement durable (Version PDF)

La biométrie - incidences et applications pour la citoyenneté et l'immigration: actes d’un forum tenu par Citoyenneté et Immigration Canada, le 7 et 8 octobre 2003 – Ottawa (Ontario) (Version PDF)

BioPromesse? La biotechnologie, le développement durable et l'économie future de Canada: rapport exécutif au CCCB (Version PDF)

La biotechnologie et la santé des canadiens (Version PDF)

Biotechnologie et santé humaine: la protection et l'amélioration de la santé de la population humaine (Version PDF)

Le biotechnologie au service d'une production plus propre au Canada (Version PDF)

Blé - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Blessures non intentionnelles chez les enfants: résultats d'enquêtes canadiennes sur la santé (Version PDF)

Blue Falls Manufacturing: une meilleure connaissance du marché pour se démarquer de la concurrence (Version PDF)

Bon voyage, mais ...: le guide du voyageur canadien, 2006-2007 (Version PDF)

Bon voyage, mais ... le guide du voyageur canadien (Version PDF)

Bonnes pratiques de fabrication, document de référence (Version PDF)

Bouclier d'or de la Chine: les entreprises et le développement de la technologie de surveillance en Chine (Version PDF)



Bourses pour les étudiants autochtones (Version PDF)

Bravo: guide pour l'instauration d'une culture de la reconnaissance à la fonction publique du Canada (Version PDF)

En bref
98-10F Notes sur le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur le tabac (projet de loi C-71) (Version HTML)
98-6F Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants (Version HTML)
98-7F Le renouveau de la Fonction publique fédérale: La relève (Version HTML)
98-9F Colloque parlementaire Canada-Conseil de l'Europe, octobre 1998 (Version HTML)
99-2F L'entente définitive des Nisga'as (Version HTML)
99-2F L'entente définitive des Nisga'as (Version HTML)
99-3F Âge requis au Canada pour consentir à des actes sexuels (Version HTML)
99-4F Assurance-emploi: tendances relatives aux prestataires ordinaires (Version HTML)
99-5F Les exportations d'eau et l'ALÉNA (Version HTML)
99-6F Le douzième colloque annuel de l'AMEUS: à l'aube de l'an 2000: vision d'avenir en environnement (Version HTML)
PRB 00-01F Les modulateurs endocriniens (Version HTML)
PRB 00-02F L'itinérance - les expériences américaine et canadienne (Version HTML)
PRB 00-03F La taxe sur les produits et services: 10 ans plus tard (Version HTML)
PRB 00-04F Les traités internationaux : la pratique canadienne (Version HTML)
PRB 00-06F Déploiement à l'étranger des forces canadiennes: rôle du Parlement (Version HTML)
PRB 00-07F Les contrats d'option aperçu (Version HTML)
PRB 00-08F Le projet génome humain et ses aspects éthiques, juridiques et sociaux (Version HTML)
PRB 00-09F Le rapport de fiduciaire entre la couronne et les peuples autochtones (Version HTML)
PRB 00-12F Faciliter le commerce électronique par l'élaboration de lois reconnaissant les documents et les transactions électroniques (Version HTML)
PRB 00-13F Espèces non indigènes envahissantes (Version HTML)
PRB 00-14F La multifonctionnalité de l'agriculture : synthèse de la conférence de l fédération canadienne de l'agriculture (Version HTML)
PRB 00-16F Sociétés financiers de portefeuille: le projet de loi C-8 et les nouvelles options des conglomérats financiers (Version HTML)
PRB 00-17F La Protection des espèces sauvages en péril au Canada (Version HTML)
PRB 00-17F Trouble déficitaire de l'attention (Version HTML)
PRB 00-18F La protection du consommateur dans le contexte du commerce électronique (Version HTML)
PRB 00-209F La protection accordée par la loi américaine aux dénonciateurs dans le secteur public (Version HTML)
PRB 00-20F Rôle du fédéral dans la santé en milieu rural (Version HTML)
PRB 00-21F L'économie politique de l'intégration monétaire: les enseignements de l'expérience européenne pour le Canada compte rendu de conférence (Version HTML)
PRB 00-22F Le produit intérieur brut et les autres indicateurs sociaux et économiques (Version HTML)
PRB 00-23F Vieillir en santé : ajouter de la vie aux années et des années à la vie (Version HTML)
PRB 00-24F Projet de loi S-15 : Loi sur la protection des jeunes contre le tabac (Version HTML)
PRB 00-25F Thérapie génique, modification génétique et clonage (Version HTML)
PRB 00-26F Recherche sur les cellules souches de l'embryon humain (Version HTML)
PRB 00-27F La productivité et le niveau de vie du Canada: Hier, aujourd'hui et demain (Version HTML)
PRB 00-28F Comment les technologies de l'information peuvent-elles transformer le fonctionnement du Parlement? (Version HTML)
PRB 00-29F Un aperçu de l'agriculture biologique au Canada (Version HTML)
PRB 00-31F L'Union sociale canadienne : Questions relatives au partage des pouvoirs et au fédéralisme fiscal (Version HTML)
PRB 00-33F L'eau enjeu stratégique de demain (Version HTML)
PRB 00-35F Techniques de reproduction: maternité de substitution, don d'ovules et de sperme (Version HTML)
PRB 00-37F Examen du système de santé au Québec: la Commission Clair (Version HTML)
PRB 00-38F La séquestration du carbone par les sols agricoles (Version HTML)
PRB 00-41F Les prélèvements massifs d'eau, les exportations d'eau et l'ALENA (Version HTML)
PRB 01-10F L'impôt uniforme vu de plus près (Version HTML)
PRB 01-11F Le Tribunal d'appel des transports du Canada (Version HTML)
PRB 01-14F La Loi sur les mesures d'urgence (Version HTML)
PRB 01-17F Le droit pénal international (Version HTML)
PRB 01-18F La convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (Version HTML)
PRB 01-2F Déficience physique et soins de santé: l'affaire Eldridge (Version HTML)
PRB 01-3F Le Canada et les États-Unis : Le commerce, l'investissement, l'intégration et l'avenir (Version HTML)
PRB 01-4F Ozone: l'écran solaire de la terre (Version HTML)
PRB 01-5F L'évolution économique et financière au Canada: les trois dernières décennies 1969-1999 (Version HTML)
PRB 01-6F Le Protocole de Kyoto: progrès accomplis à Bonn (Version HTML)
PRB 01-7F Protection des infrastructures essentielles et protection civile (Version HTML)
PRB 01-8F Conséquences économiques possibles de l'attentat terroriste du 11 septembre 2001 (Version HTML)
PRB 01-9F L'article 41 de la Loi sur les langues officielles: portée, évolution et régime d'application (Version HTML)
PRB 99-12F Les aliments génétiquement modifiés (Version HTML)
PRB 99-16F Les droits autochtones (Version HTML)
PRB 99-17F Règlement des revendications territoriales (Version HTML)
PRB 99-30F L'équité salariale en milieu de travail fédéral (Version HTML)
PRB 99-8F La zone d'essais de la Baie de Nanoose (Version HTML)
PRB 99-9F Une union monétaire avec les États-Unis: le pour et le contre (Version HTML)
PRB99-19F L'autonomie gouvernementale des Autochtones (Version HTML)
PRB99-21F Le droit à la protection de la vie privée dans un monde de haute technologie (Version HTML)
PRB99-22F Troubles mentaux et droit pénal canadien (Version HTML)
PRB99-23F La Loi sur les Indiens (Version HTML)
PRB99-24F Le rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones (Version HTML)
PRB99-25F Les exemptions culturelles dans les accords commerciaux internationaux et les relations d'investissement du Canada (Version HTML)



En bref
PRB 00-10F La sécurité du transport routier (Version PDF)
PRB 00-11F Le projet du génome humain et au-delà (Version PDF)
PRB 00-25F Thérapie génique, modification génétique et clonage (Version PDF)
PRB 00-26F Prestations d'assurance-emploi liées à la famille (Version PDF)
PRB 00-26F Recherche sur les cellules souches de l'embryon humain (Version PDF)
PRB 00-26F Recherche sur les cellules souches de l'embryon humain (Version PDF)
PRB 00-32F Infertilité (Version PDF)
PRB 01-27F Loi sur la protection des dénonciateurs dans la fonction publique australienne (Version PDF)
PRB 01-2F Déficience physique et soins de santé (Version PDF)
PRB 01-30F Le Comité de révision de la Loi canadienne sur les droits de la personne - rapport de 2000 (résumé) (Version PDF)
PRB 01-6F Le Protocole de Kyoto (Version PDF)
PRB 01-7F Protection des infrastructures essentielles et protection civile (Version PDF)
PRB 02-25F La Commission Romanow (Version PDF)
PRB 02-26F Les premières réactions au rapport Romanow (Version PDF)
PRB 02-33F Mieux comprendre les PME... (Version PDF)
PRB 02-35F (Dés)équilibre fiscal au Canada (Version PDF)
PRB 02-36F (Dés)équilibre fiscal au Canada (Version PDF)
PRB 02-49F Les étapes de l'intégration économique (Version PDF)
PRB 02-54F L'Accord de libre-échange américain (ALENA) (Version PDF)
PRB 03-05F La panne d’août 2003 (Version PDF)
PRB 03-10F Redéfinir la pauvreté (Version PDF)
PRB 03-17F Le Protocole de Kyoto et les émissions de gaz à effet de serre des véhicules routiers (Version PDF)
PRB 03-21F Les répercussions de l’appréciation du dollar canadien sur la croissance économique (Version PDF)
PRB 03-22F Comment expliquer la hausse du dollar canadien? (Version PDF)
PRB 03-43F Programme canadien de prêts aux étudiants (Version PDF)
PRB 03-43F Programme canadien de prêts aux étudiants (Version PDF)
PRB 03-43F Programme canadien de prêts aux étudiants (Version PDF)
PRB 03-49F Épargne ou consommation (Version PDF)
PRB 04-01F Le libre-échange avec le Brésil (Version PDF)
PRB 04-03F Taux de propriété et endettement des ménages (Version PDF)
PRB 04-06F Maintien, consolidation et rétablissement de la paix (Version PDF)
PRB 04-07F Les langues officielles dans la fonction publique (Version PDF)
PRB 04-11F Industrie pharmaceutique, prix et accès aux médicaments (Version PDF)
PRB 04-12F Chronologie des événements liés à l'ESB et initiatives gouvernementales (Version PDF)
PRB 04-12F Chronologie des événements liés à l'ESB et initiatives gouvernementales (Version PDF)
PRB 04-16F Sécurité de la veillesse et Supplément du revenu – coût d’une augmentation des prestations (Version PDF)
PRB 04-18F Les services de garde d’enfants au Canada (Version PDF)
PRB 04-20F Les services de garde d’enfants au Canada (Version PDF)
PRB 04-22F Exploitation du pétrole et du gaz au large de la Colombie-Britannique (Version PDF)
PRB 04-23F La Loi sur les langues officielles (Version PDF)
PRB 04-24F Transport aérien au Canada (Version PDF)
PRB 04-25F La traite des personnes (Version PDF)
PRB 04-25F La traite des personnes (Version PDF)
PRB 04-25F La traite des personnes (Version PDF)
PRB 04-27F Examen des dépenses 2004 (Version PDF)
PRB 04-30F Filtrage des passagers d’avion aux États-Unis et au Canada – changements depuis septembre 2001 (Version PDF)
PRB 04-31F Filtrage des passagers d’avion aux Etats-Unis – mise à jour (Version PDF)
PRB 04-39F Le programme d’aide au réétablissement (Version PDF)
PRB 04-49F Loyer des aéroports (Version PDF)
PRB 05-07 Commerce international et protection de la santé publique (Version PDF)
PRB 05-103F Les aspects économiques du piégeage et du stockage du dioxyde de carbone (Version PDF)
PRB 05-16F Les changements climatiques - la 11e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies (Version PDF)
PRB 05-18F Heure avancée et conservation d'énergie (Version PDF)
PRB 05-24F Déclaration de revenus des particuliers (Version PDF)
PRB 05-25F Les taxes fédérales sur l'essence et les énergies de chauffage (Version PDF)
PRB 05-33F Les droits de propriété intellectuelle sur les plantes et le privilège de l'agriculture (Version PDF)
PRB 05-42F Du charbon propre? (Version PDF)
PRB 05-49F Les subventions et les contributions (Version PDF)
PRB 05-51F Le marché européen du carbone - lancement réussi, le marché canadien - en costruction (Version PDF)
PRB 05-53F Les peines minimales obligatoires (Version PDF)
PRB 05-58F Le Mécanisme pour un développement propre du Protocole de Kyoto (Version PDF)
PRB 05-64F Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Version PDF)
PRB 05-85F Le droit à la protection de la vie privé[e] et le Parlement (Version PDF)
PRB 05-88F La technologie «Terminator» (Version PDF)
PRB 05-92F La radio par satellite (Version PDF)
PRB 05-94F Le pic pétrolier (Version PDF)
PRB 05-95F Écologisation de la fiscalité (Version PDF)
PRB 05-98F Échapper au piège de l'aide sociale (Version PDF)
PRB 06-06F La déduction pour amortissement (Version PDF)
PRB 06-10F Le transfert d'espace fiscal de la TPS - une solution au déséquilibre fiscal? (Version PDF)
PRB 06-12F Réforme du secteur de la sécurité (Version PDF)
PRB 06-33F Les exportations de pétrole canadien aux États-Unis et l'ALENA (Version PDF)
PRB 06-34F Effet des mesures économiques pour favoriser une alimentation saine, encourager l'activité physique et combattre l'obésité (Version PDF)
PRB 06-38F Régimes linguistiques dans les provinces et les territoires (Version PDF)
PRB 98-6F Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants (Version PDF)
PRB 99-17F Règlement des revendications territoriales (Version PDF)
PRB 99-19F L'autonomie gouvernementale des autochtones (Version PDF)
PRB 99-20F Les droits de la personne à la croisée des chemins (Version PDF)
PRB 99-21F Le droit à la protection de la vie privée dans un monde de haute technologie (Version PDF)
PRB 99-24F Le rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones (Version PDF)
PRB 99-25F Les exemptions culturelles dans les accords commerciaux internationaux et les relations d'investissement du Canada (Version PDF)
PRB 99-28F Le commerce électronique (Version PDF)
PRB 99-29F Le commerce électronique (Version PDF)
PRB 99-30F L'équité salariale en milieu de travail fédéral (Version PDF)
PRB 99-6F À l'aube de l'an 2000 (Version PDF)
PRB 99-9F Une union monétaire avec les États-Unis (Version PDF)



Brevetabilité des formes de vie supérieures et enjeux connexes: rapport adressé au Comité de coordination ministériel de la biotechnologie, gouvernement du Canada (Version PDF)

Les briquets à usages multiples sont dangereux pour les enfants! (Version PDF)

Brochure sur le consentement et formulaire connexe (Version PDF)

Le bruit des avions civils à proximité des aéroports - effets sur la santé humaine: I: bruits, stress et maladies cardio-vasculaires (Version PDF)

Le budget de 2003: Investir dans le système canadien de soins de santé (Version PDF)

Le budget de 2003: Amélioer la gestion des dépenses et la reddition de comptes (Version PDF)

Le budget de 2003: Bâtir l'économie dont les Canadiens ont besoin (Version PDF)

Le budget de 2003: Bâtir la société à laquelle les Canadiens tiennent (Version PDF)

Le budget de 2003: Bâtir le système de reddition de comptes que les Canadiens méritent (Version PDF)

[Le budget, 1995.]
Budget, 1995 (Version PDF)
Budget en bref (Version PDF)
Discours du budget (Version PDF)

Budget 1996
Budget en bref (Version PDF)
Discours du budget (Version PDF)
Le nouveau système de pensions alimentaires pour enfants (Version PDF)
Plan budgétaire: comprend les renseignements supplémentaires et les avis de motions des voies et moyens (Version PDF)
La Prestation aux aîné(e)s (Version PDF)



Budget 1999
Aide financière fédérale aux provinces et aux territoires (Version PDF)
Allégement fiscaux et amélioration de l'équité fiscale (Version PDF)
Allégements fiscaux et amélioration de l'équité fiscale (Version PDF)
Amélioration des soins de santé pour les Canadiens (Version PDF)
Amélioration des soins de santé pour les Canadiens (Version PDF)
Bâtir une économie forte grâce au savoir et à l'innovation (Version PDF)
Le budget en bref de 1999 (Version PDF)
Le discours du budget de 1999 (Version PDF)
Maintien d'une saine gestion financière et économique (Version PDF)
Le plan budgétaire de 1999: comprend les renseignements supplémentaires et les avis de motion de voies et moyens (Version PDF)
Le point sur la Fondation canadienne pour l'innovation (Version PDF)
Le point sur la Prestation fiscale canadienne pour enfants (Version PDF)
Renforcer la Stratégie canadienne pour l'égalité des chances (Version PDF)
Stratégie de gestion de la dette 1999-2000 (Version PDF)

Le budget de 2000
Allégements fiscaux pour les Canadiens (Version PDF)
Améliorer la qualité de vie des Canadiens et de leurs enfants (Version PDF)
Aperçu (Version PDF)
Le budget en bref de 2000 (Version PDF)
Le discours du budget de 2000 (Version PDF)
Nos enfants, notre avenir (Version PDF)
Permettre à l'économie canadienne d'innover davantage (Version PDF)
Le plan budgétaire de 2000: comprend les renseignements supplémentaires et les Avis de motion de voies et moyens (Version PDF)
Plan quinquennal de réduction des impôts (Version PDF)

Le budget de 2001: améliorer la sécurité des Canadiens (Version PDF)

Le budget de 2001: aperçu (Version PDF)

Le budget de 2001: investissements stratégiques: préparer l'avenir (Version PDF)

Le budget de 2001: les progrès financiers du Canada jusqu'en 2000-2001 (Version PDF)

Le budget de 2004, bâtir une économie innovatrice pour le XXIe siècle (Version PDF)

Le budget en bref de 2001 (Version PDF)

Budget des dépenses, 2003-2004: Parties I et II: Plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

Budget des dépenses, 1991-1992, partie III: Plan de dépenses
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (Version PDF)

Budget des dépenses 1997-1998, partie III: Plan de dépenses
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires étrangères et Commerce international Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence canadienne de développement international (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agence spatiale canadienne (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bibliothèque nationale du Canada (Version PDF)
Bureau canadien d'information (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau fédéral de développement régional (Québec) (Version PDF)
Bureau de l'Enquêteur correctionnel (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières Canada (Version PDF)
Bureau du vérificateur général du Canada (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Comité du tribunal des droits de la personne (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission de contrôle de l'énergie atomique (Version PDF)
Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la Fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations du travail (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches médicales du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Conseil du Trésor du Canada Secrétariat (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Défense nationale (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'Économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Industrie Canada (Version PDF)
L'Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice Canada (Version PDF)
Office national du film (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Office des transports du Canada (Version PDF)
Patrimoine Canadien (Version PDF)
Pêches et Océans (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Revenu Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Service correctionnel Canada (Version PDF)
Solliciteur général Canada (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Transports Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)
Tribunal de la concurrence du Canada (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile du Canada (Version PDF)



Budget des dépenses 1998-1999, partie III: Rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau d'information du Canada (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau de l'Enquêteur correctionnel (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Comité du tribunal des droits de la personne (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission du droit d'auteur (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la GRC (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la Fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations du travail (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches médicales du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'Économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice (Version PDF)
Office national du film (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Patrimoine Canadien (Version PDF)
Pêches et Océans (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Revenu Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal de la concurrence (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile (Version PDF)



Budget des dépenses 1999-2000, partie III: Rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence Parcs Canada (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bibliothèque nationale du Canada (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau d'information du Canada (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau de l'Enquêteur correctionnel (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission du droit du Canada (Version PDF)
Commission du droit d'auteur (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la Fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches médicales du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'Économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Industrie Canada (Version PDF)
L'Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Pêches et Océans (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Tribunal de la concurrence (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile du Canada (Version PDF)



Budget des dépenses 2000-2001, partie III: rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Agence canadienne de développement international (Version PDF)
Agence canadienne d'inspection des aliments (Version PDF)
Agence des douanes et du revenu du Canada (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agence spatiale canadienne (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bibliothèque nationale du Canada (Version PDF)
Bureau du Canada pour le millénaire (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau d'information du Canada (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau de l'Enquêteur correctionnel (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (Version PDF)
Bureau du vérificateur général du Canada (Version PDF)
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)
Commission canadienne des grains (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission de contrôle de l'énergie atomique (Version PDF)
Commission du droit du Canada (Version PDF)
Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la GRC (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la Fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches médicales du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Défense nationale (Version PDF)
Développement économique Canada pour les régions du Québec (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'Économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Industrie Canada (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice (Version PDF)
Office national du film (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Office des transports du Canada (Version PDF)
Parcs Canada (Version PDF)
Patrimoine Canadien (Version PDF)
Pêches et Océans (Version PDF)
Le réseau du leadership (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Service correctionnel du Canada (Version PDF)
Solliciteur général Canada (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Transports Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)
Tribunal de la concurrence (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile du Canada (Version PDF)



Budget des dépenses, 2001-2002: Parties I et II: Plan de dépenses du gouvernement et Budget principal desdépenses (Version PDF)


Budget des dépenses 2001-2002, partie III: rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Agence canadienne de développement international (Version PDF)
Agence canadienne d'inspection des aliments (Version PDF)
Agence des douanes et du revenu du Canada (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agence spatiale canadienne (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bibliothèque nationale du Canada (Version PDF)
Bureau du Canada pour le millénaire (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau d'information du Canada (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau de l'Enquêteur correctionnel (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (Version PDF)
Bureau du vérificateur général du Canada (Version PDF)
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Comité des griefs des Forces canadiennes (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)
Commission canadienne des grains (Version PDF)
Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)
Commission du droit du Canada (Version PDF)
Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la GRC (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la Fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Défense nationale (Version PDF)
Développement économique Canada pour les régions du Québec (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'Économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Industrie Canada (Version PDF)
Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice (Version PDF)
Office national du film (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Office des transports du Canada (Version PDF)
Parcs Canada (Version PDF)
Patrimoine Canadien (Version PDF)
Pêches et Océans (Version PDF)
Le réseau du leadership (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Service correctionnel du Canada (Version PDF)
Solliciteur général Canada (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Transports Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)
Tribunal de la concurrence (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile du Canada (Version PDF)



Budget des dépenses, 2002-2003: Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

Budget des dépenses 2002-2003, partie III: rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)
Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Agence canadienne de développement international (Version PDF)
Agence canadienne d'inspection des aliments (Version PDF)
Agence des douanes et du revenu du Canada (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agence spatiale canadienne (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants Canada (Version PDF)
Archives nationales du Canada (Version PDF)
Bibliothèque nationale du Canada (Version PDF)
Bureau du Canada sur le règlement des questions des pensionnats autochtones (Version PDF)
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau du Directeur général des élections (Version PDF)
Bureau de l'enquêteur correctionnel (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (Version PDF)
Bureau du Vérificateur général du Canada (Version PDF)
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (Version PDF)
Centre canadien de gestion (Version PDF)
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Comité des griefs des Forces canadiennes (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)
Commission canadienne des grains (Version PDF)
Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)
Commission du droit du Canada (Version PDF)
Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie Royale du Canada (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)
Communication Canada (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)
Conseil national de recherches Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Cour canadienne de l'impôt (Version PDF)
Cour suprême du Canada (Version PDF)
Défense nationale (Version PDF)
Développement économique Canada pour les régions du Québec (Version PDF)
Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe de la Cour fédérale du Canada (Version PDF)
Industrie Canada (Version PDF)
Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice Canada (Version PDF)
Office national du film (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Office des transports du Canada (Version PDF)
Parcs Canada (Version PDF)
Patrimoine canadien (Version PDF)
Pêches et Océans Canada (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne (Version PDF)
Service correctionnel Canada (Version PDF)
Solliciteur général Canada (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Transports Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)
Tribunal de la concurrence (Version PDF)
Tribunal de l'aviation civile (Version PDF)



Budget des dépenses 2006-2007. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada, Commission canadienne des affaires polaires et Commission des revendications particulières des Indiens (Version PDF)
Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée (Version PDF)
Agence canadienne d'évaluation environnementale (Version PDF)
Agence canadienne de développement international (Version PDF)
Agence canadienne d'inspection des aliments (Version PDF)
Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Agence Parcs Canada (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique (Version PDF)
Agence du revenu du Canada (Version PDF)
Agence de santé publique du Canada (Version PDF)
Agence des services frontaliers du Canada (Version PDF)
Agence spatiale canadienne (Version PDF)
Agriculture et Agroalimentaire Canada (Version PDF)
Anciens combattants (Version PDF)
Bibliothèque et Archives Canada (Version PDF)
Bureau du commissaire à la magistrature fédérale (Version PDF)
Bureau du Conseil privé (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections (Version PDF)
Bureau du directeur des lobbyistes (Version PDF)
Bureau du registraire de la Cour suprême du Canada (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières Canada (Version PDF)
Bureau du vérificateur général du Canada (Version PDF)
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (Version PDF)
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC (Version PDF)
Comité des griefs des Forces canadiennes (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité (Version PDF)
Commissariat à l'information du Canada, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)
Commission canadienne des grains (Version PDF)
Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux (Version PDF)
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire du Canada (Version PDF)
Commission du droit du Canada (Version PDF)
Commission du droit d'auteur du Canada (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)
Condition féminine Canada (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)
Conseil national de recherches du Canada (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (Version PDF)
Défense nationale (Version PDF)
Développement économique Canada (Version PDF)
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada (Version PDF)
École de la fonction publique du Canada (Version PDF)
Environnement Canada (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)
Greffe du Tribunal de la concurrence (Version PDF)
[Industrie Canada] (Version PDF)
Infrastructure Canada (Version PDF)
Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)
L'Enquêteur correctionnel Canada (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)
Ministère des Finances Canada (Version PDF)
Ministère de la Justice du Canada (Version PDF)
Office national du film du Canada (Version PDF)
Office national de l'énergie (Version PDF)
Office des transports du Canada (Version PDF)
Patrimoine canadien (Version PDF)
Pêches et Océans Canada (Version PDF)
Résolution des questions des pensionnats indiens Canada (Version PDF)
Ressources humaines et développement social Canada (Version PDF)
Ressources naturelles Canada (Version PDF)
Santé Canada (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA (Version PDF)
Sécurité publique et Protection civile Canada (Version PDF)
Service administratif des tribunaux judiciaires (Version PDF)
Service correctionnel Canada (Version PDF)
Statistique Canada (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
Transports Canada (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)
Tribunal d'appel des transports du Canada (Version PDF)
Tribunal de la dotation de la fonction publique (Version PDF)



Budget des dépenses 2007-2008. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités
Administration du pipe-line du Nord Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses de 2007-2008 (Version PDF)
Agence canadienne d'évaluation environnementale, 2007-2008 rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence canadienne d'inspection des aliments, budget des dépenses, 2007-2008. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence canadienne de développement international, budget des dépenses 2007-2008 - Partie III, Rapport sur les plans et priorités (Version PDF)
Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008, budget des dépenses (Version PDF)
Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada, budget des dépenses, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence Parcs Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence de promotion économique du Canada atlantique, budget des dépenses, 2007-2008. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence du revenu du Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence de santé publique du Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Agence des services frontaliers du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Agence spatiale canadienne - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Agriculture et agroalimentaire Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Anciens combattants, rapport sur les plans et les priorité pour 2007-2008 (Version PDF)
Bibliothèque et Archives Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Bureau du commissaire à la magistrature fédérale - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Bureau du Conseil privé, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Bureau du directeur général des élections - Budget des dépenses 2007-2008, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Bureau du directeur des lobbyistes, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Bureau de la sécurité des transports du Canada - rapport sur les plans et priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Bureau du surintendant des institutions financières Canada, 2007-2008 à 2009-2010, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Bureau du vérificateur général du Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses, 2007-2008 (Version PDF)
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada - rapport sur les plans et les priorités pour les années 2007-2008 à 2009-2010 (Version PDF)
Citoyenneté et Immigration Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Comité externe d'examen de la GRC - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport sur les plans et les priorités pour la période 2007-2008 à 2009-2010 (Version PDF)
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité - 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commissariat aux langues officielles - Budget des dépenses 2007-2008 - Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commissariat à l'information du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008; Commissariat à la protection de la vie privée du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Commission canadienne des droits de la personne - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Commission canadienne des grains, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commission canadienne de sûreté nucléaire, budget des dépenses 2007-2008 - Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commission des champs de bataille nationaux, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Commission du droit d'auteur du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Commission de la fonction publique du Canada - budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada - rapport sur les plans et priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Commission nationale des libérations conditionnelles - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Commission des plaintes du public contre la GRC - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Commission des relations de travail dans la fonction publique - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
La Commission des revendications particulières des Indiens, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Condition féminine Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Conseil canadien des relations industrielles - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Conseil national de recherches du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, budget des dépenses 2007-2008. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Cour suprême du Canada - un rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
École de la fonction publique du Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Environnement Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Gendarmerie royale du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Greffe du Tribunal de la concurrence - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Industrie Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Infrastructure Canada - rapport sur les plans et les priorités (RPP), 2007-2008 (Version PDF)
Instituts de recherche en santé du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
L'enquêteur correctionnel du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses de 2007-2008 (Version PDF)
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Ministère de la Défense nationale - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Ministère des Finances Canada, rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Ministère de la Justice du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Office national du film du Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Office national de l'énergie - Rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008. Partie III – Budget des dépenses (Version PDF)
Office des transports du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Patrimoine canadien, budget des dépenses, 2007-2008. Partie III, Rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Pêches et Océans Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Procréation assistée Canada, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Résolution des questions des pensionnats indiens Canada, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Ressources humaines et Développement social Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Ressources naturelles Canada - un rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Santé Canada - rapport sur les plans et les priorités de 2007-2008 (Version PDF)
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne, budget des dépenses 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Sécurité publique et Protection civile Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Service administratif des tribunaux judiciaires - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Service correctionnel du Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Service des poursuites pénales du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Statistique Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 2007–2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Transports Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses, 2007-2008 (Version PDF)
Tribunal canadien du commerce extérieur, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)
Tribunal canadien des droits de la personne - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs - rapport sur les plans et les priorités, budget des dépenses 2007-2008 (Version PDF)
Tribunal d'appel des transports du Canada - rapport sur les plans et les priorités, 2007-2008 (Version PDF)
Tribunal de la dotation de la fonction publique, 2007-2008, rapport sur les plans et les priorités (Version PDF)



Budget des dépenses, 2007-2008. Parties I,: Plan de dépenses du gouvernement (Version PDF)

Budget des dépenses, 2004-2005. Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

Budget des dépenses, 2005-2006. Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

Budget des dépenses, 2007-2008. Parties I et II,: Plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF)

Budget des dépenses supplémentaire (A), 1996-1997, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1997 (Version PDF)

Budget des dépenses supplémentaire (A), 1997-1998, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1998 (Version PDF)

Le budget en bref de 2003 (Version PDF)

Le budget en bref de 2004 (Version PDF)

Le budget en bref de 2005 (Version PDF)

Le budget en bref de 2007: viser un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur (Version PDF)


Le budget de 2005 - examen des dépenses pour une saine gestion financière (Version PDF)

Budget sous forme graphique (Version PDF)

Le budget de 2004, une gestion financière responsable et prudente (Version PDF)

Le budget de 2004, l'apprentissage: pierre angulaire du progrès économique et social au Canada (Version PDF)

Le budget de 2004, l'importance de la santé (Version PDF)

Le budget de 2004, un nouveau pacte pour les collectivités (Version PDF)

Le budget de 2004, nouvel élan vers la réussite: vue d'ensemble (Version PDF)

Le budget de 2005 - renforcement et modernisation de la gestion du secteur public (Version PDF)

Le budget de 2004, renforcer la gestion dans le secteur public (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2003-2004: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2004-2005: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2005 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2005-2006 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2006-2007 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2000-2001: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2001-2002: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 (Version PDF)



Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2002-2003: Pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2003-2004: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2004-2005: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2005 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2006-2007: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2007 (Version PDF)

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2001-2002: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 (Version PDF)

Bulletin
[N° 1] Points saillants de l’Étude spéciale sur les condamnations avec sursis (Version HTML)
[N° 2] Violations de domicile (Version HTML)

Bulletin 41-42
Vol. 12, n° 1, printemps 2006 Bulletin 41-42 (Version PDF)
Vol. 12, n° 2, automne 2006 Bulletin 41-42 (Version PDF)

Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre
Numéro 10, décembre 2003 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)
Numéro 11, décembre 2004 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)
Numéro 12, décembre 2005 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)
Numéro 13, 2006 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)
Numéro 8, décembre 2001 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre, Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)
Numéro 9, décembre 2002 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre du Centre de recherches sur la pomme de terre (Version PDF)

Le bulletin bimensuel
Vol. 13, n° 11 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 13, n° 12 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 13, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
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Vol. 13, n° 20 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
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Vol. 14, n° 1 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 14, n° 10 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
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Vol. 14, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 14, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 14, n° 18 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-23-2001-10F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-10F.pdf (Version PDF)
Vol. 14, n° 19 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-11F.pdf (Version PDF)
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Vol. 14, n° 2 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
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Le bulletin bimensuel
Vol. 19, n° 1, le 20 janvier 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 10, le 14 juillet 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 11, le 4 août 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 12, le 11 août 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 14, le 23 décembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 15, le 27 octobre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 16, le 10 novembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 17, le 30 novembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 18, le 8 décembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 19, le 15 décembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 2, le 3 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 3 le 1er septembre 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 3, le 17 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 4, le 24 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 5, le 24 mars 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 6, le 31 mars 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 7, le 12 mai 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 8, le 2 juin 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 19, n° 9, le 22 juin 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 20, n° 1, le 12 janvier 2007 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 20, n° 2, le 9 février 2007 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 20, n° 3, le 23 février 2007 Le bulletin bimensuel (Version PDF)
Vol. 20, n° 4, le 23 mars 2007 Le bulletin bimensuel (Version PDF)



Bulletin du BSF
2004-6 Bulletin du BSF (Version PDF)
2005-7 Bulletin du BSF (Version PDF)
2006-8 Bulletin du BSF (Version PDF)

Bulletin canadien des effets indésirables
Vol. 12, n° 1, janvier 2002 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 12, n° 2, avril 2002. Bulletin canadien sur les effets indésirables (Version PDF)
Vol. 12, n° 3, juillet 2002. Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)

Bulletin canadien des effets indésirables
Vol. 12, n° 4, octobre 2002 Bulletin canadien sur les effets indésirables (Version PDF)
Vol. 13, n° 1, janvier 2003 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 13, n° 2, avril 2003 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 13, n° 3, juillet 2003 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 13, n° 4, octobre 2003 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 14, n° 1, janvier 2004 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 14, n° 2, avril 2004 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 14, n° 3, juillet 2004 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 14, n° 4, octobre 2004 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 15, n° 1, janvier 2005 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
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Vol. 15, n° 4, octobre 2005 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 16, n° 1, janvier 2006 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 16, n° 2, avril 2006 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 16, n° 3, juillet 2006 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 16, n° 4, octobre 2006 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 17, n° 1, janvier 2007 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)
Vol. 17, n° 2, avril 2007 Bulletin canadien des effets indésirables (Version PDF)




Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments
Index, 2001 Index: des publications du Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Index: Vol. 1, n° 1, janvier 1991-Vol. 10, n° 4, octobre 2000 Index: Des publications du Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 10, n° 1, janvier 2000 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 10, n° 2, avril 2000 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, juillet 2000 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 10, n° 4, octobre 2000 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 11, n° 2, avril 2001 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 11, n°1, janvier 2001 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 6, n° 4, octobre 1996 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 7, n° 1, janvier 1997 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 7, n° 2, avril 1997 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juillet 1997 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 7, n° 4, octobre 1997 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 8, n° 1, janvier 1998 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 8, n° 2, avril 1998 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 8, n° 3, juillet 1998 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 8, n° 4, octobre 1998 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 9, n° 1, janvier 1999 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 9, n° 2, avril 1999 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 9, n° 3, juillet 1999 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)
Vol. 9, n° 4, octobre 1999 Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments (Version PDF)



Bulletin Le CO2 et le climat
Hiver 2001 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)
Printemps 2000 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)
Printemps 2001 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)

Bulletin Le CO2 et le climat
Automne 2002 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)
Hiver 2002 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)
Printemps 2004 Bulletin Le CO2 et le climat (Version PDF)

Bulletin d'analyse, régions rurales et petites villes du Canada
Vol. 1, n° 1 Croissance démographique observée dans les régions rurales et les petites villes dans les années 90 (Version HTML)
Vol. 1, n° 2 Tendances de l'emploi as sein de la population active non métropolitaine (Version HTML)
Vol. 1, n° 3 La composition des établissements commerciaux dans les petites et les grandes collectivités du Canada (Version HTML)
Vol. 1, n° 4 Les régimes de dépense des ménages ruraux et urbains, 1996 (Version HTML)
Vol. 1, n° 5 À quelle distance se trouve le plus proche médecin? (Version HTML)
Vol. 1, n° 6 Les facteurs associés à la croissance économique locale (Version HTML)
Vol. 1, n° 7 Utilisation de l'orginateur et d'internet par les membres de ménages ruraux (Version HTML)
Vol. 1, n° 8 Tendances géographiques du bien-être socioéconomique des collectivités des premières nations (Version HTML)
Vol. 2, n° 1 Facteurs liés aux taux d'emploi des femmes dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 2 Structure démographique et variation de la population dans les régions essentiellement rurales (Version HTML)
Vol. 2, n° 3 Migration des jeunes ruraux entre 1971 et 1996 (Version HTML)
Vol. 2, n° 4 Conditions d'habitation dans les régions essentiellement rurales (Version HTML)
Vol. 2, n° 5 Évaluation du bien-être économique des Canadiens ruraux au moyen d'indicateurs de revenu (Version HTML)
Vol. 2, n° 6 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 7 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 2, n° 8 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 1 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 2 Urbanisation des terres agricoles (Version HTML)
Vol. 3, n° 3 Définitions de «rural» (Version HTML)
Vol. 3, n° 4 Situation de l'emploi dans les régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 5 Technologies de l'information et des communications dans le Canada rural (Version HTML)
Vol. 3, n° 6 Migration interne dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 7 La disparité des revenus en milieu rural au Canada (Version HTML)
Vol. 3, n° 8 Variation saisonnière de l'emploi en milieu rural (Version HTML)
Vol. 4, n° 1 Emploi à temps partiel dans les régions rurales du Canada (Version HTML)
Vol. 4, n° 2 Les immigrants au Canada rural (Version HTML)
Vol. 4, n° 3 L'équilibre de l'emploi entre les homes et les femmes des régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML)
Vol. 4, n° 4 Le fossé ville/campagne ne se comble pas (Version HTML)
Vol. 4, n° 5 Le niveau de scolarité dans les régions rurales et urbaines (Version HTML)
Vol. 4, n° 6 La santé des Canadiens des régions rurales (Version HTML)
Vol. 4, n° 7 Diversification économique rurale (Version HTML)
Vol. 4, n° 8 Au-delà de l'agriculture proprement dite - l'emploi dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire dans les régions rurales et urbaines du Canada (Version HTML)
Vol. 5, n° 1 Facteurs d'utilisation d'internet à la maison (Version HTML)
Vol. 5, n° 2 Cartographie de la diversité socio-économique du Canada rural (Version HTML)
Vol. 5, n° 3 L'état de santé et les comportements des jeunes canadiens (Version HTML)
Vol. 5, n° 4 Les immigrants au Canada rural - une mise à jour de 2001 (Version HTML)
Vol. 5, n° 5 L'activité liée au travail autonome dans les régions rurales du Canada (Version HTML)
Vol. 5, n° 6 Tendances professionnelles dans les groupes d'industries (Version HTML)
Vol. 5, n° 7 L'écart entre les revenus ruraux et urbains dans les provinces (Version HTML)
Vol. 5, n° 8 L'emploi lié au tourisme dans les régions rurales du Canada (Version HTML)
Vol. 6, n° 1 La perte de terres agricoles cultivables au Canada (Version HTML)
Vol. 6, n° 2 Le niveau de compétences professionnelles (Version HTML)
Vol. 6, n° 3 Les tendances démographiques des communautés dans leur contexte régional (Version HTML)
Vol. 6, n° 4 L'engagement social et la participation à la vie communautaire (Version HTML)
Vol. 6, n° 5 Une promenade à la campagne (Version HTML)
Vol. 6, n° 6 (janvier 2006) Les bassins hydrographiques du Canada (Version HTML)
Vol. 6, n° 7 (mars 2006) Tendances des prix de la ruralité (Version HTML)
Vol. 6, n° 8 (juin 2006) L'emploi rural dans le secteur culturel (Version HTML)
Vol. 7, n° 1 (juillet 2006) L'influence de la scolarité sur l'engagement communautaire (Version HTML)



Bulletin d'information : Application de la Loi sur la concurrence aux indications dans internet (Version PDF)

Bulletin d'actualité
79-16F L'aide aux pays en développement (Version HTML)
79-2F Les gaz à effet de serre et les changements climatiques (Version HTML)
79-37F Les pluies acides (Version HTML)
79-3F Les conflits d'intérêts: règles applicables aux législateurs fédéraux (Version HTML)
79-3F Les conflits d'intérêts: règles applicables aux législateurs fédéraux (Version HTML)
82-15F La réforme de la procédure de la Chambre des communes (Version HTML)
82-4F Le chômage chez les jeunes au Canada (Version HTML)
82-4F Le chômage chez les jeunes au Canada (Version HTML)
82-4F Le chômage chez les jeunes au Canada (Version HTML)
83-14F La sécurité dans les centrales nucléaires (Version HTML)
83-14F La sécurité dans les centrales nucléaires (Version HTML)
83-5 L'exploitation des réserves de pétrole et de gaz au large de la côte est (Version HTML)
83-5 L'exploitation des réserves de pétrole et de gaz au large de la côte est (Version HTML)
84-16F La Charte des droits et libertés: les libertés fondamentales (Version HTML)
84-27F Le Service canadien du renseignement de sécurité (Version HTML)
84-27F Le Service canadien du renseignement de sécurité (Version HTML)
84-3F La pornographie (Version HTML)
84-3F La pornographie (Version HTML)
84-3F La pornographie (Version HTML)
85-6F La propagande haineuse (Version HTML)
85-6F La propagande haineuse (Version HTML)
86-10F La balance des paiements (Version HTML)
86-10F La balance des paiements (Version HTML)
86-13F La Loi sur les jeunes contrevenants (Version HTML)
86-13F La Loi sur les jeunes contrevenants (Version HTML)
86-22F L'usage du tabac (Version HTML)
87-13F Le contrôle des armements et le désarmement (Version HTML)
87-1F L'aménagement forestier au Canada (Version HTML)
87-2F Les dépenses fédérales: nouvelles tendances (Version HTML)
87-2F Les dépenses fédérales: nouvelles tendances (Version HTML)
87-3F Les criminels de guerre: la Commission Deschênes (Version HTML)
87-5F La station spatiale internationale: la participation du Canada (Version HTML)
87-5F La station spatiale internationale: la participation du Canada (Version HTML)
87-5F La station spatiale internationale: la participation du Canada (Version HTML)
88-11F Les substances toxiques: contrôle fédéral-provincial (Version HTML)
88-13F Le développement régional au Canada (Version HTML)
88-16F La Loi sur la faillite: mise à jour (Version HTML)
88-7F Le déficit fédéral: nouvelles tendances (Version HTML)
88-7F Le déficit fédéral: nouvelles tendances (Version HTML)
89-10F L'avortement: développements constitutionnels et juridiques (Version HTML)
89-1F Le marché du travail: son évolution (Version HTML)
89-1F Le marché du travail: son évolution (Version HTML)
89-1F Le marché du travail: son évolution (Version HTML)
89-2F Le transport aérien au Canada (Version HTML)
89-2F Le transport aérien au Canada (Version HTML)
89-9F Recherche scientifique et développement expérimental: la politique fiscale (Version HTML)
90-1F Le dépistage des drogues: répercussions juridiques (Version HTML)
90-1F Le dépistage des drogues: répercussions juridiques (Version HTML)
90-3F Les recettes fédérales: les nouvelles tendances et la poursuite de la réforme fiscale (Version HTML)
90-3F Les recettes fédérales: les nouvelles tendances et la poursuite de la réforme fiscale (Version HTML)
90-4F La liberté de circulation et d'établissement: Charte des droits et libertés (Version HTML)
90-5F Droits électoraux: Charte canadienne des droits et libertés (Version HTML)
91-2F La politique budgétaire au Canada: l'évolution du rôle des gouvernements fédéral et provinciaux (Version HTML)
91-2F La politique budgétaire au Canada: l'évolution du rôle des gouvernements fédéraux et provinciaux (Version HTML)
91-3F Les fusionnements et l'abus de position dominante: aspects juridiques (Version HTML)
91-6F Droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de la personne en vertu de la Charte (Version HTML)
91-6F Droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de la personne en vertu de la Charte (Version HTML)
91-7F Protection contre les fouilles, les perquisitions et les saisies abusives et droits des personnes mises en état d'arrestation ou de détention en vertu de la Charte (Version HTML)
91-7F Protection contre les fouilles, les perquisitions et les saisies abusives et droits des personnes mises en état d'arrestation ou de détention en vertu de la Charte (Version HTML)
91-8F Affaires criminelles et pénales: protection des droits en vertu de la Charte (Version HTML)
91-8F Affaires criminelles et pénales: protection des droits en vertu de la Charte (Version HTML)
91-9F L'euthanasie et l'aide au suicide (Version HTML)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version HTML)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version HTML)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version HTML)
93-10F Les relations fédérales-provinciales (Version HTML)
93-10F Les relations fédérales-provinciales (Version HTML)
93-3F Les arts et la politique culturelle canadienne (Version HTML)
93-3F Les arts et la politique culturelle canadienne (Version HTML)
93-4F La politique canadienne en matière de santé (Version HTML)
93-5F Le SIDA: aspects médicaux et scientifiques (Version HTML)
93-5F Le SIDA: aspects médicaux et scientifiques (Version HTML)
93-5F Le SIDA: aspects médicaux et scientifiques (Version HTML)
93-6F Le multiculturalisme canadien (Version HTML)
93-8F Les langues officielles au Canada: la politique fédérale (Version HTML)
93-9F La politique agricole (Version HTML)
94-2F La consommation de drogues et d'alcool et la politique d'intérêt public (Version HTML)
94-3F Remplacement des hélicoptères embarqués et des hélicoptères de sauvetage (Version HTML)
94-4F La Loi canadienne sur la santé: aperçu et options (Version HTML)
94-4F La Loi canadienne sur la santé: aperçu et options (Version HTML)
95-2F Le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux: fonctionnement et répercussions possibles dans le domaine de la santé (Version HTML)
95-2F Le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux: fonctionnement et répercussions possibles dans le domaine de la santé (Version HTML)
95-2F Le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux: fonctionnement et répercussions possibles dans le domaine de la santé (Version HTML)
95-3F La violence à la télévision (Version HTML)
95-4F Les personnes handicapées: profil socio-économique et changements proposés (Version HTML)
96-1F La Loi sur la défense nationale et la réforme de la justice militaire (Version HTML)
96-2F L'autonomie gouvernementale des autochtones (Version HTML)
96-2F L'autonomie gouvernementale des autochtones (Version HTML)
96-3F Le divorce: état du droit au Canada (Version HTML)
96-3F Le divorce: état du droit au Canada (Version HTML)



Bulletin d'actualité
82-2F La prostitution (Version HTML)

Bulletin d'actualité
79-16F L'aide aux pays en développement (Version PDF)
79-2F Les gaz à effet de serre et les changements climatiques (Version PDF)
79-37F Les pluies acides (Version PDF)
79-3F Les conflits d'intérêts (Version PDF)
82-15F La réforme de la procédure de la Chambre des communes (Version PDF)
82-2F La prostitution (Version PDF)
82-4F Le chômage chez les jeunes au Canada (Version PDF)
83-5F L'exploitation des réserves de pétrole et de gaz au large de la côte est (Version PDF)
83-5F La sécurité dans les centrales nucléaires (Version PDF)
84-16F La Charte des droits et libertés (Version PDF)
84-27F Le Service canadien du renseignement de sécurité (Version PDF)
84-3F La pornographie (Version PDF)
86-22F L'usage du tabac (Version PDF)
87-1F L'aménagement forestier au Canada (Version PDF)
87-2F Les dépenses fédérales (Version PDF)
87-3F Les criminels de guerre (Version PDF)
87-5F La Station spatiale internationale (Version PDF)
88-11F Les substances toxiques (Version PDF)
88-13F Le développement régional au Canada (Version PDF)
88-16F La loi sur la faillite (Version PDF)
88-7F Le déficit fédéral (Version PDF)
89-10F Avortement (Version PDF)
89-1F Le marché du travail (Version PDF)
89-2F Le transport aérien au Canada (Version PDF)
89-9F Recherche scientifique et développement expérimental (Version PDF)
89-9F Recherche scientifique et développement expérimental (Version PDF)
90-1F Le dépistage des drogues (Version PDF)
90-3F Les recettes fédérales (Version PDF)
90-4F La liberté de circulation et d'établissement - Charte des droits et libertés (Version PDF)
90-5F Droits électoraux (Version PDF)
91-2F La politique budgétaire au Canada (Version PDF)
91-9F L'euthanasie et l'aide au suicide au Canada (Version PDF)
91-9F L'euthanasie et l'aide au suicide (Version PDF)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version PDF)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version PDF)
92-1F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version PDF)
93-10F Les relations fédérales-provinciales (Version PDF)
93-3F Les arts et la politique culturelle canadienne (Version PDF)
93-4F La politique candienne en matière de santé (Version PDF)
93-5F Le SIDA - aspects médicaux et scientifiques (Version PDF)
93-6F Le multiculturalisme canadien (Version PDF)
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93-8F Les langues officielles au Canada (Version PDF)
93-9F La politique agricole (Version PDF)
94-4F La Loi canadienne sur la santé (Version PDF)
94-4F La Loi canadienne sur la santé (Version PDF)
95-2F Le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (Version PDF)
95-4F Les personnes handicapées (Version PDF)
96-1F La loi sur la défense nationale et la réforme de la justice militaire (Version PDF)
96-2F L'autonomie gouvernementale des autochtones (Version PDF)
96-3F Le divorce - état du droit au Canada (Version PDF)
96-3F Le divorce - état du droit au Canada (Version PDF)



Bulletin d'information
N° 1 Bulletin d'information (Version PDF)
N° 2 Bulletin d'information (Version PDF)
N° 3 Bulletin d'information (Version PDF)
N° 4 Bulletin d'information (Version PDF)

Bulletin d'information
IX La protection de l'environnement (Version PDF)
V Les publications de l'Office ébauche (Version PDF)
VI Transport, droits et tarifs (Version PDF)
VII La bibliothèque de l'Office national de l'énergie (Version PDF)
VIII Électricité (Version PDF)
XII La sécurité pipelinière (Version PDF)
XIII La réglementation des pipelines (Version PDF)

Bulletin d'information sur le continuum d'observation de la loi (Version PDF)

Bulletin hebdomadaire de statistiques financières
Le 10 août 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 décembre 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 juillet 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 mai 2002. Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 mars 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 novembre 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 10 septembre 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
Le 11 août 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
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Le 11 février 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
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Le 13 août 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF)
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Bulletin Infoaction
Vol. 6, n° 2, été-automne 2000 Bulletin Infoaction (Version PDF)
Vol. 6, n° 3, numéro spécial, 2000 Bulletin Infoaction (Version PDF)
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Bulletin de l'analyse en innovation
Vol. 1, n° 1, 1999 Bulletin de l'analyse en innovation (Version PDF)
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Bulletin sur l'insolvabilité
Vol. 19, nos 3-4, 3e et 4e trimestres 1999 et Vol. 20, no 1, 1er trimestre 2000 Bulletin sur l'insolvabilité (Version PDF)
Vol. 20, no 3, 3e et 4e trimestres 2000 Bulletin sur l'insolvabilité (Version PDF)

Bulletin: Loi sur le financement des petites entreprises du Canada
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Vol. 1, n° 1, juin 1999 Bulletin: Loi sur le financement des petites entreprises du Canada (Version PDF)
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Bulletin sur les matériels médicaux
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Vol. 3, n° 1, printemps 1997 Bulletin sur les matériels médicaux (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, automne 1997 Bulletin sur les matériels médicaux (Version PDF)
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Vol. 13, n° 19 Le bulletin mensuel (Version PDF)

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Numéro 4, octobre 2002 Bulletin recherche sur les politiques de santé (Version PDF)
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Numéro 8, mai 2004 Bulletin recherche sur les politiques de santé (Version PDF)
Numéro 9, septembre 2004 Bulletin recherche sur les politiques de santé (Version PDF)
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Vol. 1, n° 2 Bulletin Recherche sur les politiques de santé (Version PDF)
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Bulletin de recherches
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Bulletin sur la santé et la qualité de l’air - la pollution de l'air, le changement climatique et la santé (Version PDF)

Bulletin sur la santé et la qualité de l’air - la pollution de l'air et les maladies cardiovasculaires et pulmonaires (Version PDF)

Bulletin sur la santé et la qualité de l’air - la pollution de l'air et les personnes âgées (Version PDF)

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29 Une analyse des incidences environnementales de l'insecticide microbien Bacillus thuringiensis (Version PDF)

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Vol. 2, n° 1 printemps 2005 Le bulletin technique et d'information des Centres de données de recherche (Version HTML)
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233 Lexique de l'informatique (Version HTML)
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N° 251 Lexique de l'apprentissage en ligne (Version PDF)
N° 252 Vocabulaire de la communication d'urgence et de crise (Version PDF)
N° 253 Lexique trilingue sur le cyclisme (Version PDF)
N° 254 Lexique de la Direction du dirigeant principal de l’information (DDPI) (Version PDF)
N° 255 Lexique de la Station spatiale internationale (Version PDF)
N° 262 Vocabulaire de la taille du diamant (Version PDF)
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Bulletin du travail
13 avril 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
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14 juillet 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
14 octobre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
15 août 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
15 août 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
15 avril 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
15 decembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
15 décembre 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
15 février 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
15 février 2007 Bulletin du travail (Version PDF)
15 janvier 2007 Bulletin du travail (Version PDF)
15 juillet 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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15 mars 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
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15 novembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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15 septembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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28 octobre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
29 août 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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29 decembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
29 décembre 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
29 janvier 2007 Bulletin du travail (Version PDF)
29 juillet 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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29 novembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
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29 septembre 2005 Bulletin du travail (Version PDF)
29 septembre 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
30 avril 2007 Bulletin du travail (Version PDF)
30 janvier 2006 Bulletin du travail (Version PDF)
30 octobre 2006 Bulletin du travail (Version PDF)



Bulletin trimestriel sur la petite entreprise
Vol. 7, n° 3, novembre 2005 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)
Vol. 7, n° 4, février 2006 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)
Vol. 8, n° 1, mai 2006 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)
Vol. 8, n° 2, août 2006 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)
Vol. 8, n° 3, novembre 2006 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)
Vol. 8, n° 4, février 2007 Bulletin trimestriel sur la petite entreprise (Version PDF)

Bulletin des variétés végétales
N° 60, juillet 2006 Bulletin des variétés végétales (Version PDF)
N° 61, octobre 2006 Bulletin des variétés végétales (Version PDF)
N° 62, janvier 2007 Bulletin des variétés végétales (Version PDF)

Bureau de la condition des personnes handicapées (BCPH), plan stratégique 2002-2007 (Version PDF)



Bureau d'examen des édifices fédéraux du patrimoine (BEEFP): code de pratique du BEEFP (Version PDF)

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 2001-2002 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 2000-2001 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 1999-2000 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité, rapport annuel 2004-2005 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Bureau des passeports - organisme de service spécial 1990-2000 - des jalons posés... encore du chemin à faire - le chemin parcouru - rapport annuel 1999-2000 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Bureau des passeports - rapport annuel 2002-2003 - sécurité accrue /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Bureau des passeports - rapport annuel 2001-2002 - vigilance accrue /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Bureau des passports - rapport annuel 2003-2004 - vers une nouvelle réalité /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Bureau de recherche et de développement énergétiques - rapport administratif 2004 (Version PDF)

[Le bureau régional du Nunavut] (Version PDF)

Bureau de la sécurité des transports du Canada, plan d'activités 2004-2005 (Version PDF)

Bureau de la sécurité des transports du Canada - rapport annuel au Parlement, 2005-2006 /Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)

C-EnterNet - rapport annuel 2005-2006: Programme de surveillance nationale intégrée des pathogènes entériques /Agence de santé publique du Canada (Version PDF)

C'est le temps d'agir (Version PDF)



C'est votre droit!: Manuel des étudiants (Version PDF)

C'est votre droit!: Guide du professeur destiné aux cours d'éducation de base des adultes (Version PDF)

Cadre amélioré pour la gestion de la technologie de l'information: guide de la charte de projet (Version PDF)

Cadre applicable aux avis en matière de sciences et de technologie: principes et lignes directrices pour une utilisation efficace des avis relatifs aux science et à la technologie dans le processus décisionnel du gouvernement (Version PDF)

Cadre canadien de collaboration en matière d'eau souterraine (Version PDF)

Un cadre conceptuel et épidémiologique pour la surveillance de l'enfance maltraitée (Version PDF)

Cadre de contrôle de gestion (CCG): des responsabilités des régions (Version PDF)

Cadre d'application de la précaution dans un processus décisionnel scientifique en gestion du risque (Version PDF)

Cadre d'évaluation des résultats de L'ACDI en matière d'égalité entre les sexes (2005) (Version PDF)

Le cadre d'assurance de la qualité de Statistique Canada (Version HTML)

Cadre d'évaluation de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF)

Cadre d’analyse de rentabilisation pour l’adoption des affaires électroniques dans les petites entreprises (Version PDF)

Cadre d’évaluation pour le groupe Recherche (Version PDF)

Cadre et outils pour l'évaluation des systèmes de surveillance de la santé: version 1.0 (Version PDF)

Cadre de gestion axée sur les résultats et de responsabilisation (Version PDF)



Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats pour le programme de base sous le régime de la Loi sur le financement des petites entreprises du Canada (LFPEC) (Version PDF)

Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats pour le projet pilote sur la location-acquisition dans le cadre de la Loi sur le financement des petites entreprises du Canada (LFPEC) (Version PDF)

Cadre de gestion pour la planification, le rapport et la responsabilisation (Version PDF)

Cadre de gestion des ressources humaines: outil de référence à l'intention des gestionnaires (Version PDF)

Cadre holistique pour la recherche en matière de politiques autochtones (Version PDF)

Cadre législatif de la sûreté du transport maritime du Canada (Version PDF)

Cadre pour l'évaluation environnementale des négociations commerciales (Version PDF)

Cadre en matière d'éducation relative à l'environnement et à l'avenir viable au Canada (Version PDF)

Cadre en matière d'éducation relative à l'environnement et à l'avenir viable au Canada (Version PDF)

Le cadre de mise en oeuvre de la politique monétaire après l'entrée en fonction du système de transfert de paiements de grande valeur (Version PDF)

Cadre national pour la réduction des émissions des raffineries de pétrole (Version PDF)

Le cadre du partenariat - Patrimoine canadien (Version PDF)

Cadre de perfectionnement en gestion pour la communauté de la science et technologie (S-T) au gouvernement fédéral (Version PDF)

Le cadre de programmation-pays de l'ACDI pour l'Indonésie, 2005-2009 (Version PDF)

Cadre de programmation-pays de l'ACDI pour le Vietnam, 2004-2009 (Version PDF)



Cadre réglementaire touchant les produits de santé et les aliments au Canada (Version PDF)

Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada (Version PDF)

Cadre stratégique pour l'agriculture: programmes fédéraux-provinciaux-territoriaux (Version PDF)

Cadre technologique du secteur canadien de l'aérospatiale et de la défense (Version PDF)

Cadre technologique du secteur canadien de l'aérospatiale et de la défense (Version PDF)

Cadres de compétitivité sectorielle
La logistique et la gestion de la chaîne d'approvisionnement (Version PDF)

La cage de verre - histoire du passé?: les femmes entrepreneurs à l'ère de l'économie du savoir (Version PDF)

Cahier d'accompagnement du guide d'activité physique canadien pour une vie active saine (Version PDF)

Cahiers de biologie
N° 213, octobre 1999 Incidence de la grenaille de plomb chez le Bernache du Canada chassé au printemps sur la côte est de la baie James (Version PDF)
N° 214, octobre 1999 Prises d'oiseaux migrateurs au Canada pendant les saisons de chasse de 1991, de 1992 et de 1993 (Version PDF)

Cahiers de biologie
N° 217 Normalisation et interprétation des données de nidification des Grands Hérons en Colombie-Britannique (Version PDF)

Le calcul de la peine: qu'est-ce que c'est? (Version PDF)

Le calcul des peines: guide pour les juges, les avocats et les responsables correctionnels (Version PDF)

Calculateur de consommation de carburant - diesel (Version PDF)

Calculateur de consommation de carburant - essence (Version PDF)

Calgary Co-op - coopérer en vue d'atteindre l'efficacité énergétique (Version PDF)



Le camionnage au Canada, 2001 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 2002 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 2003 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 2004 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 1995 (Version PDF)

Le camionnage au Canada, 1996 (Version PDF)

Le camionnage au Canada, 1997 (Version PDF)

Le camionnage au Canada, 1998 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 1999 (Version HTML)

Le camionnage au Canada, 2000 (Version HTML)

Campagne d'échantillonnage sur le chauffage résidentiel au bois: rapport d'étude, 1999 à 2002 (Version PDF)

Canada-Belgique (Version PDF)

Un Canada branché: réussites dans la région de l'Ontario (Version PDF)

Le Canada contribue à un monde meilleur: énoncé de politique en faveur d'une aide internationale plus efficace (Version PDF)

Le Canada et la coopération dans les Amériques: photos de famille (Version PDF)



Canada country study
Tome V Chapitre québécois de l'étude pan-canadienne sur les impacts et l'adaptation à la variabilité et au changement du climat (Version PDF)
Tome VII Questions sectorielles (Version PDF)
Tome VIII Questions intersectorielles (Version PDF)

Le Canada, sa culture, son patrimoine et son identité: perspective statistique, 1997 (Version PDF)

Canada au début de la guerre froide, 1943-1957 (Version PDF)

Le Canada et le développement durable (Version PDF)

Un Canada digne des enfants (Version PDF)

Le Canada et le Mozambique - un partenariat pour la coopération au développement (Version PDF)

Le Canada et les pays baltes - partenaires en transition (Version PDF)

Le Canada et la Pologne - partenaires en transition (Version PDF)

Le Canada et le Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (Version PDF)

Le Canada et le protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes - un aperçu (Version PDF)

Le Canada et la République tchèque - partenaires en transition (Version PDF)

Le Canada et la Roumanie - partenaires en transition (Version PDF)

Le Canada et le Rwanda - ensemble pour le développement du Rwanda: cadre de programmation-pays, 2005-2011 (Version PDF)

Le Canada et la société de l'information:: mettre les TIC au service des gens et des collectivités (Version PDF)

Canada 2005 - Industrie canadienne de la volaille et des oeufs (données de 2004) (Version PDF)



Le Canada que l'on veut: Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-septième législature du Canada: le 30 septembre 2002 (Version PDF)

Le Canada que l'on veut: Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-septième législature du Canada: le 30 septembre 2002 (Version PDF)

Le Canada et le mariage de Philippines par correspondance: la nouvelle frontière (Version PDF)

Le Canada et les nouveaux arrivants (Version PDF)

Canada-Pays-Bas-Nederland (Version PDF)

Canada: perspectives des céréales et oléagineux
31 août, 2001 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Juillet 2000 Perspectives des céréales et oléagineux au Canada (Version PDF)
Le 18 février 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 28 août 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 8 janvier 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)

Canada: perspectives des cultures spéciales
Le 8 janvier 2002 Canada: perspectives des cultures spéciales (Version PDF)

Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales
Le 28 août 2002 Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)

Un Canada plus sécuritaire: le budget de 2007 : viser un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur (Version PDF)

Un Canada pour tous: plan d'action canadien contre le racisme (Version PDF)

Un Canada pour tous: plan d'action canadien contre le racisme - une vue d'ensemble (Version PDF)

Canada -- regard sur le monde
N° 17, automne 2002. Canada -- regard sur le monde (Version PDF)

Le Canada et la Session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies : Beijing +5 : Les fiches d'information
Le Canada et la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies Beijing +5 (Version PDF)
Les femmes et les conflits armés (Version PDF)
Les femmes et les droits de la personne (Version PDF)
Les femmes, l'éducation et la formation (Version PDF)
Les femmes et l'égalité économique (Version PDF)
Les femmes et l'environnement (Version PDF)
Les femmes et les médias (Version PDF)
Les femmes et la pauvreté (Version PDF)
Les femmes et le pouvoir (Version PDF)
Les femmes et la santé (Version PDF)
Les femmes et la violence (Version PDF)
Les filles (Version PDF)
Mécanismes institutionnels de promotion de la femme (Version PDF)

Le Canada au XXIe siècle. II, Ressources et technologie
No. 5 Investissement: les défis à relever au Canada (Version PDF)
No. 7 Les conséquences du changement technologique pour les politiques de main-d'oeuvre (Version PDF)

Le Canada au XXIe siècle. II, Ressources et technologie
No. 6 Visualiser le 21e siècle: investissements en infrastructure pour la croissance économique, le bien-être et le mieux-être des Canadiens (Version PDF)



Le Canada au XXIe siècle. III. Relever le défi
No. 10 La réaction des entreprises: l'innovation à l'ère de l'information (Version PDF)
No. 11 Institutions et croissance: les politiques-cadres en tant qu'instrument de compétitivité pour le Canada (Version PDF)
No. 9 Réactions individuelles à l'évolution du marché du travail au Canada (Version PDF)

Le Canada au XXIe siècle. I, Mise en situation
No. 1 Tendances mondiales (Version PDF)

Le Canada au XXIe siècle. I, Mise en situation
No. 2 Libéralisation étendue axée sur les aspects fondamentaux (Version PDF)
No. 3 L'intégration économique de l'Amérique du nord (Version PDF)
No. 4 Les tendances démographiques au Canada, 1996-2006 (Version PDF)

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Vol. 18, n° 20, le 1er décembre 2000 CanadExport (Version PDF)
Vol. 18, n° 21, le 15 décembre 2000 CanadExport (Version PDF)
Vol. 19, n° 1, le 15 janvier 2001 CanadExport (Version PDF)
Vol. 19, n° 10, le 1er juin 2001 CanadExport (Version PDF)
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Vol. 19, n° 14, le 4 septembre 2001 CanadExport (Version PDF)
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Vol. 19, n° 2, le 1er février 2001 CanadExport (Version PDF)
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Vol. 19, n° 14, le 4 septembre 2001 CanadExport (Version PDF)
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Vol. 24, n° 9, 15 mai 2006 CanadExport (Version PDF)
Vol. 25, n° 1, 15 janvier 2007 CanadExport (Version PDF)
Vol. 25, n° 2, 5 février 2007 CanadExport (Version PDF)
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Les Canadiennes et le commerce: survol des principaux enjeux (Version PDF)

Les canadiennes initiatrices de changements!: Journée internationale de la femme--8 mars 2000 (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-2F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-3F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-4F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-5F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-6F.pdf (Version PDF)

Les canadiennes s'affirment (Version PDF)

Les Canadiens et les bonnes habitudes d'alimentation: où en sommes-nous: faits saillants sur la nutrition, Enquête nationale sur la santé de la population, 1994-1995 (Version PDF)

Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête nationale de 2000 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML)

Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête nationale de 1997 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML)

Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête canadienne de 2004 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML)

Les Canadiens en santé: rapport fédéral sur les indicateurs comparables de la santé (Version PDF)

Canadiens en santé, bulletin
Hiver 2007 Canadiens en santé, bulletin (Version PDF)

Les Canadiens et les Canadiennes en santé: rapport fédéral sur les indicateurs comparables de la santé, 2004 (Version PDF)



Canadiens à Hong Kong (Version PDF)

Les Canadiens, l'innovation et l'apprentissage: la stratégie d'innovation du Canada (Version PDF)

Les Canadiens et leur système de gouvernement (Version PDF)

Les Canadiens et leur système de gouvernement (Version PDF)

CANAFE, rapport annuel, 2003 /Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)

CANAFE, rapport annuel, 2004 /Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)

CANAFE, rapport annuel 2006: établir des liens /Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (Version PDF)

Le cancer chez les jeunes adultes au Canada (Version PDF)

Cap sur le nouveau millénaire: Transport Canada plan d'activités 2001-2004 - une mise à jour (Version PDF)

Cap vers le sud: les diplômés de la promotion de 1995 qui sont déménagés aux États-Unis: une analyse des résultats de l'Enquête auprès des diplômés de 1995 qui ont déménagé aux États-Unis (Version HTML)

Les capacités de lecture et de calcul et la situation sur le marché du travail au Canada [faits saillants] (Version HTML)

Capacité financière et pauvreté: document de discussion (Version PDF)

La capacité de lecture au Canada et aux États-Unis: constatations issues du Programme international pour le suivi des acquis des élèves de l'OCDE, rapport final (Version PDF)

Le capital social: un instrument de politique publique (Version PDF)

Le capital social comme instrument de politique publique: rapport de projet (Version PDF)



Le capital social à l'oeuvre: études thématiques sur les politiques (Version PDF)

Capital social : miser sur une approche fondée sur les réseaux: document de travail provisoire (Version PDF)

Capitaliser le savoir: réduire l'incertitude que suscitent les sûretés constituées sur les droits de propriété intellectuelle (Version PDF)

Capsules jurisprudentielles en matière d'insolvabilité, 2004 (Version PDF)

Captage et stockage du dioxyde de carbone: recueil de la participation canadienne (Version PDF)

Le captage et le stockage des émissions de dioxyde de carbone: un outil précieux pour le Canada dans le contexte du Protocole de Kyoto (Version PDF)

Le captage et le stockage des émissions de dioxyde de carbone: un outil précieux pour le Canada dans le contexte du Protocole de Kyoto (Version PDF)

Caractéristiques de conduite des jeunes et de la population vieillissante (Version HTML)

Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF)

Les caractéristiques déterminantes des jeunes entreprises des industries scientifiques (Version HTML)

Caractéristiques des familles comptant deux soutiens, 1996 (Version HTML)

Caractéristiques des familles comptant deux soutiens, 1997 (Version HTML)

Carnet de route pour l'exportation (Version PDF)

Carnet de route pour l'exportation: une publication d'Équipe Canada Inc. (Version PDF)

Carrières et sablières, CTI 08 1996 (Version HTML)



Carrières et sablières, CTI 08 1997 (Version HTML)

Carte des collèges participants (Version PDF)

Carte des conseils scolaires participants (Version PDF)

Carte de crédit avec garantie (Version PDF)

Carte des établissements de santé participants (Version PDF)

Carte de référence des circonscriptions électorales fédérales (Ordonnance de représentation de 1996): recensement de 2001 (Version HTML)

Carte routière canadienne sur la commercialisation des piles à combustible (Version PDF)

La carte routière technologique de l'industrie biopharmaceutique canadienne (Version PDF)

Carte routière technologique de l'imagerie médicale
1 Besoins futurs en imagerie médicale dans les soins de santé (Version PDF)
4 Analyse et visualisation d'images (Version PDF)

Carte des universités participantes (Version PDF)

Les cartes de crédit: à vous de choisir
Printemps 2002. Les cartes de crédit: à vous de choisir (Version PDF)

Les cartes de crédit: à vous de choisir
Décembre 2001 Les cartes de crédit: à vous de choisir (Version PDF)

Cartes de référence des aires de diffusion: guide de référence (Version HTML)

Cartes de référence des aires de diffusion, guide de référence - année de recensement 2006 (Version PDF)

Cartes de référence des aires de diffusion, selon la division de recensement pour les régions à l'extérieur des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement: recensement de 2001 (Version HTML)



Cartes de référence des aires de diffusion, selon l'agglomération de recensement non divisée en secteurs de recensement: recensement de 2001 (Version HTML)

Cartes de référence des aires de diffusion, selon le secteur de recensement, pour les régions métropolitaines de recensement et les agglomérations de recensement: recensement de 2001 (Version HTML)

Cartes de référence des divisions de recensement et des subdivisions de recensement: guide de référence (Version HTML)

Cartes de référence des divisions de recensement et des subdivisions de recensement, selon la province ou le territoire: recensement de 2001 (Version HTML)

Cartes de référence nationales: recensement de 2001 (Version HTML)

Cartes de reference nationales, des divisions de recensement et des subdivisions de recensement, Guide de référence - année de recensement 2006 (Version HTML)

Cartes de référence des secteurs de recensement, guide de référence (Version HTML)

Cartes de référence des secteurs de recensement, selon la région métropolitaine de recensement ou l'agglomération de recensement: recensement de 2001 (Version HTML)

Cartes de référence des secteurs de recensement, selon les régions métropolitaines de recensement ou les agglomérations de recensement, guide de référence - année de recensement 2006 (Version PDF)

Cartographie du jet de rive des tsunamis et guide de planification des mesures d'urgence: le tsunami de 1929 à St. Lawrence, Terre-Neuve: volume 1 (Version PDF)

Catalogue de la géographie, année de recensement 2006 (Version PDF)

Catalogue des produits et services, 2006 (Version PDF)

Catalyseur - la recherche en marche pour la santé (Version PDF)

Catherine Spillane Reed: la ceinture verte du mont Saint-Hilaire mieux protégée (Version PDF)

Causes de décès
Causes de décès, 2002 (Version HTML)
Causes de décès, 2003 (Version HTML)



CBC/Radio-Canada, rapport annuel, 2003-2004 /Société Radio-Canada (Version PDF)

CBC/Radio-Canada, rapport annuel 2002-2003 /Société Radio-Canada (Version PDF)

CBC/Radio-Canada renouvelée (Version PDF)

CDI: revue annuelle, 1999-2000: exercice clôturé le 31 mars 2000 (Version PDF)

CDT publications, 2000 (Version PDF)

Ce que vous devriez savoir à propos des comptes à frais modiques (Version PDF)

Célébrons la citoyenneté canadienne: ma citoyenneté, mon pays (Version PDF)

Célébrons la citoyenneté canadienne: ma citoyenneté, mon pays (Version PDF)

Célébrons les succès du Canada rural: Rapport annuel au Parlement 2001-2002 (Version PDF)

Le Centre canadien des eaux intérieures - tirer profit du succès (Version PDF)

Centre canadien de recherches policières, rapport annuel 2003-2004 /Sécurité publique et Protection civile Canada (Version PDF)

Centre canadien de recherches policières - rapport annuel 2005-2006 /Sécurité publique et Protection civile Canada (Version PDF)

Centre d'activités stationnaire pour bébé (Version PDF)

Centre d'élaboration et d'application de modèles océaniques (CADMO): un centre d'expertise virtuel (Version PDF)

Centre géoscientifique de Québec - rapport annuel 2003-2004 /Ressources naturelles Canada (Version PDF)



Centre géoscientifique de Québec - Rapport annuel 2004-2005: ressources et environnement : 2 mondes à concilier /Ressources naturelles Canada (Version PDF)

Centre internationale des droits de la personne et du développement démocratique - rapport annuel, 2005-2006 /Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Version PDF)

Centre national d'information sur la violence dans la famille - liste des publications, 2006-2007 (Version PDF)

Centre national d'information sur la violence dans la famille - liste des vidéocassettes (Version PDF)

Centre national d'information sur la violence dans la famille: guichet unique d'information sur la violence dans la famille (Version PDF)

Centre de recherches sur les communications Canada - points saillants 2005-06 (Version PDF)

Centre de recherches sur les communications Canada - points saillants en 2003-2004: l'innovation sans frontière (Version PDF)

Centre de recherches sur les communications - points saillants 2004-05 (Version PDF)

Centres de service aux entreprises du Canada - rapport annuel 2003-2004 /Industrie Canada (Version PDF)

Centres de services aux entreprises du Canada: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF)

Centres de services aux entreprises du Canada, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF)

CEPMB Rapport annuel 2004 /Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)

CEPMB rapport annuel 2005 /Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF)

Le cercle d'apprentissage: activités d'apprentissage sur les Premières nations du Canada pour la classe: destiné aux enfants de 4 à 7 ans (Version PDF)

Le cercle d'apprentissage: activités pédagogiques sur les Premières nations du Canada, destinées aux jeunes de 4 à 7 ans (Version PDF)



Le cercle d'apprentissage: activités pédagogiques sur les premières nations au Canada, destinées aux jeunes de 12 à 14 ans (Version PDF)

Le cercle d'apprentissage: activités d'apprentissage pour la classe sur les Premières nations du Canada, destinées aux jeunes de 8 à 11 ans (Version PDF)

Cercles de lumière
N° 10, mars 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 11, avril 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 12, mai 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 13, juin 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
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N° 15, septembre 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 16, octobre 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 17, novembre-décembre 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 18, février-mars 2002. Cercles de lumière (Version PDF)
N° 8, janvier 2001 Cercles de lumière (Version PDF)
N° 9, février 2001 Cercles de lumière (Version PDF)

Cercles de lumière
N° 1, avril 2000 Cercles de lumière (Version PDF)
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La cercosporose de la carotte: stratégies de lutte (Version PDF)

C'est l'heure de la recherche sur le vieillissement: plan stratégique et plan d'action (Version PDF)

Chômage et degré de participation au marché du travail: une étude de l'expérience canadienne, 1997 à 1999 (Version HTML)

Les chaires de recherche du Canada: la recherche à son meilleur (Version PDF)

Chaires de recherche du Canada guide du programme (Version PDF)

Les chandelles allumées peuvent être dangereuses (Version PDF)

Le changement climatique et les espèces sauvages (Version PDF)

Le changement climatique, la santé et le bien-être: un abécédaire en matière de politiques (Version PDF)

Le changement climatique, la santé et le bien-être: un abécédaire en matière de politiques (Version PDF)

Le changement climatique, la santé et le bien-être dans le Nord canadien: rapport sur l'Atelier de planification en santé publique sur le changement climatique, la santé et le bien-être dans le Nord, les 6 et 7 juillet 2002, Yellowknife (T. N.-O.) (Version PDF)

Le changement climatique, la santé et le bien-être dans le Nord canadien - rapport sommaire: rapport sur l'Atelier de planification en santé publique sur le changement climatique, la santé et bien-être dans le Nord, les 6 et 7 juillet 2002, Yellowknife (T. N.-O.) (Version PDF)



Le changement de paradigme de la sécurité humaine: nouveau regard sur la politique étrangère du Canada? (Version PDF)

Les changements climatiques: l'investissement fédéral, rapport d'ensemble, 1997-2002 (Version PDF)

Les changements climatiques au Manitoba (Version PDF)

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Les changements climatiques au Nunavut (Version PDF)

Les changements climatiques au Québec (Version PDF)

Les changements climatiques au Yukon (Version PDF)

Les changements climatiques - le Canada et le monde (Version PDF)

Les changements climatiques dans l'Île-du-Prince-Édouard (Version PDF)

Les changements climatiques dans les Territoires du Nord-Ouest (Version PDF)

Les changements climatiques en Alberta (Version PDF)

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Les changements climatiques en Ontario (Version PDF)

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Les changements climatiques et la santé: bilan de recherche (Version PDF)



Les changements climatiques et votre santé (Version PDF)

Les changements climatiques - science (Version PDF)

Les changements climatiques à Terre-Neuve-et-Labrador (Version PDF)

Chants de l'Ontario
Vol. 1, n° 6, février 2000 Chants de l'Ontario (Version PDF)

Chapitre 23 - plan d'embauchage des Inuit, 2002-2007 (Version PDF)

Chargements ferroviaires
Vol. 76, no_ 1, janvier, 1999 Chargements ferroviaires (Version HTML)
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Le chemin à parcourir: adieu au CRM, bienvenu à IRSC: avis au conseil d'administration d'Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)

Le chemin à parcourir, rapport d'étape: deux ans plus tard: bilan (Version PDF)

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Choix de cellulaires pour les Canadiens - un guide: prenez en main les coûts de votre cellulaire (Version PDF)

Choix de cellulaires pour les Canadiens - une liste de vérification: prenez en main les coûts de votre cellulaire (Version PDF)

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Choix et conséquences: les délinquants en tant que ressources pour la prévention du crime (Version PDF)

Des choix à faire - rapport annuel du Chef d'état-major de la Défense, 2003-2004 /Défense nationale (Version PDF)

Choix d'un système de refroidissement à haut rendement énergétique (Version PDF)

Choix terre-à-terre: conseils pour que votre quartier soit l'un des voisinages en santé (Version PDF)

Une chronologie de la mise en valeur des mineraux au Canada (Version PDF)

Cibler les priorités - le budget de 2006 - aide pour les particuliers et les familles: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)

Cibler les priorités - le budget de 2006 - aperçu: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)

Cibler les priorités - le budget en bref de 2006: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)



Cibler les priorités - le discours du budget de 2006: le nouveau gouvernement du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)

Cibler les priorités - le plan budgétaire de 2006: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)

Cibler les priorités - rétablir l'équilibre fiscal au Canada - le budget de 2006: le nouveau gouvernement du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF)

Un ciel à partager: guide de l'industrie de l'aviation à l'intention des gestionnaires de la faune (Version PDF)

Ciment
Vol. 50, n° 11, novembre 1998 Ciment (Version HTML)
Vol. 50, n° 12, décembre 1998 Ciment (Version HTML)
Vol. 51, n° 1, janvier 1999 Ciment (Version HTML)
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Vol. 55, n° 1, janvier 2003 Ciment (Version HTML)
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Cinémas et ciné-parcs, tableaux de données
[2002-2003] Cinémas et ciné-parcs (Version HTML)
[2003-2004] Cinémas et ciné-parcs (Version HTML)
[2004-2005] Cinémas et ciné-parcs (Version HTML)

Cinq minutes pour mieux communiquer: guide du médecin - c'est bon d'en parler (Version PDF)

Circulaire à la profession
T-1-215; 31 octobre 1980 Données sur l'efficacité des produits antimicrobiens (Version PDF)
T-1-232; 8 septembre 1980 Directives concernant l'enregistrement spécifique au produit PSR (Version PDF)
T-1-242; ; 7 février 1984 Doses et exigences d'étiquetage relatives aux pyrethrines dosées (Version PDF)
T-1-245; 19 septembre 1984 Directives concernant la création d'une banque de données toxicologiques sur les pesticides (Version PDF)
T-1-249; 8 juillet 1987 Homologation spécifique par produit et droits de propriété sur les données (Version PDF)
T-1-255; 30 octobre 1987 Guide de chimie et de devenir des pesticides dans l'environnement (Version PDF)

Citoyenneté et Immigration Canada - Stratégie de développement durable, du 1er avril 2007 au 31 mars 2010 (Version PDF)

Citoyens du monde à l'oeuvre
Avril 2001 Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)
Décembre 2000 Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)
Édition spéciale Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)
Édition spéciale Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)

Citoyens du monde à l'oeuvre
Printemps 2000 Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)
Édition spéciale Citoyens du monde à l'oeuvre (Version PDF)

Classe FC : cadre de classification de l'histoire du Canada (Version PDF)

Classe FC: une classification de l'histoire du Canada (Version PDF)

Classification géographique type
CGT 1996 Classification géographique type (Version HTML)
CGT 2001 Classification géographique type (Version HTML)

Classification géographique type (CGT). Volume I
2006 Classification géographique type. Volume I, La classification (Version PDF)
Classification géographique type (CGT). Volume I (provisoire), La classification (Version HTML)



Classification géographique type (CGT). Volume II
Classification géographique type (CGT) 2006. Volume II, cartes de référence (Version HTML)

Clauses et conditions uniformisées d'achat
Résumé des changements, 13 décembre 2002 (Modification No. 02-2) Clauses et conditions uniformsées d'achat (Version PDF)

Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
Modificatif 2005-2, 16 décembre 2005 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2005-1, le 10 juin 2005. Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2006-1, le 16 juin 2006 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2006-2, le 15 août 2006 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)

Climatiser sa maison (Version PDF)

Le CO2 et le climat: les années 2003-2005 en revue : évaluation des progrès de la recherche en science du changement climatique (Version PDF)

Coalition des municipalités contre le racisme et la discrimination: engagements, déclaration, cadre juridique pour les droits de la personne (Version PDF)

Code de bonnes pratiques pour le dialogue sur les politiques: pour donner suite à l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)

Code de bonnes pratiques de financement: pour donner suite à l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)

Code canadien de pratiques pour la protection des consommateurs dans le commerce électronique (Version PDF)

Code d'éthique (Version PDF)

Code de déontologie des lobbyistes - rapport annuel 2004-2005 /Industrie Canada (Version PDF)

Code de déontologie des lobbyistes - rapport annuel 2005-2006 /Bureau du directeur des lobbyistes (Version PDF)

Code de déontologie des syndics de faillite (Version PDF)

Code de pratiques - l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience (Version PDF)



Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat (Version PDF)

Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d’intérêts et l’après-mandat (Version PDF)

Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique (Version PDF)

Codification administrative de l'accord sur le commerce intérieur avec les protocoles de modification (Version PDF)

Codification des règlements en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale: liste d'inclusion, liste d'exclusion, liste d'étude approfondie, dispositions législatives et réglementaires désignées (Version PDF)

À coeur ouvert : des Indiennes des Métisses et des Inuites d'Amérique du Nord parlent de culture, d'instruction et de travail (Version PDF)

Le coin des enseignants: la Colline du Parlement dans votre classe - niveau avancé (2e cycle du secondaire) (Version PDF)

Le coin des enseignants: la Colline du Parlement dans votre classe - niveau intermédiaire (1er cycle du secondaire) (Version PDF)

Le coin des enseignants: la Colline du Parlement dans votre classe - niveau primaire (2e cycle du primaire) (Version PDF)

Collaboration entre l'État et les communautés: nouvelles modalités pour la prestation de services (Version PDF)

La collecte de données sur les Autochtones dans le système de justice pénale: méthodes et défis (Version HTML)

Collection sur les Autochtones
La Collection d'organismes vivants de l'Arboretum du Dominion (Version PDF)

Collection d'essais photographiques
Le bouclier et l'épée (Version PDF)
Le camouflage (Version PDF)
Histoire de l'Aéroport de Rockcliffe (Version PDF)
Igor Sikorsky (Version PDF)
Le R.100 au Canada (Version PDF)

Collection - Documents de recherche
Profil des coopératives agroalimentaires canadiennes, (1986-1996) (Version PDF)
Profil socio-économique des coopératives autochtones au Canada (Version PDF)



Collection forum
Le vieillissement et le système de santé (Version PDF)

Collection Maritimes; Monographies
Profil et perspectives de l'industrie biopharmaceutique au Canada atlantique (Version PDF)

Collection de monographies sur le développement durable au Canada
Monographie n° 14 L'énergie et le développement durable - une optique canadienne (Version PDF)
Monographie n° 15 Le transport durable - le contexte canadien (Version PDF)
Monographie n° 16 L'information pour la prise de décisions en matière de développementdurable (Version PDF)

Collection de monographies en recherche et développement
Guide sur la diversité biologique et l'évaluation environnementale (Version PDF)

Collection de monographies en recherche et développement
Cadres régionaux des effets environnementaux (Version PDF)
Changement climatique et évaluation environnementale (Version PDF)
Élaboration d'une stratégie de diffusion des résultats du suivi environnemental (Version PDF)
Un instrument d'aide à la décision pour évaluer l'importance des effets négatifs sur les oiseaux lors de l'évaluation environnementale (Version PDF)
Spécification des critères de décision axés sur la durabilité et analyse de leurs incidences sur la détermination de l'«importance» dans l'évaluation environnementale (Version PDF)

Collection «rapport sur le rendement»
Vol. 1, n° 1 Le rendement du marché dans le secteur de l'alimentation au détail de la chaîne agroalimentaire (Version PDF)
Vol. 1, n° 2 Analyse des bénéfices dans le secteur canadien de la transformation des aliments (Version PDF)
Vol. 2, n° 1 Traçabilité dans le secteur canadien des viandes rouges (Version PDF)
Vol. 3, n° 1, octobre 2005 La traçabilité dans le secteur de la transformation des produits laitiers au Canada (Version PDF)

Collection sur les autochtones. Série technique
APC-TS 4 CA Programme de counseling en matière de violence conjugale, manuel pour les conseillers - Rankin Inlet, Nunavut (Version PDF)

«Les collectivités rurales, véritable clé de voûte» (rapport trimestriel, discussions en tables rondes, octobre à décembre 2004) (Version PDF)

La collectivité canadienne de la sécurité et du renseignement: préserver la sécurité du Canada et des Canadiens (Version PDF)

Les collectivités autochtones et le développement des ressources non renouvelables: l'état du débat (Version PDF)

Collectivités, contrebande et conflit: envisager des mesures réparatrices pour réparer les préjudices implicites de la contrebande sur la nation mohawk d'Akwesasne (Version PDF)

«Les collectivités rurales, véritable clé de voûte»: rapport trimestriel, discussions en tables rondes, juillet à septembre 2004 (Version PDF)

Collectivités sous pression - le rôle des coopératives et de l'économie sociale: compte rendu de conférence - juin 2006 (Version PDF)

Colloque sur l'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil québécois et le bijuridisme canadien (Version PDF)

Combler le fossé numérique des langues officielles sur Internet (Version PDF)



Comité consultatif de la Banque nationale de données génétiques: Rapport annuel 2001-02 /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Comité consultatif de la Banque nationale de données génétiques: 2000-2001 Rapport annuel /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Comité consultatif canadien de la biotechnologie - rapport annuel, 2005 /Comité consultatif canadien de la biotechnologie (Version PDF)

Comité consultatif canadien de la biotechnologie, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, premier rapport: janvier 1998 (Version PDF)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: quatrième rapport: mars 2002 (Version PDF)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: troisième rapport: décembre 2000 (Version PDF)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: huitième rapport, septembre 2005 (Version PDF)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction - septième rapport, décembre 2004 (Version PDF)

Comité de coordination de la mise en oeuvre de la Convention définitive des Inuvialuit - rapport annuel 1999-2000 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Comité de coordination de la mise en oeuvre de la convention définitive des Inuvialuits - rapport annuel 2001-2002 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada - rapport annuel 2005-2006 /Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)

Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport annuel 2004 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport annuel 2005 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Comité national sur la sécurité de l'aviation civile, Sous-comité chargé des incursions sur piste, rapport final, 14 septembre 2000 (Version PDF)



Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Volume six, octobre 2002 La santé des Canadiens - Le rôle du gouvernement fédéral. Volume six (Version PDF)

Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Volume cinq, avril 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume cinq (Version PDF)
Volume deux, janvier 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume deux (Version PDF)
Volume quatre, septembre 2001 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume quatre (Version PDF)
Volume trois, janvier 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume trois (Version PDF)
Volume un, mars 2001 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume un (Version PDF)

Comités - guide pratique (Version PDF)

Commande d'éclairage (Version PDF)

Comme un oiseau sans ailes: éloge au courage et à l'endurance des femmes maltraitées qui ne parlent ni l'anglais ni le français (Version PDF)

Comment citer les produits de Statistique Canada (Version HTML)

Comment décider d'adresser un patient à un spécialiste de la santé mentale: fiche d'information (Version PDF)

Comment obtenir de l'aide et vous aider vous-même au moment d'une crise (Version PDF)

Comment obtenir le maximum d'une visite chez le médecin: guide du patient - c'est bon d'en parler (Version PDF)

Comment préparer et présenter des séances et des cahiers d'information de qualité supérieure (Version PDF)

Comment prévenir et détecter la maladie dans les petits élevages et chez les oiseaux de compagnie (Version PDF)

Comment tirer profit d’une carte de crédit: comprendre les termes et conditions de votre carte (Version PDF)

Comment utiliser la Loi sur le financement des petites entreprises du Canada: un outil d'auto-apprentissage pour les prêteurs (Version PDF)

Comment vous protéger contre le virus du Nil occidental: évitez les piqûres de moustiques - c'est botre premier moyen de défense (Version PDF)

Le commerce canadien en revue
N° 1 Le tigre par la queue? (Version HTML)
N° 2 Grandes tendances dans le domaine du commerce international canadien des machines et du matériel de transport, de 1980 à 2003 (Version HTML)
N° 3 Étude sur le rapprochement des données sur le commerce des marchandises (Version HTML)
N° 4 Contrôle étranger des exportations de marchandises canadiennes, 2002 (Version HTML)
N° 6 Commerce de marchandises du Canada avec l'Union européenne, 1995 à 2004 (Version HTML)
N° 7 Les diamants brillent toujours pour le Nord canadien (Version HTML)
Le commerce de la bière au Canada (Version HTML)



Commerce de détail
Vol. 71, n° 10, octobre 1999 Commerce de détail (Version HTML)
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[Pour la période terminée 2003] Commerce international de marchandises (Version HTML)
[Pour la période terminée 2004] Commerce international de marchandises (Version HTML)

Commerce international, retombées locales: le Canada, l'OMC et le commerce international (Version PDF)

Commerce international de services: le Canada dans le contexte mondial (Version PDF)

Le commerce international de services du Canada, 2003 (Version HTML)

Le commerce international de services du Canada, 2004 (Version HTML)

Le commerce interprovincial et international au Canada, 1992-1998 (Version PDF)

Commerce de services de la culture: tableaux de données (Version HTML)

Commerce de services de la culture, tableaux de données, 2003 (Version HTML)

Commerce de services de la culture, tableaux de données, 2004 (Version HTML)

Les commerces de gros et de détail au Canada, 1995 (Version PDF)

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Commissaire aux armes à feu - rapport 2004 (Version PDF)

Commissaire du centre de la sécurité des télécommunications - rapport annuel, 2005-2006 /Défense nationale (Version PDF)



Commissaire à l'information, rapport annuel 2003-2004 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Commissaire à l'information, rapport annuel, 2004-2005 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Commissariat aux langues officielles, rapport annuel, 2005-2006 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF)

Les commissariats à l'information et à la protection de la vie privée - fusion et questions connexes: rapport du conseiller spécial auprès du ministre de la Justice (Version PDF)

Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel, 2005-2006 /Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)

Commission canadienne des affaires polaires, rapport annuuel 2001-2002 (Version PDF)

Commission canadienne des droits de la personne - rapport annuel 2006 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF)

Commission canadienne du lait - rapport annuel, 2005-2006 /Commission canadienne du lait (Version PDF)

La Commission canadienne de sûreté nucléaire: un aperçu (Version PDF)

Commission canadienne de sûreté nucléaire - rapport annuel sur l'équité en matière d'emploi, 2001-2002 /Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF)

Commission canadienne de sûreté nucléaire - rapport annuel sur l’équité en matière d’emploi, 2003-2004 /Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF)

Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire du Canada - rapport annuel 2004: vers l'avenir /Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)

Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire du Canada - rapport annuel 2005: gagner la confiance /Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)

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Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire - rapport annuel 2001: des perspectives--une vision /Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire (Version PDF)



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Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF)

Commission du droit du Canada - rapport annuel 2003 /Commission du droit du Canada (Version PDF)

Commission de la fonction publique, rapport annuel 2003-2004 /Commission de la Fonction publique (Version PDF)

Commission de la fonction publique, rapport annuel 2004-2005 /Commission de la Fonction publique (Version PDF)
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Commission de la fonction publique, rapport annuel 2005-2006 /Commission de la Fonction publique (Version PDF)

La Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada - un aperçu (Version PDF)

Commission des relations de travail and la Fonction publique, 32ième rapport annuel, 1998-1999 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Commission des relations de travail dans la Fonction publique, 34ième rapport annuel, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)
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Commission des relations de travail dans la fonction publique, trente et un rapport annuel, 1997-1998 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Commission des revendications des Indiens: Guide d'information (Version PDF)

Commission des revendications des Indiens - rapport annuel 2004-2005 /Commission des revendications des Indiens (Version PDF)

Commission des revendications des Indiens - rapport annuel, 2005-2006 /Commission des revendications des Indiens (Version PDF)

Commission Scolaire des Patriotes - une excellente note en matière d'efficacité énergétique (Version PDF)

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La communication internationale:: préparation d'exposés efficaces, guide à l'intention des exportateurs (Version PDF)

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Compendium de recherche, 2000 (Version PDF)

Compendium de recherche, 2001 et 2002 (Version PDF)

Compétences en gestion applicables aux petites entreprises (Version PDF)

Compétences en gestion et critères de rendement des PME: étude pilote (Version PDF)

La compétitivité de l'industrie bovine en Argentine et au Canada (Version PDF)

Composantes organisationnelles de l'ACS (Version PDF)

Comprendre le Canada rural (Version HTML)

Pour comprendre les mesures du revenu agricole (Version PDF)

Pour comprendre les mesures du revenu agricole (Version HTML)



Comprendre les temps d'attente dans les services d'urgence: qui utilise les services d'urgence et quels sont les temps d'attente? (Version PDF)

Comprendre votre dossier de crédit et votre pointage de crédit (Version PDF)

La comptabilité du bilan du carbone au niveau de l'unité d'aménagement forestier: aperçu des enjeux et des méthodes (Version PDF)

Compte rendu des dépenses de programmes 2003-2004, AINC région de la Colombie-Britannique (Version PDF)

Compte rendu du Forum sur la répression des ravageurs forestiers 2005 (Version PDF)

Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002: exigences de déclaration (Version PDF)

Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002: sommaire des données (Version PDF)

Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002: rejets sur place de polluants de l'INRP (Version PDF)

Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002: élimination finale et transferts hors site pour traitement avant élimination finale (Version PDF)

Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002: transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie (Version PDF)

Compte rendu du Symposium sur invitation sur les soins palliatifs: tendances et questions relatives à l'établissement de programmes communautaires dans les provinces et les territoires; Hôtel Radisson Ottawa (Ontario), les 23 et 24 mars 1997 (Version PDF)

Compte rendus du symposium sur le déluge du Saguenay (Version PDF)

Compte rendus du Symposium sur le déluge du Saguenay (Version PDF)

Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat, 1997-1999 (Version HTML)

Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat
1997-2001 Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat (Version HTML)
1997-2003 Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat (Version PDF)



Compte de stabilisation du revenu net - formulaire et guide CSRN - particulier, catégorie spéciale, année de stabilisation 2002 (Version PDF)

Compte de stabilisation du revenu net - formulaires et guide CSRN - sociétés commerciales et coopératives - année de stabilisation 2002 (Version PDF)

Compte de la valeur ajoutée agricole
Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, mai 2003 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, mai 2004 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, juin 2005 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, janvier 2006 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 5, n° 1, juin 2006 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version HTML)
Vol. 5, n° 2, janvier 2007 Compte de la valeur ajoutée agricole (Version PDF)

Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles
Vol. 1 n° 1, premier trimestre 2003 Les comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 1, n° 2, deuxième trimestre 2003 Les comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 1, n° 3, troisième trimestre 2003 Les comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 1, n° 4, quatrième trimestre 2003 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, premier trimestre 2004 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, deuxième trimestre 2004 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 2, n° 3, troisième trimestre 2004 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 2, n° 4, quatrième trimestre 2004 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, premier trimestre 2005 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, deuxième trimestre 2005 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 3, n° 3, troisième trimestre 2005 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 3, n° 4, quatrième trimestre 2005 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, premier trimestre 2006 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, deuxième trimestre 2006 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 4, n° 3, troisième trimestre de 2006 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version PDF)
Vol. 4, n° 4, quatrième trimestre de 2006 Comptes du bilan national. Estimations trimestrielles (Version PDF)



Comptes économiques provinciaux: estimations 2001, tableaux et document analytique (Version PDF)

Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2001, tableaux et document analytique (Version PDF)

Comptes économiques provinciaux: estimations annuelles 2000, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations 2002, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires, 2002, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations annuelles 1998, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2003, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2004, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2005, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: 2004 estimations, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: estimations 2005, tableaux et document analytique (Version PDF)


Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2006, tableaux et document analytique (Version PDF)

Comptes nationaux des revenus et dépenses. Estimations trimestrielles
Vol. 48, n° 4, quatrième trimestre 2000 Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 49, n° 1, premier trimestre 2001 Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 49, n° 2, deuxième trimestre 2001 Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 49, n° 3, troisième trimestre 2001 Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 49, n° 4, quatrième trimestre 2001. Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 50, n° 1, premier trimestre 2002. Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 50, n° 2, deuxième trimestre 2002 Comptes nationaux des revenus et dépenses: estimations trimestrielles (Version HTML)

Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles
Vol. 52, n° 1, premier trimestre 2004 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 52, n° 2, deuxième trimestre 2004 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 52, n° 3, troisième trimestre 2004 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 52, n° 4, quatrième trimestre 2004 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 53, n° 1, premier trimestre 2005 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 53, n° 2, deuxième trimestre 2005 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 53, n° 3, troisième trimestre 2005 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 53, n° 4, quatrième trimestre 2005 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 54, n° 1, premier trimestre 2006 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 54, n° 2, deuxième trimestre 2006 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version HTML)
Vol. 54, n° 3, troisième trimestre 2006 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version PDF)
Vol. 54, n° 4, quatrième trimestre 2006 Comptes nationaux des revenus et dépenses, estimations trimestrielles (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2004
Vol. I Revue et états financiers (Version PDF)
Vol. II Détails des charges et des revenus (Version PDF)
Vol. III Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P51-1-2004-3-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P51-1-2004-3-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P51-1-2004-3-4.pdf (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2005
Volume I Revue et états financiers (Version PDF)
Volume II Détails des charges et des revenus (Version PDF)
Volume III Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2005-3-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2005-3-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2005-3-4.pdf (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 1996
Vol. I Revue et états financiers (Version PDF)
Vol. II, partie I Détails des dépenses et des recettes (Version PDF)
Vol. II, partie II Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 1997
Vol. I Revue et états financiers (Version PDF)
Vol. II, partie I Détails des dépenses et des recettes (Version PDF)
Vol. II, partie II Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2006. Volume I, Revue et états financiers (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2006. Volume II, Détails des charges et des revenus (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2006. Volume III, Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-4.pdf (Version PDF)

Comptes rendus du vingt-neufième [i.e. vingt-neuvième] congrès de l'Association canadienne pour l'amélioraiton des arbres : changements climatiques et génétiques (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo1-16-2004E2.pdf (Version PDF)

Comptes des revenus et dépenses - série technique
N° 37 Capitalisation des logiciels dans la comptabilité nationale (Version HTML)
N° 38 Compte satellite provincial et territorial du tourisme pour le Canada, 1996 (Version HTML)
N° 40 Compte satellite provincial et territorial du tourisme pour le Canada, 1998 (Version HTML)
N° 41 Recettes des administrations publiques attribuables au tourisme, 1998 (Version HTML)
N° 42 Méthodologie de l'indice de volume en chaîne Fisher (Version HTML)
N° 43 Tendances provinciales et territoriales des statistiques économiques, 1981-2002 (Version HTML)
N° 44 Les révisions de 1997-2003 des Indicateurs nationaux du tourisme (Version HTML)
N° 45 Étude des révisions des données des indicateurs nationaux du tourisme (Version HTML)
N° 46 Comptes économiques provinciaux et territoriaux, 2003 (Version HTML)
N° 47 Révisions des Indicateurs nationaux du tourisme du Canada (Version HTML)
N° 48 Compte satellite du tourisme du Canada, 2000 (Version HTML)
N° 49 Tendances sur le plan de l'épargne et du prêt net dans les comptes nationaux (Version HTML)
N° 50 Tendances récentes du financement des sociétés (Version HTML)
N° 51 Module sur les ressources humaines du compte satellite du tourisme, 1997-2002 (Version HTML)
N° 53 Parités de pouvoir d'achat et dépenses réelles, États-Unis et Canada, 1992 à 2005 (Version PDF)
N° 54 Tendances récentes de la production et de l'emploi (Version PDF)
N° 55 Module sur les ressources humaines du compte satellite du tourisme, mise à jour jusqu'en 2005 (Version PDF)



Comptes des revenus et dépenses série technique
N° 11 Le système de comptabilité nationale du Canada et le système de comptabilité nationale des Nations Unies (Version HTML)
N° 14 L’introduction des indices de volume en chaîne dans les Comptes des revenus et dépenses (Version HTML)
N° 23 L’actualité des comptes des revenus et dépenses trimestriels (Version HTML)
N° 24 Comptes nationaux des revenus et dépenses (Version HTML)
N° 25 Comparaisons internationales des quantités et des prix (Version HTML)
N° 26 La ventilation par secteur du PIB au coût des facteurs (Version HTML)
N° 27 La valeur du travail ménager au Canada, 1992 (Version HTML)
N° 28 Évaluation de la dimension de l'économie souterraine (Version HTML)
N° 29 Comptes nationaux des revenus et dépenses (Version HTML)
N° 31 Le compte satellite du tourisme (Version HTML)
N° 32 Le système international de comptabilité nationale de 1993 (Version HTML)
N° 33 La révision de 1995 des comptes économiques et financiers nationaux (Version HTML)
N° 34 Une introduction aux produits financiers dérivés (Version HTML)
N° 35 L’effet du changement d’année du sur PIB (Version HTML)
N° 36 Parités de pouvoir d’achat et dépenses réelles, États-Unis et Canada (Version HTML)
N° 39 Parités de pouvoir d’achat et dépenses réelles, États-Unis et Canada (Version HTML)
N° 6 Produit intérieur brut en termes réels (Version HTML)



Concentrations/doses journalières admissibles et concentrations/doses tumorigènes des substances d'intérêt prioritaire calculées en fonction de critères sanitaires (Version PDF)

Concepts, sources et méthodes du Système des comptes de l'environnement et des ressources du Canada (Version HTML)


Concrétiser la vision: rapport du Commissaire au développement de l'aquaculture (Version PDF)

La condamnation avec sursis au Canada: un profil statistique 1997-2001 (Version HTML)

Condamnation à l'emprisonnement avec sursis (Version PDF)

La conduit avec faculté infaiblé au Canada: répertoire des procédures et programmes: rapport final, juin 1994 (Version PDF)

Conduite avec facultés affaiblies (Version PDF)

Conduite avec facultés affaiblies par les drogues: renseignements généraux et propositions législatives visant à améliorer les enquêtes sur les infractions de conduite avec facultés affaiblies par la drogue prévues dans le code criminel (Version PDF)

Conférence économique 2004: Nouveaux défis - le point sur l'économie et la société (Version HTML)

Conférence économique 2005: croissance, richesse et viabilité (Version HTML)

Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF)

La conférence Jean Edmonds
1996 La voie de l'égalité entre les sexes (Version PDF)

Conférence Jeunesse 2000 de FedNor: sommaire et recommandations (Version PDF)

La conférence John L. Manion
1993 Partenaires de la gestion du Canada (Version PDF)
1996 La société civile en déclin (Version PDF)
Une nouvelle gestion pour un nouvel état (Version PDF)
Seattle : des leçons pour bien gouverner à l'avenir (Version PDF)

Conférence sur la modernisation de la gouvernance tenue le 3 mai 2000: rapport sommaire (Version PDF)

Conférence nationale de 2003 sur les victimes d'actes criminels: du 3 au 5 novembre 2003, Ottawa (Ontario) (Version PDF)

Conférence rurale nationale: plan d'action rural (Version PDF)



Conférence des vérificateurs généraux du Commonwealth Afrique du Sud-- Octobre 1999: une conception stratégique de la vérification de l'environnement et du développement durable Communication du Canada (Version PDF)

Conférences des premiers ministres provinciaux 1887-2002 (Version PDF)

Les conférences Thiessen: conférences données par Gordon G. Thiessen, gouverneur de la Banque du Canada, de 1994 à 2001 (Version PDF)

Le conflit entre le travail et la vie personnelle au Canada durant le nouveau millénaire: état de la question (Version PDF)

Conflit de générations et prévention des mauvais traitements envers les aînés: rapport final présenté à Santé Canada (Version PDF)

La connaissance des effets de la consommation d'alcool pendant la grossesse et du syndrome d'alcoolisme foetal: résultats d'un sondage national (Version PDF)

Connaissance des langues officielles chez les nouveaux immigrants: à quel point est-ce important sur la marché du travail? 2005 (Version PDF)

Connexions pour une meilleure santé: questions stratégiques : rapport intérimaire (Version PDF)

Connexions polaires: planification de la recherche antartique canadienne (Version PDF)

Conseil canadien de la magistrature, rapport annuel, 2001-2002 /Conseil canadien de la magistrature (Version PDF)

Conseil canadien de la magistrature - rapport annuel 2004-05 /Conseil canadien de la magistrature (Version PDF)

Le Conseil canadien pour le don et la transplantation, rapport annuel 2004 /Santé Canada (Version PDF)

Le Conseil canadien pour le don et la transplantation - rapport annuel 2003 /Santé Canada (Version PDF)

Conseil canadien pour le don et la transplantation - rapport annuel 2006 /Santé Canada (Version PDF)



Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses - rapport annuel 2005-2006 /Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (Version PDF)

Conseil national du bien-être social - revenus de bien-être social, 2005 (Version PDF)

Conseil national des produits agricoles, 2002: 30 ans en revue (Version PDF)

Conseil national des produits agricoles: 2003 revue annuelle (Version PDF)

Conseil national de recherches Canada, rapport annuel, 2003-2004 /Conseil national de recherches (Version PDF)

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - plan stratégique 2006-2011: conseil du savoir (Version PDF)

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - programmes 2006-2007 (Version PDF)

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - rapport annuel 2005-2006: le pouvoir d'un seul /Conseil de recherches en sciences humaines (Version PDF)

Conseil de recherches en sciences humaines - rapport annuel 2003-2004 /Conseil de recherches en sciences humaines (Version PDF)

Conseillers immobiliers GWL inc. - bâtir un avenir à haut rendement énergétique (Version PDF)

Conseils pratiques
Inondations (Version PDF)
Ondes de tempête (Version PDF)
Pannes de courant en hiver (Version PDF)
Se préparer, non s'inquiéter (Version PDF)
Survivre à un fort tremblement de terre (Version PDF)
Violentes tempêtes (Version PDF)

Conseils pratiques
La conduite en hiver (Version PDF)
En forêt (Version PDF)

Conseils pratiques pour le travail auprès des jeunes dans les projets de développement communautaire (Version PDF)

Conseils pratiques pour le travail auprès des jeunes dans les projets de développement communautaire (Version PDF)

Conseils de sécurité pour la saison du barbecue (Version PDF)



Conseils utiles pour l'enregistrement d'un claim minier situé sur les terres de la couronne (Version PDF)

Conséquences possibles de l'évolution démographique des Premières nations: rapport final (Version PDF)

La conservation des espèces transfrontalières: un partenariat entre le Canada et les États-Unis (Version PDF)

Conserver ses lecteurs: les défis des petits magazines canadiens dans la gestion des abonnements (Version PDF)

Consolider nos acquis: rapport sur les activités fédérales en sciences et en technologie, 1998 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada, Partie I (Version HTML)

Consommation des aliments au Canada, Partie I (Version HTML)

Consommation des aliments au Canada, 1997: partie 1 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada, 1998: partie 1 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada, 1999: partie 1 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada, 2000: partie 1 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 1997 (Version HTML)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 1998 (Version HTML)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2000 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2001 (Version HTML)



Consommation de contenants et autres matières d'emballage, par industrie manufacturière, 1997 (Version HTML)

La consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux et institutionnels - enquête 2000: rapport statistique détaillé, décembre 2002 (Version PDF)

La consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux et institutionnels - Enquête 2000: rapport sommaire, décembre 2003 (Version PDF)

Consommation d'énergie des gros appareils ménagers expédiés au Canada - tendances 1990-2003 (Version PDF)

Consommation d'alcool et d'autres drogues chez les femmes en milieu rural: de la problématique aux programmes (Version PDF)

Consommation d'énergie des gros appareils ménagers expédiés au Canada: tendances 1990-2001 (Version PDF)

La consommation de drogues et la perpétration d'infractions (Version PDF)

Construction de défense (1951) Limitée - rapport annuel, 2003-2004 /Construction de défense (1951) Limitée (Version PDF)

Construction de défense [1951] limitée - rapport annuel 2005-2006 /Construction de défense (1951) Limitée (Version PDF)

Construire des alliances puissantes - priorités et orientations en sciences et en technologies énergétiques au Canada: rapport du Groupe consultatif national sur les sciences et technologies relatives à l'énergie durable (Version PDF)

Consultation sur les enquêtes concernant les personnes handicapées: rapport (Version PDF)

Consultation du gouvernement du Canada en vue du Sommet mondial sur la société de l'information, Genève 2003 -- Tunis 2005 (Version PDF)

Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF)

Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF)



Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF)

Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril: espèces terrestres (Version PDF)

Consultation sur une proposition d'approche réglementaire visant l'application de l'article 8 (consentement) et l'article 3 (définition du donneur d'embryon in vitro) en vertu de la Loi sur la procréation assistée (Version PDF)

Contact
Vol. 23, n° 2, été 1998 Contact (Version PDF)
Vol. 23, n° 3, automne 1998 Contact (Version PDF)
Vol. 23, n° 4, hiver 1998 Contact (Version PDF)
Vol. 24, n° 2, été 1999 Contact (Version PDF)
Vol. 24, n° 4, hiver 1999 Contact (Version PDF)
Vol. 25, n° 1, printemps 1999 CRSNG Contact (Version PDF)
Vol. 25, n° 1, printemps 2000 Contact (Version PDF)
Vol. 25, n° 2, été 2000 Contact (Version PDF)
Vol. 25, n° 3, automne 2000 Contact (Version PDF)
Vol. 25, n° 4, hiver 2000 Contact (Version PDF)
Vol. 26, n° 1, printemps 2001 Contact (Version PDF)
Vol. 26, n° 2, été 2001 Contact (Version PDF)
Vol. 26, n° 3, automne 2001 Contact (Version PDF)
Vol. 26, n° 4, hiver 2001 Contact (Version PDF)
Vol. 27, n° 1, printemps 2002. Contact (Version PDF)
Vol. 27, n° 2, été 2002. Contact (Version PDF)
Vol. 27, n° 3, automne 2002 Contact (Version PDF)



Contact:
Août 2003 Contact (Version PDF)
Automne/hiver 2002, [Édition spéciale] Contact (Version PDF)
Décembre 2003 Contact (Version PDF)
Décembre 2003 Contact (Version PDF)
Février 2001 Contact (Version PDF)
Février 2001, [édition spéciale] Contact (Version PDF)
Février 2002 Contact (Version PDF)
Juin 2002 Contact (Version PDF)
Mai 2001 Contact (Version PDF)
Novembre 2001 Contact (Version PDF)

Contamination fongique dans les immeubles publics: guide facilitant la détermination et la gestion des problèmes (Version PDF)

Contamination fongique dans les immeubles publics: effets sur la santé et méthodes d'évaluation (Version PDF)

Le contenu canadien au 21e siècle (Version PDF)

Le contenu canadien de la production cinématographique et télévisuelle au 21e siècle: une question d'identité culturelle (Version PDF)

Le contenu illégal et offensant diffusé dans Internet: stratégie canadienne pour l'utilisation sécuritaire, prudente et responsable d'Internet (Version PDF)

Contester la norme - la condition féminine et la règlementation internationale du travail précaire (Version PDF)

Contexte du rapport sur le rendement de Parcs Canada (Version PDF)

Le contrat social et les aîn-e-s: préparer le XXIe siècle (Version PDF)

Contribuer à l'essor de l'innovation au Canada: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2002 (Version HTML)



Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, 2004 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2003 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2005 (Version HTML)

Contrôle des motifs de détention (Version PDF)

Contrôle des navires par l'État du port, rapport annuel 2003 /Transports Canada (Version PDF)

Contrôle des navires par l'État du port - rapport annuel 2004 /Transports Canada (Version PDF)

Contrôle des navires par l'État du port - rapport annuel 2005 /Transports Canada (Version PDF)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 1997 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 1998 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 1999 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2000 (Version HTML)

Le contrôle et la vente des boissons alcooliques au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2001 (Version HTML)

Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumain ou dégradants, cinquième rapport du Canada (Version PDF)

Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale: quinzième et seizième rapports du Canada couvrant la période de juin 1997 à mai 2001 (Version PDF)

Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale: dix-septième et dix-huitième rapports du Canada couvrant la période de juin 2001 à mai 2005 (Version PDF)



Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes: cinquième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1994 à mars 1998 (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Ci51-76-2002F.pdf (Version PDF)

Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants: quatrième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1996 à avril 2000 (Version PDF)

Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants: quatrième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1996 à avril 2000 (Version PDF)

Les conventions collectives et les travailleurs âgés au Canada (Version PDF)

Convergence des technologies et développement de marchés pour de nouveaux produits (Version PDF)

Coopération canado-américaine en matière de réglementation - rapport du symposium: le 29 octobre 2004 (Version PDF)

Coopération canado-américaine en matière de réglementation - tracer la voie à suivre: rapport intérimaire (Version PDF)

Coopération et partenariats en tourisme: une perspective mondiale (Version PDF)

Coopération nord-américaine en matière de réglementation: un programme axé sur les résultats : rapport du symposium (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 2000) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 2001) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 2002) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 2003) (Version PDF)

Les coopératives autochtones au Canada: études de cas (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1995) (Version PDF)



Les coopératives au Canada (données de 1996) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1996) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1997) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1998) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1999) (Version PDF)

Corporation Commerciale Canadienne, rapport annuel, 2002-2003: crédibilité - confiance - contrats /Corporation commerciale canadienne (Version PDF)

Corporation Commerciale Canadienne, rapport annuel 0304 /Corporation commerciale canadienne (Version PDF)

Corruption dans les services de police: causes et conséquences - examen de la documentation (Version PDF)

Coup d'oeil sur la biotechnologie
Vol. 1, n° 2 Coup d'oeil sur la biotechnologie (Version PDF)
Vol. 1, n° 3 Coup d'oeil sur la biotechnologie (Version PDF)
Vol. 1, n° 4 Coup d'oeil sur la biotechnologie (Version PDF)

Coup d'oeil sur le Canada, 2005 (Version HTML)

Coup d'oeil sur le Canada [2002] (Version HTML)

Coup d'oeil sur le Canada [2000] (Version HTML)

Le coup d'oeil sur le Canada, 2006 (Version HTML)

Le coup d'oeil sur le Canada, 2007 (Version PDF)

Coup d'oeil sur la LCPE (1999): raison d'être, rôle, application (Version PDF)



La cour de justice du Nunavut: cadre d'évaluation (Version PDF)

La Cour suprême du Canada et son impact sur l'articulation du bijuridisme (Version PDF)

Courants commerciaux du Pacifique: L'Asie Pacifique - là où les mythes s'atténuent, mais où les possibilités restent entières (Version PDF)

La Couronne au Canada (Version PDF)

Coût de l'indépendance: profil socio-économique des camionneurs indépendents au Canada (Version HTML)

Coût des médicaments au Canada: présenté au Comité permanent de l'industrie de la Chambre des communes dans le cadre de l'examen de la Loi de 1992 modifiant la Loi sur les brevets (Version PDF)

Coût des opérations bancaires, rapport annuel 2002 /Industrie Canada (Version PDF)

Le coût des prêts sur salaire (Version PDF)

Coûts d'administration 1998-1999 imputables au compte du RPC: note d'information (Version PDF)

La couverture médiatique du crime organisé: impact sur l'opinion publique? (Version PDF)

Des créateurs à l'auditoire: une nouvelle orientation de la politique canadienne de l'enregistrement sonore (Version PDF)

La création des capacités: accroître la participation des femmes à la vie économique par le logement (Version PDF)

Création et vérification d’une base de données sur les entreprises de crédit-bail dans le cadre de la LFPEC (Version PDF)

Création de liens transfrontaliers: un recueil d’information sur la collaboration intergouvernementale Canada-États-Unis (Version PDF)

La création des mécanismes de sûreté par le législateur fédéral dans la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (Version PDF)



Création d'un schéma d'orientation des transports pour la prochaine décennie et au delà: définition des défis (Version PDF)

Créer un avantage canadien sur les marchés de capitaux mondiaux: viser un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur : le budget de 2007 (Version PDF)

Créer une entreprise: passez de l'idée à l'action (Version PDF)

Criblage du maïs quant à sa résistance aux maladies courantes au Canada (Version PDF)

Le crime organisé au Canada: enquête sur la faisabilité de la collecte de données policières sur le crime organisé (Version HTML)

Crime organisé et police dans les communautés rurales et isolées du Canada: une étude des perceptions des policiers/policières et de leurs interventions courantes : résultats préliminaires d'une recherche sur le terrain (Version PDF)

Crime organisé et trafic de personnes au Canada: perceptions et discours (Version PDF)

Le crime organisé de souche autochtone au Canada: élaborer une typologie pour comprendre et établir des stratégies d’intervention (Version PDF)

Les crimes haineux au Canada: un aperçu des questions et des sources de données (Version HTML)

La criminalité et les ressources policières dans les municipalités canadiennes, 1997 (Version PDF)

Critères d'admissibilité aux subventions en vertu de l'Encouragement éconergétique ÉnerGuide pour les maisons (Version PDF)

Critères et indicateurs de l'aménagement durable des forêts au Canada, bilan national 2000 (Version PDF)

Critères et indicateurs de l'aménagement durable des forêts au Canada, rapport technique 1997 (Version PDF)

Critères de réussite: apprendre de l'industrie pour planifier votre avenir (Version PDF)

A la croisée des chemins: premiers résultats pour la cohorte des 18 à 20 ans de l'Enquête auprès des jeunes en transition (Version HTML)



À la croisée des chemins entre conflit et démocratie: les femmes et la Loya Jirga Constitutionnelle de l'Afghanistan (Version PDF)

À la croisée des chemins : rapport annuel de 2001-2002 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF)

Croissance de la productivité au Canada, 2002 (Version HTML)

Croissance de la productivité au Canada, 2002 (Version HTML)

Croissance de la productivité au Canada (Version HTML)

Croissance de la productivité au Canada (Version HTML)

CRSH guide des boursiers: pour les titulaires d'une bourse de doctorat inscrits à un établissement à l'étranger et les titulaires d'une bourse postdoctorale, au Canada ou à l'étranger, en vigueur le 1er avril 2001 (Version PDF)

CRSNG Guide du chercheur, 2000 (Version PDF)

CRTC état des réalisations 2005-2006: mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF)

CRTC plan d'action 2006-2009 - mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF)

CRTC - plan de travail triennal 2004-2007 (Version PDF)

CRTC - plan de travail triennal 2005-2008 (Version PDF)

CRTC - plan de travail triennal 2007-2010 (Version PDF)

CSPP - Les communications scientifiques et la participation du public: un rapport au gouvernement du Canada (Version PDF)

Cuba: guide pour les entreprises canadiennes (Version PDF)



Cultiver son jardin au Canada: l'histoire du jardinage au Canada: un essai (Version PDF)

Culture canadienne en ligne: une charte canadienne des citoyens branchés sur la culture (Version PDF)

La culture canadienne en perspective: aperçu statistique, 2000 (Version PDF)

Culture, égalité entre les sexes et coopération au développement: des questions soulevées (Version PDF)

Culture & patrimoine - des histoires en partage, des histoires à notre image 2003 (Version PDF)

La culture en perspective
Vol. 12, n° 1 La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 12, n° 2 La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 12, n° 3 La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 12, n° 4 (Hiver 2000) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 13, n° 1 (Printemps 2001) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 13, n° 2 (Été 2001) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 13, n° 3 (mars 2002) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 13, n° 4 (juin 2002) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 14, n° 1 (juin 2002) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 14, n° 2 (juin 2003) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 14, n° 3 (janvier 2004) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 14, n° 4 (juillet 2004) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 15, n° 1 (avril 2005) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 15, n° 2 (août 2005) La culture en perspective (Version HTML)
Vol. 15, n° 3 La culture en perspective (Version HTML)



La culture en perspective
Vol. 15, n° 4 La culture en perspective (Version HTML)

Culture, tourisme et Centre de la statistique de l'éducation, documents de recherche
N° 20 Estimations du commerce de biens de la culture (Version HTML)
N° 21 Cadre canadien pour les statistiques culturelles (Version HTML)
N° 22 Indicateurs sommaires des écoles publiques pour les provinces et les territoires, 1996-1997 à 2002-2003 (Version HTML)
N° 23 Contribution économique de la culture au Canada (Version HTML)
N° 24 Contribution économique du secteur culturel en Ontario (Version HTML)
N° 25 Contribution économique de la culture au Canada (Version HTML)
N° 26 Qui poursuit des études postsecondaires, qui les abandonne et pourquoi (Version HTML)
N° 27 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2002-2003 (Version HTML)
N° 28 Bibliothèques scolaires et enseignants-bibliothécaires au Canada (Version HTML)
N° 29 Les diplômés manitobains du postsecondaire de la promotion de 2000 (Version HTML)
N° 30 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2004-2005 (Version HTML)
N° 31 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2003-2004 (Version HTML)
N° 32 L'Enquête auprès des titulaires d'un doctorat (Version HTML)
N° 33 Le secteur des services d'enseignement au Canada (Version HTML)
N° 34 Connectivité et intégration des TIC dans les écoles des Premières nations (Version HTML)
N° 35 Apprentis inscrits (Version HTML)
N° 36 Participation aux études postsecondaires (Version HTML)
N° 37 Contribution économique du secteur culturel aux économies provinciales du Canada (Version PDF)
N° 38 Profil d'industries culturelles sélectionnées de l'Ontario (Version HTML)
N° 39 Facteurs influant sur le remboursement des prêts aux étudiants (Version HTML)
N° 40 Guide d'utilisation des données du commerce des biens de la culture (Version HTML)
N° 41 Éducation et ressources humaines en santé (Version HTML)
N° 42 Comment les étudiants du niveau postsecondaire financent leurs études (Version HTML)
N° 43 Liens entre les résultats éducationnels à l'âge de 19 ans et la capacité en lecture à l'âge de 15 ans (Version HTML)
N° 44 Indicateurs sommaires des écoles publiques pour les provinces et les territoires, 1997-1998 à 2003-2004 (Version HTML)
N° 45 Suivi des cheminements liés aux études et au marché du travail des jeunes Canadiens de 18 à 20 ans (Version HTML)
N° 46 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2005/2006 (Version HTML)
N° 47 Aide au remboursement des prêts étudiants du Canada (Version HTML)
N° 48 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2004-2005, rapport final (Version PDF)



Cure miracle pour le diabète?: un message aux Canadiennes et aux Canadiens de la part de Santé Canada, du Bureau de la concurrence, de l'Agence de santé publique du Canada et de l'Association canadienne du diabète (Version PDF)

Cybercriminalité: questions, sources de données et faisabilité de la collecte de données auprès de la police (Version HTML)

Cyberlivre du Canada (Version HTML)

Cycle de gestion prévu par la LCPE (1999): fonctionnement de la Loi (Version PDF)

Décès, 2000 (Version HTML)

Décès, 2002 (Version HTML)

D'une vision à la réalité: favoriser une cohabitation respectueuse des deux langues officielles au travail (Version PDF)


Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF)

Le début d'un temps nouveau - premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières nations, des Inuit et des Métis: sommaire exécutif (Version PDF)

Début d'un long parcours: examen des projets subventionnés par la Division de la prévention de la violence familiale, de Santé Canada, concernant la violence dans les familles autochtones (Version PDF)

Décès, 2003 (Version HTML)

Décès, 2004 (Version PDF)

Décider de réagir: les adolescents et les agressions sexuelles (Version PDF)

Décision de réévaluation
RRD 2001-01 Isocinchoméronate de di-n-propyle (MGK Repellent 326) (Version PDF)
RRD 2001-02 n-Octylbicycloheptènedicarboximide (MGK Synergist 264) (Version PDF)
RRD 2002-01 Insectifuges corporels contenant du DEET (N,N-diéthyl-m-toluamide et composés apparentés) (Version PDF)

Décision de réévaluation
RRD 2004-01 Réévaluation du bromure de méthyle (Version PDF)
RRD 2004-02 Réévaluation de la phéromone de la pyrale de la pomme (Version PDF)
RRD 2004-03 Réévaluation de l'acétate de dodéc-9-ényle (Version PDF)
RRD 2004-04 Réévaluation du terbufos (Version PDF)
RRD 2004-05 Azinphos-méthyl (Version PDF)
RRD 2004-06 Réévaluation du (Z)-9-tricosène (Version PDF)
RRD 2004-07 Réévaluation du niclosamide (Version PDF)
RRD 2004-09 Mécoprop (Version PDF)
RRD 2004-11 Phorate (Version PDF)
RRD 2004-14 Réévaluation du tétrachlorvinphos (Version PDF)
RRD 2004-15 Ancymidole (Version PDF)
RRD 2004-16 Hydraméthylnone (Version PDF)
RRD 2004-17 Méthyle nonyl cétone (Version PDF)
RRD 2004-18 Fosamine ammonium (Version PDF)
RRD 2004-19 Soufre (Version PDF)
RRD 2004-20 Silice et gel de silice (Version PDF)
RRD 2004-21 Réévaluation du coumaphos (Version PDF)
RRD 2004-22 Réévaluation du bensulide (Version PDF)
RRD 2004-23 Sel sodique de 2-mercaptobenzothiazole (Version PDF)
RRD 2004-24 Bromohydroxyacétophénone (BHA) (Version PDF)
RRD 2004-25 Hexahydro-1,3,5-triéthyl-s-triazine (Version PDF)
RRD 2004-26 Sels de savon (Version PDF)
RRD 2004-27 Mitin FF (Version PDF)
RRD 2004-29 Daminozide (Version PDF)
RRD 2004-30 Capsicine (Version PDF)
RRD 2004-31 1,2-dibromo-2,4-dicyanobutane (Version PDF)
RRD 2005-01 Hypochlorite de lithium (Version PDF)
RRD 2005-02 10,10'-oxybis(phénoxarsine) (Version PDF)
RRD 2005-03 Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia-adamantane (Version PDF)
RRD 2005-06 Bis(trichlorométhyl)sulfone (Version PDF)
RRD2004-28 3-trifluorométhyl-4-nitrophénol (Version PDF)
RRD2005-04 Cyanodithioimidocarbonate disodique (Version PDF)
RRD2005-05 Fluoroacétate de sodium (Version PDF)
RRD2005-07 Oeufs entiers déshydratés en putréfaction (Version PDF)
RRD2005-08 2-(hydroxymethyl)-2-nitro-1,3-propanediol (Version PDF)
RRD2005-09 Hypochlorite de sodium et hypochlorite de calcium (Version PDF)
RRD2005-10 Dioxyde de carbone (Version PDF)
RRD2005-11 5-chloro-2-méthyl-(2H)-isothiazol-3-one et de la 2-méthyl-(2H)-isothiazol-3-one (Version PDF)
RRD2006-01 Polybutène (Version PDF)
RRD2006-02 Triclopyr (Version PDF)
RRD2006-03 Bis(thiocyanate) de méthylène (Version PDF)
RRD2006-04 Terbacil (Version PDF)
RRD2006-05 Gibbérelline A4A7 et acide gibbérellique (Version PDF)
RRD2006-06 6-benzylaminopurine (Version PDF)
RRD2006-07 Bromacil (Version PDF)
RRD2006-08 Acide 4-chlorophénoxyacétique (Version PDF)
RRD2006-09 Métaborate de barium (Version PDF)
RRD2006-10 Diflubenzuron (Version PDF)
RRD2006-11 Brodifacoum, bromadiolone, chlorophacinone, diphacinone et warfarine (Version PDF)
RRD2006-12 2,2-dibromo-3-nitrilopropionamide (Version PDF)
RRD2006-13 Dichlorure de paraquat (Version PDF)
RRD2006-14 Dichlobénil (Version PDF)
RRD2006-15 Métribuzine (Version PDF)
RRD2006-16 Bronopol (Version PDF)
RRD2006-17 Dichloro-s-triazinetrione sodique et trichloro-s-triazinetrione (Version PDF)
RRD2006-18 Corps d'inclusion polyédriques (CIP) des nucléopolyhédrovirus d'Orgyia pseudotsugata (OpNPV) (Version PDF)
RRD2006-19 Oxyfluorfène (Version PDF)
RRD2006-20 Acifluorfène (Version PDF)
RRD2006-21 Étridiazole (Version PDF)
RRD2006-22 Isocinchoméronate de di-n-propyle (Version PDF)
RRD2006-23 Cyanure de sodium (Version PDF)
RRD2006-24 Naled (Version PDF)



Décision réglementaire
RDD 2001-03 Primisulfuron-méthyl (Version PDF)
RDD 2001-04 Fongicide difenoconazole (Version PDF)
RDD 2001-05 VigorOx (Version PDF)

Décision réglementaire
RD2007-03 Pyriproxyfen (Version PDF)
RD2007-04 Novaluron (Version PDF)
RDD 2002-04 p-Menthane-3,8-diol (Version PDF)
RDD 2003-02 Pymétrozine (Version PDF)
RDD 2003-04 Krésoxim-méthyl (Version PDF)
RDD 2003-06 Lambda-Cyhalothrine Insecticide Demand CS (Version PDF)
RDD 2003-07 Flufenacet (Version PDF)
RDD 2003-08 Phéromone Isomate-M 100 de la tordeuse orientale du pêcher (Version PDF)
RDD 2003-09 Fenhexamide (Version PDF)
RDD 2003-10 Souche K61 Streptomyces griseoviridis (Version PDF)
RDD 2004-01 Kaolin et phytoprotecteur Surround WP (Version PDF)
RDD 2004-02 Insecticide Saber administré par étiquette d'oreille (Version PDF)
RDD 2004-03 Tépraloxydime, Equinox EC, Dash HC (Version PDF)
RDD 2004-04 Phéromone Isomate-P utilisée pour la perturbation de la réproduction du perceur du pêcher dans les vergers (Version PDF)
RDD 2005-02 Acide formique/tampon d'acide formique NOD et tampon d'acide formique Mite-Away II (Version PDF)
RDD2005-01 Triticonazole - traitement des semences Charter, traitement des semences Charter PB (Version PDF)
RDD2005-03 Florasulam Herbicide concentré en suspension EF-1343 (Version PDF)
RDD2005-04 Diflufenzopyr DISTINCT® (Version PDF)
RDD2006-01 PSI EXITtm (Version PDF)
RDD2006-02 Fenbuconazole (Version PDF)
RDD2006-03 Imiprothrine (Version PDF)
RDD2006-04 AC 900001 (picolinafène) - herbicide AC 900001 sous forme de granulés dispersables dans l'eau (Version PDF)
RDD2006-05 BioSafe StorOx (Version PDF)
RDD2006-06 Chlorure de sodium (Version PDF)
RDD2007-01 Octenol (1-Octen-3-ol) (Version PDF)



Décisions [jeu éducatif pour les jeunes 7 ans et plus] (Version PDF)

Déclaration commune: prévention du syndrome d'alcoolisme foetal (SAF) et des effets de l'alcool sur le foetus au Canada (Version PDF)

Déclaration conjointe sur le syndrome du bébé secoué (Version PDF)

Déclaration d'intention, Entreprise autochtone Canada (Version PDF)

Déclaration des effets indésirables par les professionnels de la santé et les consommateurs (Version PDF)


Déclaration des émissions de gaz à effet de serre: guide technique pour la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, année de déclaration 2006 (données sur les émissions de 2005) (Version PDF)

Déclaration de la victime (Version PDF)

À la découverte de la production et des utilisations du biogaz (Version PDF)

Découvrir le Canada - la culture canadienne en ligne (Version PDF)

Les défaults et rappels de véhicules: vers les routes les plus sûres au monde, vision sécurité routière 2010 (Version PDF)

Le défi de l'horizontalité: ministères responsables, organismes centraux et leadership (Version PDF)

Le défi des questions d'éthique au XXIe siècle: donnée au Musée des beaux-arts du Canada, Promenade Sussex, Ottawa (Ontario), le mardi 4 décembre 2001 (Version PDF)

Définir l'aménagement forestier durable au Canada: critères et indicateurs 2003 (Version PDF)

Définir l'incapacité: une question complexe (Version PDF)

Définir le produit touristique de demain: la forfaitisation d’expériences (Version PDF)

Définition d'un programme de recherche sur le diagnostic, le traitement et la prévention de l'Hépatite C au Canada: rapport présenté au Ministre de la santé: l'Honorable Allan Rock (Version PDF)

Les défis concurrentiels des éditeurs de livres au Canada (Version PDF)

Les défis d'une société canadienne vieillissante: 1999 et après (Version PDF)

Les défis et occasions de la musique en ligne: mesures techniques, modèles d’affaires, incidences des groupes d’intéressés et tendances émergentes (Version PDF)

Les défis que pose l'évolution rapide de la technologie: se mettre à l'heure des Jetsons (Version PDF)



Le degré de confiance du public dans son gouvernement et la prestation des services gouvernementaux (Version PDF)

Déjà des résultats, IRSC rapport annuel 05-06 /Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)

Par-delà les frontières: les femmes d'affaires et le commerce international (Version PDF)

Au-delà des frontières: le droit à l'ère de la mondialisation - document de discussion (Version PDF)

Au-delà de l'autoroute de l'information: un Canada réseauté: recueil sur les TIC (Version HTML)

Au-delà de l'organisme subventionnaire: le Conseil de recherches médicales dans les années 90 (Version PDF)

Demandes d’indemnisation en vertu de la Loi sur les prêts aux petites entreprises - analyse et prévision (Version PDF)

Demandes de révision auprès du ministère - erreurs judiciaires, rapport annuel 2004 /Justice Canada (Version PDF)

Demandes de révision auprès du ministre - erreurs judiciaires, rapport annuel 2005 /Justice Canada (Version PDF)

Démarche du Canada dans la lutte contre l'influenza aviaire (Version PDF)

Le déménagement des parents gardiens : rapport final (Version PDF)

Démocratisation de l'excellence: l'expérience des centres de recherche sur la violence familiale et la violence envers les femmes (Version PDF)

Dépense nationales de santé au Canada, 1975-1996 (Version PDF)

Dépenses alimentaires des familles au Canada 2001 (Version HTML)

Les dépenses des consommateurs au chapitre de la culture en 2003 pour le Canada, les provinces et 15 régions métropolitaines (Version PDF)



Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement
Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, mai 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, mai 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, mai 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, novembre 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 5, n° 1, mai 2006 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 5, n° 2, novembre 2006 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version PDF)

Dépenses dans le Nord, 1998-1999 (Version PDF)

Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2003 (Version PDF)

Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2005 (Version PDF)

Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2004 (Version PDF)

Dépenses en réparations et rénovations effectuées par les propriétaires-occupants (Version HTML)

Dépenses fiscales et évaluations, 2004 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2005 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2006 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2000 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2001 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2002 (Version PDF)

Dépenses fiscales et évaluations, 2002 (Version PDF)

Dépenses fiscales: notes afférentes aux estimations et projections 2004 (Version PDF)

Dépenses en immobilisations par type d'actif, 1995 (Version PDF)



Dépenses de protection de l'environnement du secteur des entreprises
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 2002 (Version HTML)
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 2000 (Version HTML)
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 1998 (Version HTML)
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 1995 (Version HTML)
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 1996 (Version HTML)
Dépenses de protection de l’environnement du secteur des entreprises, 1996 et 1997 (données révisées) (Version HTML)

Dépenses publiques au titre de la culture
2003/2004 Dépenses publiques au titre de la culture (Version HTML)

Dépenses sur les réparations et les rénovations effectuées par les propriétaires-occupants, 1997 (Version PDF)

Dépenses sur les réparations et les rénovations effectuées par les propriétaires-occupants, 2001 (Version HTML)

Dépenses de santé au Canada selon l'âge et le sexe, 1980-1981 à 2000-2001: annexe statistique (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H21-172-2001-2_2.pdf (Version PDF)

Dépenses de santé au Canada selon l'âge et le sexe, 1980-1981 à 2000-2001: rapport (Version PDF)

Dépenses de santé des gouvernements provinciaux et territoriaux selon le groupe d'âge, le sexe et les catégories principales: taux de croissance récents et futurs (Version PDF)

Dépliant forestier
36 Dendroctone du pin ponderosa (Version PDF)

Dernières nouvelles: bulletin trimestriel à l'intention des gens des Premières nations et des Inuit (Version PDF)

Dernières nouvelles: bulletin trimestriel à l'intention des gens des Premières nations et des Inuit (Version PDF)

Déscriptions des états de santé au Canada
N° 1 Cancers (Version HTML)
N° 2 Diabète (Version HTML)
N° 3 Descriptions des états de santé au Canada : maladies musculo-squelettiques (Version HTML)

Destination des livraisons
Destinations des livraisons manufacturières, 1996 (Version HTML)
Destinations des livraisons manufacturières [1984 à 1993] (Version HTML)

Déterminants de la qualité des programmes oprganisés de dépistage du cancer de sein (Version PDF)

Déterminer l'échelle de planification de l'aménagement des forêts des Premières nations (Version PDF)

Dette agricole en cours
Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, mai 2003 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, mai 2004 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, mai 2005 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, novembre 2005 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 5, n° 1, mai 2006 Dette agricole en cours (Version HTML)
Vol. 5, n° 2, novembre 2006 Dette agricole en cours (Version PDF)



Un, deux, trois, partez! - magazine pour les enfants de 6 à 9 ans (Version PDF)

Deuxième atelier national sur le VIH et l'usage de l'alcool et des autres drogues: actes, Edmonton, Alberta, 6-9 février 1994 (Version PDF)

La deuxième Conférence rurale nationale: rapport sur la Conférence Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard) du 4 au 6 avril 2002 (Version PDF)

La deuxième Conférence rurale nationale: plan d'action de Charlottetown, septembre 2002 (Version PDF)

Deuxième séminaire annuel des étudiants diplômés: Le rôle des ONG et de la société civile et les efforts humanitaires: Recueil des communications (Version PDF)

Deuxième Séminaire annuel des étudiants diplômés: le rôle des ONG et de la société civile et les efforts humanitaires: recueil des communications (Version PDF)

Développement des capacités communautaires et mobilisation de la communauté pour promouvoir la santé mentale des jeunes: l'histoire des habitants de West Carleton - èvolution du programme des aidants communautaires à la suite de suicides chez les jeunes (Version PDF)

Développement clinique des contraceptifs stéroïdiens féminins (Version PDF)

Le développement des compétences dans une économie axée sur le savoir: rapport sommaire de la conférence, les 22 et 23 juin 1999, Moncton (Nouveau-Brunswick) (Version PDF)

Le développement des compétences dans une économie axée sur le savoir: rapport sommaire de la conférence: les 22 et 23 juin 1999, Moncton (Nouveau-Brunswick) (Version PDF)

Le développement des compétences en innovation: profiles du Canada atlantique (Version PDF)

Développement d'indicateurs nationaux et de rapports pour les services à domicile - phase 2: rapport final du projet (Version PDF)

Le développement durable des collectivités - instaurer une meilleure qualité de vie pour les citoyens: document de réflexion pour un cadre d'intervention interministériel sur le développement durable des collectivités au Québec (Version PDF)

Développement durable, note d'information du PRP
Échange de crédits de qualité de l’eau I (Version PDF)
Échange de crédits de qualité de l’eau II (Version PDF)
Engagements du gouvernement fédéral en matière d'eau douce (Version PDF)
Exportation de l'eau I (Version PDF)
Gestion intégrée des ressources en eau (Version PDF)
Indice canadien de la durabilité des ressources hydriques (Version PDF)
Les industries intensives en eau (Version PDF)
Instruments reposant sur les mécanismes du marché pour la gestion de la demande d'eau I (Version PDF)
Instruments reposant sur les mécanismes du marché pour la gestion de la demande d'eau II (Version PDF)
L'eau est-elle une marchandise négociable? (Version PDF)
Des outils de gestion intégrée du paysage pour l'élaboration de politiques de développement durable (Version PDF)
Les projets d'exportation d'eau à petite et grande échelle vers les États-Unis sont-ils rentables? (Version PDF)
Les taxes sur le prélèvement d'eau européennes érodent-elles la compétitivité? (Version PDF)
Vers une capacité nationale en matière de modélisation intégée de la gestion du paysage (Version PDF)

Développement durable - un regard neuf sur la gestion de l'eau douce (Version PDF)



Le développement durable - une responsabilité partagée: l'engagement de Ressources naturelles Canada envers la coopération mondiale (Version PDF)

Développement économique chez les Autochtones dans les provinces atlantiques (Version PDF)

Développement économique Canada pour les régions du Québec - rapport au parlement, 2006 (Version PDF)

Développement de la jeune enfance à Vancouver: rapport du Community Asset Mapping Project (CAMP) (Version PDF)

Développement précoce de l'audition et de la communication: document de référence du Groupe de travail canadien sur l'audition chez les enfants (GTCAE) (Version PDF)

Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé (Version PDF)

Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé: rapport sommaire (Version PDF)

Développements
Vol. 1, n° 1, avril 1995 Développements (Version PDF)
Vol. 2, n° 1, mai 1996 Développements (Version PDF)
Vol. 2, n° 2, octobre 1996 Développements (Version PDF)
Vol. 3, n° 1, mars 1998 Développements (Version PDF)
Vol. 3, n° 2, septembre 1998 Développements (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, printemps 1999 Développements (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, automne 1999 Développements (Version PDF)
Vol. 5, n° 1, été 2000 Développements (Version PDF)
Vol. 6, n° 1, automne 2001 Développements (Version PDF)
Vol. 7, n° 1, printemps 2003 Développements (Version PDF)

Développer la capacité technologique du secteur du bénévolat: programme d'aide au réseau du secteur du bénévolat (VolNet) - rapport du Comité consultatif national (Version PDF)

DGPS: sur la bonne route (Version PDF)

D'hier et d'aujourd'hui, les femmes francophones au Canada (Version PDF)

Le diabète au Canada: statistiques nationales et possibilités d'accroître la surveillance, la prévention et la lutte (Version PDF)

Le diabète au Canada (Version PDF)

Le diabète dans les populations autochtones (Premières nations, Inuits et Métis) du Canada: les faits (Version PDF)

Diagnostic et traitement initial du cancer chez les adolescents de 15 à 19 ans au Canada 1995-2000 (Version PDF)



Diagnostic et traitement initial du cancer chez les enfants de 0 à 14 ans au Canada, 1995–2000 (Version PDF)

Diagnostic, préparation pour l'examen parlementaire de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999): consolidation de la législation pour un environnement durable, une population en santé et une économie concurrentielle (Version PDF)

Dialogue avec les aînés ruraux: rapport sommaire du Dialogue rural, Burnaby (Colombie-Britannique), le 5 novembre 2004 (Version PDF)

Un dialogue sur la politique étrangère (Version PDF)

Un dialogue sur la politique étrangère - Rapport à la population canadienne (Version PDF)

Diane et Alan Aldred: une terre ancestrale et ses pâturages naturels préservés à jamais (Version PDF)

Dictionnaire de la banque de Données administratives longitudinales 2000 (Version HTML)

Dictionnaire DAL 1998 : Dictionnaire de la Banque de données administratives longitudinales (Version HTML)

Dictionnaire DAL 1997 : Dictionnaire de la banque des Données administratives longitudinales (Version HTML)

Dictionnaire DAL 1999 : Dictionnaire des Données administratives longitudinales (Version HTML)

Dictionnaire des données administratives longitudinales, 1982-2002 (Version HTML)

Dictionnaire des données administratives longitudinales, 1982 à 2003 (Version HTML)

Dictionnaire des données administratives longitudinales, 1982 à 2001 (Version HTML)

Dictionnaire des données administratives longitudinales, 2004 (Version HTML)

La diffusion des arts de la scène au pays et à l'étranger: sommaire exécutif (Version PDF)



La diffusion des données géographiques gouvernementales au Canada: guide des pratiques exemplaires (Version PDF)

La dimension sociale du développement durable dans l’industrie minière: document d'information (Version PDF)

Direction des médicaments: questions et réponses (Version PDF)

Direction des ressources minérales et pétrolières (Version PDF)

Direction du secteur privé - Programme de coopération industrielle (ACDI-PCI) (Version PDF)

Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation (Version PDF)

Directive d'homologation
DIR2001-02 Directive sur l'homologation des agents antiparasitaires microbiens et de leurs produits (Version PDF)
DIR2001-05 Homologation des pesticides dans les situations d'urgence (Version PDF)

Directive d'homologation
DIR 2002-02 Initiative de l'ARLA concernant les pesticides à risque réduit (Version PDF)
DIR 2003-01 Organisation et présentation des renseignements dans les demandes d’homologation des produits antiparasitaires (Version PDF)
DIR 2003-02 Harmonisation de la réglementation des produits utilisés pour traiter les semences au Canada et aux États-Unis (Version PDF)
DIR 2003-03 Harmonisation des exigences en matière de données sur les caractéristiques chimiques et le devenir des pesticides dans l'environnement en vertu de l'ALENA (Version PDF)
DIR 2004-01 Programme sur les produits de formulation (Version PDF)
DIR2001-01; 14 févr 2001 Programme d'extension du profil d'emploi pour usages limités à la demande des utilisateurs (Version PDF)
DIR2001-03; 30 mars 2001 Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (Version PDF)
DIR2005-01 Lignes directrices concernant la création d'une base de données toxicologiques sur les produits antiparasitaires chimiques (Version PDF)
DIR2005-02 Processus administratif de modification du nom d'un titulaire d'homologation ou de changement de titulaire d'homologation d'un produit antiparasitaire (Version PDF)
DIR2006-01 Harmonisation de l'orientation pour les études de la dissipation des pesticides chimiques en milieu terrestre au champ, dans le cadre de l'Accord de libre-échange nord-américain (Version PDF)
DIR2006-02 Politique sur les produits de formulation et document d'orientation sur sa mise en œuvre (Version PDF)
DIR2006-03 Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels - partie 1 (Version PDF)
DIR2006-04 Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels - partie 2 (Version PDF)
DIR2006-05 Exigences concernant la présentation d'un index de données, de documents et de formulaires (Version PDF)
DIR94-06; 30 mars 1994 Colorant étalon pour les produits de traitement des semences et étiquetage des semences traitées (Version PDF)
DIR99-01; 4 mars 1999 Régime d'emploi homologué des dispositifs électriques visant à combattre les insectes volants nuisibles (Version PDF)
DIR99-02; 4 mars 1999 Publicité sur les produits antiparasitaires (Version PDF)
DIR99-03; 12 mars 1999 Stratégie de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire concernant la mise en oeuvre de la politique de gestion des substances toxiques (Version PDF)
DIR99-04; 26 avril 1999 Énoncés relatifs à l'élimination, figurant sur les étiquettes de produits antiparasitaires (Version PDF)
DIR99-05; 28 avril 1999 Programme d'homologation des usages limités à la demande des utilisateurs (PHULDU) (Version PDF)
DIR99-06; 6 octobre 1999 Étiquetage en vue de la gestion de la résistance aux pesticides, compte tenu du site ou du mode d'action des pesticides (Version PDF)
Dir93-05; 18 février 1993 Inscription de certains produits chimiques pour piscines et spas à l'annexe du règlement (Version PDF)
Dir93-06; 18 février 1993 Modèles d'étiquette pour produits de piscine et spas non acceptablespour l'annexation (Version PDF)
Dir93-07a; 5 avril 1993 Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité des pesticides chimiques (Version PDF)
Dir93-07b; 5 avril 1993 Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité des herbicides et des substances de croissance (Version PDF)
Dir93-09; 28 octobre 1993 Substances de croissance des plantes (Version PDF)
Dir93-10; 28 octobre 1993 Pesticides utilisés en aménagement des forêts et des terres boisées (Version PDF)
Dir93-11; 28 octobre 1993 Emploi des chlorofluorocarbones dans les pesticides (Version PDF)
Dir93-12; 28 octobre 1993 Pesticides utilisés en milieu aquatique (Version PDF)
Dir93-13; 28 octobre 1993 Chimigation (Version PDF)
Dir93-14; 28 octobre 1993 Classification des haricots sur les étiquettes et exigences sur le plan de la recherche (Version PDF)
Dir93-15; 28 octobre 1993 Critères d'homologation des adjuvants (Version PDF)
Dir93-17; 28 octobre 1993 Évaluation des avantages économiques des pesticides (Version PDF)
Dir93-18; 28 octobre 1993 Délais d'attente avant le pâturage ou la fenaison de cultures immatures traitées aux pesticides (Version PDF)
Dir93-19; 28 octobre 1993 Homologation de produits vendus par suite d'un appel d'offres (Version PDF)
Dir93-20; 28 octobre 1993 Processus d'homologation des produits étalons (PE) et des copies d'étalons (CE) (Version PDF)
Dir93-21; 28 octobre 1993 Processus d'homologation des produits initiaux (PI) et sous étiquette privée (PEP) (Version PDF)
Dir94-01; 24 janvier 1994 Modification de l'homologation nécessitant ou non l'envoi d'un avis (Version PDF)
Dir94-02; 30 mars 1994 Instructions pour la présentation des textes d'étiquettes (Version PDF)
Dir94-03; 30 mars 1994 Homologation des revêtements antisalissures (Version PDF)
Dir94-05; 30 mars 1994 Homologation des pesticides dans les situations d'urgence (Version PDF)
Dir94-07; 13 juillet 1994 Produits visés par la Loi sur les produits antiparasitaires et par la Loi des aliments et drogues (Version PDF)
Dir95-05; 8 décembre 1995 Programme d'importation de produits antiparasitaires en vue de la fabrication suivie de l'exportation (PIPAFE) (Version PDF)
Dir95-06; 8 décembre 1995 Lignes directrices concernant l'exportation de pesticides (Version PDF)
Dir96-01; 15 mars 1996 Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité des fongicides,des bactéricides et des nématocides (Version PDF)
Dir96-02; 15 mars 1996 Étiquetage et allégations concernant l'environnement - produits antiparasitaires (Version PDF)
Dir96-04; 11 octobre 1996 Épandage aérien de pesticides (Version PDF)
Dir96-05; 11 octobre 1996 Sommaires exhaustifs (Version PDF)
Dir97-01; 15 août 1997 Sommaires exhaustifs (Version PDF)
Dir97-02; 29 septembre 1997 Lignes directrices concernant la recherche sur les produits antiparasitaires contenant des phéromones et d'autres économes et l'homologation de ces produits (Version PDF)
Dir98-01; 27 juillet 1998 Bonnes pratiques de laboratoire (Version PDF)
Dir98-02; 1 juin 1998 Lignes directrices sur les résidus chimiques (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H113-3-38F-2.pdf (Version PDF)
Dir98-03;; 8 mai 1998 Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'un concentré de fabrication ou d'une préparation commerciale formulés à partir de matières actives de qualité technique ou de produits du système intégré homologués (Version PDF)
Dir98-04; 8 mai 1998 Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'une matière active de qualité technique ou d'un produit du système intégré (Version PDF)
Dir98-05; 8 mai 1998 Lignes directrices pour les permis de recherche sur les pesticides chimiques (Version PDF)



Directive pour la réduction des émissions de COV provenant du secteur de la fabrication de meubles en bois (Version PDF)

Directives de conception et de construction des postes mobiles de commandement et des véhicules similaires d'intervention d'urgence (Version PDF)

Directives concernant les grillages à poissons installés à l’entrée des prises d’eau douce (Version PDF)

Directives concernant l'utilisation des opioides dans le traitement de la dépendance aux opioides (Version PDF)

Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles: produits chimiques et polymères: en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (Version PDF)

Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles: organismes (Version PDF)

Directives de la Direction des produits thérapeutiques
Directive tripartite harmonisée de la CIH: calendrier des études d'innocuité non cliniques pour la conduite d'essais cliniques de produits pharmaceutiques sur les sujets humains (Version PDF)
Directive tripartite harmonisée de la CIH: considérations générales relatives aux études cliniques (Version PDF)



Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999) (Version PDF)

Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles - substances chimiques et polymères: en application de l'article 69 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (Version PDF)

Directives de la Programme des produits thérapeutiques
ICH thème Q5A Évaluation de la sécurité virologique des produits issus de la biotechnologie et dérivés de lignées cellulaires d'origine humaine ou animale (Version PDF)
ICH thème Q5C Qualité des produits issus de la biotechnologie (Version PDF)
ICH thème Q5D Préparation et caractérisation des substrats cellulaires utilisés pour la production de produits biologiques ou issus de la biotechnologie (Version PDF)
ICH thème S1B Évaluation de la cancérogénicité des produits pharmaceutiques (Version PDF)
ICH thème S1C (R) Annexe à "sélection des doses pour les études de carcinogénicité de produits pharmaceutiques" (Version PDF)
ICH thème S2B Génotoxicité: batterie d'épreuves normalisées pour l'évaluation de la génotoxicité des produits pharmaceutiques (Version PDF)
ICH thème S4A Durée des essais de toxicité chronique chez les animaux (essais de toxicité chez les rongeurs et les autres animaux) (Version PDF)

Directives de la Programme des produits thérapeutiques
Désinfectants assimilés aux drogues (Version PDF)

Le discours du budget 2003 (Version PDF)

Le discours du budget 2004 (Version PDF)

Le discours du budget de 2005 (Version PDF)

Le discours du budget de 2007: viser un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur (Version PDF)

Le discours du budget 2001 (Version PDF)

Discours sexospécifiques, pratiques sexospécifiques: la politique étrangère canadienne revue et corrigée par les féministes (Version PDF)

Discours sexospécifiques, pratiques sexospécifiques: la politique étrangère canadienne revue et corrigée par les féministes (Version PDF)

Discours du Trône ouvrant la première session de la trente-huitième législature du Canada: le 5 octobre 2004 (Version PDF)

Discours du Trône ouvrant la troisième session de la trente-septième législature du Canada: le 2 février 2004 (Version PDF)

Discussion en direct sur l’analyse comparative entre les sexes (ACS) (Version PDF)

Les dispensateurs de soins au Canada (Version PDF)



Dispositifs à rayons X pour l'inspection des bagages, précautions à prendre: Code de sécurité 29 (Version PDF)

Les dispositions favorisant la conciliation travail-famille dans les conventions collectives au Canada (Version PDF)

Distribution de films et de vidéos réalisés par des artistes (Version PDF)

La distribution de la musique au Canada (Version PDF)

La diversité de la population active du secteur des arts du Canada: une analyse des données du recensement de 2001 (Version PDF)

Division de la balance des paiements, documents de recherche
N° 22 Rapprochement du compte courant du Canada et des États-Unis, 2002 et 2003 (Version HTML)

Division de l'environnement et de la conservation (Version PDF)

Division des lieux contaminés - rapport annuel 2004-2005 /Santé Canada (Version PDF)

Division de la réglementation des explosifs - rapport aux intervenants, 2002 (Version PDF)

Division des réglementation des explosifs - 2003 - rapport aux intervenants (Version PDF)

Dix bonnes raisons pour allaiter (Version PDF)

Dix précieux conseils pour allaiter avec succès (Version PDF)

Dixième rapport annuel au Premier ministre sur la fonction publique du Canada /Bureau du Conseil privé (Version PDF)

Document de base sur l’Enquête Internationale sur l’Alphabétisation des Adultes (EIAA) (Version HTML)

Document contextuel du Programme scientifique
Les ravageurs forestiers étrangers - contexte du Programme scientifique du Service canadien des forêts (Version PDF)



Document d'information - Patrimoine canadien, cadre du partenariat (Version PDF)

Document d'information technique
DIT-GB-01 Système de gestion de l'entretien (Version PDF)
DIT-GP-01 Guide de gestion des projets à l'intention des Premières nations et des collectivités autochtones (Version PDF)
DIT-PI-01 Protection contre les incendies (Version PDF)
DIT-SM-01 Réseaux communautaires d'eaux potable (Version PDF)
DIT-SM-02 Réseaux communautaires d'eaux usées (Version PDF)
TID-MS-03 Déchets solides communautaires (Version PDF)
TID-ST-01 Systèmes de gestion des réservoirs de stockage (Version PDF)

Document d'information
E-1f, sept. 1999 Le taux de change (Version PDF)
E-2f, sept. 1999 Les interventions sur le marché des le marché des changes (Version PDF)
I-1f, sept. 1999 L'inflation et la stabilité des prix (Version PDF)
I-2f, sept. 1999 Les avantages d'un bas taux d'inflation (Version PDF)
I-3f, sept. 1999 Les cibles de maîtrise de l'inflation (Version PDF)
I-4f, sept. 1999 L'indice des prix à la consommation (Version PDF)
I-5f, sept. 1999 Le biais de mesure de l'IPC (Version PDF)
I-6f, sept. 1999 Désinflation et déflation (Version PDF)
M-1f, sept. 1999 Qu'est-ce que la monnaie? (Version PDF)
M-2f, sept. 1999 L'offre de monnaie (Version PDF)
P-1f, sept. 1999 La politique monétaire (Version PDF)
P-2f, sept. 1999 Le taux officiel d'escompte (Version PDF)
P-3f, sept. 1999 Les conditions monétaires (Version PDF)
P-4f, sept. 1999 La productivité (Version PDF)
P-5f, sept. 1999 L'écart de L'écart de production (Version PDF)
P-6f, sept. 1999 Les taux d'intérêt (Version PDF)
P-7f, sept. 1999 La transmission de la politique monétaire (Version PDF)



Document d'information
N° 1 Opinion de la petite entreprise sur la paperasserie (Version PDF)

Document d'information/de Sondage
Médicalement nécessaire (Version PDF)
La mondialisation et les soins de santé au Canada (Version PDF)
Les ressources humaines dans le secteur de la santé au Canada (Version PDF)

Document de discussion
10 L'intégration économique de l'Amérique du nord (Version PDF)
2 Le changement technologique et les institutions économiques internationales (Version PDF)
3 La régie des sociétés au Canada et les choix sur le plan des politiques (Version PDF)
5 La recherche d'Industrie Canada sur l'investissement étranger: enseignements et incidence sur les politiques (Version PDF)
7 Conséquences des restrictions à la propriété étrangère pour l'économie canadienne: une analyse sectorielle (Version PDF)
9 Le Canada manque-t-il le bateau technologique? (Version PDF)
N° 1 Les multinationales comme agents du changement (Version PDF)
N° 8 Les déterminants de la croissance de la productivité canadienne (Version PDF)

Document de discussion
11 Politique sociale et croissance de la productivité (Version PDF)
13 Services dans la nouvelle économie (Version PDF)
14 Faire du Canada la destination privilégiée des ressources mobiles à l’échelle internationale (Version PDF)

Document de discussion sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques (Version PDF)

Document hors série
13 Le perfectionnement des compétences des cadres au Canada (Version PDF)
16 Le développement durable: concepts, mesures et déficiences des marchés et des politiques au niveau de l'économie ouverte, de l'industrie et de l 'entreprise (Version PDF)
18 Réduction des obstacles réglementaires au commerce (Version PDF)
20 Les entreprises autochtones (Version PDF)
21 La recherche universitaire et la commercialisation de la propriété intellectuelle au Canada (Version PDF)
22 La comparaison des niveaux de vie au Canada et aux États-Unis: une perspective régionale (Version PDF)
23 Liens entre changement technologique et croissance de la productivité (Version PDF)
24 Investissement et croissance, de la productivité - étude inspirée de la théorie néoclassique et de la nouvelle théorie de la croissance (Version PDF)
25 Les déterminants économiques de l'innovation (Version PDF)
26 Les PME, l'exportation et la création d'emploi (Version PDF)
27 La localisation des activités à plus grande valeur ajoutée (Version PDF)
N° 10, août 1995 Innovation endogène et croissance (Version PDF)
N° 11, août 1995 Les rapports université-industrie en sciences et technologie (Version PDF)
N° 15 L'impôt salarial et l'emploi (Version PDF)
N° 17, novembre 1997 La mesure du développement durable (Version PDF)
N° 19, novembre 1997 Analyse des mécanismes de règlement des différends commerciaux internationaux et conséquences pour l'accord canadien sur le commerce intérieur (Version PDF)
N° 2, janvier 1995 Les initiatives d'expansion commerciale dans les filiales de multinationales au Canada (Version PDF)
N° 3, février 1995 Le rôle des consortiums de R-D dans le développement de la technologie (Version PDF)
N° 4, mars 1995 Écarts hommes/femmes dans les programmes universitaires (Version PDF)
N° 5, avril 1995 La compétitivité: notions et mesures (Version PDF)
N° 6, avril 1995 Aspects institutionnels des stimulants fiscaux à la R-D (Version PDF)
N° 7, mai 1995 La politique de concurrence en tant que dimension de la politique économique (Version PDF)
N° 8, juillet 1995 Mécanismes et pratiques d'évaluation des répercussions sociales et culturelles des sciences et de la technologie (Version PDF)
N° 9, juillet 1995 Sciences et technologie (Version PDF)



Document hors série
N° 28 Définition et évaluation des liens entre commerce électronique et croissance de la productivité (Version PDF)

Document de recherche préparé pour le Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien
Assurance-dépôts et autres mécanismes d'indemnisation (Version PDF)
Les consommateurs et le secteur des services financiers (Version PDF)
Les consommateurs et le secteur des services financiers (Version PDF)
Enjeux liés à la politique sur la concurrence (Version PDF)
Financement des entreprises de pointe (Version PDF)
Le financement des petites entreprises axées sur le savoir (Version PDF)
La fiscalité et le secteur des services financiers (Version PDF)
L'adoption des nouvelles technologies par les institutions financières du Canada (Version PDF)
L'évolution du secteur des services financiers au Canada (Version PDF)
L'industrie canadienne du capital de risque (Version PDF)
L'industrie de l'assurance générale (Version PDF)
Les modalités de participation du public aux décisions économiques (Version PDF)
La protection des renseignements personnels dans le secteur des services financiers au Canada (Version PDF)
Rapport sur l'élargissement des pouvoirs des banques à la location-bail de véhicules légers (Version PDF)
Les relations entre les banques et les entreprises au Canada (Version PDF)
Les restrictions à la propriété et la valeur des actions des banques canadiennes (Version PDF)
La restructuration interne et les stratégie de réaménagement des effectifs (Version PDF)
Sondage de l'opinion publique sur le secteur des services financiers (Version PDF)
Le système de versement des prestations publiques au Canada et le secteur des services financiers (Version PDF)



Document de référence
2002-FCY-1F Le point de vue des enfants dans les procédures en matière de divorce, de garde et de droit de visite (Version PDF)
2002-FCY-2F Vue d’ensemble des risques et des facteurs de protection pour les enfants touchés par la séparation et le divorce (Version PDF)
2003-FCY-15F Le droit de visite des grands-parents auprès de leurs petits enfants (Version PDF)
2003-FCY-1F Recherche sur l'observation des ordonnances de pensions alimentaires pour enfants et des ententes à cet effet à l'Île-du-Prince-Édouard (Version PDF)
2003-FCY-3F Rapport de recherche sur le droit de la famille au Nunavut (Version PDF)
2003-FCY-5F Gérer les difficultés de contact - une approche axée sur l'enfant (Version PDF)
2004-FCY-1F Séparation et divorce conflictuels (Version PDF)
2004-FCY-2F Les programmes de participation et de soutien à l'intention des enfants dont les parents se séparent ou divorcent (Version PDF)
2004-FCY-3F Les ententes relatives à la garde des enfants (Version PDF)
2004-FCY-4F Évaluation du projet pilote de liaison du programme d'exécution des ordonnances alimentaires de la Colombie-Britannique (Version PDF)
2004-FCY-5F Ententes de garde partagée - entrevues de parents (Étude pilote) (Version PDF)

Document de référence concernant l'étiquetage (Version PDF)

Document de référence concernant la licence de mise en marché (Version PDF)

Document de référence de licence d'exploitation (Version PDF)



Document de synthèse - stratégie de coopération canadienne au Brésil 2005-2010 (Version PDF)

Document de travail
96-1 Comparaison et évaluation du régime fiscal applicable au revenu de provenance étrangère au Canada, en Australie, en France, en Allemagne et aux États-Unis (Version PDF)
96-10 Les prix de transfert (Version PDF)
96-11 L'interaction des impôts fédéraux et provinciaux sur les entreprises (Version PDF)
96-12 L'imposition des investissements en provenance de l'étranger (Version PDF)
96-2 Pourquoi imposer les sociétés? (Version PDF)
96-3 Politique fiscale et création d'emplois (Version PDF)
96-4 Les effets du régime fiscal sur les multinationales américaines et leurs filiales canadiennes (Version PDF)
96-5 L'intégration des impôts des sociétés et des particuliers en Europe (Version PDF)
96-6 Les répercussions internationales de la réforme de la fiscalité des entreprises aux États-Unis (Version PDF)
96-7 Les effets économiques de l'imposition des dividendes (Version PDF)
96-8 L'impôt sur le capital (Version PDF)
96-9 Les questions d'observation (Version PDF)
97-1 La sensibilité des recettes fiscales au taux nominal d'imposition des sociétés (Version PDF)
97-2 Le fardeau d'observation des règles fiscales pour les grandes entreprises canadiennes (Version PDF)
97-3 Les impôts, le coût du capital et l'investissement (Version PDF)



Document de travail
2000-22 Une analyse empirique du lien entre la productivité et le taux de change réel Canada-É.U. (Version PDF)
2000-4 Quelques résultats empiriques relatifs à l'évolution de taux et de change Canada/États-Unis (Version PDF)
2002-10 La fiabilité des estimations de l'écart de production au Canada (Version PDF)
94-7 L'endettement du secteur privé au Canada (Version PDF)
94-9 Symétrie des chocs touchant les régions canadiennes et choix d'un régime de change (Version PDF)
96-14 L'endettement du Canada et ses effets sur les taux d'intérêt réels de long terme (Version PDF)
97-17 Les marchés du travail régionaux: une comparaison entre le Canada et les États-Unis (Version PDF)
97-3 La courbe de Phillips au Canada (Version PDF)
97-9 Mesures du taux d'inflation tendanciel (Version PDF)
98-12 Un examen de la crédibilité de la politique monétaire au Canada (Version PDF)
98-13 Le PIB potentiel des États-Unis et ses déterminants (Version PDF)
98-17 La politiques monétaire a-t-elle des effets asymétriques sur l'emploi? (Version PDF)
98-21 Une nouvelle méthode d'estimation de l'écart de production et son application aux États Unies, au Canada et à l'Allemagne (Version PDF)
98-23 Résultats empiriques multi-pays relatifs à l'impact des cibles d'inflation sur la crédibilité de la politique monétaire (Version PDF)
98-3 Tendance des dépenses publiques et de l'inflation et évolution comparativement du taux de chômage au Canada et aux États-Unis (Version PDF)



Document de travail
N° 2 Projet de modification des règles régissant les adjudications de titres du gouvernement canadien et la surveillance de celles-ci par la Banque du Canada (Version PDF)

Document de travail
N° 1 Projet de modification des règles régissant les adjudications de titres du gouvernement canadien et la surveillance de celles-ci par la Banque du Canada (Version PDF)

Document de travail
N° 1, février 1997 Le système de paiements au Canada (Version PDF)
N° 2, mai 1997 Le système de paiements au Canada (Version PDF)
N° 3, juillet 1997 L'accès aux réseaux de paiements dans le système canadien de paiements (Version PDF)

Document de travail
2004-40 Prévision et analyse de la production manufacturière au Canada (Version PDF)
2004-46 Une approche éclectique d'estimation du PIB potentiel pour le Royaume-Uni (Version PDF)
2005-20 La fonction de production et les données canadiennes (Version PDF)
2005-5 Y a-t-il eu surinvestissement au Canada durant la seconde moitié des années 1990? (Version PDF)

Document de travail sur les méthodes de consultation (Version PDF)

Document de travail sur le Système de compensations (Version PDF)

Documenter les violations des droits des femmes par les acteurs non étatiques: stratégies militantes dans les communautés musulmanes (Version PDF)

Documenter les violations des droits humains par les agents de l'État: la violence sexuelle (Version PDF)

Documents de principes
SPN 2002-01 Les priorités en matière de santé infantile à l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (Version PDF)

Documents de recherche
121 Un portrait des entrées et des sorties (Version PDF)
127 Comprendre le processus d'innovation (Version PDF)
130 Dynamique et inégalité des revenus chez les hommes au Canada, 1976-1992 (Version PDF)
131 L'incidence de la scolarité et l'écart salariale grandissant entre les jeunes travailleurs et les travailleurs âgés (Version PDF)
133 L'accroissement de l'emploi autonome en période de chômage élevé (Version PDF)
134 Dynamique de la création et de la disparition d'emplois autonomes au Canada (Version PDF)
135 Décès et divorce (Version PDF)
138 L'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada (Version PDF)
139 La concurrence des importations et la puissance sur le marché (Version PDF)
140 Taux de féminité des professions et salaires: pourquoi le Canada diffère-t-il des États-Unis? (Version PDF)
142 Qui sont les migrants? Analyse de la migration interprovinciale au Canada fondée sur un modèle logit par panel (Version PDF)
143 Différences de profils entre innovateurs et non-innovateurs (Version PDF)
152 Les jeunes ruraux (Version PDF)
156 Incidence du commerce international sur les salaires des Canadiens (Version PDF)
159 Influences intergénérationnelles sur la perception de prestations d'assurance-chômage au Canada et en Suède (Version PDF)
No. 125 L'assurance emploi au Canada (Version PDF)
No. 129 Distribution, inégalité et concentration des revenues chez les immigrants âgés au Canada, 1990 (Version PDF)
No. 132 Qu'est-ce qui explique les mouvements des enfants vers la situation de faible revenu et hors de celle-ci (Version PDF)
N° 101 L'activité innovatrice dans les établissements canadiens de transformation des aliments: l'importance des pratiques d'ingénierie (Version PDF)
N° 105 Croissance de l'utilisation des technologies de pointe dans le secteur candien de la fabrication durant les années 90 (Version PDF)
N° 115 Modes de vie et surpeuplement des logements (Version PDF)
N° 117 Les facteurs déterminants des retards en matière d'adoption des technologies de fabrication de pointe (Version PDF)
N° 118 La productivité du travail dans les établissements de fabrication au Canada sous contrôle canadien et étranger (Version PDF)
N° 119 L'adoption de la technologie au Canada et aux États-Unis (Version PDF)
N° 120 Existe-t-il des secteurs d'activité de haute technologie ou seulement des entreprises de haute technologie? (Version PDF)
N° 122 Les déterminants des activités d'innovation dans les entreprises de fabrication canadienne (Version PDF)
N° 123 L'innovation et la formation dans les nouvelles entreprises (Version PDF)
N° 124 Une nouvelle perspective des tendances de l'inégalité des revenue au Canada et aux États-Unis (Version PDF)
N° 128 Données récentes canadiennes sur la qualité des emplois selon la taille des entreprises (Version PDF)
N° 137 Innovation, formation et réussite (Version PDF)
N° 141 Passage des études au travail chez les diplômés des universités canadiennes (Version PDF)
N° 144 Transferts sociaux, gains et intensité des faibles revenus dans les familles canadiennes avec des enfants, 1981 à 1996 (Version PDF)
N° 145 Dans quelle mesure le chômage est-il structurel? (Version PDF)
N° 146 Dans quel mesure les Canadiens sont-t-ils exposés aux faibles revenus? (Version PDF)
N° 147 La maturation du système de revenu de retraite du Canada (Version PDF)
N° 148 Le marché du travail canadien des années 1990 (Version PDF)
N° 150 Analyse empirique des tendances sur le plan de la diversification des sociétés au Canada (Version PDF)
N° 151 Les multinationales et le processus d'innovation au Canada (Version PDF)
N° 154 La formation comme stratégie en matière de ressources humaines (Version PDF)
N° 155 Durée d'occupation des emplois, mobilité des travailleurs et marché du travail des jeunes dans les années 1990 (Version PDF)
N° 160 Inégalités entre les quartiers des villes canadiennes (Version PDF)
N° 163 L'incidence de la mobilité interprovinciale sur les gains des particuliers (Version PDF)
N° 165 Innovation et connectivité (Version PDF)
N° 169 Dynamique du secteur canadien de la fabrication dans les régions métropolitaines et rurales (Version PDF)
N° 170 Perspectives des bacheliers de la Colombie-Britannique sur le plan des revenus (Version PDF)
N° 171 Les enfants se portent-ils bien?: mobilité intergénérationnelle et bien-être de l'enfant au Canada (Version PDF)
N° 174 Impact de l'adoption des technologies de l'information et des communications de pointe sur la performance des entreprises du secteur de la fabrication au Canada (Version PDF)
N° 175 Pénuries de main-d'oeuvre qualifiée et adoption des technologies de pointe (Version PDF)
N° 176 Quelles entreprises ont des taux de vacance élevés au Canada? (Version PDF)
N° 177 Un conte de trois villes: la dynamique du secteur de la fabrication à Toronto, à Montréal et à Vancouver de 1976 à 1997 (Version PDF)
N° 178 Le rendement scolaire des enfants d'immigrants au Canada, 1994-98 (Version PDF)
N° 180 Différences de productivité entre les provinces (Version PDF)
N° 67 XEcon: un modèle évolutif expérimentale croissance économique (Version PDF)
N° 73 Stratégie des entreprises innovatrices et non innovatrices du Canada (Version PDF)
N° 74 Développement du capital humain et innovation (Version PDF)
N° 75 Utilisation des technologies et transformation industrielle: perspectives empiriques (Version PDF)
N° 76 L'innovation: la clé de la réussite des petites entreprises (Version PDF)
N° 78 Restructuration du secteur canadien de 1970 à 1990 (Version PDF)
N° 79 Capital humain et emploi du temps (Version PDF)
N° 80 Pourquoi l'inégalité des gains hebdomadaires a-t-elle augmenté au Canada? (Version PDF)
N° 81 Statistiques socio-économiques et politique publique (Version PDF)
N° 82 Transferts sociaux, variations dans la structure familiale et faible revenu chez les enfants (Version PDF)
N° 83 Mesures alternatives de la durée moyenne du chômage (Version PDF)
N° 84 Guide de l'utilisateur la durée du chômage (Version PDF)
N° 85 Utilisation des technologies de pointe dans les établissements de fabrication (Version PDF)
N° 86 L'utilisation de la technologie, la formation et les connaissance spécifiques dans les établissements de fabrication (Version PDF)
N° 87 Croissance de la productivité, transfert de parts de marché et restructuration dans le secteur canadien de la fabrication (Version PDF)
N° 89 Mobilité intergénérationnelle du revenu des hommes au Canada (Version PDF)
N° 90 L'évolution des cotisations sociales au Canada: 1961-1993 (Version PDF)
N° 91 Le projet d'appariement du Recensement et des fichiers de soins de santé du Manitoba (Version PDF)
N° 93 Création d'emplois selon la taille des entreprises (Version PDF)
N° 98 L'incidence de la technologie et du commerce sur les écarts salariaux entre les travailleurs de la production et la main-d'oeuvre indirecte dans le secteur manufacturier canadien (Version PDF)



Documents de recherche d'Industrie Canada
Les multinationales canadiennes (Version PDF)

Documents de recherche - Direction des études analytiques
61 Changement structurel dans le secteur canadien de la fabrication (Version PDF)
68 L'écart entre les gains des hommes et ceux des femmes ayant récemment obtenu un diplôme d'études postsecondaires, 1984-92 (Version PDF)
69 Regard sur les groupes d'équité en matière d'emploi chez ceux ayant récemment obtenu un diplôme d'études postsecondaires (Version PDF)
70 Les créations d'emplois par les petits producteurs du secteur manufacturier canadien (Version PDF)
71 La part des nouveaux emplois créés au Canada par les petits entreprises est-elle disproportionnée? (Version PDF)
72 Adaptation par sélection et adaptation évolutive (Version PDF)
N° 181 Qui a raison des parents ou des enfants? (Version HTML)
N° 182 Effets des critères de sélection et des possibilités économiques sur les caractéristiques des immigrants (Version HTML)
N° 183 Monter sa propre entreprise (Version HTML)
N° 184 Les entreprises gagnantes et perdantes du marché de l'emploi des années 90 (Version HTML)
N° 185 Les quartiers influencent-ils la réussite à long terme sur le marché du travail? (Version HTML)
N° 186 Mariage, maternité et rémunération (Version HTML)
N° 187 L'évolution de l'inégalité de la richesse au Canada, 1984-1999 (Version HTML)
N° 188 Expérience en gestion et diversité dans une organisation qui vieillit (Version HTML)
N° 189 L'importance de l'entrée dans le secteur canadien de la fabrication, document accompagné d'une annexe sur les questions de mesure (Version HTML)
N° 190 Financement de l'innovation dans les nouvelles petites entreprises (Version HTML)
N° 191 Trop loin pour continuer? (Version HTML)
N° 194 Progression de la rémunération des travailleurs peu qualifiés au Canada d'après l'EDTR (1993 1998) (Version HTML)
N° 195 La détérioration des gains des immigrants s'étend-elle aux immigrants qui travaillent de façon autonome? (Version HTML)
N° 196 Minorités, capacités cognitives et revenus des Canadiens (Version HTML)
N° 197 Le niveau de richesse des familles d'immigrants au Canada (Version HTML)
N° 198 La hausse du taux de faible revenu chez les immigrants au Canada (Version HTML)
N° 199 Nouvelles pratiques de travail et taux de démissions (Version HTML)
N° 200 Les effets de cohorte sur les revenus annuels selon le domaine d'études des diplômés universitaires de la Colombie Britannique (Version HTML)
N° 201 Accès au collège et à l'université: est-ce que la distance importe? (Version HTML)
N° 202 Comprendre l'échec (Version HTML)
N° 203 Les effets des cycles économiques sur l'assimilation des immigrants sur le marché du travail (Version HTML)
N° 204 Enclaves de minorités visibles dans les quartiers et résultats sur le marché du travail des immigrants (Version HTML)
N° 206 Établissement réussi et ségrégation résidentielle parmi les minorités visibles de Toronto (Version HTML)
N° 207 Biais lié au cycle de vie dans l'estimation de la persistance intergénérationnelle des gains d'emploi (Version HTML)
N° 209 Les heures de travail au Canada et aux États Unis (Version HTML)
N° 210 Revenu familial et participation aux études postsecondaires (Version HTML)
N° 215 Convergeront-ils un jour? (Version HTML)
N° 216 Durée de la résidence dans les quartiers à faible revenu (Version HTML)
N° 217 L'endettement des entreprises dans le secteur canadien de la fabrication (Version HTML)
N° 218 Les taux de mises à pied permanentes ont-ils augmenté au Canada? (Version HTML)
N° 219 Croissance de l'inégalité du revenu pendant les années 1990 (Version HTML)
N° 220 Déterminants de la réussite ou de l'échec des établissements canadiens sur les marchés étrangers, selon une analyse de survie (Version HTML)
N° 221 Immigration récente et formation de quartiers de minorités visibles dans les grandes villes canadiennes (Version HTML)
N° 222 Dégradation du bien-être économique des immigrants et des causes possibles (Version HTML)
N° 223 Projets et attentes des canadiens non retraités de 45 à 59 ans en matière de retraite (Version HTML)
N° 224 Utilisation du transport en commun chez les immigrants (Version HTML)
N° 225 Explication de la détérioration des gains au niveau d'entrée des cohortes d'immigrants au Canada : 1966-2000 (Version HTML)
N° 226 Antécédents familiaux et accès aux études postsecondaires (Version HTML)
N° 227 Analyse longitudinale de l'évolution des gains au Canada (Version HTML)
N° 228 Inégalités au niveau des quartiers, privation relative et état de santé autoévalué (Version HTML)
N° 229 Mouvements d'entrée et de sortie de la population dans les villes du Canada qui servent de portes d'entrée aux immigrants (Version HTML)
N° 230 Gains des couples très scolarisés et peu scolarisés, 1980-2000 (Version HTML)
N° 231 La dynamique de l'aide sociale au Canada (Version HTML)
N° 232 Tendances des salaires relatifs des personnes très scolarisées dans une économie du savoir (Version HTML)
N° 233 Domaines d'études postsecondaires et résultats sur le marché du travail canadien des immigrants et des non immigrants (Version HTML)
N° 234 Qualité de l'éducation des immigrants dans leur pays d'origine et résultats sur le marché du travail canadien (Version HTML)
N° 235 L'évolution de l'écart des gains entre les sexes chez les diplômés des universités canadiennes (Version HTML)
N° 236 Importance des signaux de compétence pour l'obtention d'un emploi et de l'avancement (Version HTML)
N° 237 Qui poursuit des études supérieures? (Version HTML)
N° 238 Diminution de l'avantage des immigrants en matière de propriété (Version HTML)
N° 239 Les bons emplois disparaissent-ils au Canada? (Version HTML)
N° 240 L'inégalité du revenu et le faible revenu au Canada (Version HTML)
N° 241 Quartiers ethniques et croissance des gains des immigrants de sexe masculin de 1981 à 1996 (Version HTML)
N° 242 Faire la transition (Version HTML)
N° 243 Participation aux études postsecondaires au Canada (Version HTML)
N° 244 L'accès aux études postsecondaires est-il plus équitable au Canada ou aux États-Unis? (Version HTML)
N° 245 Recours à l'assistance sociale au Canada (Version HTML)
N° 246 Sommaire de : Recours à l'assistance sociale au Canada (Version HTML)
N° 247 Effet intergénérationnel de la sélection et de l'assimilation des immigrants sur les résultats en matière de santé des enfants (Version HTML)
N° 248 Le travail peu rémunéré et les familles économiquement vulnérables depuis 20 ans (Version HTML)
N° 249 Sommaire de : Le travail peu rémunéré et les familles économiquement vulnérables depuis 20 ans (Version HTML)
N° 250 Comment expliquer l'augmentation de la recherche d'emploi en cours d'emploi (Version HTML)
N° 251 Législation canadienne de l'école obligatoire et incidence sur les années de scolarité et le futur revenu du travail (Version HTML)
N° 252 Les immigrants achètent-ils pour s'intégrer? (Version HTML)
N° 253 Sommaire de : Les immigrants achètent-ils pour s'intégrer? (Version HTML)
N° 254 Destinations initiales et redistribution des principaux groupes d'immigrants au Canada (Version HTML)
N° 255 Sommaire de : Destinations initiales et redistribution des principaux groupes d'immigrants au Canada (Version HTML)
N° 256 Libéralisation des échanges, rentabilité et capitaux d'emprunt (Version HTML)
N° 257 Sommaire : Libéralisation des échanges, rentabilité et capitaux d'emprunt (Version HTML)
N° 258 Réductions tarifaires et emploi dans le secteur de la fabrication au Canada, 1988 à 1994 (Version HTML)
N° 259 Sommaire de : Réductions tarifaires et emploi dans le secteur de la fabrication au Canada, 1988 à 1994 (Version HTML)
N° 260 Entreprises, industries et assurance chômage (Version HTML)
N° 261 En famille (Version HTML)
N° 262 Dégradation du bien-être économique des immigrants et causes possibles (Version HTML)
N° 263 L'incidence des frais de scolarité sur l'accès à l'université (Version HTML)
N° 264 Sommaire de: L'incidence des frais de scolarité sur l'accès à l'université (Version HTML)
N° 265 L'instabilité des gains familiaux et du revenu familial au Canada, 1986 à 1991 et 1996 à 2001 (Version HTML)
N° 266 Sommaire de : L'instabilité des gains familiaux et du revenu familial au Canada, 1986 à 1991 et 1996 à 2001 (Version HTML)
N° 267 Mobilité intergénérationnelle des gains chez les enfants des immigrants au Canada (Version HTML)
N° 268 L'effet des conditions macroéconomiques sur l'instabilité et l'inégalité à long terme des gains des travailleurs au Canada (Version HTML)
N° 269 Sommaire de: L'effet des conditions macroéconomiques sur l'instabilité et l'inégalité à long terme des gains des travailleurs au Canada (Version HTML)
N° 270 Différences entre les distributions du rendement scolaire au secondaire (Version HTML)
N° 271 Règles relatives à la retraite obligatoire et décisions de retraite des professeurs d'université au Canada (Version HTML)
N° 272 Amour et argent - mobilité intergénérationnelle et appariement conjugal d'après le revenu des parents (Version HTML)
N° 273 Retour et reprise de migration chez les hommes en âge de travailler (Version HTML)
N° 274 Nouvelle analyse des tendances récentes de l'inégalité du revenu après impôt au Canada au moyen des données de recensement (Version HTML)
N° 275 Importance de la littératie fonctionnelle (Version HTML)
N° 276 La poursuite des études à l'âge adulte et ses répercussions sur les gains au Canada (Version HTML)
N° 277 Sommaire de: La poursuite des études à l'âge adulte et ses répercussions sur les gains au Canada (Version HTML)
N° 278 Instabilité des heures de travail au Canada (Version HTML)
N° 279 Sommaire de: Instabilité des heures de travail au Canada (Version HTML)
N° 280 Effets incitatifs associés à l'aide sociale (Version HTML)
N° 281 Le revenu et les résultats des enfants (Version HTML)
N° 282 Pourquoi l'emploi et les gains ont-ils augmenté chez les mères seules durant les années 1980 et 1990? (Version HTML)
N° 283 Est-ce que les universités profitent à la population locale de jeunes? (Version PDF)
N° 284 Ensembles de données nationales (Version HTML)
N° 286 La protection en matière de pensions et l'épargne-retraite des familles canadiennes, 1986 à 2003 (Version HTML)
N° 287 Concurrence sur le marché des produits et coûts de délégation (Version PDF)
N° 288 Mobilité internationale (Version PDF)
N° 289 Mobilité internationale (Version PDF)
N° 291 Les pertes de gains des travailleurs déplacés (Version PDF)
N° 292 L'incidence des caractéristiques d'une université sur les résultats professionnels après le diplôme (Version PDF)
N° 293 Comprendre les différences régionales dans les heures de travail (Version PDF)
N° 294 Le faible revenu chronique et la dynamique du faible revenu chez les nouveaux immigrants (Version PDF)
N° 295 Pourquoi les jeunes provenant de familles à plus faible revenu sont-ils moins susceptibles de fréquenter l'université? (Version PDF)
N° 296 Différences entre les sexes relativement aux départs volontaires et à l'absentéisme au Canada (Version PDF)
N° 297 L'instabilité du revenu des parents seuls, des célibataires et des familles biparentales au Canada, 1984 à 2004 (Version PDF)




Documents de recherche sur la méthodologie de l'analyse économique, comptes nationaux
N° 001 La Division de l'analyse microéconomique (Version HTML)
N° 002 Productivité - l'évolution du programme de Statistique Canada (Version HTML)
N° 003 Révisions de la productivité du travail du secteur des entreprises au Canada et aux États-Unis (Version HTML)
N° 4 L'intégration des comptes canadiens de productivité au Système de comptabilité nationale (Version HTML)
N° 5 La mesure annuelle du volume de travail selon l'expérience canadienne (Version HTML)

Documents de recherche sur les pensions et le patrimoine
N° 1 Régimes de pension au Canada - 1er janvier 2003 (Version HTML)
N° 2 Enquête sur la sécurité financière de 1999 guide de l'utilisateur pour le fichier de microdonnées à grande diffusion (Version HTML)
N° 1 Un guide sur les enquêtes des pensions et du patrimoine de Statistique Canada (Version HTML)
[N° 6] L’Enquête sur la sécurité financière de Statistique Canada (Version HTML)
[N° 1] Enquête sur la sécurité financière - questionnaire utilisé pour l'interview (Version HTML)
[N° 1] Programmes de revenu de retraite (Version HTML)
[N° 2] Enquête sur la sécurité financière (Version HTML)
[N° 3] Enquête sur la sécurité financière (Version HTML)
[N° 5] Examen des méthodes d'évaluation des logements en vue de l'Enquête sur la sécurité financière de 1999 - février 1998 (Version HTML)
Le patrimoine des canadiens (Version HTML)

[Documents de recherche sur les pensions et le patrimoine]
[N° 1] Premier pas vers une nouvelle Enquête sur les avoirs et les dettes des Canadiens (Version HTML)
[N° 2] Enquête sur les avoirs et les dettes des Canadiens (Version HTML)
[N° 3] Projet d’enquête sur les avoirs et les dettes - septembre 1997 (Version HTML)
[N° 4] Rapport sur la consultation de répondants et d'intervieweurs au sujet de l'essai des questionnaires et de la méthode de collecte de données pour l'Enquête sur les avoirs et les dettes de 1998 - novembre 1997 (Version HTML)

Documents de travail
16 Stratégies commerciales des PME et des grandes entreprises au Canada (Version PDF)
17 Incidence sur l'économie mondiale des réformes en matière d'investissement étranger et de commerce mises en oeuvre en Chine (Version PDF)
18 Les disparités régionales au Canada: diagnostic, tendances et leçons pour la politique économique (Version PDF)
19 Retombées de la R-D entre industries et en provenance des États-Unis, production industrielle et croissance de la productivité au Canada (Version PDF)
20 Technologie de l'information et croissance de la productivité du travail (Version PDF)
21 Progrès technique incorporé au capital et ralentissement de la croissance de la productivité au Canada (Version PDF)
23 La restructuration de l'industrie canadienne (Version PDF)
24 Les politiques du gouvernement canadien à l'égard de l'investissement étranger direct au Canada (Version PDF)
25 Une évaluation structuraliste des politiques technologiques (Version PDF)
26 Commerce intrasociété des entreprises transnationales étrangères au Canada (Version PDF)
27 La hausse récente des demandes de brevets et la performance des principaux pays industrialisés sur le plan de l'innovation (Version PDF)
28 Technologie et demande de compétences (Version PDF)
30 Investissement étranger direct et croissance de la productivité (Version PDF)
31 Les entreprises manufacturières sous contrôle canadien sont-elles moins productives que leurs concurrentes sous contrôle étranger? (Version PDF)
32 Le paradoxe canado-américain de la croissance de la productivité (Version PDF)
33 Propension à la R-D et productivité dans les entreprises sous contrôle étranger au Canada (Version PDF)
6 La mesure du coût d'observation lié aux dépenses fiscales (Version PDF)
9 Les stratégies de mandat mondial des filiales canadiennes (Version PDF)
N° 14 Performance de l'emploi dans l'économie du savoir (Version PDF)
N° 3 Débordements transfrontaliers de R&D; entre les industries du Canada et des États-Unis (Version PDF)
N° 34 Les répercussions sectorielles de l'application du protocole du Kyoto (Version PDF)
N° 4 L'impact économique des activités de fusion et d'acquisition sur les entreprises (Version PDF)
N° 8 L'investissement étranger direct et l'intégration économique et de la zone APEC (Version PDF)



Documents de travail
02 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1988-1989 à 1996-1997 (Version PDF)
04 Estimations des dépenses totales au titre de la recherche et du développement dans le secteur de la santé au Canada, 1970 à 1998 (Version PDF)
07 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales, 1990-1991 à 1998-1999 (Version PDF)
09 Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1997-1998 (Version PDF)
N° 00-002 Dépenses et personnel de l'administration fédérale en sciences naturelles et sociales, 1990-1991 à 1999-2000 (Version HTML)
N° 01-005 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1990-91 à 1998-99 (Version HTML)
N° 01-008 Dépenses et personnel de l’administration fédérale en sciences naturelles et sociales, 1991-1992 à 2000-2001 (Version HTML)
N° 97-001 Un compendium de statistiques sur les sciences et la technologie (Version HTML)
N° 97-003 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales, 1989-1990 à 1995-1996 (Version HTML)
N° 97-006 Estimations des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1995-1996 (Version HTML)
N° 97-007 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1986 à 1997 et selon la province, 1986 à 1995 (Version HTML)
N° 97-008 Dépenses et personnel de l'administration fédérale au titre des activités en sciences naturelles et sociales 1988-1989 à 1997-1998 (Version HTML)
N° 97-010 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans la domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1987-1988 à 1995-1996 (Version HTML)
N° 97-013 Méthodologie des estimations relatives au personnel en R-D de l'enseignement supérieur (Version HTML)
N° 97-014 Estimations des ressources humaines affectées à la recherche et au développement au Canada, 1979-1995 (Version HTML)
N° 98-001 Un compendium de statistiques sur les sciences et la technologie (Version HTML)
N° 98-007 Paiements de l’administration fédérale dans les industries - 1992-1993, 1994-1995 et 1995-1996 (Version HTML)
N° 98-009 Dépenses et personnel de l'administration fédérale au titre des activités en sciences naturelles et sociales, 1989-1990 à 1998-1999 (Version HTML)
N° 98-011 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1987 à 1998 et selon la province 1987 à 1996 (Version HTML)
N° 98-012 Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur 1996-1997 (Version HTML)



Documents de travail
2000-03 Croissance endogène et vieillissement démographique: le cas d'une petite économie ouverte (Version PDF)
2000-04 L'écart à terme comme indicateur de l'activité économique: l'expérience des années 90 (Version PDF)
2001-22 Risques et conséquences d'atteindre la borne inférieure du taux d'intérêt nominal de court terme (Version PDF)

Documents de travail - Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique
01 Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1998 (Version PDF)
01 Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1999 (Version PDF)
01-001 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1989 à 2000 et selon la province 1989 à 1998 (Version PDF)
01-002 Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1998-1999 (Version PDF)
01-003 L'innovation, les technologies et pratiques de pointe dans l'industrie de la construction et les industries: estimations provinciales (Version PDF)
01-004 L'innovation, les technologies et pratiques de pointe dans l'industrie de la construction et les industries: estimations nationales (Version PDF)
03 Analyse du déploiement des travailleurs du domaine de la science et de la technologie dans l'économie canadienne (Version PDF)
04 Technologies de l'information et des communications et commerce électronique dans l'industrie canadienne (Version PDF)
05 Adaptation de la technologie dans le secteur de la fabrication au Canada (Version PDF)
05-01 Dépenses et personnel de l'administration fédérale en sciences naturelles et sociales, 1995-1996 à 2004-2005 (Version HTML)
05-02 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1996-1997 à 2002-2003 (Version HTML)
05-03 Statistiques sur la R-D industrielle, selon les régions, 1994 à 2002 (Version HTML)
05-04 Le partage des connaissances apporte le succès (Version HTML)
05-05 Caractéristiques des petites entreprises qui deviennent des entreprises de taille moyenne (Version HTML)
05-06 Sommaire : Atelier collectif de Statistique Canada et de l'Université de Windsor auprès des indicateurs de la commercialisation de la propriété intellectuelle, Windsor (Version HTML)
05-07 Sommaire de la Réunion sur la commercialisation : la mesure, les indicateurs, les lacunes et les cadres, Ottawa (Version HTML)
05-08 Estimations du personnel affecté à la recherche et au développement au Canada, 1979 à 2002 (Version HTML)
05-09 Aperçu de l'Enquête sur l'utilisation et le développement de la biotechnologie – 2003 (Version HTML)
05-10 Accès aux capitaux des entreprises canadiennes innovatrices de biotechnologie (Version HTML)
05-11 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales et des organismes provinciaux de recherche, 1995-1996 à 2003-2004 (Version HTML)
06 Une réalisation de la réalité pour définir le commerce électronique (Version PDF)
10 Évaluation de l'attrait des encouragement fiscaux à la R-D (Version PDF)
2002, N° 05 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales 1992-1993 à 2000-2001 (Version HTML)
2007, N° 02 Où sont les scientifiques et les ingénieurs? (Version PDF)
No. 012 Innovation dans les industries de service du secteur des technologies de l’information et des communications (TIC) (Version HTML)
No. 04-06 Enquête sur l'utilisation et le développement de la biotechnologie (Version HTML)
N° 00-003 Un cadre pour améliorer les estimations des dépenses de R-D dans le domaine de l’enseignement supérieur et dans celui de la santé (Version HTML)
N° 01 Capacité à innover et vocation exportatrice des établissements des services aux entreprises à forte intensité de savoir (SEFIS), 2003 (Version PDF)
N° 01-006 Estimations des dépenses totales au titre de la recherche et du développement dans le secteur de la santé au Canada, 1989 à 2000 (Version HTML)
N° 01-007 L'utilisation et le développement de la biotechnologie - 1999 (Version HTML)
N° 01-009 Estimations du personnel affecté à la recherche et au développement au Canada, 1979 à 1999 (Version HTML)
N° 01-010 L’innovation dans les entreprises canadiennes de fabrication : estimations nationales (Version HTML)
N° 01-011 Pratiques et activités des entreprises canadiennes en biotechnologie : Résultats de l'Enquête sur l'utilisation et le développement de la biotechnologie - 1999 (Version HTML)
N° 01-012 Activités industrielles en biotechnologie au Canada : faits saillants de l'Enquête sur les entreprises de biotechnologie de 1997 (Version HTML)
N° 01-013 L’innovation dans les entreprises canadiennes de fabrication : estimations provinciales (Version HTML)
N° 01-014 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1990 à 2001 et selon la province 1990 à 1999 (Version HTML)
N° 01-015 Estimations des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1999-2000 (Version HTML)
N° 010 Les petites entreprises se positionnent-elles en vue de prendre de l'expansion? (Version HTML)
N° 011 Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, 2004 (Version HTML)
N° 012 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon les provinces et les territoires, 2000-2001 à 2004-2005 (Version PDF)
N° 013 Innovation dans certains services professionnels, scientifiques et techniques (Version HTML)
N° 014 Innovation dans certaines industries du transport (Version HTML)
N° 015 Innovation dans certaines industries desservant les secteurs de l'extraction minière et de la foresterie (Version HTML)
N° 016 Aliments fonctionnels et nutraceutiques (Version HTML)
N° 018 Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, 2003 (Version HTML)
N° 019 Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 2003-2004 (Version HTML)
N° 02-001 Innovation et changement dans le secteur public : S’agit-il d’un oxymoron? (Version HTML)
N° 02-002 Mesure de l'économie en réseau (Version HTML)
N° 02-003 Utilisation des biotechnologies dans le secteur canadien des industries (Version HTML)
N° 02-004 Profil des entreprises formées par essaimage du secteur de la biotechnologie (Version HTML)
N° 02-006 Gérons-nous nos connaissances? (Version HTML)
N° 02-007 Estimations des dépenses totales au titre de la recherche et du développement dans le secteur de la santé au Canada, 1988 à 2001 (Version HTML)
N° 02-008 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1991-1992 à 1999-2000 (Version HTML)
N° 02-009 Aperçu des changements organisationnels et technologiques dans le secteur privé, 1998-2000 (Version HTML)
N° 02-010 Dépenses et personnel de l’administration fédérale en sciences naturelles et sociales, 1992-1993 à 2001-2002 (Version HTML)
N° 02-011 L'innovation dans le secteur forestier (Version HTML)
N° 02-012 Cadre méthodologique: Décisions prises et leçons apprises (Version HTML)
N° 02-013 L'innovation et l'utilisation de technologies de pointe dans le secteur de l'extraction minière au Canada : Extraction de minerais métalliques (Version HTML)
N° 02-014 Estimations des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l’enseignement supérieur, 2000-2001 (Version HTML)
N° 02-015 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1991 à 2002 et selon la province 1991 à 2000 (Version HTML)
N° 02-016 Enquête sur l'innovation 1999 - Tableaux statistiques, Industries manufacturières, Canada (Version HTML)
N° 02-017 Les facteurs déterminants les innovations de produits et de procédés dans le secteur des services dynamiques au Canada (Version HTML)
N° 020 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1994 à 2005 et selon la province 1994 à 2003 (Version HTML)
N° 03-001 Comparaison du rendement en matière de R-D sur le plan international (Version HTML)
N° 03-002 Qui partage quoi avec qui? (Version HTML)
N° 03-003 Comment la biotechnologie évolue-telle au Canada (Version HTML)
N° 03-004 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales, 1993-1994 à 2001-2002 (Version HTML)
N° 03-005 Caractéristiques des entreprises canadiennes innovatrices en biotechnologie (Version HTML)
N° 03-006 L'innovation : un processus social (Version HTML)
N° 03-007 La gestion des connaissances en pratique au Canada, 2001 (Version HTML)
N° 03-008 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1994-1995 à 2000-2001 (Version HTML)
N° 03-009 Dépenses et personnel de l'administration fédérale en sciences naturelles et sociales, 1993-1994 à 2002-2003 (Version HTML)
N° 03-010 Estimations des dépenses totales au titre de la recherche et développement dans le secteur de la santé au Canada, 1988 à 2002 (Version HTML)
N° 03-011 Estimations du personnel affecté à la recherche et au développement au Canada, 1979 à 2000 (Version HTML)
N° 03-012 Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l’enseignement supérieur, 2001 (Version HTML)
N° 03-013 Développement des bioproduits par les entreprises canadiennes de biotechnologie (Version HTML)
N° 04-01 À l'aube du nouveau siècle - changements technologiques dans le secteur privé au Canada, 2000-2002 (Version HTML)
N° 04-02 Estimations des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 2001-2002 (Version HTML)
N° 04-03 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1992 à 2003 et selon les provinces 1992 à 2001 (Version HTML)
N° 04-04 Les nombreuses formes d'innovation (Version HTML)
N° 04-05 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1995-1996 à 2001-2002 (Version HTML)
N° 04-07 Comparaison historique des changements technologiques pour 1998-2000 et 2000-2002, dans les secteurs privé et public (Version HTML)
N° 04-08 Changements technologiques dans le secteur public, 2000-2002 (Version HTML)
N° 04-09 Disparités régionales de la recherche et développement dans le secteur des services aux entreprises (Version HTML)
N° 04-10 Les entreprises innovatrices (Version HTML)
N° 04-11 Activités scientifiques et techologiques des administrations provinciales, 1994-1995 à 2002-2003 (Version HTML)
N° 04-12 Paiements de l'administration fédérale dans les industries, 1997-1998 à 2001-2002 (Version HTML)
N° 04-13 Innovation des collectivités - spécialisation des entreprises dans les villes canadiennes (Version HTML)
N° 04-14 Estimations des dépenses totales au titre de la recherche et développement dans le secteur de la santé au Canada, 1988 à 2003 (Version HTML)
N° 04-15 Innovation dans les collectivités (Version HTML)
N° 04-16 Liste des documents publiés par Kluwer Academic Publishers, dans la série Economics of science, technology and innovation (Version HTML)
N° 04-17 Évolution de la biotechnologie au Canada: 1997-2001 (Version HTML)
N° 04-18 Transfert de technologie du secteur public au Canada, 2003 (Version HTML)
N° 04-19 Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 2002-2003 (Version HTML)
N° 04-20 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1993 à 2004 et selon la province 1993 à 2002 (Version HTML)
N° 04-21 Caractéristiques des petites entreprises qui font la transition en moyennes entreprises (Version HTML)
N° 04-22 Caractéristiques des petites entreprises qui font la transition en moyennes entreprises (Version HTML)
N° 06-005 La recherche et développement dans le domaine des matériaux avancés, 2001 à 2003 (Version HTML)
N° 06-006 Conceptualisation et mesure de l'incubation d'entreprises (Version HTML)
N° 06-007 Caractéristiques des incubateurs d'entreprises au Canada, 2005 (Version HTML)
N° 06-008 Somme et persistance des activités de R-D dans les entreprises canadiennes, 1994 à 2002 (Version HTML)
N° 06-09 Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1995 à 2006, et selon la province, 1995 à 2004 (Version HTML)
N° 1 Répartition du personnel et des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie selon la province, 1997-1998 à 2003-2004 (Version HTML)
N° 17 Statistiques sur la R-D industrielle, selon les régions, 1994 à 2003 (Version HTML)
N° 2 Vendre et acheter des services de recherche et développement, 1997 à 2002 (Version HTML)
N° 3 Caractéristiques des entreprises en croissance, 2004-2005 (Version HTML)
N° 4 Activités scientifiques et technologiques des administrations provinciales et des organismes provinciaux de recherche, 2000-2001 à 2004-2005 (Version HTML)
N° 97-005 Transferts de fonds aux fins de la recherche et du développement industriels dans l'industrie canadienne, 1993 (Version HTML)
N° 97-009 La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale (Version HTML)
N° 97-011 Commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur une étude de faisabilité (Version HTML)
N° 97-012 Données démographiques sur les entreprises en tant qu'indicateurs de l'activité novatrice (Version HTML)
N° 98-002 Exportations et emploi connexe dans les industries canadiennes (Version HTML)
N° 98-003 Création d’emplois, suppression d’emplois et redistribution des emplois dans l’économie canadienne (Version HTML)
N° 98-004 Une analyse dynamique des flux de diplômés en sciences et technologie sur le marché du travail au Canada - septembre 1997 (Version HTML)
N° 98-005 Utilisation des biotechnologies par l'industrie canadienne - 1996 (Version HTML)
N° 98-006 Survol des indicateurs statistiques de l’innovation dans les régions du Canada : comparaison des provinces (Version HTML)
N° 98-008 L'analyse bibliométrique de la recherche scientifique et technologique (Version HTML)
N° 98-010 Les flux de connaissances au Canada tels que mesurés par la bibliométrie (Version HTML)



Le dollar canadien: une perspective historique (Version PDF)

Le dollar canadien - une perspective historique (Version PDF)

Don après un décès d'origine cardiocirculatoire: un forum canadien - rapport et recommandations (Version PDF)

Les donateurs aux organismes artistiques et culturels au Canada: un nouveau rapport analyse les donateurs et les dons en 2000 et les changements qui se sont produits depuis 1997 (Version PDF)

Les donateurs aux organismes artistiques et culturels au Canada (Version PDF)

Données agricoles 2002 (Version HTML)

Données agricoles, 1997: aperçu statistique de l'agriculture canadienne (Version HTML)

Données agricoles, 1999 (Version HTML)


Données sur les blessures au Canada: décès (1997) et hospitalisations (1996-1997) (Version PDF)

Données du couplage agriculture-population : Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Données en sciences et technologie, 2002 (Version PDF)

Données en sciences et technologie, 2003 (Version PDF)

Données en sciences et technologie, 2004 (Version PDF)

Données en sciences et technologie, 2005 (Version PDF)

Données importantes sur les ressources naturelles du Canada: (données disponibles en juillet 2000) (Version PDF)

Données importantes sur les ressources naturelles du Canada: (données disponibles en juillet 2001) (Version PDF)

Données ministérielles de base 2003 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 2000 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 2001 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 2002 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 1995 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 1996 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 1999 (Version PDF)



Données ministérielles de base 2001 (Version PDF)

Données provisoires sur les mises en chantier
[Août 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Avril 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Juillet 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Juin 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Mai 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Mars 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Novembre 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Octobre 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)
[Septembre 2006] Données provisoires sur les mises en chantier (Version PDF)

Données de reférence et pratiques exemplaires destinées aux établissements de soins généraux et aux établissements de soins prolongés: guide à l'intention des gestionnaires de l'énergie et des administrateurs financiers (Version PDF)

Données sur les rejets radioactifs des centrales nucléaires canadiennes de 1989 à 1998 (Version PDF)

Données sur les rejets radioactifs des centrales nucléaires canadiennes de 1990 à 1999 (Version PDF)

Données en sciences et technologie, 2001 (Version PDF)

Données sur les exploitants agricoles : première diffusion: Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Données sur les exploitations agricoles : première diffusion: Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Données de surveillance de laboratoire de entéropathogènes au Canada - sommaire annuel 2001 (Version PDF)

Donner naissance au Canada : les coûts (Version PDF)

Donner naissance au Canada : les dispensateurs de soins à la mère et à l'enfant (Version PDF)

Donner naissance au Canada : un profil régional: un profil régional (Version PDF)

Donnons sa chance à chaque mère et à chaque enfant - Rapport sur la santé de la mère et de l'enfant au Canada: rapport sur la santé de la mère et de l'enfant au Canada (Version PDF)

Vers les dossiers de santé électroniques (Version PDF)

Doter les installations de chauffage de chaudières à haut rendement (Version PDF)



Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF)

Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF)

Le Dr. Leonard A. Miller Centre réduit sa consommation de mazout de 45 p.100 (Version PDF)

Dreamspeaker
Automne 1995 Dreamspeaker (Version PDF)
Automne 1998 Dreamspeaker (Version PDF)
Automne 1999 Dreamspeaker (Version PDF)
Hiver 1996/97 Dreamspeaker (Version PDF)
Printemps 1996 Dreamspeaker (Version PDF)
Printemps 1998 Dreamspeaker (Version PDF)
Printemps 1999 Dreamspeaker (Version PDF)
Été 1996 Dreamspeaker (Version PDF)
Été 1997 Dreamspeaker (Version PDF)

DRHC: 424 rapports vérifiés: Le 7 février 2000 (Version PDF)

DRHC Programme des subventions et des contributions
Alberta: Athabasca à Edmonton Sud Ouest (Version PDF)
Alberta: Edmonton Strathcona à Yellowhead (Version PDF)
Codes de circonscription non disponibles (Version PDF)
Colombie-Britannique: Burnaby Douglas à Nanaimo Cowichan (Version PDF)
Colombie-Britannique: New Westminster-Coquitlam-Burnaby à Surrey Nord (Version PDF)
Colombie-Britannique: Vancouver Centre à Ouest Vancouver-Sunshine Coast (Version PDF)
Explication du rapport sur le Bureau des technologies d'apprentissage (BTA): données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Explication du rapport sur le Fonds d'initiatives d'apprentissage: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Explication du rapport sur le Mobilité internationale en matière d'éducation supérieure: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Explication du rapport sur le Secrétariat national à l'alphabétisation: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Fonds du Canada pour la création d'emplois: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Fonds transitoire pour la création d'emplois: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Ile-du-Prince-Édouard: Cardigan à Malpeque (Version PDF)
Manitoba: Brandon Souris à Winnipeg Transcona (Version PDF)
Nouveau-Brunswick: Acadie-Bathurst à Tobique-Mactaquac (Version PDF)
Nouvelle-Écosse: Bras d'Or à Ouest Nova (Version PDF)
Ontario: Algoma-Manitoulin à Burlington (Version PDF)
Ontario: Cambridge à Essex (Version PDF)
Ontario: Etobicoke Centre à Hamilton-Mountain (Version PDF)
Ontario: Hamilton Ouest à Lanark-Carleton (Version PDF)
Ontario: Leeds Grenville à Nepean-Carleton (Version PDF)
Ontario: Niagara Centre à Ottawa Sud (Version PDF)
Ontario: Ottawa-Vanier à Renfrew-Nipissing-Pembroke (Version PDF)
Ontario: Sarnia-Lambton à St. Catharines (Version PDF)
Ontario: St. Paul's à Windsor Ouest (Version PDF)
Ontario: York Centre à York Ouest (Version PDF)
Partenariats en ressources humaines: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Le Programme de partenariats patronaux-syndicaux: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Le programme de subventions de la Santé et sécurité au travail (SST) et de la Prévention des incendies: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Programmes de développement social: données financières détaillées sur les programmes et les projets (Version PDF)
Québec: Abitibi à Brossard La Prairie (Version PDF)
Québec: Chambly à Hull Aylmer (Version PDF)
Québec: Joliette à Lévis (Version PDF)
Québec: Longueuil à Québec (Version PDF)
Québec: Québec Est à Saint-Lambert (Version PDF)
Québec: Saint-Laurent Cartierville à Westmount Ville-Marie (Version PDF)
Saskatchewan: Battlefords Lloydminster à Yorkton Melville (Version PDF)
Terre-Neuve: Bonavista-Trinity-Conception à St. John's Ouest (Version PDF)
Territoires du Nord-Ouest: Nunavut à Western Arctic (Version PDF)
Yukon: Yukon (Version PDF)



Les drogues: faits et méfaits (Version PDF)

Droit devant: Une vision pour les transports au Canada (Version PDF)

Droit devant: Une vision pour les transports au Canada (Version PDF)

Le droit de survivre: femmes, violence sexuelle et VIH/SIDA (Version PDF)

Droits, démocratie et gouvernance
Chine (Version PDF)

Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales: résumé (Version PDF)

Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada (Version PDF)

Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales (Version PDF)

Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales (Version PDF)



Les droits linguistiques 2001-2002 (Version PDF)

Droits linguistiques 2003-2004 (Version PDF)

Droits linguistiques 2005-2006 (Version PDF)

Vos droits en matière de vie privée: guide au sujet de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques : un guide pour les Canadiens et les Canadiennes (Version PDF)

La dualité linguistique canadienne: un cadre de gestion pour le Programme des langues officielles (Version PDF)

La dualité linguistique dans la publicité et les commandités commerciales (Version PDF)

Durée de l'allaitement maternel exclusif: recommandation de Santé Canada, 2004 (Version PDF)

La durée du processus de dotation au sein de la fonction publique fédérale: quelques facteurs contributifs (Version PDF)

La dynamique des entreprises au Canada, 2001 (Version HTML)

La dynamique des entreprises au Canada, 2003 (Version HTML)

La dynamique de la pauvreté chez les femmes au Canada (Version PDF)

Eau douce: le rôle et la contribution de Ressources naturelles Canada (Version PDF)

Échange de l'information entre les services de police canadiens: un équilibre entre la sécurité, l’efficacité et la collaboration (Version PDF)

Les échanges de crédits de qualité de l'eau peuvent-ils contribuer à lutter contre les sources de pollution agricole au Canada?: rapport de projet (Version PDF)

Échos du milieu: perspectives sur les pratiques de gestion innovatrices chez les organismes artistiques issus des communautés autochtones et de cultures diverses (Version PDF)



Échos de la recherche
Vol. 10, n° 1, printemps 2002 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 10, n° 2, été/automne 2002 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, hiver 2002 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 11, n° 1, printemps 2003 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 11, n° 2, été/automne 2003 Échos de la recherche (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/R61-16-11-2-1F.pdf (Version PDF)
Vol. 11, n° 3, hiver 2003 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 12, n° 1, printemps 2004 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 5, n° 1, printemps 1997 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 5, n° 2, automne 1997 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 5, n° 3, hiver 1997 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 6, no_ 3, hiver 1998 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 6, n° 1, printemps 1998 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 6, n° 2, automne 1998 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 7, n° 1, printemps 1999 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 7, n° 2, été / automne 1999 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, hiver 1999 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 8, n° 1, printemps 2000 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 8, n° 2, été/automne 2000 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 8, n° 3, hiver 2000 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 9, n° 1, printemps 2001 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 9, n° 2, été/automne 2001 Échos de la recherche (Version PDF)
Vol. 9, n° 3, hiver 2001 Échos de la recherche (Version PDF)



Écologisation du budget présentation: recommandations budgétaires, 2003 (Version PDF)

Economic overview of farm incomes
Vol. 1, n° 1, octobre 1998 Ensemble des fermes (Version PDF)
Vol. 1, n° 3 Fermes bovine (Version PDF)
Vol. 1, n° 4 Fermes laitières (Version PDF)
Vol. 1, n° 5 Fermes porcines (Version PDF)
Vol. 1, n° 6 Fermes productrices de fruits et de légumes (Version PDF)

Des économies d'argent et d'énergie: guide de mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation à l'efficacité énergétique (Version PDF)

Des économies d'énergie réinvesties dans les soins de santé: guide de mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation à l'efficacité énergétique dans un établissement de santé (Version PDF)

Économiseurs pour les climatiseurs monobloc (Version PDF)

Écrits en gérontologie
17 Les aînés et la technologie (Version PDF)

Écrits en gérontologie
4 Aux prises avec la maladie d'Alzheimer (Version PDF)

Édifices fédéraux du patrimoine classés (Version PDF)

Édifier la recherche, l'éducation et le développement en santé publique au Canada: consultations dans cinq établissements (Version PDF)

Les éditeurs et diffuseurs exclusifs de livres: tableaux de données (Version HTML)

Les éditeurs et diffuseurs exclusifs de livres: tableaux de données (Version HTML)

Éducation, compétences et apprentissage, documents de recherche
2002-001 Comprendre l'écart rural-urbain dans le rendement en lecture (Version PDF)
N° 10 Planification et préparation (Version HTML)
N° 11 Un nouveau regard sur l'enseignement postsecondaire au Canada (Version HTML)
N° 12 Variation des niveaux de compréhension de l'écrit entre les provinces canadiennes (Version HTML)
N° 14 À l'école secondaire ou non (Version HTML)
N° 2 Services canadiens d'éducation et de formation à l'étranger (Version HTML)
N° 3 Trouver sa voie (Version HTML)
N° 4 Étudier, travailler et décrocher (Version HTML)
N° 5 Établir le lien entre les évaluations provinciales des élèves et les évaluations nationales et internationales (Version HTML)
N° 6 Qui poursuit des études postsecondaires et à quel moment (Version HTML)
N° 7 Accès, persévérance et financement (Version HTML)
N° 13 Traitements et échelles de traitement des enseignants à plein temps des universités canadiennes, 2001-2002 (Version HTML)
N° 15 Travail et formation - premiers resultants de l'Enquête sur l'éducation et la formation des adultes de 2003 (Version HTML)
N° 16 Promotion de 2000 - profil des diplômés du postsecondaire et endettement des étudiants (Version HTML)
N° 17 Connectivité et intégration des TIC dans les écoles élémentaires et secondaires au Canada (Version HTML)
N° 18 Aperçu des cheminements liés aux études et au marché du travail des jeunes Canadiens de 20 à 22 ans (Version HTML)
N° 19 Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2003-2004 (Version HTML)
N° 8 L'incidence de l'éducation et de la formation des adultes sur la situation sur le marché du travail au Canada (Version PDF)
N° 9 Enjeux liés au contenu de l'Enquête canadienne sur l'éducation et sur la formation des adultes (Version PDF)



Éducation, emploi et revenu des adultes handicapés et non handicapés - tableaux (Version HTML)

Éducation en matière de développement durable au Canada: rôle du gouvernement fédéral (Version PDF)


Effectif policier et dépenses au chapitre des services de police au Canada, 1997 et 1998 (Version HTML)

Effets du cannabis sur la conduite: une analyse de l'état actuel des connaissances centrée sur les données canadiennes (Version PDF)

Effets cumulatifs des programmes américains de surveillance des importations à la frontière canado-américaine sur l'industrie canadienne du camionnage: rapport final (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-129-2005F.pdf (Version PDF)

Effets de la violence familiale sur la santé: aperçu (Version PDF)

Égalité entre les sexes et aide humanitaire: guide des enjeux (Version PDF)

Égalité pour les femmes: au-delà de l'illusion (Version PDF)

Égalité des sexes et consolidation de la paix (Version PDF)

Égalité des sexes et consolidation de la paix (Version PDF)

Élaboration d'un cadre des IRSC pour mesurer l'impact de la recherche en santé: rapport de synthèse des réunions 23 et 24 février, et 18 mai 2005 (Version PDF)

Élaboration d'une norme pour les feux de signalisation à diodes électroluminescentes destinés à améliorer la signalisation aux passages à niveau: sommaire de projet (Version PDF)

Élaboration et utilisation des cadres de gestion et de responsabilisation axés sur les résultats (Version PDF)

Élaboration des lignes directrices sur les pensions alimentaires pour époux: amorce de la discussion - document de référence (Version PDF)

Élaboration du Règlement d'évaluation environnementale des substances nouvelles présentes dans les produits visés par la Loi sur les aliments et drogues: Document de discussion pour la consultation des invervenants les 29 et 30 mars 2006 (Version PDF)

Élections partielles 1998: résultats officiels du scrutin (Version PDF)



Élections partielles 1999: résultats officiels du scrutin (Version PDF)

Élections partielles du 9 décembre 2002 - résultats officiels du scrutin: Berthier-Montcalm, Lac-Saint-Jean-Saguenay (Version PDF)

Élections partielles du 13 mai 2002 - résultats officiels du scrutin: Bonavista-Trinity-Conception, Calgary-Sud-Ouest, Gander-Grand Falls, Saint Boniface, Saint-Léonard-Saint-Michel, Verdun-Saint-Henri-Saint-Paul-Pointe Saint-Charles, Windsor-Ouest (Version PDF)

Élections partielles du 27 novembre 2006: résultats officiels du scrutin - London-Centre-Nord, Repentigny (Version PDF)

Éléments concurrentiels pour attirer et conserver les investissements dans le secteur automobile: comparaison entre le Canada et le Mexique (Version PDF)

Éléments d'une nouvelle enquête sur les voyages intérieurs (Version PDF)

Les éléments nutritifs et leurs effets sur l'environnement au Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-8.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-9.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-10.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-11.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-12.pdf (Version PDF)

Éléments de protection canadienne de l'activité créatrice des artistes-interprètes du domaine sonore (Version PDF)

Elisabeth et Victor Frank Allistone: une forêt centenaire préservée dans la région des monts Sutton (Version PDF)

Les émissions initiales au Canada: résultats d’une etude préliminaire (Version PDF)

Emploi, gains et durée du travail
Vol. 78, n° 10, octobre 2000 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 78, n° 11, novembre 2000 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 78, n° 12, décembre 2000 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 78, n° 8, août 2000 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 78, n° 9, septembre 2000 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)

Emploi, gains et durée du travail
Vol. 79, n° 1, janvier 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 10, octobre 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 11, novembre 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 12, décembre 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 2, février 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 3, mars 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 4, avril 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 5, mai 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 6, juin 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 7, juillet 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 8, août 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 79, n° 9, septembre 2001 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 2, février 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 1, janvier 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 10, octobre 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 11, novembre 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 12, decembre 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 3, mars 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 4, avril 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 5, Mai 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 6, juin 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 6, juin 2002. Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 7, juillet 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 8, août 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 80, n° 9, septembre 2002 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 1, janvier 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 10, octobre 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 11, novembre 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 12, décembre 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 2, février 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 3, mars 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 4, avril 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 5, mai 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 6, juin 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 7, juillet 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 81, n° 8, août 2003 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 1, janvier 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 10, octobre 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 11, novembre 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 2, février 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 3, mars 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 4, avril 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 5, mai 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 6, juin 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 7, juillet 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 8, août 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 82, n° 9, septembre 2004 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 1, janvier 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 10, octobre 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 11, novembre 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 12, décembre 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 2, février 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 3, mars 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 4, avril 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 5, mai 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 6, juin 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 7, juillet 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 8, août 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 83, n° 9, septembre 2005 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 1, janvier 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 10, octobre 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version PDF)
Vol. 84, n° 11, novembre 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version PDF)
Vol. 84, n° 12, décembre 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version PDF)
Vol. 84, n° 2, février 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 3, mars 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 4, avril 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 5, mai 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 6, juin 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 7, juillet 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 8, août 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 84, n° 9, septembre 2006 Emploi, gains et durée du travail (Version HTML)
Vol. 85, n° 12, janvier 2007 Emploi, gains et durée du travail (Version PDF)
Vol. 85, n° 2, février 2007 Emploi, gains et durée du travail (Version PDF)



Emprisonnons la chaleur (Version PDF)

Emprisonnons la chaleur (Version PDF)

En action - entrepreneurs inuits et de Premières nations (Version PDF)


En action pour des collectivités rurales durables : la troisième Conférence rurale nationale : rapport (Version PDF)

2004 en revue (Version PDF)

Encaissez sans frais vos chèques du gouvernement du Canada (Version PDF)

Encouragement à la production d'énergie éolienne: lignes directrices relatives aux examens préalables des parcs éoliens terrestres aux termes de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Version PDF)

Encourager les choix touchant le travail et le départ à la retraite - rapport de projet (Version PDF)

Endroits historiques et peuples autochtones: document de discussion (Version PDF)

Énergie atomique du Canada limitée - rapport annuel 2005 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Énergie atomique du Canada limitée - rapport annuel 2006 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Énergie atomique du Canada Limitée - rapport annuel 2003-2004: la puissance du partenariat /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Énergie atomique du Canada limitée - rapport annuel 2001–2002 : 50e anniversaire: fierté du passé, confiance en l’avenir /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF)

Énergie non polluante: vers l'élimination des répercussions - Portail canadien sur les techniques d'énergie écologique (Version PDF)

Énergie du sol, étude de cas: des économies réalisées dans un immeuble commercial grâce à des pompes géothermiques (Version PDF)

Énergie du sol, pompe à chaleur géothermique, système géothermique, GeoExchange-- à bien y penser: un système tirant parti de l'énergie renouvelable, c'est un choix environnemental et rentable (Version PDF)

Les énergies renouvelables au Canada, rapport de situation, 2002 (Version PDF)

ÉnerGuide pour l'équipement
Répertoire ÉnerGuide des climatiseurs individuels 2001 (Version PDF)



ÉnerGuide pour l'équipement
2004 Répertoire ÉnerGuide des climatiseurs individuels 2004 (Version PDF)

ÉnerGuide pour les maisons - subventions aux propriétaires (Version PDF)

ÉnerGuide pour les véhicules et le bon $sens au volant
Tout sur le bon sen au volant (Version PDF)

Les enfants actifs : rien ne peut les arrêter (Version PDF)

Les enfants apprennent par l'exemple (Version PDF)

Les enfants disparus du Canada : rapport annuel, 2001 /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Les enfants disparus du Canada, Rapport annuel, 2002 /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Les enfants disparus du Canada: rapport annuel, 2000 /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Les enfants exposés à la violence conjugale et familiale: guide à l'intention des éducateurs et des intervenants en santé et en services sociaux (Version PDF)

Les enfants handicapés et leurs familles - tableaux (Version HTML)

Les enfants handicapés et leurs familles (Version HTML)

Les enfants d'abord: rapport au Parlement concernant les dispositions et l'application des Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants: volume 1 (Version PDF)

Les enfants d'abord: rapport au Parlement concernant les dispositions et l'application des Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants: volume 2 (Version PDF)

Un engagement renouvelé : rapport sur le Fonds canadien contre les mines terrestres, 2000-2001 (Version PDF)

Un engagement soutenu - rapport annuel sur les activités de publicité du gouvernement du Canada, 2005-2006 /Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)



Engagements pris, engagements tenus: le rôle joué par le Canada à la présidence du Sommet des Amériques (Version PDF)

Enjeux ciblés par la LCPE (1999): principaux enjeux environnementaux gérés en vertu de la Loi (Version PDF)

Enjeux et défis de communication auprès des Canadiennes et des Canadiens peu alphabétisés (Version PDF)

Enjeux-retraite
N° 1 Enjeux-retraite (Version HTML)

Enlèvements internationaux d'enfants: guide à l'intention des parents (Version PDF)

Énoncé économique et mise à jour budgétaire: déposé à la Chambre des communes par le ministre des Finances l'honorable Paul Martin, c.p., député, le 18 octobre 2000 (Version PDF)

Énoncé de politique et lignes directrices en matière de participation du public (Version PDF)

Enquête auprès des peuples autochtones de 2001 : première diffusion: tableaux de soutien 2 (Version HTML)

Enquête de l'industrie de la gestion des déchets: secteur des administrations publiques, 1994 (Version HTML)

Enquête de l'industrie de la gestion des déchets: secteur des entreprises, 1995 (Version HTML)

Enquête longitudinale auprès des immigrants du Canada : le processus, les progrès et les perspectives (Version HTML)

Enquête sociale générale, cycle 18 aperçu: la sécurité personnelle et les perceptions du système de justice pénale, 2004 (Version HTML)

Enquête sociale générale sur la victimisation, cycle 18: un aperçu des résultats, 2004 (Version HTML)

Enquête sur la consommation industrielle d'énergie: élaboration des estimations de 1990 axées sur le SCIAN (Version HTML)

Enquête sur l'utilisation d'Internet à la maison - guide de l'utilisateur des microdonnées
Enquête sur l'utilisation d'Internet à la maison - guide de l'utilisateur des microdonnées, 2003 (Version HTML)



Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes: santé mentale et bien-être (Version HTML)

Enquête auprès des actionnaires des maisons d'édition sur la question de la succession (Version PDF)

Enquête auprès des Canadiens des régions rurales, 2001 (Version PDF)

Enquête auprès des peuples autochtones de 2001: guide des concepts et méthodes (Version HTML)

Enquête auprès des peuples autochtones de 2001 : première diffusion: tableaux de soutien (Version HTML)

Enquête auprès des peuples autochtones de 2001 - premiers résultats: bien-être de la population autochtone vivant hors réserve (Version HTML)

Enquête auprès des peuples autochtones de 2001 - rapports provinciaux et territoriaux: population autochtone hors réserve (Version HTML)

Enquête auprès des propriétaires-bailleurs individuels: rapport final (Version PDF)

Enquête canadienne de 1994 sur l'alcool et les autres drogues: analyse des résultats (Version PDF)

Enquête canadienne de 1994 sur l'alcool et les autres drogues: analyse des résultats (Version PDF)

Enquête canadienne sur l'alcool et les autres drogues: avant-première 1995 (Version PDF)

Enquête canadienne sur l'état microbiologique des carcasses de poulet à griller et de jeunes dindons, juin 1997 - mai 1998 (Version PDF)

Enquête sur les communications: à l'écoute des canadiens (Version PDF)

Enquête financière sur les fermes, 2005: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2004 (Version HTML)

Enquête financière sur les fermes, 2004: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2003 (Version HTML)



Enquête financière sur les fermes, 2003: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2002 (Version HTML)

Enquête financière sur les fermes, 2002: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2001 (Version HTML)

Enquête financière sur les fermes, 2000: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 1999 (Version HTML)

Enquête financière sur les fermes, 1998: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 1997 (Version HTML)

Enquête financière sur les fermes, 2006 (Version PDF)

Enquête internationale sur l'alphabétisation des adultes
N° 1 Les capacités de lecture des jeunes Canadiens (Version PDF)
N° 10 Alphabétisme et alphabétisation des francophones au Canada (Version PDF)
N° 11 Performance en littératie, capital humain et croissance dans quatorze pays de l'OCDE (Version PDF)
N° 12 L'effet de la littératie sur les gains des immigrants (Version PDF)
N° 13 Mesurer la littératie et les compétences des adultes (Version PDF)
N° 14 Le capital humain et les niveaux de vie dans les provinces canadiennes (Version HTML)
N° 15 Le volet canadien de l'Enquête internationale sur l'alphabétisation et les compétences des adultes de 2003 (EIACA) (Version PDF)
N° 2 Formation des employés (Version PDF)
N° 3 La valeur des mots (Version PDF)
N° 4 L’utilisation des capacités de lecture en milieu de travail au Canada (Version PDF)
N° 5 Personnes à risques (Version PDF)
N° 6 Inégalités en matière de capacités de lecture chez les jeunes au Canada et aux États-Unis (Version PDF)
N° 7 Scolarité, alphabétisme et revenus personnels (Version PDF)
N° 8 Capacités de lecture, capacités de calcul et résultats sur le marché du travail au Canada (Version PDF)
N° 9 Littératie, affectation professionnelle et rendement de la surinstruction et de la sous-instruction (Version PDF)



Enquête internationale sur la littératies des adultes
La littératie à l'ère de l'information (Version PDF)
La participation à l'éducation des adultes en Amérique du Nord (Version PDF)

Enquête de l'industrie de la gestion des déchets. Secteur des entreprises et des administrations publiques
2004 Enquête de l'industrie de la gestion des déchets. Secteur des entreprises et des administrations publiques (Version PDF)
Enquête de l'industrie de la gestion des déchets (Version HTML)
Enquête de l'industrie de la gestion des déchets (Version HTML)
Enquête de l'industrie de la gestion des déchets (Version HTML)
Enquête de l'industrie de la gestion des déchets (Version HTML)

Enquête sur l'hébergement des voyageurs: rapport sur l'an 2001 (Version PDF)

Enquête longitudinale auprès des immigrants du Canada: s'établir dans un nouveau pays - un portrait des premières expériences (Version HTML)

Enquête longitudinale auprès des immigrants du Canada: progrès et défis des nouveaux immigrants sur le marché du travail, 2003 (Version HTML)

Enquête longitudinale auprès des immigrants du Canada: perspective régionale des expériences sur le marché du travail, 2003 (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants: Matériel d’enquête pour la collecte des données de 1994-1995, Cycle 1 (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants: Aperçu du matériel d’enquête pour la collecte des données de 1994-1995 - Cycle 1 (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants : aperçu du matériel d'enquête: Aperçu du matériel d'enquête pour la collecte des données de 2000-2001, Cycle 4 (Version HTML)



Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Matériel d’enquête pour la collecte des données de 1996-1997 - Cycle 2 - Livre 1 - Parent et enfant (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Matériel d’enquête pour la collecte des données de 1996-1997 - Cycle 2 - Livre 2 - Questionnaires du jeune, de l’enseignant et du directeur (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Matériel d’enquête pour la collecte des données de 1998-1999 - Cycle 3 - Livre 1 - Parent et enfant (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Matériel d’enquête pour la collecte des données de 1998 - 1999 Cycle 3 - Livre 2 - Questionnaires du jeune, de l’enseignant et du directeur (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Aperçu du matériel d’enquête pour la collecte des données de 1996-1997 - Cycle 2 (Version HTML)

Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes: Aperçu du matériel d’enquête pour la collecte des données de 1998-1999 - Cycle 3 (Version HTML)

Enquête mensuelle sur les industries manufacturières
Vol. 55, n° 1, janvier 2001. 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 10, octobre 2001. Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 11, novembre 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 12, décembre 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 2, février 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 3, mars 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 4, avril 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 5, mai 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 6, juin 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 7, juillet 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 8, août 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 55, n° 9, septembre 2001 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 1, janvier 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 10, octobre 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 11, novembre 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 12, decembre 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 2, février 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 3, mars 2002. 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 4, avril 2002. Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 5, Mai 2002. Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 6, juin 2002. Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 7, juillet 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 8, août 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 56, n° 9, septembre 2002 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 1, janvier 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)



Enquête mensuelle sur les industries manufacturières
Vol. 57, n° 10, octobre 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 11, novembre 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 12, décembre 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 6, juin 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 7, juillet 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 8, août 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n° 9, septembre 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n°2, février 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n°3, mars 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n°4, avril 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 57, n°5, mai 2003 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 58, n° 1, janvier 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 58, n° 10, octobre 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 58, n° 11, novembre 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 58, n° 12, décembre 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
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Vol. 58, n° 8, août 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)
Vol. 58, n° 9, septembre 2004 Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (Version HTML)



Enquête mensuelle sur les industries manufacturières: utilisation des données administratives (Version HTML)

Enquête nationale sur le conflit entre le travail et la vie personnelle (2001): rapport 1 (Version PDF)

Enquête nationale sur les services de rédaction législative (Version PDF)

Enquête nationale sur le travail et la santé du personnel infirmier de 2005, résultats (Version HTML)

Enquête sur les pratiques et les soins de routine dans les hôpitaux canadiens dotés d'un service d'obstétrique (Version PDF)

Enquête publique sur la fissuration par corrosion sous tension des oléoducs et des gazoducs canadiens: rapport de l'enquête (Version PDF)

Enquête sur le ressort psychologique des communautés (Version PDF)


Enquête sur la revendication de la Première Nation d'Esketemc: relative aux RI 15, 17 et 18 (Version PDF)

Enquête sur le rôle de l'État dans le développement économique (Version PDF)

Enquête de sauvegarde globale concernant l'importation de bicyclettes et de cadres de bicyclettes peints et finis (Version PDF)

Enquête de sauvegarde sur l'importation de certaines marchandises de l'acier (Version PDF)

Enquête de sauvegarde sur l'importation de certaines marchandises de l'acier (Version PDF)

Enquête de sauvegarde sur la désorganisation du marché concernant les barbecues originaires de la République populaire de Chine (Version PDF)

Enquête sociale générale cycle 13: aperçu : la sécurité personnelle et les perceptions de la police (Version HTML)

Enquête sociale générale - cycle 15: rétrospective sur la famille, juillet 2002 (Version HTML)

Enquête sociale générale - Cycle 15: la diversification de la vie conjugale au Canada, juillet 2002 (Version HTML)

Enquête sociale générale, cycle 16: la prestation de soins dans une société vieillissante, 2002 (Version HTML)

Enquête sociale générale 2002, cycle 16: soutien sociale et vieillissement - tableaux (Version HTML)

Enquête sociale générale de 2003 sur l'engagement social, cycle 17: un aperçu des résultats (Version HTML)

Enquête sociale générale sur l’emploi du temps, cycle 19
N° 2 Bien vieillir (Version HTML)
N° 3 Défis et possibilités (Version PDF)
[N° 1] Le temps pour se rendre au travail et en revenir, 2005 (Version HTML)

Enquête sociale générale sur la victimisation, cycle 18: la sécurité personnelle et les perceptions du système de justice pénale dans les territoires, 2004 (Version HTML)

Enquête sur les aliments fonctionnels et les nutraceutiques - résumé (Version PDF)



Enquête sur la consommation d'énergie du secteur commercial et institutionnel (Version PDF)

Enquête sur le développement des bioproduits: analyse des résultats sommaires (Version PDF)

Une enquête sur la disponibilité de certains tissus pour vêtements fabriqués au Canada (Version PDF)

Une enquête sur la disponibilité de textiles nationaux servant à la production de vêtements au Canada (Version PDF)

Enquête sur la diversité ethnique: portrait d'une société multiculturelle (Version HTML)

Enquête sur la dynamique du travail et du revenu: un aperçu de l'enquête (Version HTML)

Enquête sur l'hébergement des voyageurs - rapport sur 2003 (Version PDF)

Enquête sur l'utilisation de l'énergie par les ménages (EUÉM), 2003: rapport statistique détaillé (Version PDF)

Enquête sur l'utilisation de l'énergie par les ménages (EUÉM), 2003, rapport sommaire (Version PDF)

Enquête sur l'utilisation par les entreprises du numéro d'assurance sociale (Version HTML)

Enquête sur les maisons d'hébergement, 2001/02: [feuillets d’information pour le Canada, les provinces et les territoires] (Version HTML)

Enquête sur les micro-entreprises 2000: rapport d'étape (Version PDF)

Enquête sur le milieu de travail et les employés: dictionnaire électronique des données (Version HTML)

Enquête sur le milieu de travail et les employés - compendium - 2001 (Version HTML)

Enquête sur le milieu du travail et les employés - compendium - données de 1999 (Version HTML)



Enquête sur la Première Nation des Mississaugas de la New Credit, revendication relative à l'achat de Toronto (Version PDF)

Enquête sur la revendication du Conseil tripartite des Chippewas, Première Nation de Beausoleil, Première Nation des Chippewas de Georgina Island, Première Nation des Chippewas de Mnjikaning (Rama) concernant la cession de la Réserve de Coldwater-Narrows (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Nation crie de Cumberland House relative à la RI 100A (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Nation crie de James Smith relative aux droits fonciers issus de traité - Rapport sur la question 9: la fusion (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Nation crie de James Smith relative à la RI 100A (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Nation crie de James Smith relative à la RI 98 de Chakastaypasin (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Première nation des Chippewas de la Thames relative à la défalcation de Clench (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Première Nation Dakota de Canupawakpa relative à la cession des collines Turtle (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Première nation des Mistawasis, cessions de 1911, 1917 et 1919 (Version PDF)

Enquête sur la revendication de la Première nation de Peepeekisis relative à la colonie de File Hills (Version PDF)

Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes, cycle 2.2, Nutrition (2004): guide d'accès et d'interprétation des données (Version PDF)

Enquête sur le secteur canadien des services de préparation de voyages: rapport sur l'an 2001 (Version PDF)

Enquête sur le secteur canadien des services de préparation de voyages, rapport sur 2003 (Version PDF)

Enquête sur le secteur le secteur canadien des services de préparation de voyages - rapport sur 2002 (Version PDF)

Enquête de 2002 sur le tabagisme chez les jeunes, rapport technique (Version PDF)



Enquête sur les véhicules au Canada, trimestrielle
Avril à juin 2006 Enquête sur les véhicules au Canada, trimestrielle (Version PDF)
Deuxième trimestre 2004 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Deuxième trimestre 2004, données révisées Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Deuxième trimestre 2005 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Janvier à mars 2006 Enquête sur les véhicules au Canada, trimestrielle (Version HTML)
Juillet à september 2006 Enquête sur les véhicules au Canada, trimestrielle (Version PDF)
Premier trimestre 2004 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Premier trimestre 2004, deuxième révision Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Premier trimestre 2004, données révisées Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Premier trimestre 2005 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Premier trimestre 2005, données révisées Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Quatrième trimestre 1999 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Quatrième trimestre 2003 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Quatrième trimestre 2004 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Quatrième trimestre 2004, données révisées Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Quatrième trimestre de 2005 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 1, 2000 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 1, 2001 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 1, 2002 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 1, 2003 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 2, 2000 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 2, 2001 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 2, 2002 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 2, 2003 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 3, 2000 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 3, 2001 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 3, 2002 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 4, 2000 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 4, 2001 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Trimestre 4, 2002 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Troisième trimestre 2003 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Troisième trimestre 2004 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Troisième trimestre 2004, données révisées Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)
Troisième trimestre de 2005 Enquête sur les véhicules au Canada (Version HTML)



Enquête sur les villages de la Bande indienne de Williams Lake (Version PDF)

Enquête sur les voyages des canadiens: voyages intérieurs, 2001 (Version HTML)

Enquête sur les voyages des canadiens: voyages intérieurs, 2002 (Version HTML)

Enquête sur les voyages des canadiens. Voyages intérieurs, 2003 (Version HTML)

Enquête sur les voyages des canadiens, voyages intérieurs, 2004 (Version PDF)

Enquête sur les voyages des Canadiens: revue des résultats de l'année 1996 (Version PDF)

Enquêter sur les violations des droits des femmes dans les conflits armées (Version PDF)

Enquêtes en matière d'immigration (Version PDF)

Enquêtes sur les voyages des canadiens: voyages intérieurs, 1997 (Version PDF)

Enquêtes sur les voyages des canadiens: voyages intérieurs, 1998 (Version PDF)

Enseignants en art sachez: utilisation sécuritaire du matériel d'art et d'artisanat: brochure à l'intention des enseignants des écoles primaires (Version PDF)

Tous ensemble: les effets de la dépression et de la maniacodépression sur les familles (Version PDF)

Ensemble pour un économie plus forte (Version PDF)

Ensemble pour faire toute la différence (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-251-2003F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-251-2003F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-251-2003F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-251-2003F-5.pdf (Version PDF)


Ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale: connaissances et attitudes des professionels des soins de la santé en matière de syndrome d'alcoolisation foetale - résultats d'une enquête nationale (Version PDF)

Entente concernant l'exercice de pouvoirs gouvernementaux par Kanesatake sur son assise territoriale provisoire entre les Mohawks de Kanesatake [. . .] et sa Majesté la Reine du chef du Canada (Version PDF)

Entente définitive de la première nation de Carcross-Tagish conclue par le Gouvernement du Canada, la Première nation de Carcross-Tagish et le Gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente définitive de la Première Nation de Kluane entre le gouvernement du Canada, la Première nation de Kluane et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dün entre le gouvernement du Canada, la Première nation des Kwanlin Dün et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF)

Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in: rapport annuel du Comité de mise en oeuvre du 1er avril 1999 au 31 mars 2000 (Version PDF)

Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in: rapport annuel du Comité de mise en oeuvre du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 (Version PDF)

Entente sur l'autonomie gouvernementale de la première nation de Carcross-Tagish conclue par la Première nation de Carcross-Tagish, Sa Majesté la Reine du chef du Canada et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Kluane entre la Première nation de Kluane et Sa Majesté la Reine du chef du Canada et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation des Kwanlin Dün conclu par la Première nation des Kwanlin Dün et sa majesté la Reine du chef du Canada et le gouvernement du Yukon (Version PDF)

Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu - rapport annuel 2001-2002 du Comité de mise en oeuvre, pour la période s'étendant du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in conclue par Sa Majesté du Chef du Canada et les Gwich'in représentés par le Conseil des Gwich'in (Version PDF)

Ententes définitives et ententes sur l'autonomie gouvernementale conclues au Yukon - rapport annuel de 2001-2002 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

[Ententes des premières nations du Yukon.]
Accord-cadre définitif (Version PDF)



Ententes sur les revendications territoriales globales du Yukon - rapport annuel 2000-2001 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Les Enterprises canadiennes et la consolidation de la paix (Version PDF)

Entre les deux (Version PDF)

Les entrepreneurs autochtones du Canada: progrès et perspectives (Version PDF)

Entrepreneurship Atlantique
Automne 2001 Entrepreneurship Atlantique (Version PDF)
Printemps 2001 Entrepreneurship Atlantique (Version PDF)

Entreprise autochtone Canada (Version PDF)

Entreprise autochtone Canada et vous (Version PDF)

Entreprises Canada, rapport annuel 2004-2005 /Industrie Canada (Version PDF)

Des entreprises de services de gestion de l'énergie sur lesquelles vous pouvez compter (Version PDF)

Environnement Canada - vers une stratégie pour les zones côtières et marines protégées (Version PDF)

Environnement, politique et pauvreté: leçons tirées d'un examen des points de vue des intervenants dans les CSLP - étude de synthèse (Version PDF)

Envisager l'avenir: prévoir la retraite chez les IA au Canada (Version PDF)

EPAE - Les employés, pierre angulaire de l'excellence: le renouvellement des ressources humaines en S-T dans la fonction publique fédérale (Version PDF)

Épargne-retraite au moyen des REP et REER: 1991 à 1997 (Version HTML)

Épargne-retraite au moyen des REP et REER: 1999 (Version HTML)



Équilibre des finances publiques au Canada, février 2000 (Version PDF)

Équipe Canada inc: Cas de réussite (Ontario) (Version PDF)

Équipe Canada inc - plan d'activités 2000-2003 (Version PDF)

Équipe Canada Inc - rapport annuel 2003 /Industrie Canada (Version PDF)

Équipe Canada-Manitoba du commerce et de l'investissement (Version PDF)

Équipe commerce Alberta: commerce, investissement et innovation (Version PDF)

Équipe commerce Colombie-Britannique (Version PDF)

Équipe commerce Nouveau-Brunswick (Version PDF)

Équipe commerce Terre-Neuve et Labrador (Version PDF)

Espèces alternatives de bétails sur les fermes au Canada: Canada et les provinces - 1981, 1986, 1991, 1996 et 2001 (Version HTML)

Espèces canadiennes en péril
Mai 2000 Espèces canadiennes en péril (Version PDF)
Mai 2002. Espèces canadiennes en péril (Version PDF)
Novembre 2000 Espèces canadiennes en péril (Version PDF)
Novembre 2001. Espèces canadiennes en péril (Version PDF)

Espèces canadiennes en péril
Août 2006 Espèces canadiennes en péril (Version PDF)
Novembre 2004 Espèces canadiennes en péril (Version PDF)

Les espèces sauvages 2000: situation générale des espèces au Canada (Version PDF)

Essais de stabilité de substances et produits médicamenteux existants (Version PDF)

Un essor nécessaire: le Canada, les activités internationales en sciences et technologie et l'économie du savoir (Version PDF)



Estimation d'un modèle de prévision des défauts de paiement aux termes de la LPPE (Version PDF)

Estimation de la production, de la consommation et des surplus de résidus de bois d'usines au Canada en 2004: rapport national (Version PDF)

Estimations annuelles de l'emploi, des gains et de la durée du travail, 1984-1996 (Version HTML)

Estimations annuelles de l'emploi, des gains et de la durée du travail, 1985-1997 (Version HTML)

Estimations annuelles de l'emploi, des gains et de la durée du travail, 1986-1998 (Version HTML)

Estimations annuelles de l'emploi, des gains et de la durée du travail, 1987-1999 (Version HTML)

Estimations annuelles de l'emploi, des gains et de la durée du travail, 1991-2000: basée sur le système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) (Version HTML)

Estimations démographiques annuelles, Canada, provinces et territoires
2005-2006 Estimations démographiques annuelles, Canada, provinces et territoires (Version HTML)

Estimations démographiques annuelles - régions métropolitaines de recensement, régions économiques et divisions de recensement, âge et sexe
2001 à 2006 Estimations démographiques annuelles - régions métropolitaines de recensement, régions économiques et divisions de recensement, âge et sexe (Version PDF)

Estimations démographiques trimestrielles
Vol. 19, n° 4, octobre-decembre 2005 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML)
Vol. 20, n° 1, janvier-mars 2006 (provisoires) Estimations démographiques trimestrielles (Version HTML)
Vol. 20, n° 2, avril à juin 2006 (provisoires) Estimations démographiques trimestrielles (Version HTML)
Vol. 20, n° 3, juillet à septembre 2006, provisoires Estimations démographiques trimestrielles (Version PDF)
Vol. 20, n° 4, octobre à décembre 2006, provisoires Estimations démographiques trimestrielles (Version PDF)

Estimations préliminaires des dépenses de santé des gouvernements provinciaux et territoriaux de 1974-1975 à 2003-2004 (Version PDF)

Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie
Vol. 28, n° 4, quatrième trimestre 2000 Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)
Vol. 29, n° 1, premier trimestre 2001 Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)
Vol. 29, n° 2, deuxième trimestre 2001 Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)
Vol. 29, n° 3, troisième trimestre 2001. Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)
Vol. 29, n° 4, quatrième trimestre 2001. Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)
Vol. 30, n° 1, premier trimestre 2002 Estimations trimestrielles relatives aux caisses de retraite en fiducie (Version HTML)

ESUTC: Enquête de surveillance de l'usage du tabac au Canada
Février-décembre 2000 Vous n'êtes pas seul à fumer cette cigarette (Version PDF)

ESUTC: L'enquête de surveillance de l'usage du tabac au Canada
Février à décembre 2002 Les femmes et le tabagisme au Canada (Version PDF)
Février à décembre 2002 Les hommes et le tabagisme au Canada (Version PDF)
Février à décembre 2002 Le tabagisme au Canada (Version PDF)
Février à décembre 2003 Renoncement au tabac (Version PDF)
Février à décembre 2003 Le tabagisme au Canada (Version PDF)
Février à décembre 2003 Le tabagisme au Canada: chez les jeunes adultes (Version PDF)

Établir les limites - l'incidence du redécoupage électoral sur les communautés de langue officielle en situation minoritaire (Version PDF)



Établir la rémunération des juges: perspectives multidisciplinaires (Version PDF)

Établissement du cadre de la pauvreté dans le contexte de la pauvreté chez les enfants et les incidences sur les femmes (Version PDF)

Les établissements du patrimoine, tableaux de données
[2006001, 2004-2005] Les établissements du patrimoine, tableaux de données (Version HTML)
[2007001, 2005] Les établissements du patrimoine, tableaux de données (Version HTML)
Les établissements du patrimoine (Version HTML)
Les établissements du patrimoine (Version HTML)

Établissements de soins pour bénéficiaires internes, 2003-2004 (Version HTML)

État des Grands Lac 2003 - peut-on boire l’eau?: la qualité de l'eau potable (Version PDF)

État des Grands Lacs 2005 (Version PDF)

État des Grands Lacs 2005 - faits saillants (Version PDF)

État des Grands Lacs 2003 - peut-on manger le poisson?: les tissus du poisson (Version PDF)

État de la petite entreprise et de l'entrepreneurship - Canada Atlantique 2005 (Version PDF)

État de la petite entreprise et de l'entrepreneuriat dans la région de l'Atlantique, 1996 (Version PDF)

État de la petite entreprise et de l'entrepreneurship dans la région de l'Atlantique, 1998 (Version PDF)

État des réalisations, 1998-1999: mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF)

Vous êtes au pays des ours (Version PDF)

Éthique, responsabilité, imputabilité: plan d'action pour la réforme démocratique (Version PDF)

Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des canadiens (Version PDF)



Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des Canadiens (Version PDF)

Étiquetage obligatoire des ingrédients pour les cosmétiques au Canada (Version PDF)

Etiquette nutritionnelle interactive: faites le point (Version PDF)

Étude
1 L’évolution de l’environnement politique et économique des soins de santé au Canada (Version PDF)
10 Financement et production des services de santé (Version PDF)
11 Les conditions de la viabilité d’un système public de santé au Canada (Version PDF)
12 La compétence constitutionnelle dans le domaine des services et des soins de santé au Canada (Version PDF)
13 Consolider les fondements: la modernisation de la Loi canadienne sur la santé (Version PDF)
14 Pressions sur la hausse des coûts induites par les technologies des soins de santé (Version PDF)
15 Augmenter la mise? Financement public et contrôle de la politique des soins de santé (Version PDF)
16 Un cadre de détermination de l’ampleur du financement public des programmes et services (Version PDF)
17 La prestation des soins de santé: publique, sans but lucratif ou privée? (Version PDF)
18 Le fédéralisme et les soins de santé (Version PDF)
19 Les règles financières en tant que catalyseur du changement dans le système de soins de santé du Canada (Version PDF)
2 La santé et le partage des compétences au Canada (Version PDF)
20 Quels seront les effets de la Charte des droits et libertés et de l’évolution de la jurisprudence sur les coûts de santé? (Version PDF)
22 Quelle sera l’incidence des accords commerciaux internationaux sur les soins de santé au Canada? (Version PDF)
26 Les élites politiques et leur influence sur la réforme des soins de santé au Canada (Version PDF)
27 Lever les fonds: options, conséquences et objectifs pour le financement des soins de santé du Canada (Version PDF)
28 Planification des soins: approches en matière de politiques et de planification des ressources humaines de la santé (Version PDF)
29 Les mécanismes de coopération intergouvernementale: facteurs de changement? (Version PDF)
3 Créer un système de santé plus démocratique (Version PDF)
30 Comment les politiques et les pratiques relatives aux ressources humaines de la santé entravent-elles le changement? (Version PDF)
31 Les conséquences de l’article 7 de la Charte des droits et libertés pour les dépenses en soins de santé au Canada (Version PDF)
32 Les effets des accords commerciaux internationaux sur les mesures canadiennes relatives à la santé (Version PDF)
33 Comment faire participer vraiment le public à l'élaboration et au maintien d'une vision globale du système de santé correspondant à ses valeurs et à ses principes? (Version PDF)
34 Rôles et responsabilités en matière de politique des soins de santé. (Version PDF)
38 Les changements et quelques paradoxes (Version PDF)
4 Le rôle de la Loi canadienne sur la santé pour l’avenir des systèmes de santé au Canada (Version PDF)
5 Quelles sont les implications des valeurs nationales, des institutions et des politiques de santé pour la réforme de l’assurance-santé? (Version PDF)
6 Cadre d’évaluation de la portée du financement public des programmes et des services (Version PDF)
7 Participation du public et rôle des citoyens dans la gouvernance du système de santé canadien (Version PDF)
8 Systèmes compliqués et complexes (Version PDF)
9 Options pour le financement des soins de santé (Version PDF)
N° 36 Gouvernance et gestion du changement dans le système de santé au Canada (Version PDF)
N° 39 La capacité de gérer le changement dans les organisations de santé (Version PDF)
N° 40 La réceptivité du système canadien de soins de santé à l'égard des nouveaux arrivants (Version PDF)
N°. 35 L’influence des modes de rémunération des médecins sur l’efficience du système de soins (Version PDF)
N°. 37 Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation? (Version PDF)
Étude No 23 Stratégies pratiques afin de faciliter la participation réelle du public à la planification des services de santé (Version PDF)
Étude No. 21 La dimension politique des soins de santé et le cadre intergouvernemental au Canada (Version PDF)
Étude No. 25 Quel effet aura le vieillissement de la population sur les besoins et les coûts liés aux soins de santé dans l’avenir prévisible? (Version PDF)
Étude no. 24 Les principes de la common law en vigueur entravent-ils ou facilitent-ils le changement? (Version PDF)



Étude auprès des consommateurs de Hong Kong 2001 (Version PDF)

Étude sur le bénévolat en SAR (Version PDF)

Étude du cadre réglementaire des télécommunications au Canada - document de discussion (Version PDF)

Étude canadienne de l'impact d'Internet : l'expérience des PME: un rapport préliminaire, novembre 2002 (Version PDF)

Étude canadienne de l'impact d'Internet - Stratégies visant à accroître la participation des PME à la cyber-économie: un rapport final, septembre 2004 (Version PDF)

Étude canadienne sur l'incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants (Version PDF)

Étude canadienne sur l'incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants, 2003 - données principales (Version PDF)

Étude de cas - l'auberge Chanterelle Country Inn, Nouvelle-écosse, tire avantage d'un système de chauffe-eau solaire commercial (Version PDF)

Etude de cas sur l'expérience du Canada concernant le compte satellite du tourisme (Version PDF)

Étude de cas, système de chauffage à la biomasse, Greenwood Forest Products Ltd.: le chauffage d'une grande installation de production à valeur ajoutée (Version PDF)

Étude de cas - Systèmes de chauffage à la biomasse
Denco Enterprises: chauffage d'une exploitation de serres et intégration d'autres besoins en chauffage (Version PDF)
The Koughan Auto Body: chauffage à la biomasse d'un atelier de carrosserie (Version PDF)
Schurman Farm Ltd.: chauffage d'une exploitation porcine et intégration des différents besoins en chauffage (Version PDF)
Valley Truss & Metal Ltd.: transformation des déchets de bois en combustible de chauffage économique (Version PDF)



Étude de la cohorte des militaires canadiens de la guerre du golfe Persique: rapport sommaire (Version HTML)

Étude comparative de l'utilisation et du coût de l'énergie pour le salage-sêchage du poisson et la transformation du homard (Version PDF)

Étude du compte satellite du tourisme du Canada (CSTC): comparaison entre le CST-RCC et le CSTC, rapport final de la phase I (Version PDF)

Étude de consommation en Allemagne 2001 (Version PDF)

Étude de consommation en Australie 2002. Volume 2. Rapport qualitatif (Version PDF)

Étude de consommation en Australie 2002. Volume 1. Rapport quantitatif sur les données des ITAO (Version PDF)

Étude de consommation en Australie 2002. Volume 3. Rapport sur les données de l'Holiday Tracking Survey (Version PDF)

Étude de conversion par suite de la compagne de publicité télévisée au Royaume-Uni (Version PDF)

Étude de conversion par suite de la compagne de publicité télévisée en Allemagne (Version PDF)

Étude du coût historique des poursuites intentées devant le Tribunal de la concurrence (Version PDF)

Étude sur les crimes motivés par la haine: sommaire des résultats des consultations (Version HTML)

Étude d'évaluation des données du recensement de 1996 relatives au travail non rémunéré (Version PDF)

Étude d'évaluation des ressources en gaz naturel non associé en Saskatchewan (Version PDF)

Étude économique : enquête sur les entreprises de l'industrie de la langue au Canada: traduction, interprétation et formation linguistique (Version PDF)

Étude sur les effets de la violence télévisuelle sur les enfants, selon leur âge (Version PDF)



Étude de faisabilité concernant les programmes de plafonnement des émissions et d'échange de droits d'émission au Canada et aux États-Unis (Version PDF)

Une étude de faisabilité d'améliorer la mesure de la fraude au Canada (Version HTML)

Étude générale
BP-144F Le déficit fédéral: quelques illusions économiques (Version HTML)
BP-151F Le processus législatif (Version HTML)
BP-175F Les autochtones: historique des lois discriminatoires à leur endroit (Version HTML)
BP-185F Le système canadien de reconnaissance du statut de réfugié (Version HTML)
BP-185F Le système canadien de reconnaissance du statut de réfugié (Version HTML)
BP-187F Les fondements du fédéralisme canadien (Version HTML)
BP-190F Le programme canadien d'immigration (Version HTML)
BP-194F La clause dérogatoire de la Charte (Version HTML)
BP-206F Le numéro d'assurance sociale: la réglementation de son usage (Version HTML)
BP-207F La politique économique: les organismes-conseils (Version HTML)
BP-228F Environnement: solutions fondées sur les lois du marché (Version HTML)
BP-229F Déploiement à l'étranger des forces canadiennes: rôle du Parlement (Version HTML)
BP-236F Le suicide chez les adolescents (Version HTML)
BP-241F Les serments d'allégeance et la Chambre des communes du Canada (Version HTML)
BP-242F La télévision à la Chambre des communes (Version HTML)
BP-243F Les partis politiques et leur reconnaissance au Parlement (Version HTML)
BP-244F Le Sénat: nominations en vertu de l'article 26 de la Loi constitutionnelle de 1867 (Version HTML)
BP-247F Le libre-échange nord-américain: le facteur maquiladora (Version HTML)
BP-252F L'immigration: l'Accord Canada-Québec (Version HTML)
BP-254F Les forêts et le réchauffement de la planète (Version HTML)
BP-259F L'application des dispositions de la Loi sur le divorce aux pensions alimentaires: une nouvelle orientation (Version HTML)
BP-264F Le financement des programmes établis au titre de la santé (Version HTML)
BP-265F L'enseignement des sciences au Canada (Version HTML)
BP-268F Le droit à la propriété et la Constitution (Version HTML)
BP-271F Référendums: l'expérience canadienne dans un contexte international (Version HTML)
BP-272F Le pouvoir de dépenser: portée et limites (Version HTML)
BP-273F Immigration: aspects constitutionnels (Version HTML)
BP-275F L'union économique: une comparaison des propositions du gouvernement canadien et des plans de la communauté européenne (Version HTML)
BP-276F Les municipalités, la Constitution et le régime fédéral canadien (Version HTML)
BP-276F Les municipalités, la Constitution et le régime fédéral canadien (Version HTML)
BP-277F Culture et communications: le contexte constitutionnel (Version HTML)
BP-279F Les droits de la personne et les tribunaux (Version HTML)
BP-280F Protection des réfugiés: le contexte international (Version HTML)
BP-281F Une charte canadienne des droits environnementaux (Version HTML)
BP-283F La Constitution du Canada: bref historique des discussions relatives à la procédure de modification (Version HTML)
BP-285F Les condamnations injustifiées dans le système de justice pénale (Version HTML)
BP-289F Obscénité: la décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire R. c. Butler (Version HTML)
BP-290F L'avenir de l'agriculture durable (Version HTML)
BP-292F Pâtes et papiers: réduction des effluents toxiques (Version HTML)
BP-293F La couche d'ozone: l'écran solaire de la Terre (Version HTML)
BP-294F Le secteur forestier au Canada: profil industriel et technologique (Version HTML)
BP-295F Le droit de veto du Québec en matière constitutionnelle: le contexte juridique et historique (Version HTML)
BP-297F La gestion et controle des finances publiques au Canada (Version HTML)
BP-300F Les systèmes de soins de santé canadien et américain (Version HTML)
BP-303F Conflits internationaux: le rôle du Parlement, la Loi sur la défense nationale et la décision d'envoyer des troupes (Version HTML)
BP-309F Les autochtones et le régime d'imposition (Version HTML)
BP-312F La protection des dépôts au Canada: la Société d'assurance-dépôts du Canada (Version HTML)
BP-313F La crise de la morue du nord (Version HTML)
BP-316F Réforme du Sénat: étude comparative des principales propositions (Version HTML)
BP-317F Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (Version HTML)
BP-319F L'enseignement postsecondaire: une nécessité absolue pour l'avenir du Canada (Version HTML)
BP-320F Soulager la faim dans le monde: le lien vital que constitue l'agriculture (Version HTML)
BP-321F Le chevauchement des programmes fédéraux et provinciaux (Version HTML)
BP-322F La Convention sur le droit de la mer (Version HTML)
BP-323F La gestion des déchets dangereux: les orientations du Canada (Version HTML)
BP-324F L'Accord de libre-échange nord-américain: mise en oeuvre et participation des provinces (Version HTML)
BP-325F La santé dans le Canada rural (Version HTML)
BP-326F L'éducation civique au Canada (Version HTML)
BP-327F L'Accord de libre-échange nord-américain: justification et enjeux (Version HTML)
BP-328F Les référendums au Canada: les conséquences d'un processus décisionnel populiste pour la démocratie représentative (Version HTML)
BP-329F L'industrie du transport aérien au Canada: sa structure, sa performance et ses perspectives d'avenir (Version HTML)
BP-331F Accord de libre-échange nord-américain: résolution des conflits entre les dispositions d'un traité et le droit interne (Version HTML)
BP-332F Les droits de la personne: pour une perspective commune (Version HTML)
BP-333F L'eau dans les municipalités au Canada (Version HTML)
BP-334F Les systèmes électoraux (Version HTML)
BP-335F La maladie d'Alzheimer (Version HTML)
BP-337F Projet de fusion des lignes aériennes canadien et d'AMR: la décision de l'Office national des transports (Version HTML)
BP-338F Les déchets fortement radioactifs au Canada (Version HTML)
BP-339F Moge c. Moge: une conception nouvelle de la pension alimentaire (Version HTML)
BP-340F Le financement des soins de santé: la participation des usagers (Version HTML)
BP-341F Les pêches autochtones et l'arrêt Sparrow (Version HTML)
BP-343F Le Centre de la sécurité des télécommunications: l'organisme de renseignement le plus secret du Canada (Version HTML)
BP-344F Le régime de contingentement dans le domaine de la pêche commerciale au Canada (Version HTML)
BP-345F Pensions alimentaires pour enfants: détermination du quantum, exécution et imposition (Version HTML)
BP-346F Les sanctions: l'arme économique dans le nouvel ordre mondial (Version HTML)
BP-347F La promotion d'un développement équitable entre les pays développés et les pays en développement (Version HTML)
BP-348F Admissibilité à la libération conditionnelle des personnes reconnues coupables de meurtre: révision judiciaire (Version HTML)
BP-349F L'affaire Rodriguez: examen de la décision rendue par la Cour suprême du Canada sur l'aide au suicide (Version HTML)
BP-350F Le régime de soins de santé du Canada: efficacité et efficience (Version HTML)
BP-351F La santé des canadiens âgés (Version HTML)
BP-352F Gestion des déchets radioactifs de faible activité (Version HTML)
BP-354F Les produits pharmaceutiques et la protection accordée par les brevets (Version HTML)
BP-355F L'évaluation environnementale: conférence sur les lois et les processus de gestion de l'environnement (Version HTML)
BP-356F Le recyclage du papier au Canada: une nouvelle réalité (Version HTML)
BP-357F L'énergie nucléaire en Europe de l'est et en Europe centrale (Version HTML)
BP-358F Règles financières pour le contrôle du gouvernement (Version HTML)
BP-359F La représentation politique des autochtones au Canada et à l'étranger (Version HTML)
BP-360F L'industrie du combustible nucléaire au Canada: une vue d'ensemble (Version HTML)
BP-361F Rôle et efficacité des comités du Sénat (Version HTML)
BP-362F Les conflits d'intérêts: principaux aspects (Version HTML)
BP-363F La TPS: un survol de certaines des solutions de rechange (Version HTML)
BP-364F Les ports au Canada: la compétitivité future (Version HTML)
BP-365F L'industrie nucléaire au Canada (Version HTML)
BP-367F Les budgets de 1993: réactions des autorités fédérales et provinciales à la croissance des déficits (Version HTML)
BP-368F La criminalité chez les jeunes: source de crainte et façons de réagir (Version HTML)
BP-369F Dépenses gouvernementales: processus d'examen (Version HTML)
BP-370F Revendications du statut de réfugié fondées sur le sexe (Version HTML)
BP-371F Les sondages d'opinion au Canada (Version HTML)
BP-372F Le libre-échange en Amérique Latine et dans les Caraïbes (Version HTML)
BP-373F Prêts étudiants à remboursement fondé sur le revenu (Version HTML)
BP-374F Bosnie-Herzégovine: la réaction de la communauté internationale (Version HTML)
BP-375F Réorganiser le gouvernement: nouvelles conceptions de la réforme de la fonction publique (Version HTML)
BP-376F La réorganisation du gouvernement: le débat sur la réforme mis en contexte (Version HTML)
BP-377F La taxe sur les produits et services: les coûts d'administration du gouvernement (Version HTML)
BP-379F Normes nationales et programmes sociaux: que peut faire le gouvernement fédéral? (Version HTML)
BP-380F Réduction des tarifs douaniers sur les produits soumis à la gestion de l'offre en vertu du GATT et de l'ALÉNA (Version HTML)
BP-381F Le TCSPC: calcul des contributions et évolutions des transferts (Version HTML)
BP-382F Les relations fiscales fédérales-provinciales au Canada: deux propositions de réforme (Version HTML)
BP-383F Lois fédérales et provinciales sur l'accès à l'information: exposé sommaire (Version HTML)
BP-384F Le Chiapas et l'après-Chiapas: la crise mexicaine et ses conséquences pour le Canada (Version HTML)
BP-385F L'autoroute de l'information (Version HTML)
BP-386F L'éducation au Canada: questions d'actualité (Version HTML)
BP-387F Le GATT de 1993: perspectives d'avenir (Version HTML)
BP-389F Le financement de l'assurance-chômage: examen de certaines questions (Version HTML)
BP-390F Le transport au Canada: examen de diverses questions (Version HTML)
BP-392F Le transport au Canada: examen de diverses questions (Version HTML)
BP-393F La biotechnologie agricole: possibilité et défis (Version HTML)
BP-394F La Loi canadienne sur les droits de la personne: traitement des plaintes de discrimination (Version HTML)
BP-396F Services de câblodistribution spécialisés: la protestation des consommateurs au début de l'année 1995 (Version HTML)
BP-397F Technologie de l'information: intégration des services gouvernementaux (Version HTML)
BP-398F Réaction humanitaire aux crises et aux conflits à l'échelle internationale: défis actuels (Version HTML)
BP-400F Les budgets de 1995: efforts du gouvernement fédéral et des provinces en vue de réduire et d'éliminer les déficits budgétaires (Version HTML)
BP-401F L'«industrie» de la charité et son traitement fiscal (Version HTML)
BP-402F Les droits à l'égalité garantis par la charte canadienne des droits et libertés: interprétation de l'article 15 dans les décisions de la Cour suprême du Canada (Version HTML)
BP-402F Les droits à l'égalité garantis par la charte canadienne des droits et libertés: interprétation de l'article 15 dans les décisions de la Cour suprême du Canada (Version HTML)
BP-402F Les droits à l'égalité garantis par la charte canadienne des droits et libertés: interprétation de l'article 15 dans les décisions de la Cour suprême du Canada (Version HTML)
BP-403F Lignes de chemin de fer: procédures de cession et d'abandon actuelles et propositions de remplacement avancées dans le projet de Loi C-101 (Version HTML)
BP-405F Projet de loi C-104: contexte juridique de l'analyse génétique à des fins medico-légales (Version HTML)
BP-406F Activité au plan constitutionnel: de rapatriement de la constitution à l'Accord de Charlottetown (1980-1992) (Version HTML)
BP-407F La crise des déchets: les solutions traditionnelles (Version HTML)
BP-408F La société distincte: origine, interprétations, implications (Version HTML)
BP-409F La bioéthique, les techniques médicales et la santé des canadiens: orientations (Version HTML)
BP-410F Questions relatives au statut d'indien et à l'appartenance à la bande (Version HTML)
BP-411F Le sida chez les hétérosexuels (Version HTML)
BP-412F Les peuples autochtones et le référendum de 1995 au Québec: les questions qui se posent (Version HTML)
BP-414F Sciences et technologie: la nouvelle politique fédérale (Version HTML)
BP-415F Les régimes d'indemnisation des chômeurs de certains pays de l'OCDE et les réformes qui y ont été apportées (Version HTML)
BP-416F Droits de la personne et marché mondiaux: questions et défie qui se posent dans le contexte de la politique étrangère du Canada (Version HTML)
BP-417F Les espèces en péril au Canada (Version HTML)
BP-418F Les taxes sur les opérations financières: le pour, le contre, les problèmes conceptuels et les recettes estimatives (Version HTML)
BP-419F Les taxes sur les opérations financières: leçons à tirer de l'expérience des pays étrangers (Version HTML)
BP-420F L'autoroute de l'information: convergence des télécommunications, de la radiodiffusion et de la micro-informatique (Version HTML)
BP-421F La révolution de l'information et les télécommunications internationales (Version HTML)
BP-422F Exploitation minière et réglementation: Baie de Voisey (Version HTML)
BP-423F Marchés financiers et politiques gouvernementales: arguments soutenant que les premiers ont une influence positive sur les secondes (Version HTML)
BP-424F La Loi sur les mesures spéciales d'importation: une vue d'ensemble (Version HTML)
BP-425F Les budgets de 1996: les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux maintiennent la cap sur l'austérité (Version HTML)
BP-426F Les camps de type militaire: sujets de réflexion (Version HTML)
BP-427F Compétitivité du Canada en matière de télécommunications et de télédistribution (Version HTML)
BP-428F Les droits de pêche ancestraux: arrêts de la Cour suprême (Version HTML)
BP-429F Saumon du Pacifique: le litige Canada--États-Unis (Version HTML)
BP-430F Les télécommunications et la politique industrielle du Canada (Version HTML)
BP-431F Le recyclage des pneus (Version HTML)
BP-432F Le cadre de la déréglementation des télécommunications et de la télédistribution (Version HTML)
BP-434F Les pêches dans le monde: l'état de crise (Version HTML)
BP-435F Drogues et trafic de drogues (Version HTML)
BP-436F L'arithmétique de la dette publique (Version HTML)
BP-437F Le système électoral canadien (Version HTML)
BP-438F La participation des secteurs public et privé aux systèmes de soins de santé : une comparaison entre les pays de l'OCDE (Version HTML)
BP-439F La saisie-arrêt des salaires payés par l'état fédéral (Version HTML)
BP-440F Les budgets fédéral, provinciaux et territoriaux de 1997: de plus en plus équilibrés (Version HTML)
BP-441F La garde d'enfants et le droit d'accès (Version HTML)
BP-442F Les cibles en matière d'inflation après 1998: points de vue divergents (Version HTML)
BP-443F L'analyse génétique en criminalistique: technologie et application (Version HTML)
BP-444F L'Accord multilatéral sur l'investissement: fondement, grandes lignes et problèmes (Version HTML)
BP-445F La citoyenneté canadienne : la loi et la situation actuelle (Version HTML)
BP-446F Le développement durable: un forum parlementaire (Version HTML)
BP-448F Évolution de la situation du chômage chez les jeunes (Version HTML)
BP-449F Véhicules électriques (Version HTML)
BP-450F Le transfert de points d'impôt aux provinces sous le régime du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (Version HTML)
BP-451F Un hémisphère en transition: les nouveaux rôles du Canada (Version HTML)
BP-452F La libéralisation des échanges dans les Amériques (Version HTML)
BP-453F Diversité linguistique et culturelle dans un contexte d'intégration économique des Amériques (Version HTML)
BP-454F Vers un développement durable: quelques réflexions positives (Version HTML)
BP-455F L'utilisation de la technologie moderne des communications par les parlements et les parlementaires (Version HTML)
BP-456F La démocratie, l'intégration économique et les parlements (Version HTML)
BP-457F Les droits de la personne et l'intégration économique des Amériques (Version HTML)
BP-458F Le développement durable: conditions, principes et enjeux (Version HTML)
BP-459F Titre Aborigène: la décision de la Cour suprême du Canada dans Delgamuukw c. Colombie-Britannique (Version HTML)
BP-459F Titre Aborigène: la décision de la Cour suprême du Canada dans Delgamuukw c. Colombie-Britannique (Version HTML)
BP-460F Le financement des études universitaires du Canada (Version HTML)
BP-461F L'élimination du plutonium de catégorie militaire et l'option du combustible MOX (Version HTML)
BP-462F Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) en vertu de la Loi sur les brevets: modifications de 1998 (Version HTML)
BP-463F La réforme de l'assurance-emploi: le premier rapport de contrôle et d'évaluation (Version HTML)
BP-464F La Community Reinvestment Act (CRA): une législation américaine relative au crédit (Version HTML)
BP-465F Un réseau routier national (Version HTML)
BP-47F L'opposition dans un régime parlementaire (Version HTML)
BP-56F Le député fédéral: ses fonctions (Version HTML)
BP-87F Les délits informatiques (Version HTML)
PRB 00-05F La protection des renseignements personnels et le commerce électronique (Version HTML)
PRB 98-7F Le renouveau de la Fonction publique fédérale: La relève (Version HTML)
PRB 98-9F Colloque parlementaire Canada-Conseil de l'Europe, octobre 1998 (Version HTML)
PRB 99-10F La résistance aux antibiotiques (Version HTML)
PRB 99-11F Les Forces armées canadiennes (Version HTML)
PRB 99-12F Les aliments génétiquement modifiés (Version HTML)
PRB 99-13F Les barrières non tarifaires en agriculture (Version HTML)
PRB 99-14F Les régimes de taux de change (Version HTML)
PRB 99-15F Hépatite C (Version HTML)
PRB 99-18F Les marché des changes et la taxe Tobin (Version HTML)
PRB 99-22F Troubles mentaux et droit pénal canadien (Version HTML)
PRB 99-27F Rapport et cadre stratégique sur l'avenir du secteur des services financiers canadiens: une comparaison (Version HTML)
PRB 99-31F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version HTML)
PRB 99-32F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version HTML)
PRB 99-33F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version HTML)
PRB 99-35F La propriété des journaux au Canada (Version HTML)
PRB 99-37F Les relations intergouvernementales: questions relatives à l'union sociale (Version HTML)
PRB 99-38F Transactions d'initiés (Version HTML)
PRB 99-39F Protection législative des dénonciateurs en Grande-Bretagne (Version HTML)
PRB 99-3F Âge requis au Canada pour consentir à des actes sexuels (Version HTML)
PRB 99-40F Offres d'achat visant à la mainmise (Version HTML)
PRB 99-41F L'aide financière en vertu de la loi canadienne sur les sociétés par actions (Version HTML)
PRB 99-42F Analyse du contexte dans lequel a eu lieu le dépôt du projet de Loi C-20, Loi sur la clarté (Version HTML)
PRB 99-44F Responsabilité des administrateurs (Version HTML)
PRB 99-46F Protection des brevets pour les produits pharmaceutiques au Canada (Version HTML)
PRB 99-4F Assurance-emploi: tendances relatives aux prestataires ordinaires (Version HTML)
PRB 99-5F Les exportations d'eau et l'ALÉNA (Version HTML)
PRB 99-7F Lois fédérales renfermant des termes se rapportant à l'état matrimonial ou à la qualité de conjoint (Version HTML)
PRB 99-8F La zone d'essais de la Baie de Nanoose (Version HTML)



Étude générale
BP-144F Le déficit fédéral (Version PDF)
BP-185F Régime canadien de protection des réfugiés (Version PDF)
BP-187F Les fondements du fédéralisme canadien (Version PDF)
BP-190F Le programme canadien d'immigration (Version PDF)
BP-194F La clause dérogatoire de la Charte (Version PDF)
BP-194F La disposition dérogatoire de la Charte (Version PDF)
BP-206F Le numéro d'assurance sociale (Version PDF)
BP-207F La politique économique (Version PDF)
BP-209F La protection accordée par la loi américaine aux dénonciateurs dans le secteur public (Version PDF)
BP-228F Environnement (Version PDF)
BP-236F Le suicide chez les adolescents (Version PDF)
BP-241F Les serments d'allégeance et la Chambre des communes du Canada (Version PDF)
BP-242F La télévision à la Chambre des communes (Version PDF)
BP-247F Le libre-échange nord-américain (Version PDF)
BP-252F L'immigration (Version PDF)
BP-254F Les forêts et le réchauffement de la planète (Version PDF)
BP-264F Le financement des programmes établis au titre de la santé (Version PDF)
BP-268F Le droit à la propriété et la Constitution (Version PDF)
BP-270F Le chômage de longue durée au Canada (Version PDF)
BP-272F Le pouvoir de dépenser (Version PDF)
BP-273F Immigration (Version PDF)
BP-275F L'union économique (Version PDF)
BP-276F Les municipalités, la Constitution et le régime fédéral canadien (Version PDF)
BP-276F Les municipalités, la Constitution et le régime fédéral canadien (Version PDF)
BP-277F Culture et communications (Version PDF)
BP-279F Les droits de la personne et les tribunaux (Version PDF)
BP-280F Protection des réfugiés (Version PDF)
BP-281F Une charte canadienne des droits environnementaux (Version PDF)
BP-283F La constitution du Canada (Version PDF)
BP-290F L'avenir de l'agriculture durable (Version PDF)
BP-292F Pâtes et papiers (Version PDF)
BP-294F Le secteur forestier au Canada (Version PDF)
BP-295F Le droit de veto du Québec en matière constitutionnelle (Version PDF)
BP-300F Les systèmes de soins de santé canadien et américain (Version PDF)
BP-312F La protection des dépôts au Canada (Version PDF)
BP-317F Le Sommet de la Terre de Rio (Version PDF)
BP-319F L'enseignement postsecondaire (Version PDF)
BP-320F Soulager la faim dans le monde (Version PDF)
BP-321F Le chevauchement des programmes fédéraux et provinciaux (Version PDF)
BP-322F La Convention sur le droit de la mer (Version PDF)
BP-323F La gestion des déchets dangereux (Version PDF)
BP-327F [i.e. BP-372F] Le libre-échange en Amérique latine et dans les Caraïbes (Version PDF)
BP-328F Les référendums au Canada (Version PDF)
BP-333F L'eau dans les municipalités au Canada (Version PDF)
BP-335F La maladie d'Alzheimer (Version PDF)
BP-337F Projet de fusion des Lignes aériennes Canadien et d'AMR (Version PDF)
BP-338F Les déchets fortement radioactifs au Canada (Version PDF)
BP-343F Le centre de la sécurité des télécommunications (Version PDF)
BP-345F Pensions alimentaires pour enfants (Version PDF)
BP-347F La promotion d'un développement équitable entre les pays développés et les pays en développement (Version PDF)
BP-349F L'affaire Rodriguez (Version PDF)
BP-351F La santé des canadiens âgés (Version PDF)
BP-352F Gestion des déchets radioactifs de faible activité (Version PDF)
BP-354F Les produits pharmaceutiques et la protection accordée par les brevets (Version PDF)
BP-355F L'évaluation environnementale (Version PDF)
BP-356F Le recyclage du papier au Canada (Version PDF)
BP-357F L'énergie nucléaire en Europe de l'Est et en Europe centrale (Version PDF)
BP-359F La représentation politique des autochtones au Canada et à l'étranger (Version PDF)
BP-360F L'industrie du combustible nucléaire au Canada (Version PDF)
BP-364F Les ports au Canada (Version PDF)
BP-365F L'industrie nucléaire au Canada (Version PDF)
BP-367F Les budgets de 1993 (Version PDF)
BP-373F Prêts étudiants à remboursement fondé sur le revenu (Version PDF)
BP-379F Normes nationales et programmes sociaux (Version PDF)
BP-380F Réduction des tarifs douaniers sur les produits soumis à la gestion de l'offre en vertu du GATT et de l'ALÉNA (Version PDF)
BP-382F Les relations fiscales fédérales-provinciales au Canada (Version PDF)
BP-383F Aperçu des lois fédérales et provinciales sur l'accès à l'information (Version PDF)
BP-383F Aperçu des lois fédérales et provinciales sur l'accès à l'information (Version PDF)
BP-385F Le Chiapas et l'après-Chiapas (Version PDF)
BP-385F L'autoroute de l'information (Version PDF)
BP-387F Le GATT de 1993 (Version PDF)
BP-389F Le financement de l'assurance-chômage (Version PDF)
BP-390F Le transport au Canada (Version PDF)
BP-393F La biotechnologie agricole (Version PDF)
BP-394F La loi canadienne sur les droits de la personne (Version PDF)
BP-396F Services de câblodistributioin [i.e. câblodistribution] spécialisés (Version PDF)
BP-397F Technologie de l'information (Version PDF)
BP-400F Les budgets de 1995 (Version PDF)
BP-401F L'«industrie» de la charité et son traitement fiscal (Version PDF)
BP-402F Le droit à l'égalité (Version PDF)
BP-402F Les droits à l'égalité (Version PDF)
BP-402F Les droits à l'égalité (Version PDF)
BP-406F Activité au plan constitutionnel - du papatriement de la constitution à l'accord de Charlottetown (1980-1992) (Version PDF)
BP-407F La crise des déchets (Version PDF)
BP-408F La société distincte (Version PDF)
BP-409F La bioéthique, les techniques médicales et la santé des canadiens (Version PDF)
BP-410F Questions relatives au statut d'Indien et à l'appartenance à la bande (Version PDF)
BP-412F Les peuples autochtones et le référendum de 1995 au Québec (Version PDF)
BP-414F Sciences et technologie (Version PDF)
BP-415F Les régimes d'indemnisation des chômeurs de certains pays de l'OCDE et les réformes qui y ont été apportées (Version PDF)
BP-421F La révolution de l'information et les télécommunications internationales (Version PDF)
BP-424F La Loi sur les mesures spéciales d'importation (Version PDF)
BP-425F Les budgets de 1996 (Version PDF)
BP-428F Les droits de pêche ancestraux (Version PDF)
BP-431F Le recyclage des pneus (Version PDF)
BP-434F Les pêches dans le monde (Version PDF)
BP-435F Les drogues illicites et leur trafic (Version PDF)
BP-436F L'arithmétique de la dette publique (Version PDF)
BP-437F Le système électoral canadien (Version PDF)
BP-439F La saisie-arrêt des salaires payés par l'État fédéral (Version PDF)
BP-441F La garde d'enfants et le droit d'accès (Version PDF)
BP-442F Les cibles en matière d'inflation après 1998 (Version PDF)
BP-443F L'analyse génétique en criminalistique (Version PDF)
BP-446F Le développement durable (Version PDF)
BP-449F Véhicules électriques (Version PDF)
BP-450F Le transfert de points d'impôt aux provinces sous le régime du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (Version PDF)
BP-453F Diversité linguistique et culturelle dans un contexte d'intégration économique des Amériques (Version PDF)
BP-454F Vers un développement durable (Version PDF)
BP-455F L'utilisation de la technologie moderne des communications par les parlements et les parlementaires (Version PDF)
BP-458F Le développement durable (Version PDF)
BP-459F Titre aborigène (Version PDF)
BP-460F Le financement des études universitaires au Canada (Version PDF)
BP-461F L'élimination du plutonium de catégorie militaire et l'option du combustible MOX (Version PDF)
BP-463F La réforme de l'assurance-emploi (Version PDF)
BP-464F La Community Reinvestment Act (CRA) (Version PDF)
BP-465F Un réseau routier national (Version PDF)
BP-56F Le député fédéral (Version PDF)



[Étude générale]
PRB 00-01F Les modulateurs endocriniens (Version PDF)
PRB 00-02F L'itinérance (Version PDF)
PRB 00-03F La taxe sur les produits et services (Version PDF)
PRB 00-04F Les traités internationaux (Version PDF)
PRB 00-05F La protection des renseignements personnels et le commerce électronique (Version PDF)
PRB 00-06F Déploiement à l'étranger des Forces canadiennes (Version PDF)
PRB 00-06F Déploiement à l'étranger des Forces canadiennes (Version PDF)
PRB 00-07F Les contrats d'option (Version PDF)
PRB 00-08F Le projet Génome humain et ses aspects éthiques, juridiques et sociaux (Version PDF)
PRB 00-09F Le rapport de fiduciaire entre la Couronne et les peuples autochtones (Version PDF)
PRB 00-12F Faciliter le commerce électronique par l'élaboration de lois reconnaissant les documents et les transactions électroniques (Version PDF)
PRB 00-13F Espèces non indigènes envahissantes (Version PDF)
PRB 00-14F La multifonctionnalité de l'agriculture (Version PDF)
PRB 00-16F Sociétés financières de portefeuille (Version PDF)
PRB 00-17F Trouble déficitaire de l'attention (Version PDF)
PRB 00-18F La protection du consommateur dans le contexte du commerce électronique (Version PDF)
PRB 00-19F La protection des espèces sauvages en péril au Canada (Version PDF)
PRB 00-20F Rôle du fédéral dans la santé en milieu rural (Version PDF)
PRB 00-21F L'économie politique de l'intégration monétaire (Version PDF)
PRB 00-22F Le produit intérieur brut et les autres indicateurs sociaux et économiques (Version PDF)
PRB 00-23F Vieillir en santé (Version PDF)
PRB 00-27F La productivité et le niveau de vie du Canada (Version PDF)
PRB 00-28F Comment les technologies de l'information peuvent-elles transformer le fonctionnement du Parlement? (Version PDF)
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PRB 00-29F L'agriculture biologique au Canada (Version PDF)
PRB 00-31F L'union sociale canadienne (Version PDF)
PRB 00-33F L'eau (Version PDF)
PRB 00-35F Techniques de reproduction (Version PDF)
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PRB 00-37F Examen du système de santé au Québec (la Commission Clair) (Version PDF)
PRB 00-38F La séquestration du carbone par les sols agricoles (Version PDF)
PRB 01-11F Le Tribunal d'appel des transports du Canada (Version PDF)
PRB 01-12F Le rapport de l'examen de la Loi sur les transports au Canada (Version PDF)
PRB 01-13F Une monnaie commune pour le Canada et les États-Unis (Version PDF)
PRB 01-14F La Loi sur les mesures d'urgence (Version PDF)
PRB 01-15F Loi sur la dénonciation de la Nouvelle-Zélande (Version PDF)
PRB 01-16F Piles à combustible (Version PDF)
PRB 01-17F Le droit pénal international (Version PDF)
PRB 01-18F La Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (Version PDF)
PRB 01-19F Bioterrorisme (Version PDF)
PRB 01-20F Comptes d'épargne-santé (Version PDF)
PRB 01-21F Protection des dénonciateurs de la fonction publique fédérale (Version PDF)
PRB 01-22F Décider dans un climat d'incertitude (Version PDF)
PRB 01-23F Émissions de gaz à effet de serre et besoins futurs en énergie (Version PDF)
PRB 01-25F La forteresse Amérique du Nord? Ce qu'implique la «sécurité du périmètre» pour le Canada (Version PDF)
PRB 01-26F Le traitement des prêts aux étudiants selon la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (Version PDF)
PRB 01-28F Le terrorisme chimique (Version PDF)
PRB 01-29F Terrorisme nucléaire (Version PDF)
PRB 01-31F Charte des droits des patients - un aperçu comparatif (Version PDF)
PRB 01-32F Les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et la faillite (Version PDF)
PRB 01-33F Rapport du Comité consultatif du Premier ministre sur la santé (Alberta) (Version PDF)
PRB 01-34F Protéger le salaire des employés en cas de faillite (Version PDF)
PRB 01-35F La rémunération des médecins de premier recours (Version PDF)
PRB 01-3F Le Canada et les États-Unis (Version PDF)
PRB 01-4F Ozone (Version PDF)
PRB 01-5F L'évolution économique et financière au Canada - les trois dernières décennies (Version PDF)
PRB 01-9F L'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF)
PRB 02-01F Partenariats entre les secteurs public et privé dans les hôpitaux (Version PDF)
PRB 02-02F La nanotechnologie (Version PDF)
PRB 02-03F L'évolution de la procédure régissant les affaires émanant des députés à la Chambre des communes du Canada (Version PDF)
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PRB 02-04F Le député fédéral au Canada (Version PDF)
PRB 02-05F Les Health Maintenance Organizations des États-Unis (Version PDF)
PRB 02-06F La sécurité dans les aéroports et dans les airs (Version PDF)
PRB 02-07F Le projet d'avion d'attaque interarmées (Version PDF)
PRB 02-08F VIH/SIDA - passé, présent et futur (Version PDF)
PRB 02-08F VIH/SIDA - passé, présent et futur (Version PDF)
PRB 02-09F Indicatif présent (Version PDF)
PRB 02-10F Intégration économique de l'hémisphère et Zone de libre-échange des Amériques (ZLÉA) (Version PDF)
PRB 02-11F La Cour pénale internationale - les inquiétudes des américains relativement à un procureur de la poursuite internationale (Version PDF)
PRB 02-12F Combattre le terrorisme (Version PDF)
PRB 02-13F Les prélèvements massifs d'eau (Version PDF)
PRB 02-14F Le Protocole de Kyoto (Version PDF)
PRB 02-15F Ramifications des réformes envisagées pour le Programme de péréquation (Version PDF)
PRB 02-16F La pénurie de logements locatifs au Canada (Version PDF)
PRB 02-17F Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada (Version PDF)
PRB 02-19F Les déterminants de la santé des personnes âgées (Version PDF)
PRB 02-20F Le Protocole de Kyoto (Version PDF)
PRB 02-21F Le Protocole de Kyoto - questions intergouvernementales (Version PDF)
PRB 02-22F Projet de loi C-249 (Version PDF)
PRB 02-23F La productivité et le niveau de vie du Canada (Version PDF)
PRB 02-24F Remanier le système de soins de santé du Canada (Version PDF)
PRB 02-27F Le phénomène de la bulle immobilière (Version PDF)
PRB 02-28F Exemptions fédérales en cas de faillite (Version PDF)
PRB 02-29F Les soins à domicile au Canada (Version PDF)
PRB 02-30F Les soins à domicile dans les provinces de l'Atlantique (Version PDF)
PRB 02-31F Les soins à domicile au Québec et en Ontario (Version PDF)
PRB 02-32F Les soins à domicile au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et en Colombie-Britannique (Version PDF)
PRB 02-34F Consultations intergouvermentales [i.e. intergouvernementales] en santé (Version PDF)
PRB 02-37F Le fossé numérique (Version PDF)
PRB 02-38F Faillites et protection des fournisseurs impayés (Version PDF)
PRB 02-39F La maladie d'Alzheimer (Version PDF)
PRB 02-40F Salubrité des aliments (Version PDF)
PRB 02-41F Les aéroports en transition (Version PDF)
PRB 02-42F La Sarbanes-Oxley Act of 2002 aux États-Unis (Version PDF)
PRB 02-43F Le droit d'auteur (Version PDF)
PRB 02-44F La débâcle de l'Argentine (Version PDF)
PRB 02-45F L'accès aux soins de santé dans le Canada rural (Version PDF)
PRB 02-46F Proposition d'entente de principe avec les Premières nations de Mamuitun et de Nutashkuan (Version PDF)
PRB 02-47F La recherche et le développement au Canada (Version PDF)
PRB 02-48F Transport maritime (Version PDF)
PRB 02-50F Prise en charge de la perte d'autonomie de longue durée et soins à domicile (Version PDF)
PRB 02-51F L'ALE - et les autres facteurs de la croissance du commerce canado-américain depuis 1988 (Version PDF)
PRB 02-52F Le programme urbain du gouvernement fédéral (Version PDF)
PRB 02-53F Prise en compte des besoins axés sur l'âge dans les transferts fédéraux pour la santé (Version PDF)
PRB 02-55F La politique fédérale du logement (Version PDF)
PRB 02-56F Les langues officielles dans la fonction publique (Version PDF)
PRB 02-57F La santé mentale et les maladies mentales (Version PDF)
PRB 02-58F Le Canada et le Sommet mondial de 2002 pour le développement durable [SMDD] (Version PDF)
PRB 02-59F L'hypothèque inversée (Version PDF)
PRB 02-60F La structure financière de l'agriculture dans les Prairies au Canada et aux États-Unis de 1971 à 2001 (Version PDF)
PRB 02-61F Les pluies acides (Version PDF)
PRB 03-01F La maladie de la vache folle et l'industrie bovine au Canada (Version PDF)
PRB 03-02F L'étiquetage indiquant le pays d'origine [COOL] (Version PDF)
PRB 03-03F Le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (Version PDF)
PRB 03-04F Règles fiscales régissant les organismes de bienfaisance et les organisations à but non lucratif (Version PDF)
PRB 03-06F Le vote par Internet (Version PDF)
PRB 03-07F Kaiser Permanente (Version PDF)
PRB 03-08F Équilibre ou déséquilibre fiscal fédéral-provincial au Canada (Version PDF)
PRB 03-09F Les prix de l'essence (Version PDF)
PRB 03-11F Le report de l'âge normal de la retraite (Version PDF)
PRB 03-12F Fiscalité des provinces canadiennes et des états américains (Version PDF)
PRB 03-13F La fonction de contrôleur moderne (Version PDF)
PRB 03-14F Le produit intérieur brut par habitant, une bonne mesure du niveau de vie? (Version PDF)
PRB 03-15F L'impératif de la productivité (Version PDF)
PRB 03-16F Transport aérien aux États-Unis (Version PDF)
PRB 03-18F Les zones franches et le développement régional (Version PDF)
PRB 03-19F L'affaire Doucet-Boudreau c. Nouvelle-Écosse (Ministre de l'Éducation) (Version PDF)
PRB 03-20F Les soins de santé - l'appui du gouvernement fédéral prévu par le projet de loi C-28 (Version PDF)
PRB 03-23F Dons de valeurs mobilières cotées en bourse à des organismes de bienfaisance - imposition des gains en capital (Version PDF)
PRB 03-24F Les cyberpharmacies et la vente des médicaments sur ordonnance canadiens aux États-Unis (Version PDF)
PRB 03-25F Les négociations du Cycle de Doha de l'Organisation mondiale du commerce (Version PDF)
PRB 03-26F La hausse du dollar canadien (Version PDF)
PRB 03-27F L'encéphalopathie spongiforme bovine et ses liens avec la maladie de Creutzfeldt-Jakob (Version PDF)
PRB 03-28F La répartition de l'excédent budgétaire fédéral (Version PDF)
PRB 03-29F La loi sur la prostitution dans certains pays (Version PDF)
PRB 03-30F La prostitution au Canada (Version PDF)
PRB 03-31F L'incidence d'un dollar canadien plus fort sur l'économie canadienne (Version PDF)
PRB 03-32F Le blé génétiquement modifié (Version PDF)
PRB 03-33F Règles fiscales fédérales régissant les transferts d'actifs entre générations (Version PDF)
PRB 03-34F Le processus d'examen des fusions bancaires (Version PDF)
PRB 03-35F L'investissement direct étranger (Version PDF)
PRB 03-36F La hausse du dollar canadien et la productivité au Canada (Version PDF)
PRB 03-37F Le fléau du pourriel (Version PDF)
PRB 03-38F Connaissances traditionnelles autochtones et droits de propriété intellectuelle (Version PDF)
PRB 03-39F La justice réparatrice (Version PDF)
PRB 03-40F Les transports au Canada - le chemin de fer (Version PDF)
PRB 03-41F Les cotisations d'assurance-emploi (Version PDF)
PRB 03-41F Les cotisations d'assurance-emploi (Version PDF)
PRB 03-42F Le suicide chez les adolescents au Canada (Version PDF)
PRB 03-44F Accords de perception fiscale et concurrence fiscale entre les provinces (Version PDF)
PRB 03-45F Le Canada rural - produit intérieur brut et emploi, 1986-2001 (Version PDF)
PRB 03-46F L'aide publique aux entreprises (Version PDF)
PRB 03-47F Le Centre canadien de rayonnement synchrotron (Version PDF)
PRB 03-48F L'efficacité énergétique des véhicules automobiles au Canada (Version PDF)
PRB 03-50F L'immigration au Canada (Version PDF)
PRB 03-51F La nouvelle Politique agricole commune de l'Union européenne (Version PDF)
PRB 03-52F Déductions fédérales pour les habitants de régions éloignées (Version PDF)
PRB 03-53F L'endettement du Canada au titre de l'infrastructure. Partie II (Version PDF)
PRB 03-54F Les catastrophes naturelles (Version PDF)
PRB 03-55F L'endettement du Canada au titre de l'infrastructure. Partie I (Version PDF)
PRB 04-02F Maladie mentale, itinérance et système de justice pénale au Canada (Version PDF)
PRB 04-04F La comptabilité d'exercice intégrale (Version PDF)
PRB 04-05F Les travaux de crédits (Version PDF)
PRB 04-08F La Banque du Canada et l'incidence des taux d'intérêt sur l'économie (Version PDF)
PRB 04-09F Surveillance civile des fonctions de la GRC en matière de sécurité nationale (Version PDF)
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PRB 04-10F Le gouvernement du Canada et la 38e législature (Version PDF)
PRB 04-13F Orientation sexuelle et garanties juridiques (Version PDF)
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PRB 04-14F Le fédéralisme asymétrique et les communautés francophones en situation minoritaire au Canada (Version PDF)
PRB 04-17F Les projets de réforme électorale dans diverses provinces du Canada (Version PDF)
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PRB 04-17F Les projets de réforme électorale dans diverses provinces du Canada (Version PDF)
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PRB 04-19F Le Conseil de la fédération et les relations intergouvernementales canadiennes (Version PDF)
PRB 04-21F Les aînés canadiens et l'accès au médicaments défrayés par l'État (Version PDF)
PRB 04-26F Armes de destruction massive (Version PDF)
PRB 04-28F Les organisations internationales de l'Europe (participation du Canada) (Version PDF)
PRB 04-28F Les organisations internationales de l'Europe (participation du Canada) (Version PDF)
PRB 04-29F Reconnaissance de l'expérience acquise à l'étranger et des titres de compétence des immigrants (Version PDF)
PRB 04-32F Les relations qu'entretient le Canada avec la Chine sur les plans de l'économie et de la politique commerciale (Version PDF)
PRB 04-33F Projet de décrimilinalisation de l'usage de la marijuana au Canada (Version PDF)
PRB 04-34F Les paradis fiscaux (Version PDF)
PRB 04-35F La gestion des relations canado-américaines (Version PDF)
PRB 04-36F L'harmonisation de la politique d'asile de l'Union européenne (Version PDF)
PRB 04-37F Les sables bitumineux du Canada (Version PDF)
PRB 04-38F L'aide juridique au Canada (Version PDF)
PRB 04-40F L'économie souterraine (Version PDF)
PRB 04-41F Signes religieux dans la sphère publique et la liberté de religion (Version PDF)
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PRB 04-42F Profil du commerce et de l'investissement internationaux du Canada (Version PDF)
PRB 04-43F La prostitution au Canada (Version PDF)
PRB 04-44F Les aînés canadiens et les soins de santé financés par l'État (Version PDF)
PRB 04-45F Détermination de la peine et récidive (Version PDF)
PRB 04-46F Nouveaux programmes pour anciens combattants destinés aux personnel blessé des Forces canadiennes (Version PDF)
PRB 04-47F La gestion de l'eau douce au Canada. II (Version PDF)
PRB 04-48F La gestion de l'eau douce au Canada. I (Version PDF)
PRB 04-50F Péréquation - en attendant la formule parfaite (Version PDF)
PRB 04-51F La gestion de l'eau douce au Canada. III (Version PDF)
PRB 04-52F Responsabilité fédéral en matière de prestation de services de santé à certains groupes (Version PDF)
PRB 04-53F Le redressement budgétaire fédéral (Version PDF)
PRB 04-54F Régimes publics de retraite et marché du travail (Version PDF)
PRB 04-55F Le développement durable (Version PDF)
PRB 04-56F L'équité hotizontale et l'impôt des particuliers (Version PDF)
PRB 04-57F La pandémie de grippe (Version PDF)
PRB 04-58F Sept idées répandues au sujet de la péréquation (Version PDF)
PRB 04-59F Le Canada et la délocalisation des entreprises (Version PDF)
PRB 04-60F Le système de péréquation australien (Version PDF)
PRB 04-62F Programmes d'infrastructure dans les provinces - 1994 à 2004 (Version PDF)
PRB 04-63F Le fardeau budgétaire des impôts, des frais de garde d'enfants et du logement (Version PDF)
PRB 05-01F Projets de loi modifiant la législation régissant les transports (Version PDF)
PRB 05-03F La réduction du rapport dette-PIB (Version PDF)
PRB 05-04F Les 25 partenaires de l'Agence canadienne de développement international pour le développement (Version PDF)
PRB 05-05F Cliniques privés d'imagerie diagnostique et la Loi canadienne sur la santé (Version PDF)
PRB 05-05F Dispositions du Code criminel relatives aux troubles mentaux (Version PDF)
PRB 05-06F La politique canadienne sur l'alimentation du bétail et l'ESB (Version PDF)
PRB 05-08F L'énergie turbulente (Version PDF)
PRB 05-100F Délocalisation des fonctionnaires fédéraux vers les régions (Version PDF)
PRB 05-101F Le smog et la santé de la population (Version PDF)
PRB 05-102F L'imposition des agriculteurs au niveau fédéral (Version PDF)
PRB 05-104F Les investissements fédéraux dans la recherche et le développement et le renforcement des capacités du secteur de l'enseignement supérieur (Version PDF)
PRB 05-105F Les banques et l'assurance (Version PDF)
PRB 05-10F La loi et le châtiment corporel -l'article 43 du Code criminel (Version PDF)
PRB 05-10F La loi sur le châtiment corporel -article 43 du Code criminel (Version PDF)
PRB 05-12F Le développement durable au gouvernement fédéral. I (Version PDF)
PRB 05-13F L'aménagement forestier durable au Canada (Version PDF)
PRB 05-14F La Société canadienne des postes et la prestation de services financiers et gouvernementaux (Version PDF)
PRB 05-15F Réflexions sur l'«écart de 23 milliards de dollars» de l'Ontario (Version PDF)
PRB 05-16F Les changements climatiques (Version PDF)
PRB 05-17F Les fondations (Version PDF)
PRB 05-19F Les soins de santé et la Cour suprême du Canada. I (Version PDF)
PRB 05-20F Le régime d'épargne à impôts prépayés (Version PDF)
PRB 05-21F Les gras trans (Version PDF)
PRB 05-21F Les gras trans (Version PDF)
PRB 05-22F L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) en 2005 (Version PDF)
PRB 05-22F L'OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) en 2006 (Version PDF)
PRB 05-26F Structures à deux catégories d'actions et pratiques exemplaires en matière de gouvernance d'entreprise (Version PDF)
PRB 05-28F Réforme de la réglementation des valeurs mobilières au Canada (Version PDF)
PRB 05-29F L'étiquetage des aliments - le cas des produits laitiers (Version PDF)
PRB 05-30F La «diabésité» (Version PDF)
PRB 05-31F Les soins de santé et la Cour suprême du Canada. II (Version PDF)
PRB 05-32F Les services partagés (Version PDF)
PRB 05-34F Le réseau électrique de l'Ontario (Version PDF)
PRB 05-36F Le soutien interne de l'agriculture au Canada et l'Organisation mondiale de commerce (Version PDF)
PRB 05-37F La réponse du Canada à la Loi américaine Sarbanes-Oxley de 2002 (Version PDF)
PRB 05-38F Bilans et excédents budgétaires (Version PDF)
PRB 05-39F Le point sur les transports au Canada (Version PDF)
PRB 05-40F Évolution des finances publiques fédérales de 1983 à 2003 (Version PDF)
PRB 05-41F Le débat sur la sécurité sociale aux États-Unis (Version PDF)
PRB 05-43F Le gouvernement du Canada et la 39e législature (Version PDF)
PRB 05-44F La peine d'emprisonnement avec sursis (Version PDF)
PRB 05-45F La commercialisation des entreprises fédérales au Canada (Version PDF)
PRB 05-46F Le processus électoral du Canada (Version PDF)
PRB 05-46F Le processus électoral du Canada (Version PDF)
PRB 05-47F Changement climatique (Version PDF)
PRB 05-48F La responsabilisation des sous-ministres devant le Parlement (Version PDF)
PRB 05-48F La responsabilisation des sous-ministres devant le Parlement (Version PDF)
PRB 05-49F Les subventions et les contributions (Version PDF)
PRB 05-50F Les dépenses du gouvernement fédéral (Version PDF)
PRB 05-52F La prestation et le financement des soins de santé privés sous le régime de la Loi canadienne sur la santé (Version PDF)
PRB 05-54F La gestion de l'eau douce au Canada. IV (Version PDF)
PRB 05-55F La Loi sur l'accès à l'information et les récentes propositions de réforme (Version PDF)
PRB 05-56F La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles et les modifications proposées (Version PDF)
PRB 05-57F Le rôle des tribunaux dans la reconnaissance des droits linguistiques (Version PDF)
PRB 05-59F Le Commissaire à l'éthique (Version PDF)
PRB 05-60F Aperçu du rapport de la phase 2 de l'enquête de la Commission Gomery (Version PDF)
PRB 05-61F La souveraineté du Canada dans l'Arctique (Version PDF)
PRB 05-62F Les femmes au Parlement (Version PDF)
PRB 05-63F L'examen des règlements par les comités parlementaires (Version PDF)
PRB 05-67F La création possible d'un poste de directeur fédéral des poursuites publiques au Canada (Version PDF)
PRB 05-68F Renforcer le contrôle parlementaire des politiques et des négociations en matière de commerce international (Version PDF)
PRB 05-69F Participation fédérale à la construction et à la politique routières au Canada (Version PDF)
PRB 05-70F Les puissances émergentes dans le système mondial (Version PDF)
PRB 05-71F L'assurance-santé privée «duplicative» (Version PDF)
PRB 05-72F Les taxes et suppléments sur les billets d'avion (Version PDF)
PRB 05-73F Protection des clients du rail en vertu de la Loi sur les transports au Canada (Version PDF)
PRB 05-74F Le système fédéral d'enregistrement des lobbyistes (Version PDF)
PRB 05-75F Tendances dans le secteur de la conteneurisation et capacité des ports canadiens (Version PDF)
PRB 05-76F Les codes régissant les conflits d'intérêts pour les parlementaires (Version PDF)
PRB 05-77F Approvisionnement, passation des marchés et gestion de la publicité au gouvernement fédéral (Version PDF)
PRB 05-78F Les comités et les budgets des dépenses (Version PDF)
PRB 05-79F Financement politique et réglementation des campagnes (Version PDF)
PRB 05-80F Cadre de gouvernance et de responsabilité des sociétés d'État (Version PDF)
PRB 05-81F Les sociétés de prêt sur salaire au Canada (Version PDF)
PRB 05-82F Aperçu de la question des temps d'attente (Version PDF)
PRB 05-83F La «Patriot Act» des États-Unis et la Loi antiterroriste du Canada (Version PDF)
PRB 05-84F La réforme des Nations Unies (Version PDF)
PRB 05-86F Les ressources énergétiques (Version PDF)
PRB 05-87F Troubles du spectre autistique (Version PDF)
PRB 05-89F Piégeage et stockage du dioxyde de carbone (Version PDF)
PRB 05-90F Les fins de bienfaisance, la défense d'intérêts et la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)
PRB 05-91F La péréquation (Version PDF)
PRB 05-93F L'autisme infantile au Canada (Version PDF)
PRB 05-96F Réduire l'impôt sur le revenu des particuliers ou la TPS (Version PDF)
PRB 05-99F Les normes alimentaires internationales (Version PDF)
PRB 06-02F Le personnel du cabinet des ministres (Version PDF)
PRB 06-03F La Loi fédérale sur la responsabilité et le directeur parlementaire du budget (Version PDF)
PRB 06-04F De la table ronde Canada-Autochtones à l'Accord de Kelowna (Version PDF)
PRB 06-05F L'abus de substances psychoactives et la politique publique au Canada (Version PDF)
PRB 06-07F Le rôle des secrétaires parlementaires (Version PDF)
PRB 06-08F Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays (Version PDF)
PRB 06-09F L'Initiative relative aux voyages dans l'hémispère occidental (Version PDF)
PRB 06-11F L'abus de substances psychoactives et la politique publique au Canada (Version PDF)
PRB 06-13F Le régime des délinquants dangereux et des délinquants à contrôler (Version PDF)
PRB 06-14F Le Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) (Version PDF)
PRB 06-15F L'abus de substances psychoactives et la politique publique au Canada (Version PDF)
PRB 06-16F Les zones de protection marines (Version PDF)
PRB 06-18F Les revendications particulières au Canada (Version PDF)
PRB 06-19F L'abus de substances psychoactives et la politique publique au Canada (Version PDF)
PRB 06-20F L'abus de substances psychoactives et la politique publique au Canada (Version PDF)
PRB 06-21F Nominations par le gouverneur en conseil (Version PDF)
PRB 06-22F Programmes provinciaux et territoriaux de financement du traitement de l'autisme (Version PDF)
PRB 06-23F La fonction de contrôleur moderne et le Cadre de responsabilisation de gestion (Version PDF)
PRB 06-24F La traite des personnes (Version PDF)
PRB 06-25F Investissements fédéraux récents dans l'éducation postsecondaire et la formation (Version PDF)
PRB 06-26F Élimination virtuelle de la pollution résultant du rejet des substances toxiques (Version PDF)
PRB 06-27F Financement fédéral de la recherche en santé (Version PDF)
PRB 06-28F Les langues officielles et le Parlement (Version PDF)
PRB 06-29F Gestion internationale des produits chimiques (Version PDF)
PRB 06-30F La biométrie et son usage par l'état (Version PDF)
PRB 06-31F Notes sur le projet de loi C-293 - Loi concernant l'aide au développement fournie à l'étranger (Loi sur la responsabilité en matière d’aide au développement) (Version PDF)
PRB 06-31F Notes sur le projet de loi C-293 - Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger (Loi sur la responsabilité en matière d'aide au développement) (Version PDF)
PRB 06-32F La journée d'affranchissement de l'impôt (Version PDF)
PRB 06-35F Procréation assistée et consentement éclairé (Version PDF)
PRB 06-36F Le fractionnement du revenu (Version PDF)
PRB 98-1F La somatotropine bovine recombinante (STbr) (Version PDF)
PRB 98-2F L'industrie céréalière au Canada (Version PDF)
PRB 98-4F Les effets du smog sur la santé des Canadiens (Version PDF)
PRB 98-5F L'importation de mélanges d'huile de beurre et de sucre (Version PDF)
PRB 98-5F L'importation de mélanges d'huile de beurre et de sucre (Version PDF)
PRB 99-10F La résistance aux antibiotiques (Version PDF)
PRB 99-11F Les Forces armées canadiennes (Version PDF)
PRB 99-12F Les aliments génétiquement modifiés (Version PDF)
PRB 99-13F Les barrières non tarifaires en agriculture (Version PDF)
PRB 99-14F Les régimes de taux de change (Version PDF)
PRB 99-15F L'hépatite C (Version PDF)
PRB 99-18F Les marchés des changes et la taxe Tobin (Version PDF)
PRB 99-1F Les sans-abri (Version PDF)
PRB 99-22F Troubles mentaux et droit pénal canadien (Version PDF)
PRB 99-2F L'Accord définitif Nisga'a (Version PDF)
PRB 99-31F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version PDF)
PRB 99-32F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version PDF)
PRB 99-33F Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version PDF)
PRB 99-35F La propriété des journaux au Canada (Version PDF)
PRB 99-37F Les relations intergouvernementales - questions relatives à l'union sociale (Version PDF)
PRB 99-38F Transactions d'initiés (Version PDF)
PRB 99-39F Protection législative des dénonciateurs en Grande-Bretagne (Version PDF)
PRB 99-3F Âge requis au Canada pour consentir à des actes sexuels (Version PDF)
PRB 99-40F Offres d'achat visant à la mainmise (Version PDF)
PRB 99-41F L'aide financière en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (Version PDF)
PRB 99-42F Analyse du contexte dans lequel a eu lieu le dépôt du projet de loi C-20, Loi sur la clarté (Version PDF)
PRB 99-44F Responsabilité des administrateurs (Version PDF)
PRB 99-46F Protection des brevets pour les produits pharmaceutiques au Canada (Version PDF)



Étude générale modulaire
PRB98-1F La somatotropine bovine recombinante (STbr) (Version HTML)
PRB98-2F L'industrie céréalière au Canada (Version HTML)
PRB98-4F Les effets du smog pour la santé des Canadiens (Version HTML)
PRB98-5F L'importation de mélanges d'huile de beurre et de sucre (Version HTML)
PRB98-5F L'importation de mélanges d'huile de beurre et de sucre (Version HTML)
PRB98-8F Le tabac et la santé: réponses du gouvernement (Version HTML)
PRB99-1F Les sans-abri (Version HTML)

Une étude sur la gestion du fumier de volaille: directions pour l'avenir (Version PDF)

Étude de l'environnement de la diffusion de la danse contemporaine au Canada - sommaire (Version PDF)

Étude de l'industrie canadienne du diamant basée sur la connaissance (Version PDF)

Étude longitudinale de l’incidence économique du Programme de financement des petites entreprises du Canada (FPEC) (Version PDF)

Étude sur l'utilisation du gaz naturel: régions extracôtières de Terre-Neuve (Version PDF)

Étude du marché des arts du spectacle au Brézil (Version PDF)

Étude du marché des intermédiaires financiers au Canada atlantique: rapport de projet (Version PDF)

Étude du marché de la musique et du spectacle au Brésil (Version PDF)

Étude de marché sur le tourisme des Québécois (Version PDF)



Étude des marchés à créneaux pour les métiers d'art canadiens (Version PDF)

Étude des modèles d'affaires soutenant le développement du contenu culturel numérisé (Version PDF)

Étude nationale des cliniques de mammographie canadiennes (Version PDF)

Étude nationale sur les sous-produits de désinfection chlorés dans l'eau potable au Canada (Version PDF)

Étude Pan-canadienne
Les impacts et l'adaptation à la variabilité et au changement climatique (Version PDF)
Sommaire de l'Ontario (Version PDF)
Sommaire national pour les décideurs (Version PDF)
Sommaire des provinces des prairies (Version PDF)

Étude des politiques relatives aux données géospatiales: Résumé (Version PDF)

Étude préliminaire des incidences d'un élargissement de la portée de la Loi sur les prêts aux petites entreprises la location-acquisition (Version PDF)

Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-Ann.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-1.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-96-206F-5.pdf (Version PDF)

Étude de la région de l'Atlantique à partir de l'indice du développement humain (Version PDF)

Étude des répercussions sur l’emploi de la Loi sur le financement des petites entreprises du Canada (Version PDF)

Étude sur la sensibilisation au changement climatique et aux gaz à effet de serre (Version PDF)

Étude spéciale sur les accusés atteints de troubles mentaux dans le système de justice pénale (Version HTML)

Étude sur le style de vie de la rue (Version PDF)

Étude sur le style de vie de la rue (Version PDF)

Étude de suivi de la publicité et de la conversion - compagne de ski 2004-2005, États-Unis (Version PDF)



Étude sur les besoins alimentaires des animaux: Canada et les provinces 1999, 2000 et 2001 (Version HTML)

Étude sur les besoins alimentaires des animaux, 1999 et 2000 (Version HTML)

Étude sur le cadre réglementaire des télécommunications - document de consultation (Version PDF)

Étude sur les communications dans les deux langues officielles entre les bureaux régionaux du Québec, l’administration centrale et les organismes centraux (Version HTML)

Étude sur le coût d'émission des billets d'avion (Version PDF)

Étude sur le favoritisme personnel dans la dotation et le recrutement à la fonction publique fédérale: rapport de la Commission de la fonction publique du Canada (Version PDF)

Étude sur les garanties d'achèvement et les outils de financement au sein de l'industrie audiovisuelle (Version PDF)

Étude sur l'incidence des projets de la Stratégie nationale sur la sécurité communautaire et la prévention du crime, Phase II: rapport sommaire (Version PDF)

Étude sur le partenariat, stratégie nationale sur la sécurité communautaire et la prévention du crime, phase II - rapport sommaire (Version PDF)

Étude sur le partenariat, stratégie nationale sur la sécurité communautaire et la prévention du crime, phase II - rapport sommaire (Version PDF)

Étude sur les revenus des auteurs et les pratiques des éditeurs à cet égard: rapport final (Version PDF)

Étude sur le rôle de la commission canadienne du blé dans le transport du grain (Version PDF)

Étude du Système ministériel de gestion de l'information sur les congés (SGIC) (Version PDF)

Étude de validation d'un couplage d'enregistrements de naissance et de décès infantile au Canada (Version HTML)

Études de cas du Conference Board du Canada
Programme Rescol à la source (Version PDF)
Programme Rescol à la source (Version PDF)



Études des conditions de succès des Centres scolaires et communautaires: rapport final (Version PDF)

Évaluation des activités entourant l'Année internationale des volontaires 2001 (Version PDF)

Évaluation des besoins en santé communautaire: un guide à l'intention des Conseils de santé des Premières nations et des Inuits (Version PDF)

Évaluation de la campagne publicitaire de 2002 au Royaume-Uni (Version PDF)

Évaluation de la campagne publicitaire de 2002 en Allemagne (Version PDF)

Évaluation Canada-États-Unis portant sur le transport frontalier des particules: rapport du Comité Canada-États-Unis de la qualité de l'air, Sous-comité 2 de la collaboration scientifique (Version PDF)

Évaluation des Championnats du monde d'athlétisme (CMA) de 2001 de l'IAAF tenus à Edmonton (Alberta): rapport final (Version PDF)

Évaluation de la composante 'Collaboration intergouvernementale' du Programme de promotion des langues officielles: rapport final (Version PDF)

Évaluation du Conseil de la musique du Canada: rapport final (Version PDF)

Évaluation des dispositions et du fonctionnement de la Loi sur le statut de l'artiste: volume I, rapport final (Version PDF)

Évaluation des données de stabilité - ICH thème Q1E (Version PDF)

Évaluation des effets cumulatifs: guide du praticien (Version PDF)

Évaluation environnementale, recherche sur le changement climatique et répercussions politiques dans l’Arctique: rapport du colloque Canada–Union Européenne (Version PDF)

Évaluation environnementale et la santé humaine: perspectives, approches et orientations: document d'information pour l'étude internationale sur l'efficacité de l'évaluation environnementale (Version PDF)

Évaluation et développement
SP-AH-194-06-02F Évaluation formative de l'Initiative Mobilité académique internationale (Version PDF)
SP-AH-203-03-03F Évaluation de l'Initiative nationale pour les sans-abri (Version PDF)
SP-AH062-02-99F La gestion fondée sur les résultats (Version PDF)
SP-AH110-06-99F Étude sur les produits d'information (Version PDF)
SP-AH149-10-99F L'égalité entre les sexes sur le marché du travail (Version PDF)
SP-AH179-07-01F Transition de l'assurance chômage à l'assurance-emploi (Version PDF)
SP-AH184-01-02F Évaluation du programme de recouvrement des coûts de l'indemnisation des accidents du travail (Version PDF)
SP-AH189-07-00F Évaluation des PEMS dans le cadre de l'EDMT, Canada - Terre-Neuve et Labrador (Version PDF)



Évaluation finale du projet concernant les pensions alimentaires pour enfants - rapport sommaire (Version PDF)

Évaluation finale du projet concernant les pensions alimentaires pour enfants - rapport technique (Version PDF)

Évaluation formative conjointe, Présentation des Arts Canada, Espaces culturels Canada et Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative du Fonds de la musique Canada: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative, Initiative de sécurité publique et d'antiterrorisme (Spat) du ministre de la justice: rapport technique (Version PDF)

Évaluation formative du programme Le Canada en fête! (Version PDF)

Évaluation formative du Programme d'information et de recherche sur le Canada: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative du Programme du Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative du programme Routes commerciales: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative de Radio Canada International (RCI) (Version PDF)

Évaluation formative du volet 'Partenariat interministériel avec les communautés de langue officielle' (PICLO) du Programme de promotion des langues officielles (Version PDF)

Évaluation de la gestion des biens saisis (Version PDF)

Évaluation et gestion des risques de cancer associés aux rayonnements ionisants et aux agents chimiques (Version PDF)

Évaluation des incidences des réformes des soins de santé sur les aînés. Part II: un modèle d'analyse des réformes des soins de santé s'inspirant d'une approche axée sur la structure, le processus et les résultats (Version PDF)

Évaluation des incidences des réformes des soins de santé sur les aînés. Partie 1: rapport de synthèse des réformes des soins de santé et des perceptions des aînés face au système de santé (Version PDF)



Évaluation initiale du délinquant, Rapport de vérification (Version PDF)

Évaluation des IVes Jeux de la Francophonie (Version PDF)

Évaluation de l'Initiative des centres urbains polyvalents pour les jeunes Autochtones (Version PDF)

Évaluation de l'Initiative des langues autochtones (ILA): rapport final (Version PDF)

Évaluation de l'Initiative de lutte contre la violence familiale du Programme du multiculturalisme: rapport final (Version PDF)

Évaluation de l'accord de financement de 1991-1992 à 1996-1997 visant la bande de Miawpukek Mi'kamawey Mawi'omi: rapport définitif (Version PDF)

Évaluation de l'exposition au mercure et des risques dus aux amalgames dentaires (Version PDF)

Évaluation de l’efficacité de la Loi sur les prêts aux petites entreprises (LPPE) à la lumière de l’évolution du secteur financier (Version PDF)

Évaluation du marché du gaz naturel: contrats à long terme d'approvisionnement en gaz natural canadien: mise à jour (Version PDF)

Évaluation du marché du gaz naturel: le gaz naturel canadien: dix ans après la déréglementation (Version PDF)

Évaluation de la menace liée à la drogue à la frontière canado-américaine (Version PDF)

Évaluation de la mise en oeuvre de l'article 42 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF)

Évaluation nationale de l'effet des expériences scolaires sur les résultats et les comportements liés à la santé chez les jeunes: rapport technique (Version PDF)

Évaluation des niveaux de polluants émis par les moteurs diesel lors du transport des écoliers en autobus scolaire - résumé, décembre 2005 (Version PDF)



Évaluation de la participation du Canada à l'EXPO 2000, Hanovre (Allemagne): rapport final (Version PDF)

Évaluation de la participation fédérale au projet pilote des centres de services bilingues du Manitoba (Version PDF)

Évaluation de la participation fédérale à TV5: rapport final (Version PDF)

Évaluation de la Politique sur les ajouts aux réserves (PAAR) (Version PDF)

Évaluation de la Politique canadienne du long métrage (Version PDF)

Évaluation de la politique du MAINC sur les conseils tribaux (Version PDF)

Évaluation des produits chimiques commerciaux: rapport
SPE 2/CC/4 Plan de réduction des émissions de composés organiques volatils provenant des produits de consommation au Canada (à l'exclusion des liquides lave-glace et des revêtements) (Version PDF)

Évaluation du Programme des conducteurs avec facultés affaiblies de la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances (Version PDF)

Évaluation du Programme des conducteurs avec facultés affaiblies de la Fondation manitobaine de lutte contre les dépendances (Version PDF)

Évaluation du Programme d'accès des autochtones du Nord à la radiodiffusion (PAANR) et du Programme de distribution dans le Nord (PDN): rapport final (Version PDF)

Évaluation du Programme d'aide aux musées (PAM): rapport final (Version PDF)

Évaluation du Programme d'aide à la remise en état des logements (PAREL) (Version PDF)

Évaluation du Programme d'appui aux communautés de langue officielle (volet du Programme de promotion des langues officielles) (Version PDF)

Évaluation du programme du droit de prêt public (Version PDF)

Évaluation du programme Échanges Canada: rapport final (Version PDF)



Évaluation du Programme de financement des petites entreprises du Canada: rapport final (Version PDF)

Évaluation du programme de gestion foncière du MAINC (Version PDF)

Évaluation du Programme des langues officielles dans l'enseignement (Version PDF)

Évaluation du Programme national de formation dans le secteur des arts et du Programme national de formation dans le secteur du film et de la vidéo: rapport final (Version PDF)

Évaluation du Programme de promotion des femmes autochtones: constatations et recommandations (Version PDF)

Évaluation du Programme du Répertoire des problèmes environnementaux et du Plan des mesures correctives (RPEPMC) (Version PDF)

Évaluation du Programme de soutien aux ONS - volets portant sur les fédérations nationales du sport (FNS), les organismes de sport pour athlètes ayant un handicap (OSAH) et les organismes de sports d'intérêt national (OSIN): rapport final (Version PDF)

Évaluation du Programme de soutien aux organismes nationaux de sport - volet portant sur les organismes multisports et multiservices: rapport final (Version PDF)

Évaluation des programmes des coopératives d'habitation (Version PDF)

Évaluation provisoire de l'expérience des ententes de transfert financier à ce jour (Version PDF)

Évaluation provisoire de la Stratégie Jeunesse du MAINC (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R3-32-1997F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R3-32-1997F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R3-32-1997F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R3-32-1997F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R3-32-1997F.pdf (Version PDF)

Évaluation des ressources gazières du nord-est de la Colombie-Britannique: document de travail par l'Office national de l'énergie (Version PDF)

Évaluation de la salubrité des aliments: le Système d'intervention d'urgence dans le domaine de la salubrité des aliments de l'Agence canadienne d'inspection des aliments: rapport d'évaluation de la salubrité des aliments présenté au ministre de la Santé, mars 1999 (Version PDF)

Évaluation scientifique 2004 des dépôts acides au Canada (Version PDF)

Évaluation scientifique 2004 des dépôts acides au Canada - sommaire des résultats clés (Version PDF)



Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance: guide d'évaluation (Version PDF)

Évaluation sommaire du Programme d'aide aux musées et du Programme de l'Association des musées canadiens: rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Fonds canadien de télévision: rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Fonds de règlement des différends (Version PDF)

Évaluation sommative du Fonds de règlement des différends - sommaire, recommendations et réponse de la direction (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme de contestation judiciaire: rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme d'accueil de manifestations sportives du Ministère du patrimoine canadien: rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition (PADIÉ): rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme d'aide aux athlètes: rapport final (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme d'aide aux publications (Version PDF)

Évaluation sommative, Programme des études canadiennes du ministère du Patrimoine canadien (Version PDF)

Évaluation sommative du Programme légiféré d'équité en matière d'emploi - rapport final (Version PDF)

Évaluation de la stratégie pour l'environnement arctique (Version PDF)

Évaluation de suivi: leçons apprises sur le renforcement des capacités (Version PDF)

Évaluation du système d’alerte aux tsunamis de la C.-B. et des pratiques associées d’atténuation des risques: tsunamis et communautés côtières en Colombie-Britannique (Version PDF)



Évaluation de la violence contre les femmes: un profil statistique (Version PDF)

Évaluations environnementales des établissements aquacoles continentaux: lignes directrices pour la considération d'information expert d'Environnement Canada (Version PDF)

Évocations rurales
Hiver 2001 - 2002 Évocations rurales (Version PDF)
Printemps 2005 Évocations rurales (Version PDF)

Évolution de la flotte de haute mer qui appuie le commerce international canadien (Version HTML)

Évolution de l'efficacité énergétique au Canada de 1990 à 2002 (Version PDF)

Évolution de l'efficacité énergétique au Canada, 1990 à 2003 (Version PDF)

Évolution de l'industrie de l'hébergement au Canada au cours d'une année difficile - 2003. Incidence de la guerre en Iraq et du SRAS: résultats du 2e trimestre de 2003 (Version PDF)

Évolution de l'industrie de l'hébergement au Canada au cours d'une année difficile - 2003, incidence de la guerre en Iraq et du SRAS, rapport no 3: résultats du 3e trimestre de 2003 (Version PDF)

Évolution de l'efficacité énergétique au Canada, 1990 à 1995: examen des indicateurs de consommation d'énergie, d'efficacité énergétique et d'émissions (Version PDF)

Évolution de l'efficacité énergétique au Canada de 1990 à 1999 - mise à jour: indicateurs de la consommation d'énergie, de l'efficacité énergétique et des émissions (Version PDF)

Examen des achats de l'ensemble du gouvernement: rapport final (Version PDF)

Examen des activités de recherche ministérielle: pour bien profiter de la recherche (Version PDF)

Examen annuel 1999-2000 des corporations locales des développement économique (CLDE) de la Nouvelle-Écosse (Version PDF)

Examen annuel et perspectives économiques de l'industrie forestière canadienne, 2005-2006 (Version PDF)

Examen annuel et perspectives économiques de l'industrie forestière canadienne, 2006-2007 (Version PDF)



Examen annuel et perspectives économiques de l’industrie forestière canadienne, 2004-2005 (Version PDF)

Examen du cadre de contrôle de la gestion pour la planification des immobilisations à long terme aux DGSI (Version PDF)

Examen du cadre de gouvernance des sociétés d'État du Canada: rapport au Parlement (Version PDF)

Examen du conflit entre le travail et la vie personnelle et des contraintes qu'il exerce sur le système de santé canadien: rapport n° 3 (Version PDF)

Examen de la Direction générale des ressources humaines (Version PDF)

Examen de la fonction de communication (Version PDF)

Examen par un groupe spécial binational aux termes de l'Accord de libre-échange nord-américain
CDA-94-1904-02 Dans l'affaire de: Ficelle synthétique pour ramasseuse-presse avec une résistance à la tension de 200 lb ou moins, originaire ou exportée des États-Unis d'Amérique (Version PDF)
CDA-95-1904-01 Dans l'affaire de: Certaines boissons de malt originaire des États-Unis d'Amérique (préjudice) (Version PDF)
CDA-95-1904-04 En l'affaire de: Une décision définitive de dumping concernant le sucre raffiné tiré de la canne à sucre ou de la betterave sucrière sous forme de granules, de liquide et de poudre, originaire ou exporté des États-Unis d'Amérique (Version PDF)

Examen interministériel du projet des frégates canadiennes de patrouille: rapport sur le cadre de gestion des contrats (Version PDF)

Examen interministériel du projet des frégates canadiennes de patrouille: rapport sur la sécurité (Version PDF)

Examen de l'efficacité de la gestion des services fournis par les services immobiliers (DGSI) (Version PDF)

Examen de la législation provinciale/territoriale en matière de violence familiale et des stratégies d'application (Version PDF)

Examen de 2006 de la législation régissant les institutions financières: propositions pour un cadre législatif efficace et efficient pour le secteur des services financiers (Version PDF)

Examen de l'Environnement automatisé de l'acheteur (ABE) - intégrité des données et de la fonctionnalité (Version PDF)

Examen de la littérature et analyse de l'activité ayant trait aux investisseurs individuels au Canada: résultats d’une etude préliminaire (Version PDF)

Examen des méthodes de contrôle de l'aide sociale: rapport (Version PDF)



Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de méthodes de sélection: offres à commandes (Version PDF)

Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de sélection des entrepreneurs à la Direction de l'acquisition des services professionnels (Version PDF)

Examen des méthodes de gestion région de la Saskatchewan (Version PDF)

Examen des organes de direction de la Commission canadienne des grains (Version PDF)

Examen par un groupe spécial binational constitué en vertu de l'article 1904 de l'Accord de libre-échange nord-américain
CDA-95-2008-01 Les tarifs appliqués par le Canada sur certains produits agricoles en provenance des États-Unis (Version PDF)
CDA-97-1904-01 Certains panneaux de béton, renforcés d'un filet de fibre de verre, originaires ou exportés des États-Unis d'Amérique et produits par ou pour le compte de Custom Building Products, ses successeurs et ayant droit, qui sont utilisés ou consommés dans la province de la Colombie-Britannique ou dans la province de l'Alberta (Version PDF)
MEX-96-1904-03 La Révision de la décision définitive de l'enquête antidumping sur les importations d'acier laminé à chaud originaires et en provenance du Canada (Version PDF)

Examen de Pouvoir d'achat 2000 (PA2000) (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion du contrat du simulateur de systèmes de combat: rapport sur les conclusions (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion région de l'Alberta (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion région du Québec: région des Territoires du Nord-ouest et administration centrale: rapport (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion dans la région des T.N.-O (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion région du Yukon (Version PDF)

Examen des pratiques de gestion du Secrétariat du Ministère (Version PDF)

Examen des pratiques relatives au traitement des renseignements personnels du Programme canadien des armes à feu: ministère de la Justice du Canada et Gendarmerie royale du Canada, rapport final, le 29 août 2001 (Version PDF)

Examen de la prévention en recherche et sauvetage: sommaire des résultats de l'examen (Version PDF)

Examen du processus décisionnel du Ministère des affaires Indiennes et du Nord Canadien en matière de foresterie au Yukon (Version PDF)



Examen des processus de planification et de régie de la GI-TI à la Direction générale des ressources humaines (Version PDF)

Examen des programmes d'aide financière aux étudiants du gouvernement du Canada: année de prêt 1997-1998 (Version PDF)

Examen des programmes d'aide financière aux étudiants du gouvernement du Canada: Programme canadien de prêt aux étudiants 2000-2001 (Version PDF)

Examen des programmes d'aide financière aux étudiants du gouvernement du Canada: Programme canadien de prêt aux étudiants 1999-2000 (Version PDF)

Examen des programmes de protection du revenu (Version PDF)

Examen des questions relatives à l'analyse avantages-coûts du programme de prêts aux petites entreprises: rapport final (Version PDF)

Examen quinquennal des plans de mise in oeuvre de l'accord-cadre définitives conclues des premières nations du Yukon (Version PDF)

Examen réglementaire des produits pharmaceutiques, des produits biologiques et des matériels médicaux: résumé annuel du rendement en 2004 (Version PDF)

Examen réglementaire des produits pharmaceutiques, des produits biologiques et des matériels médicaux: résumé annuel du rendement en 2005 (Version PDF)

Examen de la relation entre les antécédents de mauvais traitements et les comportements à risque chez les adolescents (Version PDF)

Examen de la représentation des producteurs au sein du Comité de normalisation des grains de l'Ouest: rapport du Comité (Version PDF)

Examen des services de la Commission canadienne des grains, janvier 1999 (Version PDF)

Examen systématique du lien entre les blessures chez les enfants et le statut socio-économique (Version PDF)

Examen du système de paiements document de travail (Version PDF)

Exemples de réussites attribuables à la Loi sur les prêts aux petites entreprises (Version PDF)



Exemptions, dérogations, substances de catégorie spéciale: consultation sur l’élaboration du Règlement d’évaluation environnementale, le 30 mars 2006 (Version PDF)

Exigences générales en matière d'emballage et d'étiquetage des fruits et légumes frais (Version PDF)

Exigences professionnelles justifiées et motifs justifiables dans la Loi canadienne des droits de la personne: incidences des arrêts Meiorin et Grismer (Version PDF)

Expériences des collectivités inuites, autochtones et nordiques en matière de planification communautaire globale: anecdotes de réussite (Version PDF)

Exploration des concepts liés à la santé et aux sexes (Version PDF)

Exploration de nouvelles approches en matière de politique sociale: rapport de synthèse (Version PDF)

Explorations
Explorations N° 1 Les valeurs dans la fonction publique (Version PDF)
No. 8 Renforcer la capacité d'élaborer les politiques (Version PDF)
No. 9 La gestion publique dans le nouveau millénaire (Version PDF)

Explorations
N° 10 La série Dewar, perspectives sur la gestion publique (Version PDF)

Explorer les liens entre la santé mentale et l'usage de substances: bibliographie annotée et analyse detaillée (Version PDF)

Explorer les liens entre la santé mentale et l'usage de substances: document de travail et table ronde (Version PDF)

Explorer les mérites possibles des politiques sociales fondées sur les actifs: les résultats de la recherche et de la pratique : rapport de synthèse (Version PDF)

Exportation et développement Canada - rapport annuel
2004 Exportation et développement Canada - rapport annuel /Exportation et développement Canada (Version PDF)
2005 Exportation et développement Canada - rapport annuel 2005 /Exportation et développement Canada (Version PDF)

Exportation de marchandises militaires du Canada, Rapport annuel 2001 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Exportations culturelles canadiennes (Version PDF)

Exportations et importations d'électricité
Avril 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Décembre 2001 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Février 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Janvier 2002 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Mai 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Mars 2002.-- Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Novembre 2001 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)



Exportations et importations d'électricité
Statistiques mensuelles pour août 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour avril 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour décembre 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour février 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour février 2007 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour janvier 2007 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour juillet 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour juin 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour mai 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour mars 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour novembre 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour octobre 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)
Statistiques mensuelles pour septembre 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF)

Exportations et importations de gaz naturel
Juin 2002 Expression
Vol. 12, n° 4, été 1999 Expression (Version PDF)
Vol. 13, n° 1, automne 1999 Expression (Version PDF)
Vol. 13, n° 2, printemps 2000 Expression (Version PDF)
Vol. 13, n° 3, été 2000 Expression (Version PDF)
Vol. 13, n° 4, automne 2000 Expression (Version PDF)
Vol. 14, n° 2, Printemps 2001 Expression (Version PDF)
Vol. 14, n° 3, Été 2001 Expression (Version PDF)
Vol. 14, n° 4, Automne 2001. Expression (Version PDF)
Vol. 15, n° 1, Hiver 2001-2002. Expression (Version PDF)
Vol. 15, n° 2, Printemps 2002 Expression (Version PDF)

Expression
Vol. 10, n° 1 Expression (Version PDF)
Vol. 10, n° 2 Expression (Version PDF)
Vol. 10, n° 3 Expression (Version PDF)
Vol. 19, n° 2, Édition spéciale 2006 Expression (Version PDF)
Vol. 19, n° 3, été 2006 Expression (Version PDF)
Vol. 19, n° 4, automne 2006 Expression (Version PDF)
Vol. 8, n° 4 Expression (Version PDF)
Vol. 9, n° 1 Expression (Version PDF)
Vol. 9, n° 2 Expression (Version PDF)
Vol. 9, n° 3 Expression (Version PDF)
Vol. 9, n° 4 Expression (Version PDF)

Extraction de charbon, 1998 (Version HTML)

Extraction de charbon, 1999 (Version HTML)

Extraction de charbon, 2000 (Version HTML)

Extraction de minerais métalliques, SCIAN 2122 - 2001 (Version HTML)

Extraction de minerais métalliques, SCIAN 2122 - 2002 (Version HTML)

Extraction de minerais métalliques, SCIAN 2122 - 2003 (Version HTML)

Extraction de minerais métalliques, SCIAN 2122 - 2004 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 2003 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 2002 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 2001 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 2000 (Version HTML)



Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 1999 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 1998 (Version HTML)

Extraction de minerais non métalliques, SCIAN 2123 - 2004 (Version HTML)

Extraction de pétrole et de gaz, 2001 (Version HTML)

Extraction de pétrole et de gaz, 2002 (Version HTML)

Extraction de pétrole et de gaz, 2003 (Version PDF)

Extraction de pétrole et de gaz, 2004 (Version PDF)

Extraction de pétrole et de gaz, 2005 (Version PDF)

Extraction de pétrole et de gaz, 2000 (Version HTML)

Extraits de l'étude "Analyse financière et structurelle du Festival Danse Canada et du Festival international de nouvelle danse" - sommaire (Version PDF)

Fabrication 20/20: inventaire des activités du gouvernement fédéral suivant «l'Appel à l'action» des Manufacturiers et exportateurs du Canada (MEC) - thèmes et recommandations (Version PDF)

Facteurs contribuant à la non-reconnaissance de la paternité (Version PDF)

Les facteurs déterminants de la croissance des micro-entreprises au Canada (Version PDF)

Facteurs influant sur le nombre d'usagers des services de transport en commun (Version HTML)

Faible revenu après impôt, 1997: (SFR-RAI base de 1992 et MFR-RAI) (Version HTML)



Les faillites d'entreprises au Canada (Version PDF)

Les faillites d'entreprises au Canada (Version HTML)

Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Automne 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Automne-hiver 2006 Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Hiver 2006 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Hiver 2007 Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Printemps 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Printemps 2006 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Printemps 2007 Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Été 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF)
Été 2006 Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF)

Faire avancer le développement durable au Canada: enjeux de politiques publiques et besoins en recherche (Version PDF)

Faire carrière dans la conservation de la faune (Version PDF)

Faire les contacts: rapport annuel 2003-2004 (Version PDF)

Faire croître les entreprises de demain: les investissements en capital de risque dans les entreprises en début de croissance au Canada – obstacles et perspectives (Version PDF)

Faire décoller le marché des technologies vertes de chauffage et de climatisation: Programme d'encouragement aux systèmes d'énergies renouvelables (PENSER), plan d´activités stratégique 9-51, 2004-2007 (Version PDF)

Faire place au changement dans la fonction publique fédérale (Version PDF)

Faire place au changement dans la fonction publique fédérale (Version PDF)

Faits et chiffres 2000: aperçu statistique des résidents temporaires et revendicateurs du statut de réfugié (Version PDF)

Faits et chiffres 2000: aperçu de l'immigration (Version PDF)

Faits et chiffres 2001: aperçu statistique de la population des résidents temporaires et revendicateurs du statut de réfugié (Version PDF)

Faits et chiffres: aperçu de l'immigration, 1999 (Version PDF)

Faits et chiffres sur le service correctionnel fédéral (Version PDF)



Faits destinés aux agriculteurs (Version PDF)

Faits et chiffres, 2004 - aperçu de l'immigration: résidents permanents et temporaires (Version PDF)

Faits et chiffres - aperçu de l'immigration, 2005: résidents permanents et temporaires (Version PDF)

Faits importants sur les ressources naturelles du Canada (en date d'octobre 2005) (Version PDF)

Faits saillants de la formation des employés: une perspective internationale (Version HTML)

Faits scientifiques
N° 1 Le cycle des nutriments (Version PDF)

Les faits au sujet de l'hépatite C: une maladie du foie (Version PDF)

Famz Foods - des restaurants dont le service tient compte de l'efficacité énergétique (Version PDF)

FAQ à propos du Sénat du Canada (Version PDF)

Le fardeau croissant des maladies cardiovasculaires et des accidents vasculaires cérébraux au Canada, 2003 (Version PDF)

Le fardeau économique de la maladie au Canada, 1998 (Version PDF)

Faune et flore du pays
La biodiversité (Version PDF)

FedNor Conférence Jeunesse 2000: plan d'action (Version PDF)

Femmes au Canada: rapport statistique fondé sur le sexe (Version HTML)

Femmes au Canada: une mise à jour du chapitre sur le travail, 2003 (Version HTML)



Femmes au Canada: une mise à jour du chapitre sur le travail, 2006 (Version PDF)

Les femmes autochtones: un portrait d'après le recensement de 1996 (Version PDF)

[Femmes autochtones des Amériques] (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E84-16-2006F-8.pdf (Version PDF)

Les femmes autochtones au Canada: orientations de la recherche stratégique en vue de l'élaboration de politiques (Version PDF)

Les femmes autochtones : un document d’information sur les problèmes (Version PDF)

Les femmes autochtones et l'emploi: défis et enjeux des programmes d'employabilité au Québec (Version PDF)

Les femmes autochtones : profil d'après le Recensement de 2001 (Version PDF)

Les femmes autochtones vivant dans des régions urbaines de la Colombie-Britanique et le régime des biens immobiliers matrimoniaux (Version PDF)

Et si les femmes avaient voix au chapitre?: étude de cas sur les Inuites, les revendications territoriales et le projet d'exploitation du nickel de la baie Voisey (Version PDF)

Les femmes et le déficit en matière d'égalité: l'incidence de la restructuration des programmes sociaux du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-32-1998F-7.pdf (Version PDF)

Les femmes et la guerre: contributions et conséquences (Version PDF)

Les femmes et les homme aux Canada: un aperçu statistique (Version PDF)

Les femmes et l'emploi: abolir les entraves fiscales à leur participation au marché du travail (Version PDF)

Les femmes et la Loi canadienne sur les droits de la personne: recueil de rapports de recherche en matière de politiques (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-43-1999F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-43-1999F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-43-1999F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-43-1999F-5.pdf (Version PDF)

Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF)



Les femmes et l'économie: enjeux de la recherche stratégique à long terme (Version PDF)

Les femmes, l'impôt et les programmes sociaux: répercussions, selon le sexe, du financement des programmes sociaux par l'entremise du régime fiscal (Version PDF)

Les femmes occupant des emplois atypiques: le défi de la politique gouvernementale (Version PDF)

Les femmes des Premières nations, la gouvernance et la Loi sur les Indiens: recueil de rapports de recherche en matière de politiques (Version PDF)

Les femmes et le TCSPS: profil des femmes à l'assistance sociale en 1994 (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-21-1998F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-21-1998F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-21-1998F-4.pdf (Version PDF)
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Les femmes et le travail à domicile: le cadre législatif canadien (Version PDF)

Les femmes et le travail par téléphone: répercussions de la technologie, de la restructuration et de la réorganisation du travail sur le secteur des centres d'appels (Version PDF)

Une fenêtre sur le monde: la dualité linguistique dans les relations internationales du Canada (Version PDF)

Les fenêtres sur la santé des jeunes: évaluation du programme Fonds pour la santé de la population relativement aux projets jeunesse de la région de la C.-B. 2004/2005 (Version PDF)

Fer et acier primaire
Vol. 54, n° 1, janvier 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 10, octobre 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 2, février 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 3, mars 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
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Vol. 55, n° 1, janvier 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
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Vol. 56, n° 1, janvier 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
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Vol. 57, no. 4, avril 2002. Fer et acier primaire (Version HTML)
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Fermeture d'aéroport en cas de catastrophes naturelles et d'origine humaine: vulnérabilité des entreprises et planification des affaires (Version PDF)

La feuille d'érable
Vol. 10, n° 1, le 3 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 10, le 18 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 10, n° 2, le 17 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, le 24 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 4, le 31 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 10, n° 6, le 28 février 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 7, le 9 mars 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 8, le 28 mars 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 8, n° 24, le 22 juin 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 28, le 10 août 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 8, n° 38, le 2 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 42, le 30 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 44, le 14 décembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 10, le 8 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 11, le 15 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 12, le 22 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 13, le 29 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 14, le 5 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 27, le 26 juillet 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 40, le 22 novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 42, le 6 décembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 43, le 13 décembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 5, le 1er février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 6, le 8 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 7, le 15 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 8, le 22 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 9, le 1er mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)



Feuille de route d'innovation sur les carburants et les prouduits industriels issus de la biomasse (Version PDF)

Feuilles d'information
Dépenses publiques de soins à domicile au Canada: 1975-1976 à 1997-1998 (Version PDF)

Feuillet de renseignements
Algicides à base de sulfate de cuivre pour piscines (Version PDF)
Assainissement des piscines et des spas (Version PDF)
Dispositifs pour piscines et spas (Version PDF)
L'entretien d'une pelouse (Version PDF)
L'établissement d'une pelouse (Version PDF)
Lutte efficace contre les araignées de maison (Version PDF)
Lutte efficace contre les vers blancs (Version PDF)
Lutte efficace contre les blattes (coquerelles) (Version PDF)
Lutte efficace contre le charançon du pin blanc (Version PDF)
Lutte efficace contre les chauves-souris (Version PDF)
Lutte efficace contre les cloportes, scolopendres et mille-pattes (Version PDF)
Lutte efficace contre les fourmis (Version PDF)
Lutte efficace contre les fourmis charpentières (Version PDF)
Lutte efficace contre les guêpes (Version PDF)
Lutte efficace contre le lépisme argenté (Version PDF)
Lutte efficace contre l'herbe à la puce (Version PDF)
Lutte efficace contre les limaces et les escargots (Version PDF)
Lutte efficace contre la livrée d'Amérique (Version PDF)
Lutte efficace contre les perce-oreilles (Version PDF)
Lutte efficace contre les pigeons (Version PDF)
Lutte efficace contre les pollénies (Version PDF)
Lutte efficace contre les pucerons (Version PDF)
Lutte efficace contre les puces (Version PDF)
Lutte efficace contre les rats et les souris (Version PDF)
Lutte efficace contre la spongieuse (Version PDF)
Lutte efficace contre les taupes et les campagnols (souris des champs) (Version PDF)
Les problèmes typiques d'une pelouse (Version PDF)
Réglementation des produits chimiques pour piscines et spas (Version PDF)
Utilisation de pesticides à la maison (Version PDF)




Feuillet de renseignements
Conseils de sécurité concernant l'utilisation d'insectifuges personnels (Version PDF)
Lutte efficace contre les moustiques à la maison (Version PDF)

Feuilleton et feuilleton des avis
N° 21, le lundi 22 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 22, le mardi 23 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 23, le mercredi 24 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 24, le jeudi 25 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 25, le vendredi 26 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 26, le lundi 29 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 27, le mardi 30 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 28, le mercredi 31 mars 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 29, le jeudi 1er avril 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)
N° 30, le mardi 20 avril 2004 Feuilleton et feuilleton des avis (Version PDF)

Fiche d'activités (Version PDF)

Fiche d'information sur les Grands Lacs
Les terres humides côtières des Grands Lacs - les sciences et la conservation (Version PDF)

Fiche d'information sur les Grands Lacs
Le déclin et la reconstitution des populations de Balbuzards dans le bassin des Grands Lacs (Version PDF)
Effets sur la santé des poissons et de la faune dans les secteurs préoccupants des Grands Lacs (Version PDF)
L'essor du Cormoran à aigrettes dans les Grands Lacs (Version PDF)
Quand l'habitat est-il suffisant? (Version PDF)
Les populations de pygargues à tête blanche dans la région des Grands Lacs (Version PDF)

Fiche récapitulative des statistiques sur le commerce électronique au Canada (Version PDF)

Fiche technique
Fiche technique sur la réglementation des pesticides au Canada (Version PDF)

Fiche technique
Bois traité à l'arséniate de cuivre chromaté (ACC) (Version PDF)
Fiche technique sur le Bacillus thuringiensis ssp. kurstaki (Version PDF)
Fiche technique sur les exigences en matière d'importation commerciale de produits antiparasitaires (Version PDF)
Fiche technique sur harmonisation internationale de la réglementation des produits antiparasitaires (Version PDF)
Fiche technique sur l'utilisation du chlorpyrifos dans les programmes de lutte contre les moustiques (Version PDF)
Fiche technique sur projets de partenariat en matière de lutte intégrée (Version PDF)
Pesticides et produits alimentaires (Version PDF)

Fiche technique
Fiche technique sur l'utilisation du malathion dans les programmes de lutte contre les moustiques (Version PDF)
Fiche technique sur l'utilisation du méthoprène dans les programmes de lutte contre les moustiques (Version PDF)
Fiche technique sur : lutte intégrée contre le pou du poisson en salmoniculture (Version PDF)

Fiches P2
Prévention de la pollution en usine (Version PDF)
Prévention de la pollution en usine (Version PDF)

Fichier des codes postaux par circonscription électorale fédérale: ordonnance de représentation de 1996, guide de référence (Version HTML)

Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCÉF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence
Février 2005 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)
Juillet 2004 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)
Juin 2003 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)
Mars 2006 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCÉF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)
Octobre 2005 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)
Septembre 2006 Fichier des codes postaux par circonscription électorale fédérale (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), Recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version PDF)
décembre 2003 Fichier des codes postaux par circonscriptions électorales fédérales (FCPCEF) (Ordonnance de représentation de 2003), recensement de 2001 (produits de la géographie : produits des attributs d'information), guide de référence (Version HTML)

Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence
Décembre 2003 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Février 2005 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Janvier 2003 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Juillet 2004 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Juin 2003 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Mars 2006 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Octobre 2005 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version HTML)
Septembre 2002 Fichier de conversion des codes postaux; codes postaux septembre 2002, guide de référence (Version HTML)
Septembre 2006 Fichier de conversion des codes postaux (FCCP), guide de référence (Version PDF)

Fichier des limites cartographiques des circonscriptions électorales fédérales (ordonnance de représentation de 2003): guide de référence (Version HTML)



Fichier des limites cartographiques des divisions de recensement - écoumène de population, guide de référence, année de recensement 2006 (Version PDF)

Fichier des limites des divisions de recensement avec l’écoumène de population, Recensement de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichier des limites des divisions de recensement, Écoumène agricole du Recensement de l'agriculture de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichier des limites des divisions de recensement, Écoumène agricole du Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Fichier des limites des divisions de recensement, écoumène de population, recensement de 2001 (Version HTML)

Fichier des limites des régions agricoles de recensement du Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Fichier des limites des régions agricoles de recensement, Recensement de l’agriculture de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichier de limites des régions de tri d'acheminement censitaires, recensement de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichier du réseau routier (Version HTML)

Fichier du réseau routier et des attributs géographiques, guide de référence, année de recensement 2006 (Version PDF)

Fichier du réseau routier - guide de référence (Version HTML)

Fichier du réseau routier, guide de référence (Version HTML)

Fichier schématique du réseau routier, recensement de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichiers de correspondance, guide de référence: année de recensement 2006 (Version PDF)

Fichiers des limites cartographiques, recensement de 2001: guide de référence (Version HTML)



Fichiers des limites, guide de référence: année de recensement 2006 (Version PDF)

Fichiers des limites, guide de référence - année de recensement 2006 (Version HTML)

Fichiers des limites, guide de référence, année de recensement 2006 (Version PDF)

Fichiers du réseau routier, recensement de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fierté et influence : notre rôle dans le monde - commerce: énoncé de politiques internationales du Canada (Version PDF)

Fierté et influence : notre rôle dans le monde - défense: énoncé de politique internationale du Canada (Version PDF)

Fierté et influence : notre rôle dans le monde - diplomatie: énoncé de politique internationale du Canada (Version PDF)

Fierté et influence : notre rôle dans le monde - survol: énoncé de politique internationale du Canada (Version PDF)

Fil d'acier et certains produits de fil métallique
Vol. 54, n° 1, janvier 1999. Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)

Fil d'acier et certains produits de fil métallique
Vol. 54, n° 10, octobre 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 12, décembre 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 2, février 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 3, mars 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 4, avril 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 5, mai 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 6, juin 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 7, juillet 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 8, août 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 54, n° 9, septembre 1999 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 1, janvier 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 1, janvier 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 10, octobre 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 11, novembre 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 12, décembre 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 2, février 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 3, mars 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 4, avril 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 5, mai 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 6, juin 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 7, juillet 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 8, août 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 55, n° 9, septembre 2000 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 1, janvier 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 10, octobre 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 11, novembre 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 12, décembre 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 2, février 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 3, mars 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 4, avril 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 5, mai 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 6, juin 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 7, juillet 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 8, août 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 56, n° 9, septembre 2001 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, no. 4, avril 2002. Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 1, janvier 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 10, octobre 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 11, novembre 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 12, décembre 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 2, février 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
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Vol. 57, n° 6, juin 2002. Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 7, juillet 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 57, n° 8, août 2002 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 1, janvier 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 10, octobre 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 11, novembre 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 12, décembre 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 2, février 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 3, mars 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 4, avril 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 5, mai 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 6, juin 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 7, juillet 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 8, août 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 58, n° 9, septembre 2003 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 1, janvier 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 10, octobre 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 11, novembre 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 12, décembre 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 2, février 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 3, mars 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 4, avril 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 5, mai 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 6, juin 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 7, juillet 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 8, août 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 59, n° 9, septembre 2004 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)
Vol. 60, n° 1, janvier 2005 Fil d'acier et certains produits de fil métallique (Version HTML)



Finance et environnement en Amérique du Nord: état des lieux sur l'intégration des enjeux environnementaux dans la recherche financière (Version PDF)

Finance et environnement en Amérique du Nord: état des lieux sur l'intégration des enjeux environnementaux dans la recherche financière - sommaire (Version PDF)

Financement agricole Canada - rapport annuel 2005-2006: la route du succès /Financement agricole Canada (Version PDF)

Financement des gazelles à dimension internationale (Version PDF)

Financement par actions pour les petites entreprises: un examen des meilleures pratiques aux États-Unis présenté à industrie canada (Version PDF)


Financement par capital de risque: évolution des connaissances des dix dernières années et avenues de recherche (Version PDF)

Le financement des petites et des moyennes entreprises au Canada, 2003 (Version PDF)

Financement des petites et des moyennes entreprises (PME) au Canada (Version PDF)

Financement des petites et des moyennes entreprises (PME) au Canada, 2002 (Version PDF)

Financement des PME au Canada: obstacles auxquels se heurtent les entrepreneurs des groupes des femmes, des jeunes, des Autochtones et des minorités qui cherchent à obtenir du capital — Phase 1 : revue de la littérature (Version PDF)

Financement des PME au Canada: obstacles auxquels se heurtent les entrepreneurs des groupes des femmes, des jeunes, des Autochtones et des minorités qui cherchent à obtenir du capital - Phase 2 : analyse de carence et recommandations en vue de recherches futures (Version PDF)

Les finances publiques et l'équité intergénérationelle (Version HTML)

Une fiscalité équitable pour les personnes handicapées: rapport du Comité consultatif technique sur les mesures fiscales pour les personnes handicapées (Version PDF)

La fiscalité, la « famille » et le sexe : quel rapport? (Version PDF)

Le Fleuve bulletin d'information
Vol. 10, n° 1, avril 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 2, mai 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, juin 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 4, septembre 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 5, octobre 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 6, novembre 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 7, décembre 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 8, février 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 10, n° 9, mars 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 1, avril 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 2, mai 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 3, juin 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 4, juillet 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 5, septembre 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 11, n° 6, octobre 2000 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 4, n° 2, mars 1993 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 5, n° 1, février 1995 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 5, n° 2, mars 1995 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 5, n° 3, juin 1995 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 5, n° 4, octobre 1995 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 6, n° 1, janvier 1996 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 6, n° 2, avril 1996 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 6, n° 3, juin-juillet 1996 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 6, n° 4, septembre 1996 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 7, n° 1, janvier 1997 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 7, n° 2, mars 1977 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 7, n° 3, juin 1997 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 7, n° 4, septembre 1997 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 8, n° 1, décembre 1997 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 9, n° 1, octobre 1998 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 9, n° 2, décembre 1998 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 9, n° 3, février, 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)
Vol. 9, n° 4 mars, 1999 Le Fleuve bulletin d'information (Version PDF)



La fonction de gestion des déchets solides plan de gérance de l'environnement du MAINC: Services ministériels - rapport (Version PDF)

La fonction publique en transition. Au-delà de la vie professionnelle: réflexions sur le chemin à parcourir (Version PDF)

La fonction publique: une organisation apprenante d'un océan à l'autre (Version PDF)

Les fondamentalismes et les droits humains: rapport de la rencontre (version abrégée) Montréal, 12,13 et14 mai 2005 (Version PDF)

Fondements en vue de l'élaboration de stratégies d'apprentissage en gestion du risque dans la fonction publique (Version PDF)


Fonderies et affineries de métaux communs: code de pratiques écologiques, Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (Version PDF)

Les fonds André Prévost: répertoire numérique (Version PDF)

Le Fonds canadien pour l'Afrique: des résultats concrets (Version PDF)

Les fonds de la famille Mathieu: répertoire numérique (Version PDF)

Fonds des initiatives communautaires de la stratégie antidrogue - lignes directrices relatives au financement pour 2005- 2006 (Version PDF)

Fonds juridique de partenariat et d'innovation (anciennement le Fonds des subventions et des contributions de la Justice) (Version PDF)

Fonds juridique de partenariat et d'innovation - Initiative de lutte contre la violence familiale (Version PDF)

Fonds juridique de partenariat et d'innovation - priorité relative au Nunavut (Version PDF)

Fonds pour l'adaptation des services de santé, projet NA108: Soins à domicile des Premières nations et des Inuits: rapport final (Version PDF)

Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2000 /Office national de l'énergie (Version PDF)

Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2001 /Office national de l'énergie (Version PDF)

Fonds de la musique du Canada - De la musique pour tous: rapport annuel 2004-2005 (Version PDF)

Fonds de la musique du Canada - de la musique pour tous, rapport annuel 2003-2004 /Patrimoine canadien (Version PDF)

Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage (FNI) rapport final 1999-2000 (Version PDF)

Le fonds Oscar-Peterson: répertoire numérique (Version PDF)



Le fonds Otto-Joachim: répertoire numérique (Version PDF)

Fonds pour l'adaptation des soins de santé primaires (Version PDF)

Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2003 /Office national de l'énergie (Version PDF)

Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2005 /Office national de l'énergie (Version PDF)

Le fonds Robert Fleming: répertoire numérique (Version PDF)

Fonds des subventions et contributions: évaluation finale, sommaire, recommendations et réponse de la direction (Version PDF)

Force vitale de la collectivité: faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles (Version PDF)

Force vitale de la collectivité: faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles (Version HTML)

Les forces canadiennes au Timor-Oriental (Version PDF)

Les forces canadiennes en Afghanistan (Version PDF)

Les forces canadiennes en Éthiopie et en Érythrée (Version PDF)

Les forces canadiennes en Haiti (Version PDF)

En forêt (Version PDF)

Forger une économie productive et durable - Le budget de 2005 (Version PDF)

Formation des employés, stratégies d'entreprises et pratiques de gestion de ressources humaines: étude selon la taille des entreprises (Version PDF)



La formation du personnel enseignant dans une économie fondée sur le savoir: synthèse d'un débat critique (Version HTML)

La formation du personnel enseignant, des éducatrices et éducateurs: tendances actuelles et orientations futures : rapport du colloque (Version HTML)

Formulaire de déclaration des événements indésirables liés aux transfusions au Canada: guide de l'utilisateur, version 2.0 (Version PDF)

Formulaire de questions et réponses (Version PDF)

La formule gagnante en action: méthodes de facilitation de l'investissement mises au point par les 22 projets pilotes du Plan d'investissement communautaire du Canada (Version PDF)

Forum des administrations portuaires
Vol. 6, N° 1, printemps 2000 Forum des administrations portuaires (Version PDF)

Forum Atlantique sur la repopulation rurale «Relever les défis – Réfléchir - Appliquer»: rapport sommaire du Dialogue rural, Moncton (Nouveau-Brunswick), du 8 au 10 décembre 2005 (Version PDF)

Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE) (Version PDF)

Forum canadien «De l'atteinte cérébrale grave au diagnostic du décès neurologique»: rapport et recommandations (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport national (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Calgary (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Halifax (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Montréal (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Saskatchewan (Version PDF)

Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Toronto (Version PDF)



Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Vancouver (Version PDF)

Forum sur la recherche sur les MTS et réunion de stratégies sur les objectifs nationaux: les 25 et 26 février 1999 (Version PDF)

Fournisseurs canadiens de biens et services miniers: liens entre les sociétés minières canadiennes et divers secteurs de l'économie canadienne (Version PDF)

Les fournisseurs de services autorisés de Mesures Canada (Version PDF)

La fracture numérique au Canada (Version HTML)

La fracture numérique dans les écoles canadiennes: facteurs qui ont des répercussions sur l'accès aux technologies de l'information et leur utilisation par les élèves (Version HTML)

Frais bancaires: rapport annuel, 2001 /Industrie Canada (Version PDF)

Le français dans Internet - innover pour rayonner: rapport final du gouvernement du Canada en réponse à l'étude de la Commissaire aux langues officielles: Le français sur Internet: au coeur de l'identité canadienne et de l'économie du savoir (Version PDF)

Le français sur Internet: au coeur de l'identité canadienne et de l'économie du savoir (Version PDF)

Le français à suivre?: redonner un dynamisme aux langues officielles en mileiu de travail (Version PDF)

Frances et Douglas McCallum et Patricia et Horace Gilbert: quatre amis protègent à tout jamais des milieux humides et une forêt (Version PDF)

Le franchissement d'une frontière administrative: une nouvelle façon d'aborder les limites de l'environnement habituel interne (Version PDF)

Freinons le pourriel: créer un Internet plus fort et plus sécuritaire (Version PDF)

La fréquentation des arts de la scène au Canada - tableaux détaillés (Version PDF)

La fréquentation des arts de la scène, des musées et des galeries d'art au Canada et dans les provinces (Version PDF)



La fréquentation des musées et des galeries d'art au Canada et dans les provinces (Version PDF)

La fréquentation des musées et des galeries d'art au Canada - tableaux détaillés (Version PDF)

Fréquentation à Parcs Canada: 1995-1996 à 1999-2000 (Version PDF)

Frontline, applications de recherche en foresterie. Note technique
N° 106 Modèles spatiaux des températures minimales et maximales, des précipitations totales et de paramètres bioclimatiques dérivés pour le Canada et l'Amérique du Nord, pour la période 1971-2000 (Version PDF)
N° 107 Scénarios de changement climatique haute résolution pour l'Amérique du Nord (Version PDF)

Fruits de mer (poisson, crustacés et mollusques) - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

La fumée secondaire au travail est une véritable menace: Heather Crowe (Version PDF)

Les futures rivalités entre les ports pour conteneurs du Canada et des États-Unis (Version HTML)

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1-800-Got-Junk? - des professionnels à l'oeuvre (Version PDF)

2003 Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants: Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (Version PDF)

À la hauteur : la performance des jeunes du Canada en lecture, en mathématiques et en sciences: étude PISA de l'OCDE - premiers résultats pour les Canadiens de 15 ans (Version HTML)

2004-2005 Impératifs de conservation pour les stocks de poisson de fond du Golfe du Saint-Laurent: rapport au Ministre des Pêches et des Océans (Version PDF)

2004/2005 Impératifs de conservation du stock de morue en 3Ps: rapport au ministre des Pêches et des Océans (Version PDF)

2004/2005 impératifs de conservation des stocks de poisson de fond de la plate-forme Scotian et la baie de Fundy (4VWX5YZ): rapport au ministre des Pêches et des Océans (Version PDF)

Ne brulez pas les ordures ménagères (Version PDF)



Nos communautés-- nos succès!
Printemps 2004 Nos communautés-- nos succès! (Version PDF)
Printemps 2005 Nos communautés-- nos succès! (Version PDF)
Printemps 2006 Nos communautés... nos succès! (Version PDF)
Printemps 2007 Nos communautés-- nos succès! (Version PDF)

Nos diverses cités
N° 1, printemps 2004 Nos diverses cités (Version PDF)

Nos enfants - gardiens du savoir sacré: rapport final du Groupe de travail national du ministre sur l'éducation (Version PDF)

Nous évoluons - rapport annuel 2005-2006, la Commission canadienne du blé /Commission canadienne du blé (Version PDF)

Pour achever la tâche - rapport sur le Fonds canadien contre les mines terrestres, 2003-2004 (Version PDF)

Pour assurer la sécurité des enfants sur Internet - CyberAverti.ca (Version PDF)

Pour bien faire état de l'aide financière: créer le Canada ensemble (Version PDF)

Pour des communautés plus sécuritaires: une introduction à la Prévention du crime par l'aménagement du milieu (PCAM) à l'intention des architectes, des urbanistes et des constructeurs (Version PDF)

Pour des communications réussies, trousse d'outils: l'alphabétisme et vous (Version PDF)

Pour en faire un véritable emploi: des stratégies pour améliorer les conditions de travail des responsables de services de garde en milieu familial (Version PDF)

Quelques conseils pour empêcher les infections provenant d'animaux de compagnie et de zoos pour enfants (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: la bactérie E. coli 0157:H7 (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: les barbecues (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: la cuisine (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: l'utilisation des thermomètres pour aliments (Version PDF)



Quelques conseils sur la salubrité des aliments: Les oeufs (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: les pique-niques, les randonnées et le camping (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: les sacs et boîtes à lunch (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: la salmonelle (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: shigella (Version PDF)

Qui dit mot, accepte (Version PDF)

Qui donnera les soins?: les incidences du virage ambulatoire et des mesures d'économie sociale sur les femmes du Québec (Version PDF)

Qui est responsable?: vérification juricomptable (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appc.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appd.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appe.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appf.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appg.pdf (Version PDF)
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http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch02.pdf (Version PDF)
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http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch14.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch15.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch16.pdf (Version PDF)

Qui est responsable?: rapport factuel (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/2preface.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/3acknowlegements.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/4list.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 10_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 11_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 12_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 13_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 14_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 15_v01.pdf (Version PDF)
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http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 1_v01.pdf (Version PDF)
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http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 9_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/anx_a.pdf (Version PDF)
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http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appI.pdf (Version PDF)

Qui est responsable? - synopsis (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/2findings_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/3history_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/4structurec_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/5administration_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/6communication_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/7guite_v01.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/8responsibility_v01.pdf (Version PDF)

2003-2004 rapport annuel du RESCAPÉ /Environnement Canada (Version PDF)

S-4 : un premier projet de loi d'harmonisation (Version PDF)

Le sans-fil: l'avenir se joue au Canada (Version PDF)

État des Grands Lac 2003 - peut-on boire l’eau?: l'utilisation d'eau (Version PDF)

État des Grands Lacs 2003 - peut-on manger le poisson?: la qualité des eaux du large (Version PDF)



État des Grands Lacs 2003 - peut-on manger le poisson?: la qualité des sédiments (Version PDF)

État des Grands Lacs 2003 - peut-on manger le poisson?: les dépôts atmosphériques (Version PDF)

État des Grands Lacs 2003 - peut-on se baigner à la plage?: niveau d'E. coli et de coliformes fécaux (Version PDF)

Tous nos chemins mènent chez vous – Société canadienne d'hypothèques et de logement, rapport annuel 2004 /Société canadienne d'hypothèques et de logement (Version PDF)

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir--: Vèmes Jeux de la Francophonie au Niger du 7 au 17 décembre 2005 (Version PDF)

Étude de faisabilité des comparaisons de la criminalité entre le Canada et les États-Unis (Version HTML)

Évaluation de la littératie des adultes en Amérique du Nord: étude comparative internationale (Version HTML)

Vers une économie verte - Le budget de 2005 (Version PDF)

Vos droits en matière de vie privée - guide au sujet de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques: un guide pour les individus (Version PDF)

Vos droits et responsabilités: le coût d’emprunter avec une carte de crédit (Version PDF)

Vous achetez du bois de chauffage?: Gare aux ... embûches! (Version PDF)