le 16 août 1999

Aux : Chefs de direction des banques

Objet : Méthodologie de surveillance

Vous trouverez ci-joint un exemplaire du Cadre de surveillance du BSIF, qui donne un aperçu de notre méthodologie de surveillance révisée.

Cette révision de notre méthodologie repose sur une évaluation des risques inhérents qui découlent des principales activités d'une institution et de la qualité de l'atténuation des risques reliés à ces activités. Cette évaluation nous permet d'utiliser les travaux de gestion interne et de contrôle de l'institution pour orienter nos ressources vers des activités susceptibles d'influer de façon significative sur le profil de risque de l'institution.

Nous procéderons périodiquement à une évaluation approfondie des activités comportant des risques élevés et y appliquerons le niveau d'expertise technique qui convient en faisant appel aux secteurs du Soutien spécialisé et de la Surveillance. À notre avis, cette démarche fondée sur l'évaluation des risques permettra de mieux rentabiliser le processus de surveillance et d'en accroître la valeur pour les institutions.

Nous avons amorcé la mise en œuvre de cette méthodologie. Nous la raffinerons au fil de nos travaux et d'après l'apport de l'industrie. Nous prévoyons des rencontres avec les associations professionnelles pour discuter de cette méthodologie; nous vous demandons donc de transmettre vos observations ou suggestions à votre association au plustard le 15 octobre 1999, à l'adresse suivante :

    Association des banquiers canadiens,
    C.P. 348, Commerce Court Postal Station,
    Toronto (Ontario) M5L 1G2

    À l'attention de Mark Weseluck, Vice-Président des opérations de gestion bancaire

Si vous préférez envoyer vos observations directement au BSIF, veuillez les adresser à M. Naren Sheth, directeur de la Division des pratiques de réglementation et de surveillance, à l'adresse suivante :

    Bureau du surintendant des institutions financières
    Division des pratiques réglementation et de surveillance
    C.P. 39
    121, rue King Ouest, 22e étage
    Toronto (Ontario)
    M5H 3T9

Vous pouvez consulter le Cadre de surveillance dans la section Publications du site Internet du BSIF (www.osfi-bsif.gc.ca).

Nicholas Le Pan
Le directeur,
Pratiques de réglementation et de surveillance,

Naren Sheth