Des questions sur la citoyenneté?

De récents articles dans les médias et le besoin de détenir un passeport pour se rendre par avion aux États-Unis ont placé les questions de citoyenneté canadienne à l’avant-scène de l’actualité.

Certains ont fait une demande de passeport ou de preuve de citoyenneté pour ensuite s’apercevoir qu’ils avaient perdu ou n’avaient pas maintenu leur citoyenneté canadienne pour diverses raisons. Bien qu’ils soient Canadiens, d’autres se rendent compte qu’ils n’ont aucune preuve de leur citoyenneté et qu’ils doivent faire une demande de remplacement, comme cela serait le cas pour un certificat de naissance.

Pour les personnes qui habitent au Canada, nous avons créé à notre télécentre une unité consacrée aux questions sur la citoyenneté. Au besoin, un agent de citoyenneté est désigné pour offrir des conseils personnalisés et déterminer les cas nécessitant une attention immédiate, comme dans le cas d’un voyage urgent.

Nous travaillons avec l’Agence des services frontaliers du Canada et d’autres partenaires afin d’assurer que personne n’est renvoyé du pays pendant que son cas fait l’objet d’un examen et que les avantages auxquels cette personne a droit, comme les soins de santé et la Sécurité de la vieillesse, sont maintenus.

Nous travaillons en étroite collaboration avec le Bureau des passeports pour diriger les gens vers notre télécentre afin qu’ils parlent directement à nos agents de citoyenneté. Nous travaillons aussi à accélérer le processus dans le cas des personnes qui n’ont pas perdu leur citoyenneté, mais plutôt leur preuve de citoyenneté.

Certains s’aperçoivent, après avoir passé toute leur vie au Canada, qu’ils ne sont pas citoyens canadiens. Ces cas individuels demandent une attention immédiate et la ministre en a fait sa priorité. Exerçant ses pouvoirs en vertu de la Loi sur la citoyenneté, la ministre a permis à 41 personnes d’obtenir la citoyenneté canadienne. Celles-ci, qui avaient amplement démontré leur attachement au Canada, y vivent actuellement et y ont résidé presque toute leur vie.

Actuellement, le Ministère examine 400 autres cas qui méritent attention.

En fait, la plupart de celles et ceux qui communiquent avec nous par notre ligne téléphonique sans frais découvrent qu’ils sont effectivement Canadiens; il leur suffit tout simplement de remplir les formalités pour obtenir les documents appropriés. Ainsi, au 29 juin 2007, le Ministère avait reçu 3 442 appels liés à la perte de la citoyenneté, mais tous les appelants, sauf 155, ont été confirmés comme étant Canadiens. Sur ces 155, 73 sont encore à l’étude.

Les gens dont les demandes de citoyenneté ont été récemment examinées par le Ministère et à qui on envisage d'octroyer la citoyenneté seront soit remboursés des frais qu'ils ont déjà payés ou seront dispensés de les payer.

La grande majorité des gens nés au Canada sont citoyens canadiens. Toutefois, si vous êtes né hors du Canada ou si vous vous posez des questions sur votre citoyenneté, notre site web peut vous fournir d’importants renseignements.

Si vous êtes né hors du Canada après le 14 février 1977, il est possible que vous deviez effectuer certaines démarches pour garder votre citoyenneté canadienne.

Si vous vous posez des questions sur la manière dont vous pouvez prouver que vous êtes canadien, nous pouvons vous renseigner sur les documents dont vous avez besoin pour démontrer votre citoyenneté canadienne. Nous avons aussi des renseignments pour ceux ou celles qui ont un besoin urgent pour une preuve de citoyenneté (un certificat de citoyenneté).

Si vous avez perdu votre citoyenneté canadienne, nous pouvons vous renseigner sur la manière dont vous pouvez demander à retrouver votre citoyenneté canadienne.

La récente couverture médiatique a entraîné une certaine mésinformation sur les questions de citoyenneté. Notre série Faits et mythes explore les questions de dates d’expiration de la citoyenneté canadienne et de preuve de citoyenneté.