Une infrastructure de R-D solide et concurrentielle favorise l’innovation
L’industrie canadienne de l’aérospatiale et de la défense accorde une grande importance à la R-D et à l’utilisation de technologies de pointe à double usage dans des créneaux concurrentiels de produits.
- En 2003, l’industrie canadienne de l’aérospatiale et de la défense a investi plus de 750 millions de dollars américains dans la recherche-développement et elle s’engage à atteindre l’objectif d’un milliard de dollars américains d’ici 2010.
- Le Canada a une solide capacité de R-D en aérospatiale, elle qui dispose d’un important bassin de personnel scientifique et d’ingénieurs ainsi que d’une vaste infrastructure de laboratoires, de centres universitaires et de programmes d’appui gouvernementaux.
- Le Canada offre le traitement fiscal le plus favorable pour la R-D parmi les pays du G7 ( tableau 1) :
- Il offre un régime de crédits d’impôt et des déductions fiscales accélérées pour un large éventail de dépenses en R-D.
- Parmi les coûts admissibles, mentionnons les salaires, les frais généraux, les biens d’équipement et les matériaux.
- Ces mesures incitatives fiscales offertes aux paliers fédéral et provincial permettent aux entreprises de réduire considérablement leurs coûts de R-D en effectuant des investissements directs et en recourant à la sous-traitance au Canada.
- Le Canada compte un nombre important et croissant de programmes et d’institutions appuyant l’innovation, comme l’Institut de recherche aérospatiale et plusieurs établissements de recherche dans le domaine de la défense.
- Les politiques et programmes canadiens permettent au Canada de conserver sa réputation de pays parmi les plus innovateurs au monde.
Vous avez d’autres questions à propos de votre investissement?
Envoyez-nous un courriel et nous y répondrons.
Tableau 1 : Générosité relative des incitatifs fiscaux en matière de R-D* |
Pays |
Générosité relative |
Canada |
100 |
États-Unis |
85 |
Japon |
84 |
Royaume-Uni |
80 |
France |
77 |
Allemagne |
71 |
Italie |
71 |
On obtient la générosité relative en divisant le coût après impôt d’une tranche de 1 $ de dépenses au titre de la R-D par 1 moins le taux d’imposition des sociétés. Les résultats sont indexés sur la générosité relative du régime canadien de crédits d’impôt pour la R-D. Plus l’indice est élevé, plus le régime fiscal est concurrentiel.
Source : Warda, Jacek. Rating Canada’s R&D; Tax Treatment: A 2003 Update, octobre 2003, parution prochaine pour Industrie Canada. *Les nouveaux taux d’imposition des sociétés de l’Ontario ne sont pas pris en compte. |