[CMEC] Rapports et publications

RAPPORTS ET PUBLICATIONS (Programmes primaires-secondaires)

Titre [par ordre alphabétique]	Date de publication
Accord de principe - Chapitre sur la mobilité de la main-d’œuvre de l’Accord sur le commerce intérieur : Profession enseignante	1999-09-01
Au fil des saisons : journal d'une enseignante — La trousse de formation en francisation Détails: [PDF] [Version papier disponible sur demande]	2003-12-19
Cadre commun de résultats d'apprentissage des sciences de la nature M à 12	1997-10-17
Commentaires du Consortium du droit d'auteur du CMEC sur les documents de consultation du gouvernement fédéral Détails: [PDF]	2001-09-01
Déclaration sur le droit d'auteur	1995-02-01
Document de travail sur les questions liées au droit d'auteur en milieu numérique Détails: [PDF]	2001-06-01
Droit d'auteur : Annexe B, Liste des exclusions à la licence du CMEC Détails: [PDF]	2001-04-24
Droit d'auteur : Annexe C, Adresses désignées pour la remise des avis Détails: [PDF]	2001-12-17
Droit d'auteur : Annexe D, Règles et dispositions particulières d'interprétation visant les ministres et visant les conseils scolaires de l'Ontario Détails: [PDF]	2001-12-17
Droit d'auteur : Convention de licence Détails: [PDF]	1999-09-01
Droit d'auteur : Sampling Protocol Détails: [PDF] [en anglais seulement]	2001-12-17
Droit d'auteur: Annexe A, Conseils et commissions scolaires Détails: [PDF]	1999-09-01
Éducation secondaire au Canada : guide de transfert de l'élève, 1998	1998-06-06
Éducation secondaire au Canada : guide de transfert de l'élève, 2001	2004-06-01
Éducation secondaire au Canada : guide de transfert de l'élève, 2004-2005	2005-11-25
Entente Canada-CMEC relative au Projet pancanadien de français langue première, Phase II Détails: [PDF]	2005-08-05
Exécution d'enregistrements musicaux et d'émissions de radio ou de télévision dans l'enseignement	2003-01-15
La francisation : parcours de formation — La trousse de formation en francisation Détails: [Version papier disponible sur demande]	2003-12-19
La francisation : pour un état des lieux Détails: [PDF]	2002-05-15
La francisation : scénarios pour la formation — La trousse de formation en francisation Détails: [PDF] [Version papier disponible sur demande]	2003-12-19
Le droit d’auteur ...ça compte! Quelques questions et réponses à l’intention du personnel enseignant Détails: [Version papier disponible sur demande]	2005-02-07
Projet pancanadien de français langue première	2002-05-31
Projet pancanadien de français langue première (PPFLP) : Bulletin Nº 1 Détails: [PDF]	2006-03-31
Projet pancanadien en sciences	1997-10-17
Protocole des langues officielles dans l’enseignement (2005-2006 à 2008-2009) Détails: [PDF]	2005-11-04
Protocole entre instances sur la notification de la suspension ou de la révocation des brevets d’enseignement	1999-09-29
Protocole pancanadien pour la collaboration en matière de programmes scolaires	1997-10-16
Rechercher l'équilibre au sein des environnements d'apprentissage intégrant les technologies de l'information : Préparer les futurs choix	1997-12-09
Reproduction de ressources Internet dans l'enseignement	2003-01-15
Reproduction d'œuvres imprimées dans l'enseignement	2003-01-15
Résultats pancanadiens des élèves francophones en milieu minoritaire au Programme d’indicateurs du rendement scolaire (PIRS) — Rapport analytique Détails: [PDF]	2004-10-15
Résultats pancanadiens des élèves francophones en milieu minoritaire aux évaluations du PIRS : variables contextuelles et conséquences pédagogiques — Rapport de recherche soumis au Conseil des ministres de l’Éducation (Canada) Détails: [PDF]	2004-10-25
Une éducation qui favorise la viabilité : La situation de l’éducation en matière de développement durable au Canada Détails: [PDF]	1999-06-06
Total :	33